Services - 6809-2017

07/01/2017    S5    - - Services - Avis de marché - Procédure concurrentielle avec négociation 

France-Metz: Réalisation et entretien d'espaces verts

2017/S 005-006809

Avis de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Batigère Sarel
35680120900053
1 rue du Pont Rouge, CS 50410
Metz
57015
France
Courriel: marchessarel@batigere.fr
Code NUTS: FR413

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://marches.batigere.fr

I.1)Nom et adresses
Batigere Nord Est
12 rue des Carmes
Nancy Cedex
54064
France
Courriel: marchesbdge@batigere.fr
Code NUTS: FR411

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.info/

Adresse du profil d’acheteur: http://marches.batigere.fr

I.1)Nom et adresses
Presence Habitat
13 rue Clotilde Aubertin
Metz
57000
France
Courriel: marchesbdge@batigere.fr
Code NUTS: FR413

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.info/

Adresse du profil d’acheteur: http://marches.batigere.fr

I.2)Procédure conjointe
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches.batigere.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches.batigere.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Batigere Sarel
1 rue du Pont Rouge, CS 50410
Metz
57015
France
Téléphone: +33 387398430
Courriel: marchesbdge@batigere.fr
Code NUTS: FR413

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://marches.batigere.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Contrat d'entretien des espaces verts.

Numéro de référence: 1702 C Mut
II.1.2)Code CPV principal
77310000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Contrat de prestations d'entretien des espaces verts en Alsace Lorraine.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 19
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Nancy

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Nancy.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Laxou

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Laxou.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Heillecourt

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Heillecourt.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Essey

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Essey.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Vandoeuvre

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Vandoeuvre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Longwy

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Longwy.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Briey

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Briey.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Mont St Martin

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Mont St Martin.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Strasbourg

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Strasbourg.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Mulhouse

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Mulhouse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Fameck

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Fameck.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Uckange

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Uckange.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Guenange

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Guenange.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Bitche

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Bitche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Dieuze

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Dieuze.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Folschviller

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Folschviller.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Hagondange

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Hagondange.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Thionville

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Thionville.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts à Metz

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR4
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts à Metz.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Certificats de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/02/2017
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.batigere.fr

Conformément à l'article 36 II de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et à l'article 13 du décret n°2016-360 du 25.3.2016, les lots 2, 8, 11 à 15 sont des mar-chés réservés à des structures d'insertion par l'activité économique. Seules peuvent présenter leur candidature:

Les structures mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail.

Des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de tra-vailleurs défavorisés.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Nancy
Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Nancy
54035
France
Téléphone: +33 383908500
Courriel: tgi-nancy@justice.fr
Fax: +33 383274984
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. le greffe du tribunal de grande instance à l'adresse ci-dessus.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/01/2017