Fournitures - 9830-2017

11/01/2017    S7    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Le Havre: Grains de café

2017/S 007-009830

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
GPMH au Havre
775 700 198 000 10
terre-plein de la Barre, CS 81413
Le Havre Cedex
76067
France
Téléphone: +33 232746958
Courriel: gpmhmarches@havre-port.fr
Fax: +33 232747240
Code NUTS: FR232

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.haropaports.com/fr/le-havre

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rkwuQDVJ9t&v=1&selected=0

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rkwuQDVJ9t&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Grand Port Maritime du Havre
775 700 198 000 10
3 Quai de New York CS 81413
Le Havre Cedex
76067
France
Point(s) de contact: Pôle Achats et Approvisionnements, à l'attention du Responsable de Pôle
Courriel: virginie.poussin@havre-port.fr
Fax: +33 232747405
Code NUTS: FR232

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.haropaports.com/fr/le-havre

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rkwuQDVJ9t&v=1&selected=0

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Grand Port Maritime du Havre
775 700 198 000 10
terre-plein de la Barre CS 81413
Le Havre Cedex
76067
France
Point(s) de contact: A l'attention de M. le Chef du Service des Achats-Pôle Marchés
Téléphone: +33 232746958
Courriel: gpmhmarches@havre-port.fr
Fax: +33 232747240
Code NUTS: FR232

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.haropaports.com/fr/le-havre

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Activités portuaires

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de cafe, boissons chaudes cafetieres et bouilloires.

Numéro de référence: 16 SDA 18
II.1.2)Code CPV principal
03131100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture la fourniture de café, boissons chaudes, cafetières et bouilloires pour les besoins du GPMH.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de café, autres boissons chaudes et accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15860000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR232
Lieu principal d'exécution:

Port du havre.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de café, autres boissons chaudes et accessoires.

Le présent lot comprend la fourniture de café, de thé (vert et Ceylan), de lait écrémé, demi-écrémé, concentré, de chocolat en poudre, de sucre ainsi que des accessoires tel que des agitateurs, du détartrant, de filtres à café.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification ou de reconduction. Il est susceptible d'être reconduit expressement annuellement pour une durée ne dépassant pas 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu avec un engagement sur un minimum de prestations au moins égale à 0.5 Mo (montant indicatif du Détail estimatif). Le volume total susceptibles d'être réalisées dans le cadre du marché porté au maximum pour chaque période de validité du marché à 2 Mo.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de cafetière et de bouilloires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39711310
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR232
Lieu principal d'exécution:

Port du Havre.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de cafetière électrique et de bouilloire électrique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification ou de reconduction. Il est susceptible d'être reconduit expressement annuellement pour une durée de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu avec un engagement sur un minimum de prestations au moins égale à 0.5 Mo (montant indicatif du Détail estimatif). Le volume total des prestations susceptible d'être réalisées pourra être porté au maximum pour chaque période de validité à 2 M0.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les formulaires CERFA (Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants: Dc1 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: Dc2) comportant les éléments ci-après et accompagnés des justificatifs

correspondants:

Pour les groupements, le Dc1 devra être signé par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché conformément aux dispositions à l'article 45 du décret no2016-360.

— un extrait Kbis,

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la justification de l'habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre (copie du ou des jugements prononcés).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Présentation d'une liste des principales prestations éxécutées au cours des trois dernières années disponibles, notamment dans la fourniture de café, thé et autres boissons chaudes et accessoires ( pour le lot 1) et de cafetière et bouilloires (pour le lot 2) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures les plus importantes seront prouvées pas des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/03/2017
Heure locale: 20:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/03/2017
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Année 2021.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: les attestations, justifications, certificats de capacité, références et les divers documents demandés dans les conditions de participation, permettant aux candidats d'apporter la preuve qu'ils disposent de toutes les conditions requises en application des dispositions des articles 48, 50 à 54 du décret no 2016-360.

Conformément aux dispositions de l'article 48 II du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, les candidats sont informés que pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, ils peuvent demander à ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques (co-traitants, sous-traitants...). Il leur appartient dès lors de demander à l'appui de leur candidature que soient prises en compte les capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) et de justifier ainsi du fait qu'ilsen disposent pour l'exécution de l'accord-cadre. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié conformément à l'article 50 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.

En cas d'impossibilité pour le candidat de produire les documents cités ci-avant, ceux-ci pourront justifier de leur capacité technique et financière par tous moyens.

Le marché porte sur la mise en place d'un accord-cadre avec un seul titulaire au sens de la directive 2014/24/UE.

L'accord-cadre mono-attributaire à intervenir sera un accord-cadre à bons de commande suivant la définition donnée par les articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Pour chaque lot, les fournitures faisant l'objet de la présente consultation seront rémunérées dans le cadre du budget de fonctionnement du Grand Port Maritime du Havre et seront financées totalement par le GPMH.

Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.

Pour chaque lot, les fournitures seront réglées après exécution deslivraisons relatives à chaque bon de commande sur présentation de la facture par application des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix unitaires

Les prix sont révisables annuellement.

Paiement par virement bancaire à trente (30) jours.

A titre indicatif, les candidats devront remettre des échantillons (cf.règlement de consultation) pour le lot 1. Les échantillons devront être livrés par envoi séparé au GPMH à l'adresse ci-dessous: Grand Port Maritime du Havre, Pole Achats et Approvisionnement, magasin 01, 3 quai de New York, CS 81413. Les échantillons devront parvenir au plus tard le 01/03/2017 avant 17 heures par tout moyen à la convenance des candidats permettant de donner date certaine à la réception.

Les dossiers sont mis gratuitement à disposition des candidats au:

Grand Port Maritime du Havre

Service des Achats — pôle Marchés

Terre plein de la Barre

Cs 81413

76067 Le Havre Cedex

tél: +33 232746958

fax: +33 232747240

courrier électronique: gpmhmarches@havre-port.fr

adresse internet pour télécharger le dossier:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rkwuQDVJ9t&v=1&selected=0

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
Rouen
76000
France
Téléphone: +33 232081270
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Fax: +33 232081271

Adresse internet:http://rouen.tribunal-administratif.fr/ta-caa

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé pré contractuel: avant la signature du marché.

— référé contractuel: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.

— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la décision attaquée

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

— Service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Grand Port Maritime du Havre, M. Franck Hermier, Chef du Service des Achats, tél. : +33 232747360, Fax: +33 232747240, Terre-Plein de la Barre CS 81413, 76067 Le Havre.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/01/2017