Fournitures - 9874-2017

11/01/2017    S7    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nantes: Panneaux de signalisation routière

2017/S 007-009874

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nantes Métropole
2 cours du Champ de Mars
Nantes Cedex 9
44923
France
Courriel: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr
Code NUTS: FR511

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nantesmetropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Nantes Métropole
Direction de l'espace public — service voirie — 5 rue de Saverne
Nantes Cedex 9
44923
France
Point(s) de contact: Mme Thérèse Brochard
Téléphone: +33 0240995696
Courriel: therese.brochard@nantesmetropole.fr
Code NUTS: FR511

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nantesmetropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nantes Métropole
Direction de la commande publique — service des marchés publics — 11 avenue Carnot — immeuble Valmy — 3ème étage ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Nantes Cedex 9
44923
France
Point(s) de contact: Estelle Talhouarn
Téléphone: +33 0240992368
Courriel: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr
Fax: +33 0240999840
Code NUTS: FR511

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nantesmetropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre multi-attributaire de fourniture et pose de signalisations verticales sur le territoire de Nantes Métropole.

Numéro de référence: 16EB023
II.1.2)Code CPV principal
34992200
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de fourniture de la signalisation verticale permanente de police (lot 1), signalisation temporaire (lot 2), fourniture et pose de signalisation directionnelle standard (lot 3), signalisation directionnelle caisson traversant et de signalétique locale (lot 4). Fourniture de plaques de rues (lot 5).

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

4 titulaires seront retenus pour les lots 1, 2, 3 et 5.

2 titulaires seront retenus pour le lot 4.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Signalisation de police permanente (fourniture)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34992200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR511
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de la signalisation verticale permanente de police.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Signalisation temporaire (fourniture)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34992200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR511
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de signalisation temporaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les variantes sont autorisées uniquement pour le lot 2 — police temporaire pour lequel le matériau plastique pourra être utilisé et répondant aux normes en vigueur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jalonnement «Standard» (fourniture et pose)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34992200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR511
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de jalonnement «Standard».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jalonnement «Caissons traversants» et signalétique locale (fourniture et pose)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34992200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR511
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de jalonnement «Caissons traversants» et signalétique locale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaques de rue (fourniture)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34992200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR511
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plaques de rue.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les critères utilisés pour l'examen des candidatures sont les suivants: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles.

— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/02/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/02/2017
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

L'accord-cadre comporte 5 lots, avec 4 opérateurs maximum par lot pour les lots 1, 2, 3 et 5. Pour le lot 4, 2 opérateurs maximum seront retenus.

À titre d'information, les dépenses de Nantes Métropole des 3 dernières années par lot s'élevaient en moyenne à:

Lot n° 1: signalisation de police permanente (fourniture):

255 000 EUR HT pour chaque année.

Lot n° 2: signalisation temporaire (fourniture):

60 000 EUR HT pour chaque année.

Lot n° 3: jalonnement «Standard» et pose (fourniture et pose):

200 000 EUR HT pour chaque année.

Lot n° 4: jalonnement «Caissons traversants» et signalétique locale.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Nantes Cedex 01
44000
France
Téléphone: +33 240994600
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Fax: +33 240994658
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Nantes Cedex 01
44000
France
Téléphone: +33 240994600
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/01/2017