Services - 10473-2017

11/01/2017    S7    - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Toulouse: Équipement d'éclairage public

2017/S 007-010473

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821
Toulouse Cedex 5
31505
France
Téléphone: +33 0581917341
Courriel: marchespublics@toulouse-metropole.fr
Fax: +33 0562276542
Code NUTS: FR623

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.toulouse-metropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr

I.1)Nom et adresses
Ville de Toulouse
Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Toulouse Cedex 5
31505
France
Courriel: marchespublics@toulouse-metropole.fr
Code NUTS: FR623

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.toulouse.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

No16c027ac — AC-HZ — acquisition de matériel d'éclairage public — années 2016 a 2019 — 12 lots.

Numéro de référence: 16C027AC
II.1.2)Code CPV principal
34928500
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

No16c027ac — aC-HZ — acquisition de matériel d'éclairage public — années 2016 a 2019 — 12 lots.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 7 236 780.77 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mâts fonctionnels

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 1: Mâts fonctionnels conclu pour un montant maximum annuel de 500 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels d'éclairage public et de distribution électrique (connexion, raccordement, bornes, armoires, protections)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 2: Matériels d'eclairage Public et de distribution Electrique (connexion, raccordement, bornes, armoires, protections) conclu pour un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque THORN ou équivalent

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 3: Matériel et pièces détachées de marque THORN ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 1 000 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque SELUX ou équivalent

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 4: Matériel et pièces détachées de marque SELUX ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 1 000 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque PHILIPS ou équivalent

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 5: Matériel et pièces détachées de marque PHILIPS ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 1 000 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque ABEL ou équivalent

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 6: Matériel et pièces détachées de marque ABEL ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque RAGNI ou équivalent

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 7: Matériel et pièces détachées de marque RAGNI ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 600 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque ECLATEC ou équivalent

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 8: Matériel et pièces détachées de marque ECLATEC ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 1 000 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque LEC ou équivalent

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 9: Matériel et pièces détachées de marque LEC ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque COMATELEC ou équivalent

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 10: Matériel et pièces détachées de marque COMATELEC ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 1 000 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque GHM ou équivalent

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 11: Matériel et pièces détachées de marque GHM ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 500 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque simon lighting ou équivalent

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 12: Matériel et pièces détachées de marque simon lighting ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 161-290949
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M616 16V289
Lot nº: 1
Intitulé:

Mâts fonctionnels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Al Babtain France SAS
52-72 avenue du Maréchal Leclerc, CS 60010
Saint-André-les-Vergers Cedex
10120
France
Code NUTS: FR212
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 330 143.84 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M617 16V290
Lot nº: 2
Intitulé:

Matériels d'eclairage public et de distribution électrique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Duprat Tecso Sarl — technique équipement commercial système
boulevard du Libre Échange, ZA des Champs Pinsons
Saint-Orens-de-Gammeville
31650
France
Code NUTS: FR623
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 534.14 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M618 16V291
Lot nº: 3
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque THORN

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Thorn Europhane sa
10 rue de la Rainière, CS 13911
Nantes Cedex 3
44339
France
Code NUTS: FR511
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 620 117.73 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M619 16V292
Lot nº: 4
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque SELUX

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OCCIREP SA
11 avenue Léon Jouhaux, ZI du Terroir
Saint-Alban
31140
France
Code NUTS: FR623
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 054 363.13 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M620 16V293
Lot nº: 5
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque PHILIPS

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Philips Lighting France
33 rue de Verdun, BP 313
Suresnes Cedex
92156
France
Code NUTS: FR105
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 445 410.43 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M621 16V294
Lot nº: 6
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque ABEL

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Abel Sa
rue François Labrousse, ZI Cana Est, BP 70004
Brive-la-Garde
19100
France
Code NUTS: FR631
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 181 927.05 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M622 16V295
Lot nº: 7
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque RAGNI

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Duprat Tecso sarl, technique équipement commercial système
boulevard du Libre Échange, ZA des Champs Pinsons
Saint-Orens-de-Gammeville
31650
France
Code NUTS: FR623
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 424 352.43 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M623 16V296
Lot nº: 8
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque ECLATEC

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECLATEC — éclairage technique SAS
41 rue Lafayette, BP 69, Maxeville
Laxou Cedex
54528
France
Code NUTS: FR412
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 872 897.78 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M624 16V297
Lot nº: 9
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque LEC

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Duprat Tecso Sarl, technique équipement commercial système
boulevard du Libre Échange, ZA des Champs Pinsons
Saint-Orens-de-Gammeville
31650
France
Code NUTS: FR623
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 345 502.25 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M625 16V298
Lot nº: 10
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque COMATELEC

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Comatelec Schreder sas
3 rue du Cercle Roissytech, BP 17058
Roissy Cdg Cedex
95723
France
Code NUTS: FR108
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 298 744.09 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M626 16V299
Lot nº: 11
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque GHM

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GHM SA
rue Antoine Durenne
Sommevoire
52220
France
Code NUTS: FR214
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 371 754.05 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M627 16V300
Lot nº: 12
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque simon lighting

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OCCIREP SA
11 avenue Léon Jouhaux, ZI du Terroir
Saint-Alban
31140
France
Code NUTS: FR623
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 256 033.85 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
Toulouse
31000
France
Téléphone: +33 0562735757
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Fax: +33 0562735740

Adresse internet:http://toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Toulouse Métropole, direction de la commande publique
6 rue René Leduc, BP 35821
Toulouse Cedex 5
31505
France
Courriel: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/01/2017