Services - 10473-2017

11/01/2017    S7    - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Toulouse: Équipement d'éclairage public

2017/S 007-010473

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821
Toulouse Cedex 5
31505
France
Téléphone: +33 0581917341
Courriel: marchespublics@toulouse-metropole.fr
Fax: +33 0562276542
Code NUTS: FR623

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.toulouse-metropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr

I.1)Nom et adresses
Ville de Toulouse
Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Toulouse Cedex 5
31505
France
Courriel: marchespublics@toulouse-metropole.fr
Code NUTS: FR623

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.toulouse.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr

I.2)Procédure conjointe
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

No16c027ac — AC-HZ — acquisition de matériel d'éclairage public — années 2016 a 2019 — 12 lots.

Numéro de référence: 16C027AC
II.1.2)Code CPV principal
34928500
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

No16c027ac — aC-HZ — acquisition de matériel d'éclairage public — années 2016 a 2019 — 12 lots.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 7 236 780.77 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mâts fonctionnels

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 1: Mâts fonctionnels conclu pour un montant maximum annuel de 500 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels d'éclairage public et de distribution électrique (connexion, raccordement, bornes, armoires, protections)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 2: Matériels d'eclairage Public et de distribution Electrique (connexion, raccordement, bornes, armoires, protections) conclu pour un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque THORN ou équivalent

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 3: Matériel et pièces détachées de marque THORN ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 1 000 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque SELUX ou équivalent

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 4: Matériel et pièces détachées de marque SELUX ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 1 000 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque PHILIPS ou équivalent

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 5: Matériel et pièces détachées de marque PHILIPS ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 1 000 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque ABEL ou équivalent

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 6: Matériel et pièces détachées de marque ABEL ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque RAGNI ou équivalent

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 7: Matériel et pièces détachées de marque RAGNI ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 600 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque ECLATEC ou équivalent

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 8: Matériel et pièces détachées de marque ECLATEC ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 1 000 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Étendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque LEC ou équivalent

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 9: Matériel et pièces détachées de marque LEC ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque COMATELEC ou équivalent

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 10: Matériel et pièces détachées de marque COMATELEC ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 1 000 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque GHM ou équivalent

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 11: Matériel et pièces détachées de marque GHM ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 500 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque simon lighting ou équivalent

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Sites prestataires domaine de l'éclairage public, ou site Raisin, 7 avenue Collignon 31200 Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Lot 12: Matériel et pièces détachées de marque simon lighting ou équivalent conclu pour un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT. Par collectivité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 161-290949
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M616 16V289
Lot nº: 1
Intitulé:

Mâts fonctionnels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Al Babtain France SAS
52-72 avenue du Maréchal Leclerc, CS 60010
Saint-André-les-Vergers Cedex
10120
France
Code NUTS: FR212
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 330 143.84 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M617 16V290
Lot nº: 2
Intitulé:

Matériels d'eclairage public et de distribution électrique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Duprat Tecso Sarl — technique équipement commercial système
boulevard du Libre Échange, ZA des Champs Pinsons
Saint-Orens-de-Gammeville
31650
France
Code NUTS: FR623
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 534.14 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M618 16V291
Lot nº: 3
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque THORN

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Thorn Europhane sa
10 rue de la Rainière, CS 13911
Nantes Cedex 3
44339
France
Code NUTS: FR511
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 620 117.73 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M619 16V292
Lot nº: 4
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque SELUX

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OCCIREP SA
11 avenue Léon Jouhaux, ZI du Terroir
Saint-Alban
31140
France
Code NUTS: FR623
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 054 363.13 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M620 16V293
Lot nº: 5
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque PHILIPS

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Philips Lighting France
33 rue de Verdun, BP 313
Suresnes Cedex
92156
France
Code NUTS: FR105
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 445 410.43 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M621 16V294
Lot nº: 6
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque ABEL

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Abel Sa
rue François Labrousse, ZI Cana Est, BP 70004
Brive-la-Garde
19100
France
Code NUTS: FR631
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 181 927.05 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M622 16V295
Lot nº: 7
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque RAGNI

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Duprat Tecso sarl, technique équipement commercial système
boulevard du Libre Échange, ZA des Champs Pinsons
Saint-Orens-de-Gammeville
31650
France
Code NUTS: FR623
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 424 352.43 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M623 16V296
Lot nº: 8
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque ECLATEC

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECLATEC — éclairage technique SAS
41 rue Lafayette, BP 69, Maxeville
Laxou Cedex
54528
France
Code NUTS: FR412
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 872 897.78 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M624 16V297
Lot nº: 9
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque LEC

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Duprat Tecso Sarl, technique équipement commercial système
boulevard du Libre Échange, ZA des Champs Pinsons
Saint-Orens-de-Gammeville
31650
France
Code NUTS: FR623
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 345 502.25 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M625 16V298
Lot nº: 10
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque COMATELEC

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Comatelec Schreder sas
3 rue du Cercle Roissytech, BP 17058
Roissy Cdg Cedex
95723
France
Code NUTS: FR108
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 298 744.09 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M626 16V299
Lot nº: 11
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque GHM

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GHM SA
rue Antoine Durenne
Sommevoire
52220
France
Code NUTS: FR214
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 371 754.05 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M627 16V300
Lot nº: 12
Intitulé:

Matériel et pièces détachées de marque simon lighting

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OCCIREP SA
11 avenue Léon Jouhaux, ZI du Terroir
Saint-Alban
31140
France
Code NUTS: FR623
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 256 033.85 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
Toulouse
31000
France
Téléphone: +33 0562735757
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Fax: +33 0562735740

Adresse internet:http://toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Toulouse Métropole, direction de la commande publique
6 rue René Leduc, BP 35821
Toulouse Cedex 5
31505
France
Courriel: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/01/2017