Fournitures - 20372-2018

17/01/2018    S11    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Tours: Jambon

2018/S 011-020372

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Centre Hospitalier Reg Unvt de tours
2 bd Tonnellé
Tours Cedex 9
37044
France
Point(s) de contact: Direction des achats et des approvisionnements – Clément Da Silva (c.dasilva2@chu-tours.fr)
Téléphone: +33 247478655
Courriel: cellule.marches@chu-tours.fr
Fax: +33 247476081
Code NUTS: FRB04

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-tours.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362511&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de viande, volaille, charcuterie et de produits à textures modifiées pour le GCS Uniha

Numéro de référence: 2018-DAA-HOTEL-005bis
II.1.2)Code CPV principal
15131410
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de viande, volaille, charcuterie et de produits à textures modifiées pour le GCS Uniha

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 14 252 650.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de viande, volaille, charcuterie et de produits à textures modifiées pour le GCS Uniha

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15882000
15894000
15130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de viande, volaille, charcuterie et de produits à textures modifiées pour le GCS Uniha

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 252 650.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2018
Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (DC1 ou forme libre);

À fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat: Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

Déclaration du candidat (DC2 ou forme libre);

Déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 et aux articles 48, 50 et 51 du décret du 25.3.2016; Document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/02/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/02/2018
Heure locale: 00:00
Lieu:

Logipôle Trousseau, CHRU de Tours.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2019

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et technique: M. Da silva Clément, tél. 02.47.47.86.55, fax 02.47.47.60.81, mail: c.dasilva2@chu-tours.fr

Le retrait du dossier de consultation se fait de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

L'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, CHRU de Tours, direction des achats et des approvisionnements, cellule des marchés, 37044 Tours Cedex 9, tel. 02 47 47 83 92, fax 02 47 47 60 81, courriel: cellule.marches@chu-tours.fr.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans Cedex 1
45057
France
Téléphone: +33 238775900
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Fax: +33 238538516
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé pré-contractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/01/2018