Fournitures - 183271-2017

17/05/2017    S94    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Livres imprimés

2017/S 094-183271

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Université Paris 1 — Panthéon Sorbonne
19751717000019
12 place du Panthéon
Paris Cedex 05
75231
France
Téléphone: +33 144077871
Courriel: Marches@univ-paris1.fr
Fax: +33 144077695
Code NUTS: FR101

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333670&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Création d'une collection de livres scientifiques du projet Mediterranean Reconfigurations édités par Wolfgang Kaiser, en «Gold» Open Access pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Numéro de référence: 17M33
II.1.2)Code CPV principal
22110000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Création d'une collection de livres scientifiques du projet Mediterranean Reconfigurations (ERC advanced grant no295868 Configmed) édités par Wolfgang Kaiser, en «Gold» Open Access pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agira de la création et de la publication d'environ 10 à 16 ouvrages, monographies ou collectifs, dans une série publiée par un éditeur scientifique spécialisé dans les sciences humaines et reconnu dans le domaine des sciences historiques et des études méditerranéennes. Ces ouvrages devront être en Open Access (OA) et pourront être commercialisés par le candidat retenu selon les modalités concédés par les auteurs au candidat retenu (voir CCP 17m33).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Il s'agit d'un projet ERC Advanced grant no295868 Configmed ayant pour objectif la publication d'une collection de monographie financant l'excellence scientifique à la frontière des connaissances.
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/06/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/06/2017
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

A. La durée du marché et le délai d'exécution (articles 1.5.1 et 1.5.3 du CCP 17m33)

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an et (9) mois à compter de sa date de notification.

Le début d'exécution est prévu à compter du 1.9.2017 avec différentes phases prévues au calendrier prévisionnel d'exécution ( article 1.5.3 du CCP 17m33)

b. Examen des offres ( critères d'attribution article 8.2 du Règlement de la consultation)

critère A: Prix des prestations, note sur 15 points sur 100 points

critère B: Valeur technique de l'offre, notée sur 60 sur 100 points.

la notation est de 60 points et se décompose selon les cinq sous-critères suivants:

— sous-Critère B1: Descriptif des compétences éditoriales pré-requises pour la réalisation du marché (Maîtrise de l'édition en plusieurs langues et plusieurs alphabets, expérience dans la translittération, maîtrise des logiciels de transformation du manuscrit en format web Xhtml...) (20 points)

— sous-Critère B2: Qualité de l'échantillon physique (solidité, ouvrabilité, mise en page, édition des caractères non latins et des translittérations) (10 points)

— sous-Critère B3: Qualité de l'échantillon numérique (mise en page, metadata, Ocrisation, hyperlinks, correspondance version physique/version numérique...) (10 points)

o Sour-Critère B4: Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation et le suivi des relectures scientifiques et linguistiques, ainsi que la liste des personnes ou des entreprises (expérience, Cv), pour l'anglais, le Français (10 points)

— sous-Critère B5: Qualité du descriptif de l'offre en Open Access (Oa) (10 points).

critère C: délais d'exécution de la prestation 20 points/100 au regard du cadre de réponse technique.

— sous-Critère C1: Délai d'exécution du peer reviewing et de l'avis des évaluateurs après envoi du rapport (5 points)

— sous-Critère C2: Délai d'exécution de la double relecture (copy editing et proofreading) et des BAT (5 points)

— sous-Critère C3: Délai d'exécution de l'édition physique et numérique ( 5points)

— sous- critère C4: Délai d'exécution d'impression des ouvrages de la mise en Open Access (Oa) et de la livraison ( 5 points)

critère D: Valeur environnementale et sociale de l'offre, notée sur 5 points:

— sous-Critère D1: démarche environnementale du candidat dans le cadre du présent marché au regard des prescriptions de l'article 4.1 ( point 11) du CCP 17m33

(5 points).

c. Échantillons

Fourniture d'échantillons:

Il est attendu dans le cadre de l'appel d'offre un échantillon physique et un échantillon numérique d'un ouvrage correspondant le plus fidèlement possible aux critères techniques de la prestation et qui comprend obligatoirement:

Plus de 150 pages;

Une couverture rigide cartonnée;

Un sommaire, une bibliographie, un index, des notes de bas de page;

Une illustration, graphique oucarte;

Des caractères arabes ou en osmanli Et/Ou des citations en arabe ou en osmanli

des caractères de translittération

reliure en dos carré collé

l'échantillon dématérialisé sera consultable via un URL fourni par le soumissionnaire dans on offre ayant pour intitulé marche configmed ou par le biais d'une clé USB joint au dossier d'offre présenté par le soumissionnaire.

L'Échantillon physique sera envoyé à l'adresse suivante avec le numéro de marché concerné ou remis sur place contre récépissé.

université Paris 1 — panthéon Sorbonne

DAFB — service de la Commande Publique

12 place du Panthéon

75231 Paris Cedex 5

et ce avant la date de remise des plis soit jusqu'au mercredi 7.6.2017 à 12:00 selon les modalités précisés à l'article 7 du présent règlement de la consultation.

les candidats sont informés que la remise de L'Echantillon physique sur place ne fait pas obstacle a la remise de L'Offre par voie dematerialisee.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75016
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646

Adresse internet:http://paris.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Le médiateur des marchés
139 rue de Bercy, F
Paris
75012
France
Téléphone: +33 140040404
Courriel: mediateur.industrie@finances.gouv.fr
Fax: +33 155352425

Adresse internet:http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy F
Paris Cedex 04
75016
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646

Adresse internet:http://paris.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/05/2017