Services - 390543-2017

05/10/2017    S191    Commission européenne - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

Belgique-Bruxelles: Prestations de services d'un psychologue auprès de la Commission européenne à Geel (BE), Karlsruhe (DE), Petten (NL) et Luxembourg (LU)

2017/S 191-390543

Avis de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commission européenne, direction générale des ressources humaines et de la sécurité, unité DDG.HR.R.1 «Finances, marchés publics et contrôle interne»
office SC 11 6/28
Bruxelles
1049
Belgique
Courriel: hr-contrats-marches@ec.europa.eu
Code NUTS: BE10

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://ec.europa.eu/info/departments/human-resources-and-security_en

Adresse du profil d’acheteur: https://ec.europa.eu/info/departments/human-resources-and-security_en

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://etendering.ted.europa.eu/cft/cft-display.html?cftId=2547
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de services d'un psychologue auprès de la Commission européenne à Geel (BE), Karlsruhe (DE), Petten (NL) et Luxembourg (LU).

Numéro de référence: HR/R3/PO/2016/062.
II.1.2)Code CPV principal
85121270
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché vise à doter le service médical de la Commission de prestataires de services, comme suit:

lot 1 — prestations de services d'un psychologue pour le site JRC de Geel (BE);

lot 2 — prestations de services d'un psychologue pour le site JRC de Petten (NL);

lot 3 — prestations de services d'un psychologue pour le site JRC de Karlsruhe (DE);

lot 4 — prestations de services d'un psychologue pour le service médical de la Commission à Luxembourg (LU).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de services d'un psychologue pour le site JRC de Geel (BE)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85121270
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: BE
Lieu principal d'exécution:

Geel (BE).

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de services d'un psychologue pour le site JRC de Geel (BE) pour 260 heures par an (5 heures par semaine).

Pour plus d'informations, consulter l'adresse internet indiquée au point I.3) (cahier des charges).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée des contrats-cadres est de 12 mois et peut être reconduite 3 fois au maximum.

Pour plus d'informations, consulter l'adresse internet indiquée au point I.3) (projet de contrat-cadre).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: crédits administratifs de l'UE.
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de services d'un psychologue pour le site JRC de Petten (NL)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85100000
85121270
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: NL
Lieu principal d'exécution:

Petten (NL).

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de services d'un psychologue pour le site JRC de Petten (NL) pour 260 heures/an (5 heures/semaine).

Pour plus d'informations, consulter l'adresse internet indiquée au point I.3) (cahier des charges).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée des contrats-cadres est de 12 mois et peut être reconduite 3 fois au maximum.

Pour plus d'informations, consulter l'adresse internet indiquée au point I.3) (projet de contrat-cadre).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: crédits administratifs de l'UE.
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de services d'un psychologue pour le site JRC de Karlsruhe (DE)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85121270
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: DE
Lieu principal d'exécution:

Karlsruhe (DE).

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de services d'un psychologue pour le site JRC de Karlsruhe (DE) pour 260 heures/an (5 heures/semaine).

Pour plus d'informations, consulter l'adresse internet indiquée au point I.3) (cahier des charges).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée des contrats-cadres est de 12 mois et peut être reconduite 3 fois au maximum.

Pour plus d'informations, consulter l'adresse internet indiquée au point I.3) (projet de contrat-cadre).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: crédits administratifs de l'UE.
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de services d'un psychologue pour le service médical de la Commission à Luxembourg (LU)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85121270
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: LU
Lieu principal d'exécution:

Luxembourg.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de services d'un psychologue pour le service médical de la Commission à Luxembourg: 400 heures/an (8 heures/semaine).

Pour plus d'informations, consulter l'adresse internet indiquée au point I.3) (cahier des charges).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée des contrats-cadres est de 12 mois et peut être reconduite 3 fois au maximum.

Pour plus d'informations, consulter l'adresse internet indiquée au point I.3) (projet de contrat-cadre).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: crédits administratifs de l'UE.
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

pour plus d'informations, consulter l'adresse internet indiquée au point I.3) (cahier des charges).

III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/11/2017
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Bulgare, Tchèque, Danois, Allemand, Grec, Anglais, Espagnol, Estonien, Finnois, Français, Irlandais, Croate, Hongrois, Italien, Lituanien, Letton, Maltais, Néerlandais, Polonais, Portugais, Roumain, Slovaque, Slovène, Suédois
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/11/2017
Heure locale: 10:00
Lieu:

Commission européenne, direction générale des ressources humaines et de la sécurité, rue de la Science 11, 1049 Bruxelles, BELGIQUE.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

pour plus d'informations, consulter l'adresse internet indiquée au point I.3).

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les soumissionnaires potentiels sont priés de télécharger les documents du marché sur le site eTendering [voir adresse internet indiquée au point I.3)]. Les soumissionnaires potentiels doivent s'enregistrer sur eTendering et recevront ainsi toute information nouvelle ou complémentaire relative au présent appel d'offres via eTendering. Les questions éventuelles sont également à poser via le site eTendering.

Dans le cas où des soumissionnaires ne prendraient pas connaissance d'une quelconque information complémentaire relative au présent appel d'offres publiée sur eTendering, la Commission ne pourra être tenue pour responsable. Aucune version papier ne sera délivrée.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de l'Union européenne
rue du Fort Niedergrünewald
Luxembourg
2925
Luxembourg
Téléphone: +35 24303-1
Fax: +35 243032100

Adresse internet:http://curia.europa.eu

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

voir adresse internet indiquée au point I.3).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/09/2017