1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: SPL EDDEN
Rechtsform des Erwerbers: Von einer lokalen Gebietskörperschaft kontrolliertes öffentliches Unternehmen
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Umweltschutz
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS POUR L'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS SOUS FORME D'ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
Beschreibung: La présente consultation a pour objet : La fourniture et la livraison de matériels pour l'entretien d'espaces verts. Le matériel est destiné à un usage professionnel. Les caractéristiques minimales figurent au Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Kennung des Verfahrens: 9591eda3-11f5-4413-a5eb-74ecf7f291b2
Interne Kennung: Marché SPL N°A.2025.001
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 16160000 Verschiedenes Gärtnergerät
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 2
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: Se référer aux documents de la consultation
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Matériels thermiques
Beschreibung: Le lot 1 a pour objet : la fourniture et la livraison de matériels thermiques pour l'entretien d'espaces verts. Le matériel est destiné à un usage professionnel. Les caractéristiques minimales figurent au Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel définit comme suit : Année 1 (20 000 euros HT), Année 2 (30 000 euros HT), Année 3 (40 000 euros HT), Année 4 (40 000 euros HT). Le matériel le plus couramment commandé a été listé dans le cadre du Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Le Bordereau des Prix vaut descriptif technique. De manière marginale, pour les besoins qui entrent dans le périmètre du marché mais qui ne sont toutefois pas inscrits au BPU, la SPL se réserve la possibilité de recourir au catalogue de vente du Titulaire, où de fonctionner sur devis. Un pourcentage de rabais est alors rendu contractuel pour tout article acheté hors BPU.
Interne Kennung: LOT 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 16160000 Verschiedenes Gärtnergerät
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: A la rubrique 5.1.3) concernant la durée du marché, il y a lieu de lire : La durée du marché correspond à la durée pendant laquelle l'acheteur pourra émettre des bons de commande. La durée du marché est de 1 an à compter de sa date de notification, dans la limite du montant maximum d'engagement. Le marché pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R 2112-4 du Code de la Commande Publique (CCP). Le pouvoir adjudicateur pourra dénoncer le marché sur décision expresse : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum d'engagement sera atteint, - ou au plus tard un (1) mois avant la date d'échéance du marché. Le pouvoir adjudicateur pourra toutefois décider de reconduire de manière anticipée le contrat si le montant maximum de la période de reconduction est atteint avant la fin de sa durée de validité. Tous les horaires du présent avis s'entendent en heure locale. Aucun dossier ne sera transmis par courrier électronique ou version papier (voir modalités de téléchargement à l'annexe du règlement de la consultation). Conditions de remise des plis : uniquement via le profil acheteur (https//:spl-edden.e-marchespublics.com). Signature facultative au stade de remise des plis. La date indiquée à la rubrique 5.1.12) concernant l'ouverture publique est donnée à titre indicatif.
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: La liste des pièces demandées pour la capacité économique et financière figure au Règlement de la Consultation.
Kriterium:
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: La liste des pièces demandées pour la capacité technique et professionnelle figure au Règlement de la Consultation.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Begründung, warum die Gewichtung der Zuschlagskriterien nicht angegeben wurde: Les critères d'attribution sont décrits dans le Règlement de la Consultation.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 24/03/2025 16:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 25/03/2025 09:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SPL EDDEN
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal judiciaire de Saint-Denis
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Matériels à batterie
Beschreibung: Le lot 2 a pour objet : la fourniture et la livraison de matériels à batterie pour l'entretien d'espaces verts. Le matériel est destiné à un usage professionnel. Les caractéristiques minimales figurent au Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel définit comme suit : Année 1 (55 000 euros HT), Année 2 (25 000 euros HT), Année 3 (20 000 euros HT), Année 4 (20 000 euros HT). Le matériel le plus couramment commandé a été listé dans le cadre du Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Le Bordereau des Prix vaut descriptif technique. De manière marginale, pour les besoins qui entrent dans le périmètre du marché mais qui ne sont toutefois pas inscrits au BPU, la SPL se réserve la possibilité de recourir au catalogue de vente du Titulaire, où de fonctionner sur devis. Un pourcentage de rabais est alors rendu contractuel pour tout article acheté hors BPU.
Interne Kennung: LOT 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 16160000 Verschiedenes Gärtnergerät
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: A la rubrique 5.1.3) concernant la durée du marché, il y a lieu de lire : La durée du marché correspond à la durée pendant laquelle l'acheteur pourra émettre des bons de commande. La durée du marché est de 1 an à compter de sa date de notification, dans la limite du montant maximum d'engagement. Le marché pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R 2112-4 du Code de la Commande Publique (CCP). Le pouvoir adjudicateur pourra dénoncer le marché sur décision expresse : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum d'engagement sera atteint, - ou au plus tard un (1) mois avant la date d'échéance du marché. Le pouvoir adjudicateur pourra toutefois décider de reconduire de manière anticipée le contrat si le montant maximum de la période de reconduction est atteint avant la fin de sa durée de validité. Tous les horaires du présent avis s'entendent en heure locale. Aucun dossier ne sera transmis par courrier électronique ou version papier (voir modalités de téléchargement à l'annexe du règlement de la consultation). Conditions de remise des plis : uniquement via le profil acheteur (https//:spl-edden.e-marchespublics.com). Signature facultative au stade de remise des plis. La date indiquée à la rubrique 5.1.12) concernant l'ouverture publique est donnée à titre indicatif.
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: La liste des pièces demandées pour la capacité économique et financière figure au Règlement de la Consultation.
Kriterium:
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: La liste des pièces demandées pour la capacité technique et professionnelle figure au Règlement de la Consultation.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Begründung, warum die Gewichtung der Zuschlagskriterien nicht angegeben wurde: Les critères d'attribution sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 24/03/2025 16:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 25/03/2025 09:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SPL EDDEN
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal judiciaire de Saint-Denis
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: SPL EDDEN
Registrierungsnummer: 85065445000012
Postanschrift: 52 route des sables
Stadt: Etang Salé
Postleitzahl: 97427
Land, Gliederung (NUTS): La Réunion (FRY40)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Service marchés, à l'attention de M. Le Directeur Général
Telefon: +33693946325
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Registrierungsnummer: 17974111100027
Postanschrift: 5 avenue André Malraux - CS 81027
Stadt: Sainte Clotilde
Postleitzahl: 97495
Land, Gliederung (NUTS): La Réunion (FRY40)
Land: Frankreich
Telefon: +33 262402345
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 334a387e-362a-4471-b637-48ca586afc4a - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 18/02/2025 10:40:23 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 110557-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 35/2025
Datum der Veröffentlichung: 19/02/2025