120925-2025 - Ergebnis
Frankreich – Eisenwaren – Accord-cadre à bons de commande relatif à l'approvisionnement en matériels de quincaillerie pour la ville d'Alès
OJ S 38/2025 24/02/2025
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Ville d'Alès
E-Mail: mickael.mendez@ville-ales.fr
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'approvisionnement en matériels de quincaillerie pour la ville d'Alès
Beschreibung: Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 3 000 Euros HT et un montant maximum annuel de 120 000 Euros HT
Kennung des Verfahrens: e669e39d-ed5b-40f3-9be9-64799db1f4d9
Vorherige Bekanntmachung: d9eb52b3-d2ca-4c7e-a6e5-2f3e6af2da98-01
Interne Kennung: MM 2024 QUINCAILLERIE VA
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 44316000 Eisenwaren
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique - Appel d'offre ouvert
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'approvisionnement en matériels de quincaillerie pour la ville d'Alès.
Beschreibung: Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 3 000 Euros HT et un montant maximum annuel de 120 000 Euros HT Il s'agit d'un accord-cadre d'approvisionnement en matériels de quincaillerie pour la ville d'Alès, les diverses fournitures sont détaillées dans le BPU. Le présent accord-cadre est un contrat multi-attributaire attribué à trois opérateurs économiques selon la règle dite du « tour de rôle ».
Interne Kennung: 2024-MM-QUINCAILLERIE VA
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 44316000 Eisenwaren
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 1 Jahr
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le présent accord cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Accord-cadre conclu pour 1 an reconductible 3 fois de manière expresse sans que le durée totale ne puisse excéder 4 ans. Délais de validité des offres : 180 jours Financement du marché : Fonds propres de la Ville d'Alès. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 (quarante) euros. Variation des prix : Les prix sont révisables selon les modalités définit dans le CCAP. Aucune avance n'est prévue. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent accord-cadre. Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF et excel pour les pièces financières (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: au regard du montant total euros HT du détail estimatif quantitatif prévisionnel (DQE) servant de comparatif des offres.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat. Voir descriptif dans le règlement de la consultation.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature de l'accord-cadre, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat, ce recours n'est plus ouvert (Application des articles L.5511 et suivants et R.5511 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn et Garonne ", n° 358994). -L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature de l'accord-cadre avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville d'Alès
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 480 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 480 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: ETS BAURES
Angebot: 
Kennung des Angebots: ETS BAURES - LOT 1
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 152 003,70 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: BAURES
Datum der Auswahl des Gewinners: 16/01/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 31/01/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 610890-2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville d'Alès
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: FIC SA
Angebot: 
Kennung des Angebots: FIC SA
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 157 201,70 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: FIC
Datum der Auswahl des Gewinners: 16/01/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 31/01/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 610890-2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville d'Alès
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: SAS TRENOIS DECAMPS
Angebot: 
Kennung des Angebots: SAS TRENOIS DECAMPS
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 123 645,40 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: TRENOISDECAMPS
Datum der Auswahl des Gewinners: 16/01/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 31/01/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 610890-2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville d'Alès
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Ville d'Alès
Registrierungsnummer: 21300007800013
Abteilung: Gard (30)
Postanschrift: 9 Place de l'hôtel de ville
Stadt: Alès
Postleitzahl: 30100
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Direction Commande Publique Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
E-Mail: mickael.mendez@ville-ales.fr
Telefon: 04 34 24 70 79
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: ETS BAURES
Registrierungsnummer: 75558869200258
Postanschrift: 21 Avenue de Nîmes - BP3116
Stadt: Montpellier
Postleitzahl: 34009
Land, Gliederung (NUTS): Hérault (FRJ13)
Land: Frankreich
E-Mail: aobaures@prolians.eu
Telefon: 0467174000
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: FIC SA
Registrierungsnummer: 33070587200043
Postanschrift: ZI de bruèges Avenue du croupillac
Stadt: ALES
Postleitzahl: 30100
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
E-Mail: laurent.buisson@fic-pro.fr
Telefon: 0466543240
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: SAS TRENOIS DECAMPS
Registrierungsnummer: 34293810700030
Postanschrift: Parc de la pilaterie 5 rue du Centre
Stadt: WASQUEHAL
Postleitzahl: 59290
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
E-Mail: marches@trenois.com
Telefon: 0320456082
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Nîmes
Registrierungsnummer: 13000192800014
Abteilung: Gard(30)
Postanschrift: 16 Avenue Feuchères CS 88010 30941 NIMES CEDEX 09
Stadt: NIMES CEDEX
Postleitzahl: 30941
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Organisation chargée des procédures de médiation et de recours.
E-Mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Telefon: 04 66 27 37 00
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 03c1d9a9-fc63-4131-8f73-651ff11c16ff  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 21/02/2025 13:51:45 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 120925-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 38/2025
Datum der Veröffentlichung: 24/02/2025