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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Ville de Puteaux
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Centre Communal Action Sociale
Rechtsform des Erwerbers: Von einer lokalen Gebietskörperschaft kontrollierte Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux, au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan) et à l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz
Beschreibung: Le marché a pour objet la fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de la commune de Puteaux, au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan -56) et à l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz (74).
Kennung des Verfahrens: 5195c82f-37ea-404e-90cf-3d6d3c1f9d6c
Vorherige Bekanntmachung: 58120b1a-4a3c-449e-8f2a-dd9858e4f278-01
Interne Kennung: PF252700
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Zentrale Elemente des Verfahrens: FORME DU MARCHE : Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (F.C.S.) dans sa version à jour lors de la notification du contrat. Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires. DUREE : Chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'un (1) an. En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Si vous souhaitez obtenir des précisions ou des renseignements complémentaires, il vous suffit de poser votre question en vous connectant à la consultation via la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ La date limite pour poser votre question figure en première page du règlement de la consultation. Les réponses sont transmises par le pouvoir adjudicateur exclusivement sur le profil acheteur. DEPOSER SA PROPOSITION : L'offre (comprenant tous les documents mentionnés à l'article 3 du règlement de la consultation) est à déposer au plus tard à la date et l'heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/. ELABORATION DE L'OFFRE : Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15900000 Getränke, Tabak und zugehörige Erzeugnisse
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 131 rue de la République
Stadt: Puteaux
Postleitzahl: 92800
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Rue du Fort Bloqué
Stadt: Ploemeur
Postleitzahl: 56270
Land, Gliederung (NUTS): Morbihan (FRH04)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Centre de vacances Les Trois Hameaux
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 522 route du Col des Aravis
Stadt: La Clusaz
Postleitzahl: 74220
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Hôtel Le Crêt du Loup
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 253 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées (hors vins supérieurs en 75cl BIB de 5L et champagne en 75cl) pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux
Beschreibung: Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 1 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées (hors vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl) pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 150 000,00 euros HT. Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 142 000,00 euros HT. C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 8 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 90 000,00 euros H.T. de boissons par an pour la Ville et jusqu'à 5000,00 euros H.T. de boissons par an pour le C.C.A.S. pour le lot 1. Ces montants ne sont pas contractuels et pourraient être évolutifs.
Interne Kennung: PF252701
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15910000 Destillierte alkoholische Getränke
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15980000 Alkoholfreie Getränke
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Puteaux
Postleitzahl: 92800
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 95 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: Critère 1 - Valeur technique : 55 points
Beschreibung: Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat pour le lot concerné, au regard des sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés, jugée d'après les fiches techniques remises dans l'offre du candidat, sur la base des produits listés dans le Bordereau des Prix Unitaires du lot concerné (25 points). - Sous-critère 2 : Diversité des produits du catalogue, jugée d'après le catalogue remis par le candidat dans son offre (15 points) - Sous-critère 3 : Conditionnement et contrôle des produits, jugé d'après les méthodes de conditionnement, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage des produits, mais également au regard des contrôles internes mis en place par le candidat pour s'assurer de la qualité optimale des produits proposés (5 points) - Sous-critère 4 : État des stocks et logistique, jugé d'après l'importance des stocks du candidat, et la logistique proposée, conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis (10 points).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: Critère 2 - Dispositions prises en faveur de l'environnement : 5 points
Beschreibung: Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, au regard de la prise en compte par le candidat de l'impact environnemental des emballages, soit sa politique en matière de recyclage des emballages ainsi que les matériaux utilisés pour les emballages, mais également d'après les mesures prises pour la réduction de la pollution liée au transport, notamment le type d'énergie utilisée par les véhicules de livraison (thermique, électrique, hybride, à propulsion humaine, etc.) dans le cadre de l'exécution du marché uniquement.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium:
Art: Preis
Bezeichnung: Critère 3 - Le prix : 40 points
Beschreibung: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.) du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par le pouvoir adjudicateur et non communiquées aux candidats.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informationen über die Überprüfungsfristen: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Ville de Puteaux
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville de Puteaux
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 2 : Fourniture de vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux
Beschreibung: Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 2 : Fourniture de vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 130 000,00 euros HT. Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 110 000,00 euros HT. C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 83 000,00 euros H.T. de boissons par an pour la Ville, et jusqu'à 15 000,00 euros H.T. de boissons par an pour le C.C.A.S. pour le lot 2. Ces montants ne sont pas contractuels et pourraient être évolutifs.
Interne Kennung: PF252702
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15910000 Destillierte alkoholische Getränke
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15930000 Weine
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Puteaux
Postleitzahl: 92800
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 98 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: REMISE D'ECHANTILLONS : le candidat devra impérativement fournir tous les échantillons demandés ci-dessous, dûment référencés et étiquetés avec le nom de la société candidate et l'indication du lot 2. Ces échantillons seront pris en compte pour le jugement des offres : - 1 Champagne ; - 1 Bordeaux rouge supérieur ; - 1 Bordeaux ST Emilion ; - 1 Cheverny AOP ; - 1 Crémant Alsace. Les échantillons, accompagnés d'un bordereau avec le nom et les coordonnées du candidat, sont à remettre à l'adresse suivante, avant la date et l'heure limite de remise des offres indiquée en page de garde du règlement de la consultation : MAIRIE DE PUTEAUX Service marchés publics - Bureau 1.47 - 131, rue de la République - 92800 Puteaux - Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30. La fourniture de ces échantillons au pouvoir adjudicateur s'effectue à titre gratuit. Pour des raisons d'hygiène alimentaire, les échantillons ne seront pas rendus aux candidats.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: Critère 1 - Valeur technique : 55 points
Beschreibung: Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, au regard des sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés, jugée d'après les échantillons remis pour le lot 2 (cf. 3.5 du présent document) et d'après les fiches techniques remises dans l'offre du candidat, sur la base des produits listés dans le Bordereau des Prix Unitaires du lot 2 (25 points). - Sous-critère 2 : Diversité des produits du catalogue, jugée d'après le catalogue remis par le candidat dans son offre (15 points) - Sous-critère 3 : Conditionnement et contrôle des produits, jugé d'après les méthodes de conditionnement, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage des produits, mais également au regard des contrôles internes mis en place par le candidat pour s'assurer de la qualité optimale des produits proposés (5 points) - Sous-critère 4 : État des stocks et logistique, jugé d'après l'importance des stocks du candidat, et la logistique proposée, conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis (10 points).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: Critère 2 - Dispositions prises en faveur de l'environnement : 5 points
Beschreibung: Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, au regard de la prise en compte par le candidat de l'impact environnemental des emballages, soit sa politique en matière de recyclage des emballages ainsi que les matériaux utilisés pour les emballages, mais également d'après les mesures prises pour la réduction de la pollution liée au transport, notamment le type d'énergie utilisée par les véhicules de livraison (thermique, électrique, hybride, à propulsion humaine, etc.) dans le cadre de l'exécution du marché uniquement.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium:
Art: Preis
Bezeichnung: Critère 3 - Le prix : 40 points
Beschreibung: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.) du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par le pouvoir adjudicateur et non communiquées aux candidats.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informationen über die Überprüfungsfristen: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Ville de Puteaux
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville de Puteaux
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Lot 3 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées pour le Centre de Vacances et le Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan)
Beschreibung: Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 3 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées pour le Centre de Vacances et le Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan) - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 70 000 ,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 35 000,00 euros H.T. de boissons par an pour le lot 3. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Interne Kennung: PF252703
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15910000 Destillierte alkoholische Getränke
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15980000 Alkoholfreie Getränke
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Ploemeur
Postleitzahl: 56270
Land, Gliederung (NUTS): Morbihan (FRH04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: Critère 1 - Valeur technique : 55 points
Beschreibung: Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat pour le lot concerné, au regard des sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés, jugée d'après les fiches techniques remises dans l'offre du candidat, sur la base des produits listés dans le Bordereau des Prix Unitaires du lot concerné (25 points). - Sous-critère 2 : Diversité des produits du catalogue, jugée d'après le catalogue remis par le candidat dans son offre (15 points) - Sous-critère 3 : Conditionnement et contrôle des produits, jugé d'après les méthodes de conditionnement, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage des produits, mais également au regard des contrôles internes mis en place par le candidat pour s'assurer de la qualité optimale des produits proposés (5 points) - Sous-critère 4 : État des stocks et logistique, jugé d'après l'importance des stocks du candidat, et la logistique proposée, conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis (10 points).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: Critère 2 - Dispositions prises en faveur de l'environnement : 5 points
Beschreibung: Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, au regard de la prise en compte par le candidat de l'impact environnemental des emballages, soit sa politique en matière de recyclage des emballages ainsi que les matériaux utilisés pour les emballages, mais également d'après les mesures prises pour la réduction de la pollution liée au transport, notamment le type d'énergie utilisée par les véhicules de livraison (thermique, électrique, hybride, à propulsion humaine, etc.) dans le cadre de l'exécution du marché uniquement.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium:
Art: Preis
Bezeichnung: Critère 3 - Le prix : 40 points
Beschreibung: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.) du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par le pouvoir adjudicateur et non communiquées aux candidats.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informationen über die Überprüfungsfristen: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Ville de Puteaux
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: Lot 4 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées pour l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz
Beschreibung: Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 4 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées pour l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 50 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 25 000,00 euros H.T. de boissons par an pour le lot 4. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Interne Kennung: PF252704
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15910000 Destillierte alkoholische Getränke
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15980000 Alkoholfreie Getränke
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: La Clusaz
Postleitzahl: 74220
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: Critère 1 - Valeur technique : 55 points
Beschreibung: Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat pour le lot concerné, au regard des sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés, jugée d'après les fiches techniques remises dans l'offre du candidat, sur la base des produits listés dans le Bordereau des Prix Unitaires du lot concerné (25 points). - Sous-critère 2 : Diversité des produits du catalogue, jugée d'après le catalogue remis par le candidat dans son offre (15 points) - Sous-critère 3 : Conditionnement et contrôle des produits, jugé d'après les méthodes de conditionnement, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage des produits, mais également au regard des contrôles internes mis en place par le candidat pour s'assurer de la qualité optimale des produits proposés (5 points) - Sous-critère 4 : État des stocks et logistique, jugé d'après l'importance des stocks du candidat, et la logistique proposée, conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis (10 points).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: Critère 2 - Dispositions prises en faveur de l'environnement : 5 points
Beschreibung: Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, au regard de la prise en compte par le candidat de l'impact environnemental des emballages, soit sa politique en matière de recyclage des emballages ainsi que les matériaux utilisés pour les emballages, mais également d'après les mesures prises pour la réduction de la pollution liée au transport, notamment le type d'énergie utilisée par les véhicules de livraison (thermique, électrique, hybride, à propulsion humaine, etc.) dans le cadre de l'exécution du marché uniquement.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium:
Art: Preis
Bezeichnung: Critère 3 - Le prix : 40 points
Beschreibung: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.) du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par le pouvoir adjudicateur et non communiquées aux candidats.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informationen über die Überprüfungsfristen: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Ville de Puteaux
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 270 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: ROUQUETTE
Angebot:
Kennung des Angebots: PF252701
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 150 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: PF252701
Titel: Lot 1 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées (hors vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl) pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux
Datum der Auswahl des Gewinners: 18/12/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 19/12/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville de Puteaux
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 130 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: LAPLACE
Angebot:
Kennung des Angebots: PF252702
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 130 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: PF252702
Titel: Lot 2 : Fourniture de vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux
Datum der Auswahl des Gewinners: 18/12/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 06/01/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville de Puteaux
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde kein Wettbewerbsgewinner ermittelt, und der Wettbewerb ist abgeschlossen.
Grund, warum kein Gewinner ausgewählt wurde: Es sind keine Angebote, Teilnahmeanträge oder Projekte eingegangen
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Teilnahmeanträge
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 0
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0004
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde kein Wettbewerbsgewinner ermittelt, und der Wettbewerb ist abgeschlossen.
Grund, warum kein Gewinner ausgewählt wurde: Es sind keine Angebote, Teilnahmeanträge oder Projekte eingegangen
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Teilnahmeanträge
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 0
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Ville de Puteaux
Registrierungsnummer: 21920062300011
Postanschrift: 131, rue de la République
Stadt: PUTEAUX
Postleitzahl: 92800
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Service des marchés publics - Juriste : Mathilde WIND et Assistante : Marilyne MAGNE
Telefon: +33 146929253
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Federführendes Mitglied
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Registrierungsnummer: 17950702500015
Postanschrift: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Stadt: Cergy Pontoise
Postleitzahl: 95027
Land, Gliederung (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Land: Frankreich
Telefon: +33 130173400
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Centre Communal Action Sociale
Registrierungsnummer: 26920049900011
Postanschrift: 102 bis rue de la République
Stadt: Puteaux
Postleitzahl: 92800
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
Telefon: +33 146929253
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: ROUQUETTE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 38038923900019
Postanschrift: Chemin Le Bouleur
Stadt: CHELLES
Postleitzahl: 77500
Land, Gliederung (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: LAPLACE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinstunternehmen
Registrierungsnummer: 79907202000032
Postanschrift: 4/6 route du Môle 2 et 3 Chemin de la propriété
Stadt: GENNEVILLIERS
Postleitzahl: 92230
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Offizielle Bezeichnung: DEMATIS
Registrierungsnummer: 45072478600030
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75015
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: +33 172365548
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 530256ab-4242-4686-bf06-c1f3724e55e0 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 07/01/2026 16:20:09 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 13648-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 6/2026
Datum der Veröffentlichung: 09/01/2026