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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Rechtsform des Erwerbers: Organisation mit besonderen oder ausschließlichen Rechten
Tätigkeit des Auftraggebers: Städtische Eisenbahn-, Straßenbahn-, Oberleitungsbus- oder Busdienste
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DESTINEES A L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DES CLIMATISATIONS EMBARQUEES SUR LES AUTOBUS ET AUTOCARS DU GROUPE RTM
Beschreibung: 1/ La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : lot 1 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque KONVEKTA ; lot 2 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque HISPACOLD ; lot 3 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation multimarque. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP), document joint avec le présent AAPC. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : lot n°1 : 2 700 000,00 euros HT ; lot n°2 : 800 000,00 euros HT ; lot n°3 : 3 800 000,00 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de leur date de notification. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
Kennung des Verfahrens: 1a6fdba0-b9cf-4c26-bd1d-4da82c08181e
Vorherige Bekanntmachung: 33bdaa94-4652-4005-9db3-a8fb98b74961-09
Interne Kennung: 2025054CH
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42512500 Teile für Klimageräte
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Afin d'assurer la maintenance et la réparation de ses autobus et autocars, la RTM a besoin de s'approvisionner en pièces de rechange pour des organes spécifiques tels que les systèmes de climatisation embarquée. Le parc de véhicules du groupe RTM comporte une diversité de systèmes de climatisation selon les marques, les modèles et les générations d'autobus et autocars.
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque KONVEKTA.
Beschreibung: En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 2 700 000,00 Euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans.
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42512500 Teile für Klimageräte
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 5 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: La Valeur Technique, pondérée à 34%, est appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : sous-critère 1 (65%) : Optimisation du délai moyen de livraison des pièces (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; sous-critère 2 (25%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 34
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 66
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Informationen über die Überprüfungsfristen: Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 2 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque HISPACOLD.
Beschreibung: En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 800 000,00 Euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans.
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42512500 Teile für Klimageräte
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 5 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: La Valeur Technique, pondérée à 34%, est appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : sous-critère 1 (65%) : Optimisation du délai moyen de livraison des pièces (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; sous-critère 2 (25%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 34
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 66
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Informationen über die Überprüfungsfristen: Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Lot 3 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation multimarque.
Beschreibung: En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 3 800 000,00 Euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans.
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42512500 Teile für Klimageräte
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 5 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: La Valeur Technique, pondérée à 34%, est appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : sous-critère 1 (65%) : Optimisation du délai moyen de livraison des pièces (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; sous-critère 2 (25%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 34
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 66
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Informationen über die Überprüfungsfristen: Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: RTM - Régie des Transports Métropolitains
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 1 388 866,25 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: DICSIT ALLIANCE
Angebot:
Kennung des Angebots: DICSIT ALLIANCE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 571 198,90 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2025.054.01
Datum der Auswahl des Gewinners: 16/12/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 27/01/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 357002-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: DICSIT ALLIANCE
Angebot:
Kennung des Angebots: DICSIT ALLIANCE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 671 652,90 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2025.054.03
Datum der Auswahl des Gewinners: 16/12/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 27/01/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 357002-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: PRO BUS CARS
Angebot:
Kennung des Angebots: PRO BUS CARS
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 146 014,45 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2025.054.02
Datum der Auswahl des Gewinners: 16/12/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 23/01/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 357002-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Registrierungsnummer: RTM
Postanschrift: Siège social de la RTM: 79, boulevard de Dunkerque
Stadt: Marseille
Postleitzahl: 13235
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique 80, boulevard du Métro 13013 Marseille
Telefon: 0491105139
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Überprüfungsstelle
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: PRO BUS CARS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 40007150200027
Stadt: BRUGES
Postleitzahl: 33522
Land, Gliederung (NUTS): Gironde (FRI12)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: DICSIT ALLIANCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 38805175700069
Stadt: CHAMBLY
Postleitzahl: 60230
Land, Gliederung (NUTS): Oise (FRE22)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: DICSIT ALLIANCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 38805175700069
Stadt: CHAMBLY
Postleitzahl: 60230
Land, Gliederung (NUTS): Oise (FRE22)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: f5954731-df26-446f-ae00-016ae47585b2 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 30
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 26/02/2026 13:40:03 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 139213-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 41/2026
Datum der Veröffentlichung: 27/02/2026