139213-2026 - Ergebnis
Frankreich – Teile für Klimageräte – FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DESTINEES A L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DES CLIMATISATIONS EMBARQUEES SUR LES AUTOBUS ET AUTOCARS DU GROUPE RTM
OJ S 41/2026 27/02/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungRTM - Régie des Transports Métropolitains
E-Mailmarchespublics@rtm.fr
Rechtsform des ErwerbersOrganisation mit besonderen oder ausschließlichen Rechten
Tätigkeit des AuftraggebersStädtische Eisenbahn-, Straßenbahn-, Oberleitungsbus- oder Busdienste
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelFOURNITURE DE PIECES DETACHEES DESTINEES A L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DES CLIMATISATIONS EMBARQUEES SUR LES AUTOBUS ET AUTOCARS DU GROUPE RTM
Beschreibung1/ La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : lot 1 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque KONVEKTA ; lot 2 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque HISPACOLD ; lot 3 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation multimarque. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP), document joint avec le présent AAPC. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : lot n°1 : 2 700 000,00 euros HT ; lot n°2 : 800 000,00 euros HT ; lot n°3 : 3 800 000,00 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de leur date de notification. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
Kennung des Verfahrens1a6fdba0-b9cf-4c26-bd1d-4da82c08181e
Vorherige Bekanntmachung33bdaa94-4652-4005-9db3-a8fb98b74961-09
Interne Kennung2025054CH
VerfahrensartVerhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42512500 Teile für Klimageräte
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
Zusätzliche InformationenAfin d'assurer la maintenance et la réparation de ses autobus et autocars, la RTM a besoin de s'approvisionner en pièces de rechange pour des organes spécifiques tels que les systèmes de climatisation embarquée. Le parc de véhicules du groupe RTM comporte une diversité de systèmes de climatisation selon les marques, les modèles et les générations d'autobus et autocars.
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/25/EU
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelLot 1 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque KONVEKTA.
BeschreibungEn application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 2 700 000,00 Euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans.
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42512500 Teile für Klimageräte
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit5 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungLa Valeur Technique, pondérée à 34%, est appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : sous-critère 1 (65%) : Optimisation du délai moyen de livraison des pièces (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; sous-critère 2 (25%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl34
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungLes prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl66
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleRTM - Régie des Transports Métropolitains
Informationen über die Überprüfungsfristen: Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstelltRTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstelltRTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetRTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1.
LosLOT-0002
TitelLot 2 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque HISPACOLD.
BeschreibungEn application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 800 000,00 Euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans.
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42512500 Teile für Klimageräte
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit5 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungLa Valeur Technique, pondérée à 34%, est appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : sous-critère 1 (65%) : Optimisation du délai moyen de livraison des pièces (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; sous-critère 2 (25%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl34
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungLes prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl66
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleRTM - Régie des Transports Métropolitains
Informationen über die Überprüfungsfristen: Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstelltRTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstelltRTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetRTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1.
LosLOT-0003
TitelLot 3 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation multimarque.
BeschreibungEn application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 3 800 000,00 Euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans.
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42512500 Teile für Klimageräte
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit5 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungLa Valeur Technique, pondérée à 34%, est appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : sous-critère 1 (65%) : Optimisation du délai moyen de livraison des pièces (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; sous-critère 2 (25%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl34
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungLes prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl66
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleRTM - Régie des Transports Métropolitains
Informationen über die Überprüfungsfristen: Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstelltRTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstelltRTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetRTM - Régie des Transports Métropolitains
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge1 388 866,25 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0001
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungDICSIT ALLIANCE
Angebot
Kennung des AngebotsDICSIT ALLIANCE
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots571 198,90 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNoch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags2025.054.01
Datum der Auswahl des Gewinners16/12/2025
Datum des Vertragsabschlusses27/01/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat357002-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetRTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge4
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0003
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungDICSIT ALLIANCE
Angebot
Kennung des AngebotsDICSIT ALLIANCE
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0003
Wert des Angebots671 652,90 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNoch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags2025.054.03
Datum der Auswahl des Gewinners16/12/2025
Datum des Vertragsabschlusses27/01/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat357002-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetRTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge3
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0002
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungPRO BUS CARS
Angebot
Kennung des AngebotsPRO BUS CARS
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0002
Wert des Angebots146 014,45 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNoch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags2025.054.02
Datum der Auswahl des Gewinners16/12/2025
Datum des Vertragsabschlusses23/01/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat357002-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetRTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungRTM - Régie des Transports Métropolitains
RegistrierungsnummerRTM
PostanschriftSiège social de la RTM: 79, boulevard de Dunkerque
StadtMarseille
Postleitzahl13235
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
KontaktpersonRégie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique 80, boulevard du Métro 13013 Marseille
E-Mailmarchespublics@rtm.fr
Telefon0491105139
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Überprüfungsstelle
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungPRO BUS CARS
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer40007150200027
StadtBRUGES
Postleitzahl33522
Land, Gliederung (NUTS)Gironde (FRI12)
LandFrankreich
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0002
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungDICSIT ALLIANCE
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer38805175700069
StadtCHAMBLY
Postleitzahl60230
Land, Gliederung (NUTS)Oise (FRE22)
LandFrankreich
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungDICSIT ALLIANCE
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer38805175700069
StadtCHAMBLY
Postleitzahl60230
Land, Gliederung (NUTS)Oise (FRE22)
LandFrankreich
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0003
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachungf5954731-df26-446f-ae00-016ae47585b2  -  01
FormulartypErgebnis
Art der BekanntmachungBekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung30
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung26/02/2026 13:40:03 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung139213-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe41/2026
Datum der Veröffentlichung27/02/2026