1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Institut Scientifique de Service Public
Rechtsform des Erwerbers: Zentrale Regierungsbehörde
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Marché de fournitures « Fourniture et installation d’analyseurs de la qualité de l’air (ozone, oxydes d’azote, particules en suspension PM10 et PM2.5) pour le réseau fixe de surveillance de la qualité de l’air ambiant en Wallonie »
Beschreibung: L’objet du marché est l’acquisition (y compris, l’installation et la mise en service) d’instruments ainsi que leurs accessoires afin d’analyser la qualité de l’air ambiant pour le réseau fixe de surveillance de la qualité de l’air ambiant en Wallonie. Les composés visés sont : l’ozone, les oxydes d’azote, les particules en suspension (PM10 ; PM2.5). Ces fournitures relèvent du code CPV : 38432000 Enumération (et détail éventuel) des prestations à exécuter : - livraison - montage/installation - mise en service - formation - service après-vente Lot(s) : Le marché est divisé en lots. Lot 1 : Analyseur de référence de l’ozone (O3) selon la norme NBN EN 14625 :2024, 18 analyseurs. Les références techniques de ces analyseurs sont plus détaillées dans les clauses techniques de ce cahier spécial des charges. Lot 2 : Analyseur de référence des oxydes d’azote (NO2, NO et NOx) selon la norme NBN EN 14211 :2024, 26 analyseurs. Les références techniques de ces analyseurs sont plus détaillées dans les clauses techniques de ce cahier spécial des charges. Lot 3 : Analyseur des particules en suspensions PM10 et PM2.5 et leurs accessoires selon la norme NBN EN 16450 :2017, 30 analyseurs, accessoires utiles. Les références techniques de ces analyseurs ainsi que de leurs accessoires sont plus détaillées dans les clauses techniques de ce cahier spécial des charges. Vous pouvez remettre offre pour plusieurs lots. Tous les lots pourront vous être attribués. Vous pouvez proposer des rabais ou améliorations en cas d’attribution de plusieurs lots : OUI. Variante(s) : Ce marché ne comporte aucune variante autorisée, exigée ou libre. Vous ne pouvez pas introduire de variante. Les variantes libres sont interdites. Les variantes éventuellement proposées ne seront pas prises en compte. Option(s) : Ce marché ne comporte aucune option autorisée, exigée ou libre. Vous ne pouvez pas introduire d’option. Les options libres sont interdites. Les options éventuellement proposées ne seront pas prises en compte. Tranche(s) : Pour chacun des trois lots, le marché est divisé en tranches. Le caractère ferme ou conditionnel des tranches dépend du caractère certain ou non de leur commande par le pouvoir adjudicateur. La conclusion du marché porte sur l’ensemble du marché mais n’engage le pouvoir adjudicateur que pour les tranches fermes. Les tranches fermes vous sont commandées au moment de la notification du marché. La/Les tranche(s) conditionnelle(s) peu(ven)t être commandée(s) plus tard, mais l’adjudicateur n’y est pas obligé. Le marché contient les tranches fermes suivantes : Lot 1 : Analyseur de référence de l’ozone (O3) selon la norme NBN EN 14625 :2024, achat de 16 analyseurs. Lot 2 : Analyseur de référence des oxydes d’azote (NO2, NO et NOx) selon la norme NBN EN 14211 :2024, achat de 22 analyseurs. Lot 3 : Analyseur des particules en suspensions PM10 et PM2.5 et leurs accessoires selon la norme NBN EN 16450 :2017, achat de 26 analyseurs, accessoires utiles. Le marché contient les tranches conditionnelles suivantes : Lot 1 : Analyseur de référence de l’ozone (O3) selon la norme NBN EN 14625 :2024, achat de 2 analyseurs supplémentaires. Lot 2 : Analyseur de référence des oxydes d’azote (NO2, NO et NOx) selon la norme NBN EN 14211 :2024, achat de 4 analyseurs supplémentaires. Lot 3 : Analyseur des particules en suspensions PM10 et PM2.5 et leurs accessoires selon la norme NBN EN 16450 :2017, achat de 4 analyseurs supplémentaires et leurs accessoires utiles. La commande de la/les tranche(s) conditionnelle(s) vous sera adressée par le pouvoir adjudicateur selon les modalités suivantes : modalités identiques à la commande des analyseurs relatifs aux tranches fermes.
Kennung des Verfahrens: 68abdb68-ffee-480f-a0ea-93d3b6104e3d
Interne Kennung: CSC 22/25
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38432000 Analysegeräte
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Land: Belgien
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 3
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 0
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 : Analyseur de référence de l’ozone (O3) selon la norme NBN EN 14625 :2024, 18 analyseurs. Les références techniques de ces analyseurs sont plus détaillées dans les clauses techniques de ce cahier spécial des charges.
Beschreibung: Principe de mesure : Méthode de référence spécifiée dans la directive 2024/2881 et selon la norme spécifique NBN EN 14625 :2024. Performances : Le modèle d’analyseur doit être conforme et a dû satisfaire à tous les tests d’approbation de type (en laboratoire et sur site) définis dans la norme NBN 14625 :2024. De plus, il doit satisfaire à la conformité de qualité « QAL1 » selon mais selon la norme EN 15267-1 : 2023 (la norme EN 15267-1 (2009) ayant été officiellement retirée.) De ce fait, le modèle d’équipement doit être repris sur le site https://qal1.de/en/main-navigation/start/ et détenir un certificat de conformité valable. L’appareil doit satisfaire aux normes de sécurité en vigueur dans l’Union Européenne. L’analyseur doit être équipé : - D’une alimentation : 230 VAC – 50 Hz - D’un écran d’affichage : pour lecture des concentrations, des alarmes et des paramètres de fonctionnement, graphique, etc - De capteurs pression et température : pour permettre la correction automatique des mesures en CNTP. - D’électrovannes internes à l’appareil télécommandables : voies « zéro », « span » et « sample ». - D’un système interne de génération d’air zéro : pour permettre des contrôles automatiques au zéro - D’un système interne de génération d’ozone : pour permettre des contrôles automatiques au point d’échelle (span). - De raccords de conduites : prévu pour du tubing de 6 mm de diamètre extérieur. - D’un système de fixations pour rack 19’’. - De ports de communication de type série RS-232 et RJ45 (IP). - D’un filtre d’entrée sur la voie échantillon qui sera placé devant les électrovannes de cycles afin de les protéger des poussières Tout particulièrement concernant le système d’enregistrement et la transmission des données vers un système d’acquisition externe : L’équipement doit pouvoir enregistrer les données sur sa mémoire interne. Mais surtout, l’analyseur sera à 100 % compatible avec le système d’acquisition de données de la marque ENVEA (et ce inclus tous les produits de la gamme ENVEA « XR ». Ex : SAM LITE, SAM LX, etc). Le protocole dédié permettra l’acquisition des données, des paramètres techniques, de tous les défauts et toutes les alarmes ainsi que l’envoi de commandes pour permettre les contrôles automatiques via les voies « zéro » et « span ». Ce protocole doit être disponible en IP (port RJ45) ainsi qu’en RS (RS-232) et sera totalement opérationnel. De ce fait, il devra être répertorié dans le listing des protocoles numériques développés par ENVEA. Ce catalogue ENVEA est mis à la disposition de l’ISSeP et ces aspects seront vérifiés. L’adjudicataire doit également fournir : - l’installation dans les racks 19’’ des stations de mesure, la mise en service et le raccordement au système d’acquisition des donnés (ENVEA) ; - une formation d’une journée pour huit personnes présentant l’analyseur, son fonctionnement, son utilisation, ses principales pannes, sa maintenance préventive, etc ; - le mode d’emploi en 2 exemplaires en français ou en anglais comprenant : le circuit fluidique de l’analyseur ; les caractéristiques techniques ; le protocole de communication(RS / IP); la description des opérations normales ; la description du fonctionnement des éléments internes la description du montage des pièces de rechange ; les schémas des circuits électroniques ; la liste de recherche des pannes ; la liste des pièces de rechange ; la description des entretiens préventif et correctif. - la fiche de contrôle avec les valeurs de paramètres d’origine testées par le constructeur avant l’expédition de l’appareil.
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38432000 Analysegeräte
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Land: Belgien
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 1 Jahr
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Frist für den Eingang der Angebote: 10/03/2026 09:30:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 120 Tage
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Conseil d'Etat
Informationen über die Überprüfungsfristen: Ces informations seront communiqués dans les lettres de notification de la décision.
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 2 : Analyseur de référence des oxydes d’azote (NO2, NO et NOx) selon la norme NBN EN 14211 :2024, 26 analyseurs. Les références techniques de ces analyseurs sont plus détaillées dans les clauses techniques de ce cahier spécial des charges.
Beschreibung: Principe de mesure : Méthode de référence spécifiée dans la directive 2024/2881 et selon la norme spécifique NBN EN 14211 :2024. Performances : Le modèle d’analyseur doit être conforme et a dû satisfaire à tous les tests d’approbation de type (en laboratoire et sur site) définis dans la norme NBN 14211 :2024. De plus, il doit satisfaire à la conformité de qualité « QAL1 » selon la norme EN 15267-1 : 2023 (la norme EN 15267-1 (2009) ayant été officiellement retirée.) De ce fait, le modèle d’équipement doit être repris sur le site https://qal1.de/en/main-navigation/start/ et détenir un certificat de conformité valable. L’appareil doit satisfaire aux normes de sécurité en vigueur dans l’Union Européenne. L’analyseur doit être équipé : - D’une alimentation : 230 VAC – 50 Hz - D’un écran d’affichage : pour lecture des concentrations, des alarmes et des paramètres de fonctionnement, graphique, … - De capteurs pression et température : pour permettre la correction automatique des mesures en CNTP. - D’électrovannes internes à l’appareil télécommandables : voies « zéro », « span » et « sample ». - D’un système interne de génération d’air zéro : pour permettre des contrôles automatiques du zéro. - D’un système interne permettant l’injection d’un gaz de contrôle en pression afin de permettre des contrôles automatiques au point d’échelle (span). De ce fait, un élément de contrôle/régulation du débit doit être présent pour l’injection du gaz (voie « span »). Par exemple, cette régulation se fera par orifice critique ou par régulation manuelle via un rotamètre. - De raccords de conduites : prévu pour tubing de 6 mm de diamètre extérieur. - D’un système de fixations pour rack 19’’. - De ports de communication de type série RS-232 et RJ45 (IP). - D’un filtre d’entrée sur la voie échantillon qui sera placé devant les électrovannes de cycles afin de les protéger des poussières Tout particulièrement concernant le système d’enregistrement et la transmission des données vers un système d’acquisition externe : L’équipement doit pouvoir enregistrer les données sur sa mémoire interne. Mais surtout, l’analyseur sera à 100 % compatible avec le système d’acquisition de données de la marque ENVEA (et ce inclus tous les produits de la gamme ENVEA « XR ». Ex : SAM LITE, SAM LX, etc). Le protocole permet l’acquisition des données, des paramètres techniques, de tous les défauts et toutes les alarmes ainsi que l’envoi de commandes pour permettre les contrôles automatiques via les voies « zéro » et « span ». Ce protocole doit être disponible en IP (RJ45 Ethernet) ainsi qu’en RS (RS-232) et sera totalement opérationnel. De ce fait, il devra être répertorié dans le listing des protocoles numériques développés par ENVEA. Ce catalogue ENVEA est mis à la disposition de l’ISSeP et ces aspects seront vérifiés. L’adjudicataire doit également fournir : - l’installation dans les racks 19’’ des stations de mesure, la mise en service et le raccordement au système d’acquisition des donnés (ENVEA SAM) - une formation d’une journée pour huit personnes présentant l’analyseur, son fonctionnement, son utilisation, ses principales pannes, sa maintenance préventive, etc ; - le mode d’emploi en 2 exemplaires en français ou en anglais comprenant : le circuit fluidique de l’analyseur ; les caractéristiques techniques ; le protocole de communication(RS / IP); la description des opérations normales ; la description du fonctionnement des éléments internes la description du montage des pièces de rechange ; les schémas des circuits électroniques ; la liste de recherche des pannes ; la liste des pièces de rechange ; la description des entretiens préventif et correctif. - la fiche de contrôle avec les valeurs de paramètres d’origine testées par le constructeur avant l’expédition de l’appareil.
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38432000 Analysegeräte
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Land: Belgien
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 1 Jahr
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Frist für den Eingang der Angebote: 10/03/2026 09:30:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 120 Tage
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Conseil d'Etat
Informationen über die Überprüfungsfristen: Ces informations seront communiqués dans les lettres de notification de la décision.
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Lot 3 : Analyseur des particules en suspensions PM10 et PM2.5 et leurs accessoires selon la norme NBN EN 16450 :2017, 30 analyseurs, accessoires utiles. Les références techniques de ces analyseurs ainsi que de leurs accessoires sont plus détaillées dans les clauses techniques de ce cahier spécial des charges.
Beschreibung: Principe de mesure : Méthode optique de mesure. Tout autre principe de mesure (ex : rayonnement beta, microbalance) ne sera pas accepté. La méthode de mesure proposée doit être reconnue et démontrée équivalente à la méthode de référence selon la norme spécifique NBN EN 16450 :2017. La mesure des fractions PM10 et PM2.5 doit être réalisée en simultanée par le même instrument. Performances : Le modèle d’analyseur doit être conforme et a dû satisfaire à tous les tests d’approbation de type (en laboratoire et sur site) définis dans la norme NBN 16450 :2017. De plus, il doit satisfaire à la conformité de qualité « QAL1 » selon la norme EN 15267-1 : 2023 (la norme EN 15267-1 (2009) ayant été officiellement retirée.) De ce fait, le modèle d’équipement doit être repris sur le site https://qal1.de/en/main-navigation/start/ et détenir un certificat de conformité valable. L’équipement devra être également repris dans la liste des appareils conformes pour la mesure réglementaire de la qualité de l’air définie et publiée par le LCSQA (Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air, France. Selon la mise à jour du 09/07/2025). L’appareil doit satisfaire aux normes de sécurité en vigueur dans l’Union Européenne. L’analyseur doit être équipé : - D’une alimentation : 230 VAC – 50 Hz - D’un écran d’affichage : pour lecture des concentrations, des alarmes et des paramètres de fonctionnement, graphique, … - De capteurs pression et température : pour permettre la correction automatique des mesures en CNTP. - D’un capteur d’humidité relative présent dans le flux d’échantillonnage afin de contrôler l’hygrométrie de l’aérosol analysé. - D’un système de fixations pour rack 19’’. - De ports de communication de type série RS-232 et RJ45 (IP). Tout particulièrement concernant le système d’enregistrement et la transmission des données vers un système d’acquisition externe : L’équipement doit pouvoir enregistrer les données sur sa mémoire interne. Mais surtout, l’analyseur sera à 100 % compatible avec le système d’acquisition de données de la marque ENVEA (et ce inclus tous les produits de la gamme ENVEA « XR ». Ex : SAM LITE, SAM LX, etc). Le protocole permet l’acquisition des données, des paramètres techniques, de tous les défauts et toutes les alarmes ainsi que l’envoi de commandes pour permettre les contrôles automatiques via les voies « zéro » et « span ». Ce protocole doit être disponible en IP (RJ45 ethernet) ainsi qu’en RS (RS-232) et sera totalement opérationnel. De ce fait, il devra être répertorié dans le listing des protocoles numériques développés par ENVEA. Ce catalogue ENVEA est mis à la disposition de l’ISSeP et ces aspects seront vérifiés. L’adjudicataire doit également fournir : - tout le matériel nécessaire à l’installation de l’analyseur en station (passe-toit, système d’étanchéité, visserie, etc) ; - l’installation dans les racks 19’’ des stations de mesure, la mise en service et le raccordement au système d’acquisition des donnés (ENVEA SAM) ; - une formation d’une journée pour huit personnes présentant l’analyseur, son fonctionnement, son utilisation, ses principales pannes, sa maintenance préventive, etc; - le mode d’emploi en 2 exemplaires en langage français et potentiellement au moins un autre langage, par exemple en anglais, comprenant : le circuit fluidique de l’analyseur ; les caractéristiques techniques ; le protocole de communication(RS / IP); la description des opérations normales ; la description du fonctionnement des éléments internes la description du montage des pièces de rechange ; les schémas des circuits électroniques ; la liste de recherche des pannes ; la liste des pièces de rechange ; la description des entretiens préventif et correctif. - la fiche de contrôle avec les valeurs de paramètres d’origine testées par le constructeur avant l’expédition de l’appareil. L’adjudicataire doit fournir également les accessoires techniques suivants : - un kit de maintenance pour un fonctionnement normal durant une période de deux ans. - un kit de contrôle portable prévu pour le terrain afin de garantir la qualité de la mesure optique de l’analyseur. - un kit de contrôle du débit prévu pour le terrain, - un kit de contrôle de l’étanchéité du circuit prévu pour le terrain, - un kit de contrôle et/ou de calibration de la sonde météo, - un kit permettant de réaliser un contrôle « air zéro » prévu pour le terrain.
Interne Kennung: 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38432000 Analysegeräte
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Land: Belgien
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 1 Jahr
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Frist für den Eingang der Angebote: 10/03/2026 09:30:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 120 Tage
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Conseil d'Etat
Informationen über die Überprüfungsfristen: Ces informations seront communiquées dans les lettres de notification.
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Institut Scientifique de Service Public
Registrierungsnummer: 0241530493_5262
Postanschrift: Rue du Chéra 200
Stadt: Liège
Postleitzahl: 4000
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Land: Belgien
Telefon: +32 42298311
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: SPF Stratégie et Appui
Registrierungsnummer: BE001
Postanschrift: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Stadt: Bruxelles
Postleitzahl: 1000
Land, Gliederung (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Land: Belgien
Telefon: +32 2 740 80 00
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Conseil d'Etat
Registrierungsnummer: 0931814266
Stadt: Bruxelles
Postleitzahl: 1000
Land, Gliederung (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Land: Belgien
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
10. Änderung
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: PROCEDURE
Änderung der Auftragsunterlagen am: 25/02/2026
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: e7fbb5b0-349f-4d00-b360-193464ec234f - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 25/02/2026 00:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Bekanntmachung — eSender-Übermittlungsdatum: 25/02/2026 00:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 141215-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 41/2026
Datum der Veröffentlichung: 27/02/2026