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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fourniture, livraison, installations d'aires de jeux et de revêtements de sols sur les sites en charge de l'accueil de l'enfance et de la petite enfance sur le territoire de la Communauté De Communes ELAN Limousin avenir Nature
Beschreibung: Lot n° 1 : - Lot 1 : fourniture de deux aires de jeux avec tables de pique-niques en option sur le site de la maison de l'enfance sis en la commune de Chamboret (87140). - Deux aires et structures de jeux équipées avec dalles amortissantes au sol correspondant aux tranches d'âge et caractéristiques techniques définis dans les documents de la consultation. Une tranche optionnelle portant sur des tables de pic nique peut être affermie par le pouvoir adjudicateur dans les conditions définies par les documents de la consultation. Les installations sont à réaliser sur la commune de Chamboret 87140. Lot n° 2 : Fourniture d'une aire de jeux sur le site du relais de la petite enfance sis en la commune de Nantiat (87103). - Une aire et une structure de jeux avec dalles amortissantes sur le site de la maison de la petite enfance. Les installations sont à réaliser sur la Commune de Nantiat (87140).
Kennung des Verfahrens: a78821b4-f073-4d97-abf1-a858846134df
Interne Kennung: 2025 / 21
Verfahrensart: Sonstiges einstufiges Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37535200 Spielplatzausrüstungen
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 8 rue Meuquet
Stadt: Chamboret
Postleitzahl: 87140
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Land: Frankreich
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 1 Rue Taversière
Stadt: Nantiat
Postleitzahl: 87140
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: fourniture de deux aires de jeux avec tables de pique-niques en option sur le site de la maison de l'enfance sis en la commune de Chamboret (87140)
Beschreibung: Fournitures de deux aires et structures de jeux (enfants de trois (3) à sept (7) ans et enfants de cinq (5) à douze (12) ans) équipées avec des dalles amortissantes au sol correspondant aux tranches d'âge et caractéristiques techniques définis dans les documents de la consultation. Une tranche optionnelle portant sur des tables de pique-niques peut être affermie par le pouvoir adjudicateur dans les conditions définies par les documents de la consultation. Les installations sont à réaliser sur la commune de Chamboret 87140.
Interne Kennung: Lot 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37535200 Spielplatzausrüstungen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 8 rue Meuquet
Stadt: Chamboret
Postleitzahl: 87140
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbegrenzt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Bezeichnung: Prix
Beschreibung: Offre présentant le prix le plus bas sur un total de soixante-cinq (65) points. Selon la formule de calcul suivante : 65 x (Offre de prix la moins disante du lot analysé / Offre de prix examinée)
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: Valeur Technique
Beschreibung: Qualité technique de l'offre notée sur un total de vingt-cinq (25) points répartis selon les deux sous -critères arrêtés ci-après. Sous - critère 1 : Equipe projet et méthodologie d'installation et de pose des matériaux noté sur un total de quinze (15) points conformément au barème de notation définit dans le règlement de la consultation. Sous - critère 2 : Conditionnement des matériels et qualité de la livraison noté sur un total de dix (10) points conformément au barème de notation définit dans le règlement de la consultation.
Kriterium:
Art: Kosten
Bezeichnung: Développement Durable
Beschreibung: Evaluation de la part de matériaux issus du développement durables et des procédés de recyclage dans les matériaux de construction des aires de jeux, les méthodologies de transports et de conditionnement en lien avec le respect de l'environnement et le développement durable noté sur un total de dix (10) point conformément au barème définit dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Limoges
Informationen über die Überprüfungsfristen: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé auprès du Tribunal Administratif de Limoges pendant un délai de onze jours avant la signature du contrat stipulé dans la notification de rejet de l'offre de marché public. 2. Référé contractuel (article L.551-13 du Code de justice administrative) : Conformément à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative, ce recours peut être exercé jusqu'au trente et un (31) -ème jour après la signature du contrat et publication d'un avis d'attribution du marché public à défaut le délai de recours est de six mois sous réserve de l'application de l'article L.551-14 du même code stipulant que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans le délai précité de onze jours de suspension de signature du contrat en raison de la signature anticipée par le pouvoir adjudicateur de l'acte d'Engagement de ladite procédure ou que le requérant n'a pas exercé sa faculté d'exercer un référé précontractuel dans un délai de onze de jours de suspension de signature laissé par l'acheteur public. 3. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat est ouvert à tous tiers dans un délais de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution par le pouvoir adjudicateur conformément aux conditions posées par les jurisprudences : Conseil D'Etat Société Tropic Travaux Signalisation et Conseil D'Etat Département du Tarn et Garonne 4 avril 2014. 4. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé et habilité peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Fourniture d'une aire de jeux sur le site du relais de la petite enfance sis en la commune de Nantiat (87103)
Beschreibung: Une aire et une structure de jeux avec dalles amortissantes sur le site de relais de la petite enfance pour les enfants de zéro (0) à trois (3) ans. Les installations sont à réaliser sur la Commune de Nantiat (87140).
Interne Kennung: Lot 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37535200 Spielplatzausrüstungen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 1 Rue Traversière
Stadt: Nantiat
Postleitzahl: 87140
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbegrenzt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Bezeichnung: Prix
Beschreibung: Offre présentant le prix le plus bas sur un total de soixante-cinq (65) points. Selon la formule de calcul suivante : 65 x (Offre de prix la moins disante du lot analysé / Offre de prix examinée)
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: Valeur Technique
Beschreibung: Qualité technique de l'offre notée sur un total de vingt-cinq (25) points répartis selon les deux sous -critères arrêtés ci-après. Sous - critère 1 : Equipe projet et méthodologie d'installation et de pose des matériaux noté sur un total de quinze (15) points conformément au barème de notation définit dans le règlement de la consultation. Sous - critère 2 : Conditionnement des matériels et qualité de la livraison noté sur un total de dix (10) points conformément au barème de notation définit dans le règlement de la consultation.
Kriterium:
Art: Kosten
Bezeichnung: Développement durable
Beschreibung: Evaluation de la part de matériaux issus du développement durable et de procédés de recyclage dans les matériaux de construction des aires de jeux, les méthodologies de transports et de conditionnement en lien avec le respect de l'environnement et le développement durable noté sur un total de dix (10) point conformément au barème définit dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Limoges
Informationen über die Überprüfungsfristen: 1. Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) : Ce recours peut être exercé auprès du Tribunal Administratif de Limoges pendant un délai de onze jours avant la signature du contrat stipulé dans la notification de rejet de l'offre de marché public. 2. Référé contractuel (article L.551-13 du Code de justice administrative) : Conformément à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative, ce recours peut être exercé jusqu'au trente et un (31) -ème jour après la signature du contrat et publication d'un avis d'attribution du marché public à défaut le délai de recours est de six mois sous réserve de l'application de l'article L.551-14 du même code stipulant que le demandeur n'est pas eu la possibilité d'exercer un référé précontractuel dans le délai précité de onze jours de suspension de signature du contrat en raison de la signature anticipée par le pouvoir adjudicateur de l'acte d'Engagement de ladite procédure ou que le requérant n'a pas exercé sa faculté d'exercer un référé précontractuel dans un délai de onze de jours de suspension de signature laissé par l'acheteur public. 3. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat est ouvert à tous tiers dans un délais de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution par le pouvoir adjudicateur conformément aux conditions posées par les jurisprudences : Conseil D'Etat Société Tropic Travaux Signalisation et Conseil D'Etat Département du Tarn et Garonne 4 avril 2014. 4. Recours pour excès de pouvoir : Tout tiers intéressé et habilité peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure de passation dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6. Ergebnisse
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: HUSSON International
Angebot:
Kennung des Angebots: offre_1153904_61264
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2025/21/1
Datum der Auswahl des Gewinners: 20/02/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: HUSSON International
Angebot:
Kennung des Angebots: offre_1153904_61264
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2025/21/2
Datum der Auswahl des Gewinners: 20/02/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Cté Cnes Elan Limousin Avenir Nature
Registrierungsnummer: 2000 665 12 000 19
Postanschrift: 13 rue Gay Lussac
Stadt: Ambazac
Postleitzahl: 87240
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Land: Frankreich
Telefon: +33 555560484
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Limoges
Registrierungsnummer: 178 700 050 00010
Postanschrift: 2 Cours Bugeaud
Stadt: Limoges
Postleitzahl: 87 000
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Limoges
Registrierungsnummer: 178 700 050 00010
Postanschrift: 2 Cours Bugeaud
Stadt: Limoges
Postleitzahl: 87 000
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: HUSSON International
Registrierungsnummer: 32115432000014
Postanschrift: Zone industrielle Rue de L'Europe
Stadt: Lapoutroie
Postleitzahl: 68650
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Offizielle Bezeichnung: DEMATIS
Registrierungsnummer: 45072478600030
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75015
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: +33 172365548
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 25976795-776a-411a-acfe-5c7d75325506 - 01
Formulartyp: Vorankündigung – Direktvergabe
Art der Bekanntmachung: Freiwillige Ex-ante-Transparenzbekanntmachung
Unterart der Bekanntmachung: 25
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 02/03/2026 10:20:02 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 145401-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 43/2026
Datum der Veröffentlichung: 03/03/2026