150250-2026 - Ergebnis
Frankreich – Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse – FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS - 1ERE GAMME - POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT HAUTE-BRETAGNE
OJ S 44/2026 04/03/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungCHU DE RENNES
E-Mailvirginie.portolleau@chu-rennes.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersGesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelFOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS - 1ERE GAMME - POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT HAUTE-BRETAGNE
BeschreibungLa présente consultation a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais - 1ère gamme - pour les établissements parties du GHT Haute-Bretagne. La présente consultation est lancée en vue de l’attribution : d’une part, de l’accord-cadre à trois titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres ; d’autre part, du marché subséquent n°1 fondé sur cet accord-cadre, à l’un des trois titulaires de l’accord-cadre. Les caractéristiques des prestations attendues au titre de cet accord-cadre, ainsi que ses conditions d'exécution, sont spécifiées dans le CCAP de l’accord-cadre et dans les marchés subséquents. La nature des prestations, ainsi que les conditions techniques de leur exécution sont définies au CCTP et au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Le marché public est un accord-cadre qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7 à R2162-12 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 3 900 000 € HT pour toute sa durée de validité au sens de l’article R2162-4, 2° du code de la commande publique. L’accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre d’opérateurs économiques retenus pour l’accord-cadre est au maximum au nombre de 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Tous les semestres, le CHU de Rennes mettra en concurrence les titulaires de l’accord-cadre sur la base d’une lettre de consultation. Les marchés subséquents conclus sur le fondement de l’accord-cadre sont des documents écrits qui précisent les caractéristiques et les modalités d’exécution des prestations demandées qui n’ont pas été fixées dans l’accord-cadre concerné. Ils sont exécutés par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, lors de la survenance du besoin des établissements parties. Les marchés subséquents sont des accords-cadres à bons de commande 2/7 sans minimum et avec un maximum pour toute leur durée de validité au sens de l’article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le montant maximum du marché subséquent concerné sera précisé dans les documents de ce marché. Le marché subséquent n°1 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 480 000 € HT pour toute sa durée de validité au sens de l’article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont mono-attributaire. L’accord-cadre est conclu à prix unitaires tels que définis au Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Ces prix serviront de prix plafond pour l’établissement des prix des marchés subséquents. Les marchés subséquents qui seront conclus sur le fondement de l’accord-cadre sont des marchés traités à prix unitaires tels que précisés au BPU du marché subséquent concerné et au catalogue du marché subséquent concerné
Kennung des Verfahrensdd88a51e-78ed-4b4f-b454-cb9040439449
VerfahrensartOffenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
LandFrankreich
Zusätzliche InformationenN’importe où
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelFOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS - 1ERE GAMME - POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT HAUTE-BRETAGNE - ACCORD CADRE ET MARCHE SUBSEQUENT 1
BeschreibungLes fournitures pouvant être commandées au titre du présent accord-cadre sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et au BPU de l’accord-cadre. Les quantités estimatives pour toute la durée du marché public sont indiquées dans le Devis Quantitatif Estimatif (DQE) de l’accord-cadre. Ces quantités n’ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu’à l’analyse des offres. Les quantités estimatives du marché public subséquent n°1 sont indiquées dans le Devis Quantitatif Estimatif (DQE) du marché subséquent n°1. Ces quantités n’ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu’à l’analyse des offres.
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15300000 Obst, Gemüse und zugehörige Erzeugnisse
Optionen
Beschreibung der Optionen2 ans
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
LandFrankreich
Zusätzliche InformationenDépartement 35
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit2 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungLes critères d'attribution sont décrits au RC.
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungLes critères d'attribution sont décrits au RC.
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kannNC
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Rennes
Informationen über die Überprüfungsfristen: L’instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstelltCHU DE RENNES
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstelltCHU DE RENNES
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCHU DE RENNES
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung3 900 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0001
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung3 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungGroupe POMONA - Terre Azur Rennes
Angebot
Kennung des AngebotsFOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES 1ERE GAMME GHT POMONA
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots2 162 670,60 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots1
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags265001
Datum des Vertragsabschlusses16/02/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCHU DE RENNES
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungSAS LE SAINT
Angebot
Kennung des AngebotsFOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES 1ERE GAMME GHT LE SAINT
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots2 355 257,60 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags265001
Datum des Vertragsabschlusses16/02/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCHU DE RENNES
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungAME HASLE
Angebot
Kennung des AngebotsFOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES 1ERE GAMME GHT AME HASLE
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots3 181 820,96 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags265001
Datum des Vertragsabschlusses16/02/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCHU DE RENNES
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge4
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungCHU DE RENNES
Registrierungsnummer26350007600017
StadtRENNES
Postleitzahl35033
Land, Gliederung (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
LandFrankreich
E-Mailvirginie.portolleau@chu-rennes.fr
Telefon+33299284369
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Rennes
Registrierungsnummer17350005900014
StadtRennes
Postleitzahl35000
Land, Gliederung (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
LandFrankreich
KontaktpersonGreffe du tribunal administratif
E-MailGreffe.ta-rennes@juradm.fr
Telefon0223212828
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungGroupe POMONA - Terre Azur Rennes
Größe des WirtschaftsteilnehmersGroßunternehmen
Registrierungsnummer55204499202861
StadtNOYAL SUR VILAINE
Postleitzahl35538
Land, Gliederung (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
LandFrankreich
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungSAS LE SAINT
Größe des WirtschaftsteilnehmersGroßunternehmen
Registrierungsnummer63732026800062
StadtGUIPAVAS
Postleitzahl29490
Land, Gliederung (NUTS)Finistère (FRH02)
LandFrankreich
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Offizielle BezeichnungAME HASLE
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer31538574000032
StadtMELESSE
Postleitzahl35520
Land, Gliederung (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
LandFrankreich
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachungc229c57b-4329-49f5-9c7d-d5b33d63c02e  -  01
FormulartypErgebnis
Art der BekanntmachungBekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung02/03/2026 14:39:50 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung150250-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe44/2026
Datum der Veröffentlichung04/03/2026