160669-2026 - Wettbewerb
Frankreich – Bauarbeiten – Marché de travaux concernant la construction de 60 logements (Collectifs/Intermédiaires/Individuels) - Lotissement Les Genêts - ILOTS A ET B - CHALLANS
OJ S 47/2026 09/03/2026
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Bauleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: VENDEE HABITAT
E-Mail: marchespublics@vendeehabitat.fr
Rechtsform des Erwerbers: Von einer lokalen Gebietskörperschaft kontrollierte Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Wohnungswesen und kommunale Einrichtungen
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Marché de travaux concernant la construction de 60 logements (Collectifs/Intermédiaires/Individuels) - Lotissement Les Genêts - ILOTS A ET B - CHALLANS
Beschreibung: Marché de travaux concernant la construction de 60 logements (Collectifs/Intermédiaires/Individuels) - Lotissement Les Genêts - ILOTS A ET B - CHALLANS
Kennung des Verfahrens: b5ce4a26-5850-4cdc-b75e-38361ec19f98
Interne Kennung: JUR2320-01-03
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
Zentrale Elemente des Verfahrens: Marché de travaux passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2 de l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et aux articles R.2124-1, R.2124-2-1°, R.2161-2 à R2161-5, du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: CHALLANS
Postleitzahl: 85300
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Pour chaque lot, le marché sera conclu avec un seul opérateur économique ou un groupement d'opérateur économiques ; la forme du groupement (groupement conjoint ou solidaire) n'étant pas imposée par le maitre d'ouvrage. Quel que soit le type de groupement choisi, un mandataire devra être désigné dans l'acte d'engagement. Les candidats ne peuvent pas présenter pour le marché ou un de ces lots, plusieurs offres en agissant à la fois, en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. De même, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots relevant de leur compétence. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. L'opération est financée par emprunts bancaires, subvention de l'état, subvention des collectivités locales, fonds propres . Le règlement des comptes s'effectuera par versement d'acompte. Les travaux seront rémunérés par application d'un prix global forfaitaire. Le délai de règlement est fixé à 30 jours à compter de la date de remise du projet de décompte au maître d'œuvre ou de la mise à disposition de la facture sur CHORUS PRO. Une retenue de garantie de 5% sera appliquée sur le montant des sommes dues à valeur marché. La retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. S'il peut prétendre au versement d'une avance, le titulaire du marché ou le sous-traitant ne pourra la percevoir qu'après production d'une garantie à première demande s'engageant à rembourser, s'il y a lieu, l'intégralité du montant de l'avance consentie. Le marché est décomposé en deux phases juridiques comme suit : phase 1 : construction de 34 logements collectifs - ilot A et phase 3 : construction de 26 logements intermédiaires et individuels - ilot B. La durée globale d'exécution des travaux de chaque phase juridique est, y compris congés payés, période de préparation et hors intempéries; de : 20 mois pour la phase 1 et 18 mois pour la phase 3. A ce délai s'ajouteront 30 jours calendaires de période de préparation. Date prévisionnelle de commencement des travaux : 2nd semestre 2026.Les délais d'exécution des travaux de chaque lot sont fixés dans l'acte d'engagement. Le délai de validité des offres est fixé à CENT QUATRE VINGT JOURS (180) à compter de la date limite de remise des offres. En application des dispositions de L.2112-2 CCP l'exécution du marché comportera des clauses d'insertions professionnelles pour les lots 01-02-03-05-06-07-08-09-10-11-13-14-15-16.Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats, uniquement par voie électronique en téléchargement sur la plateforme de dématérialisation de Vendée Habitat :www.vendeehabitat.fr/Espace « Entreprises ». De même, les candidats devront transmettre leur candidature et leur offre par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation de Vendée Habitat : www.vendeehabitat.fr/Espace "Entreprise". Pièces candidatures à fournir: 1) lettre de candidature établie selon imprimé « DC1 » ou renseignements équivalents ; 2)Déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé « DC2 » ou renseignements équivalents ;3) Liste de références de travaux de construction de logements exécutés au cours des cinq dernières années avec indication notamment du lieu et de la date d'exécution, du montant et du nom du Maître d'Ouvrage. Pour les travaux les plus importants, cette liste peut être accompagnée des certificats de bonne exécution portant les indications précitées et éventuellement des certificats de qualification professionnelle ou tout autre moyen prouvant sa capacité. 4) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; 5) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; 6) Attestation sur l'honneur au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique ; 7) La copie du jugement en cas de liquidation judiciaire ou de redressement judiciaire. La DC1, DC2, le modèle d'attestation sur l'honneur, la déclaration de sous-traitance sont disponibles en téléchargement sur le site internet de Vendée Habitat : www.vendeehabitat.fr Espace « Entreprises». En cas de groupement d'opérateurs économiques, les pièces précitées devront impérativement être produites par le mandataire et par ses cotraitants ou par le sous-traitant. Critères de sélections des candidatures : L'expérience, les capacités financières, professionnelles et techniques seront appréciées en fonction des éléments demandés et fournis au VI A du présent document. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Valeur technique sur 12 points, et Prix sur 8 points. Informations relatives aux délais de recours: Un recours en référé précontractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat (conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être exercé conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative. En application de l'arrêt du Conseil d'Etat « Département du Tarn-et-Garonne » du 4 avril 2014 (n° 358994), toute personne justifiant d'un intérêt dispose d'un recours de plein contentieux contre le marché. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat (avis d'information) (liste consultable sur - Espace www.vendeehabitat.fr Entreprises»). Il vous est également possible de demander au Préfet de déférer cet acte au Tribunal Administratif dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle l'acte est devenu exécutoire. Un recours indemnitaire peut enfin être intenté.
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 17
Auftragsbedingungen: 
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 17
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: 01-VRD-RESEAUX DIVERS-TERRASSEMENTS
Beschreibung: 01-VRD-RESEAUX DIVERS-TERRASSEMENTS
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 80 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: 02-GROS-OEUVRE
Beschreibung: 02-GROS-OEUVRE
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 770 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: 03-CHARPENTE BOIS-BARDAGE BOIS
Beschreibung: 03-CHARPENTE BOIS-BARDAGE BOIS
Interne Kennung: 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 132 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: 04-COUVERTURE TUILES
Beschreibung: 04-COUVERTURE TUILES
Interne Kennung: 4
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 60 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0005
Titel: 05-ENDUIT DE RAVALEMENT
Beschreibung: 05-ENDUIT DE RAVALEMENT
Interne Kennung: 5
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 90 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: 06-ETANCHEITE-TERRASSES-DALLES SUR PLOTS
Beschreibung: 06-ETANCHEITE-TERRASSES-DALLES SUR PLOTS
Interne Kennung: 6
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 60 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0007
Titel: 07-METALLERIE-SERRURERIE
Beschreibung: 07-METALLERIE-SERRURERIE
Interne Kennung: 7
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 30 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0008
Titel: 08-MENUISERIES EXTERIEURES
Beschreibung: 08-MENUISERIES EXTERIEURES
Interne Kennung: 8
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 30 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0009
Titel: 09-MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Beschreibung: 09-MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Interne Kennung: 9
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 120 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0010
Titel: 10-CLOISONS SECHES-PLAFONDS-ISOLATION
Beschreibung: 10-CLOISONS SECHES-PLAFONDS-ISOLATION
Interne Kennung: 10
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 205 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espaces/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espaces/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0011
Titel: 11-REVETEMENTS DE SOLS DURS-FAIENCES
Beschreibung: 11-REVETEMENTS DE SOLS DURS-FAIENCES
Interne Kennung: 11
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 90 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0012
Titel: 12-REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES ET TEXTILES
Beschreibung: 12-REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES ET TEXTILES
Interne Kennung: 12
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 60 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0013
Titel: 13-PEINTURE
Beschreibung: 13-PEINTURE
Interne Kennung: 13
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0014
Titel: 14-CHAUFFAGE-PLOMBERIE-VENTILATION
Beschreibung: 14-CHAUFFAGE-PLOMBERIE-VENTILATION
Interne Kennung: 14
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 420 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0015
Titel: 15-ELECTRICITE-COURANTS FAIBLES
Beschreibung: 15-ELECTRICITE-COURANTS FAIBLES
Interne Kennung: 15
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0016
Titel: 16-CLOTURES-ESPACES VERTS
Beschreibung: 16-CLOTURES-ESPACES VERTS
Interne Kennung: 16
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 90 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
5.1.
Los: LOT-0017
Titel: 17-NETTOYAGE DE MISE EN SERVICE
Beschreibung: 17-NETTOYAGE DE MISE EN SERVICE
Interne Kennung: 17
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Andere Laufzeit: Unbekannt
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.vendeehabitat.fr/espace-entreprises/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 180 Tage
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Informationen über die Überprüfungsfristen: voir documents de la consultation
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: VENDEE HABITAT
Organisation, die Angebote bearbeitet: VENDEE HABITAT
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: VENDEE HABITAT
Registrierungsnummer: 27850001200184
Postanschrift: 28 rue Benjamin Franklin CS 60045
Stadt: LA ROCHE SUR YON CEDEX
Postleitzahl: 85002
Land, Gliederung (NUTS): Vendée (FRG05)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Monsieur le Directeur Général
E-Mail: marchespublics@vendeehabitat.fr
Telefon: +33 251098585
Internetadresse: https://vendeehabitat.fr/entreprises
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
Organisation, die Angebote bearbeitet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif (TA) de NANTES
Registrierungsnummer: 17440005100010
Postanschrift: 6 allée de l’Ile gloriette – BP 24 111
Stadt: NANTES CEDEX
Postleitzahl: 44041
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
Internetadresse: https://greffe.ta-nantes@juradm.fr
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS (DIRECCTE)
Registrierungsnummer: 13001200800079
Postanschrift: Immeuble SKYLINE-22 Mail Pablo Picasso-BP 24209
Stadt: NANTES CEDEX 1
Postleitzahl: 44042
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
E-Mail: paysdl.polec@direccte.gouv.fr
Telefon: 0253467900
Fax: 0253467998
Rollen dieser Organisation: 
Schlichtungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 706d45ff-f41b-4f00-b2fa-6da934436c76  -  01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 06/03/2026 10:16:40 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 160669-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 47/2026
Datum der Veröffentlichung: 09/03/2026