178160-2025 - Wettbewerb
Frankreich – Dienstleistungen von Ingenieurbüros – Maitrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation, renouvellement, amélioration et sécurisation de traitement des eaux usées AQUAPOLE
OJ S 55/2025 19/03/2025
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: GRENOBLE ALPES METROPOLE ASSAINISSEMENT
E-Mail: correspondre@aws-france.com
Tätigkeit des Auftraggebers: Tätigkeiten im Bereich der Wasserwirtschaft
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Maitrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation, renouvellement, amélioration et sécurisation de traitement des eaux usées AQUAPOLE
Beschreibung: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le maître d'oeuvre aura à assurer tout ou partie des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre : - Études préliminaires (EP), dans le cas d'une opération de construction neuve d'ouvrages, ou études de diagnostic (DIA), dans le cas d'une opération de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrages ; - Études d'avant-projet (AVP) ; - Études de projet (PRO) ; - Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT/DCE) ; - Visa des études d'exécution réalisées par les entreprises (VISA ou EXE) ; - Direction de l'exécution des contrats de travaux (DET) ; - Assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR)
Kennung des Verfahrens: e5990877-e05d-423a-b621-4a3169fce55c
Interne Kennung: 2025-MOE-REG-0020
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71300000 Dienstleistungen von Ingenieurbüros
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71241000 Durchführbarkeitsstudie, Beratung, Analyse
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Saint Egreve  
Stadt: Saint-égrève
Postleitzahl: 38120
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: L'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (annexes), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z. F.E. issues de l'arrêté n°23-Ac01155. Des dérogations sont possibles. Dans le cadre de la démarche qualité certifiée conforme à l'Iso des régies eau et assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et sur le respect des données contractuelles du marché
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/25/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: Maitrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation, renouvellement, amélioration et sécurisation de traitement des eaux usées AQUAPOLE
Beschreibung: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le maître d'oeuvre aura à assurer tout ou partie des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre : - Études préliminaires (EP), dans le cas d'une opération de construction neuve d'ouvrages, ou études de diagnostic (DIA), dans le cas d'une opération de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrages ; - Études d'avant-projet (AVP) ; - Études de projet (PRO) ; - Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT/DCE) ; - Visa des études d'exécution réalisées par les entreprises (VISA ou EXE) ; - Direction de l'exécution des contrats de travaux (DET) ; - Assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR)
Interne Kennung: S-PF-1615797
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71300000 Dienstleistungen von Ingenieurbüros
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71241000 Durchführbarkeitsstudie, Beratung, Analyse
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Saint Egreve  
Stadt: Saint-égrève
Postleitzahl: 38120
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 24/06/2025
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Eignung zur Berufsausübung
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre) Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat pour le montant maximum sur la durée totale du marché Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet

Kriterium: 
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet

Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées en rapport de même nature que celle du présent marché au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, et s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables d'affaires et des chargés d'études ou prestations de maitrise d'oeuvre de même nature que celle du contrat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Pour rappel, pour l'ensemble des moyens humains, le candidat veillera à fournir les titres d'études et professionnels. En outre, l'ensemble des intervenants doivent disposer d'une habilitation électrique à minima B0 en cours de validité
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1615797
Ad-hoc-Kommunikationskanal: 
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1615797
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 24/04/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: 
Eröffnungstermin: 24/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: grenoble
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/><br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Finanzielle Vereinbarung: budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 9558B33C-C8A0-70CF-0167E1860D6CFC32
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
E-Mail: publications-joue@aws-france.com
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: GRENOBLE ALPES METROPOLE ASSAINISSEMENT
Registrierungsnummer: 68493
Postanschrift: Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff
Stadt: Grenoble
Postleitzahl: 38031
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Kontaktperson: le Président
E-Mail: correspondre@aws-france.com
Telefon: 0476595959
Internetadresse: http://www.lametro.fr
Profil des Erwerbers: http://agysoft.marches-publics.info
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Registrierungsnummer: 9558B375-A153-2A9A-9D094A574AF8505D
Postanschrift: Le Forum - Cs 5053 3 rue Malakoff
Stadt: Grenoble
Postleitzahl: 38031
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Cellule Marchés
E-Mail: commandepubliquededr@grenoblealpesmetropole.fr
Telefon: 0476595959
Rollen dieser Organisation: 
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Grenoble
Registrierungsnummer: 9558B387-A3C1-8E9D-1F2BFC613EBA5ECC
Postanschrift: 2 Place de Verdun
Stadt: Grenoble
Postleitzahl: 38022
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Greffe du tribunal
E-Mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telefon: 0476429000
Fax: 0476422269
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Grenoble
Registrierungsnummer: 9558B398-B96B-C588-A2D59D83D1DCFF1B
Postanschrift: 2 Place de Verdun
Stadt: Grenoble
Postleitzahl: 38022
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Greffe du tribunal
E-Mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telefon: 0476429000
Fax: 0476422269
Rollen dieser Organisation: 
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 77a0ce71-834d-446e-a873-5dcb6d798e7c  -  01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 18/03/2025 10:14:57 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 178160-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 55/2025
Datum der Veröffentlichung: 19/03/2025