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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Umweltschutz
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées.
Beschreibung: Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées.
Kennung des Verfahrens: 6fbf581d-ab41-4e9f-b1bd-6323618f789d
Vorherige Bekanntmachung: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Interne Kennung: 25AO13
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 34224000 Teile für Anhänger, Sattelanhänger und andere Fahrzeuge, 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen, 50114000 Reparatur und Wartung von Lastwagen
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Lieu de livraison des pièces détachées. Les prestations auront lieu chez le titulaire.
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 70 000 Euros HT.
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 2 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 50 000 Euros HT.
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Lot 3 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 20 000 Euros HT.
Interne Kennung: 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: Lot 4 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque IVECO
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque IVECO. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 25 000 Euros HT.
Interne Kennung: 4
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0005
Titel: Lot 5 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers de marque TOYOTA
Beschreibung: Le présent lot concerne la Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers de marque TOYOTA. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 25 000 Euros HT.
Interne Kennung: 5
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: Lot 6 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque NISSAN
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque NISSAN. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 20 000 Euros HT.
Interne Kennung: 6
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0007
Titel: Lot 7 - Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage pour véhicules légers et utilitaires toutes marques
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage pour véhicules légers et utilitaires toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 90 000 Euros HT.
Interne Kennung: 7
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base du devis complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique - Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, description de la qualité des pièces détachées proposées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais - Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (4 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 4 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 3 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 3 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0008
Titel: Lot 8 - Fourniture de pièces détachées type électricité et signalisation pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées type électricité et signalisation pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 20 000 Euros HT.
Interne Kennung: 8
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base du devis complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Technique : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, description de la qualité des pièces détachées proposées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (4 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 4 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 3 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 3 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0009
Titel: Lot 9 - Fourniture de pièces détachées type accumulateur pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées type accumulateur pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 30 000 Euros HT.
Interne Kennung: 9
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base du devis complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique - Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, description de la qualité des pièces détachées proposées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais - Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (4 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 4 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental - Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 3 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 3 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0010
Titel: Lot 10 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires toutes marques
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 75 000 Euros HT.
Interne Kennung: 10
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0011
Titel: Lot 11 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque RENAULT
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque RENAULT. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 1 000 000 Euros HT.
Interne Kennung: 11
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50114000 Reparatur und Wartung von Lastwagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0012
Titel: Lot 12 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque MERCEDES
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque MERCEDES. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 180 000 Euros HT.
Interne Kennung: 12
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50114000 Reparatur und Wartung von Lastwagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0013
Titel: Lot 13 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque SCANIA
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque SCANIA. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 50 000 Euros HT.
Interne Kennung: 13
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50114000 Reparatur und Wartung von Lastwagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0014
Titel: Lot 14 - Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage, suspension pour véhicules Poids-Lourds toutes marques
Beschreibung: Le présent lot concerne la Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage, suspension pour véhicules Poids-Lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 120 000 Euros HT.
Interne Kennung: 14
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base du devis complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique - Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, description de la qualité des pièces détachées proposées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais - Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (4 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 4 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 3 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 3 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0015
Titel: Lot 15 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules Poids-Lourds toutes marques
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules Poids-Lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 80 000 Euros HT.
Interne Kennung: 15
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50114000 Reparatur und Wartung von Lastwagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Tage
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Los: LOT-0016
Titel: Lot 16 - Fourniture de pièces détachées avec prestations associées d'entretien et réparation pour remorques Poids-Lourds
Beschreibung: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec prestations associées d'entretien et réparation pour remorques Poids-Lourds. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 100 000 Euros HT.
Interne Kennung: 16
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34224000 Teile für Anhänger, Sattelanhänger und andere Fahrzeuge
Zusätzliche Einstufung (cpv): 50114000 Reparatur und Wartung von Lastwagen
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 4, rue Alexander Fleming
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 6
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 3 910 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: BSM - ARTEC
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 1 de BSM - ARTEC
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 140 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 1 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 03/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: BSM - ARTEC
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 2 de BSM - ARTEC
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 100 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 2 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 03/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: BSM - ARTEC
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 3 de BSM - ARTEC
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 40 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 3 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 03/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0004
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: BSM - ARTEC
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 4 de BSM - ARTEC
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004
Wert des Angebots: 50 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 4 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque IVECO
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 03/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0005
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: BSM - ARTEC
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 5 de BSM - ARTEC
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0005
Wert des Angebots: 50 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 5 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules légers de marque TOYOTA
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 03/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0006
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: BSM - ARTEC
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 6 de BSM - ARTEC
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0006
Wert des Angebots: 40 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 6 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque NISSAN
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 03/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0007
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 7 de ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0007
Wert des Angebots: 180 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 7 : Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage pour véhicules légers et utilitaires toutes marques
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 05/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0008
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 8 de ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0008
Wert des Angebots: 40 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 8 : Fourniture de pièces détachées type électricité et signalisation pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 05/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0009
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: VOLTEO - ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIE LILLE
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 9 de VOLTEO - ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIE LILLE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0009
Wert des Angebots: 60 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 9 : Fourniture de pièces détachées type accumulateur pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 03/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0010
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Carrosserie PAYEN
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 10 de Carrosserie PAYEN
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0010
Wert des Angebots: 150 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 10 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires toutes marques
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 09/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0011
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Artois Poids Lourds
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 11 de ARTOIS POIDS LOURDS
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0011
Wert des Angebots: 2 000 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 11 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque RENAULT
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 09/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0012
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: BSM - ARTEC
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 12 de BSM - ARTEC
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0012
Wert des Angebots: 360 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 12 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque MERCEDES
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 03/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0013
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: BSM - ARTEC
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 13 de BSM - ARTEC
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0013
Wert des Angebots: 100 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 13 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque SCANIA
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 03/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0014
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 14 de ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0014
Wert des Angebots: 240 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 14 : Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage, suspension pour véhicules Poids-Lourds toutes marques
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 05/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0015
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: BSM - ARTEC
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 15 de BSM - ARTEC
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0015
Wert des Angebots: 160 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 15 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules Poids-Lourds toutes marques
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 03/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0016
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: BSM - ARTEC
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre lot 16 de BSM - ARTEC
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0016
Wert des Angebots: 200 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 16 : Fourniture de pièces détachées avec prestations associées d’entretien et réparation pour remorques Poids-Lourds
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 03/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Registrierungsnummer: 25620407400056
Postanschrift: 11, rue Volta
Stadt: Tilloy-les-mofflaines
Postleitzahl: 62217
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Telefon: 0321160001
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Beschaffungsdienstleister
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lille
Registrierungsnummer: 17590003400026
Postanschrift: 5, rue Geoffrey Saint Hillaire
Stadt: Lille
Postleitzahl: 59000
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Telefon: 0359542342
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: BSM - ARTEC
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 48904428900044
Postanschrift: Zone d'activités de l'aérodrome 250, rue de Quiery
Stadt: VITRY EN ARTOIS
Postleitzahl: 62490
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0015, LOT-0016
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 31651298700157
Postanschrift: 137 - 141, avenue Charles Floquet
Stadt: BLANC MESNIL
Postleitzahl: 93150
Land, Gliederung (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0007, LOT-0008, LOT-0014
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: VOLTEO - ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIE LILLE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 95087985800021
Postanschrift: 333, avenue de l'Epinette
Stadt: SECLIN
Postleitzahl: 59113
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0009
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: Carrosserie PAYEN
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 34905500400023
Postanschrift: 5, rue Gustave Eiffel
Stadt: ARRAS
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0010
8.1.
ORG-0007
Offizielle Bezeichnung: Artois Poids Lourds
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 30060877500049
Postanschrift: ZA Artoipole Allée du Portugal
Stadt: Arras
Postleitzahl: 62060
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0011
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: fe9d91b3-bb81-4017-890b-c7917fadce71 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 18/03/2026 11:40:39 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 192624-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 55/2026
Datum der Veröffentlichung: 19/03/2026