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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Commune d'Aurillac
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Location et entretien d'équipements sanitaires pour le festival Eclat
Beschreibung: Location et entretien d'équipements sanitaires pour le festival Eclat
Kennung des Verfahrens: 57756f01-4cd9-42c1-a853-a67aa11389f5
Vorherige Bekanntmachung: afe4e7d3-d91f-4085-993f-854935e5795f-01
Interne Kennung: Sanitaires
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
Zentrale Elemente des Verfahrens: Le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois au maximum 3 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. Le marché public ne pourra excéder quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec des montants maximum annuels de : Lot n°1 : 50 000 Euros HT - Lot n°2 : 30 000 Euros HT - Lot n°3 : 60 000 Euros HT - Lot n°4 : 30 000 Euros HT L'ensemble des motifs d'exclusion figure au règlement de consultation.
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 44411000 Sanitärerzeugnisse
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Aurillac
Postleitzahl: 15000
Land, Gliederung (NUTS): Cantal (FRK12)
Land: Frankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 0,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 680 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Location et maintenance des toilettes sèches sur les sites de spectacle
Beschreibung: Location et maintenance des toilettes sèches sur les sites de spectacle
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 44411000 Sanitärerzeugnisse
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Aurillac
Land, Gliederung (NUTS): Cantal (FRK12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 0,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information".
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Le mode d'attribution est mentionné au règlement de consultation
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat Organe chargé des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 Téléphone : 04 73 14 61 00 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Site internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr ».
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Location et maintenance des toilettes sèches sur l'aire de camping de la Ponétie et au square Vermenouze
Beschreibung: Location et maintenance des toilettes sèches sur l'aire de camping de la Ponétie et au square Vermenouze
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 44411000 Sanitärerzeugnisse
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Aurillac
Land, Gliederung (NUTS): Cantal (FRK12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères d'attribution sont mentionnés au règlement de consultation
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat Organe chargé des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 Téléphone : 04 73 14 61 00 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Site internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr ».
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Location modules douches et sanitaires
Beschreibung: Location modules douches et sanitaires
Interne Kennung: 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 44411000 Sanitärerzeugnisse
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Aurillac
Land, Gliederung (NUTS): Cantal (FRK12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information".
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères d'attribution sont mentionnés au règlement de consultation.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat Organe chargé des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 Téléphone : 04 73 14 61 00 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Site internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr ».
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: Entretien des modules douches et sanitaires
Beschreibung: Entretien des modules douches et sanitaires
Interne Kennung: 4
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 50760000 Reparatur und Wartung von öffentlichen Toiletten
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Aurillac
Land, Gliederung (NUTS): Cantal (FRK12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information".
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les critères d'attribution sont mentionnés au règlement de consultation.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat Organe chargé des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon CS 90129 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 Téléphone : 04 73 14 61 00 Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Site internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr ».
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 440 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Caux Loc Services
Angebot:
Kennung des Angebots: 1
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 26009-01
Datum der Auswahl des Gewinners: 24/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 11/03/2026
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde kein Wettbewerbsgewinner ermittelt, und der Wettbewerb ist abgeschlossen.
Grund, warum kein Gewinner ausgewählt wurde: Es sind keine Angebote, Teilnahmeanträge oder Projekte eingegangen
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 0
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0004
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Potel Assainissement
Angebot:
Kennung des Angebots: 4
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 26009-04
Datum der Auswahl des Gewinners: 24/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 11/03/2026
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Resilienica - Un petit coin de paradis
Angebot:
Kennung des Angebots: 2
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 26009-02
Datum der Auswahl des Gewinners: 24/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 11/03/2026
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 5
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Commune d'Aurillac
Registrierungsnummer: 21150014500019
Postanschrift: 14 rue de la Coste BP 509
Stadt: Aurillac cedex
Postleitzahl: 15005
Land, Gliederung (NUTS): Cantal (FRK12)
Land: Frankreich
Telefon: 0471454709
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif
Registrierungsnummer: 17630005100024
Postanschrift: 6 cours sablon
Stadt: Clermont Ferrand
Postleitzahl: 63000
Land, Gliederung (NUTS): Cantal (FRK12)
Land: Frankreich
Telefon: 0473146100
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Potel Assainissement
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 39459480800062
Postanschrift: ZAC du Puy d'Esban 8 rue de galilée
Stadt: Ytrac
Postleitzahl: 15130
Land, Gliederung (NUTS): Cantal (FRK12)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Caux Loc Services
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 42250252600011
Postanschrift: Hameau de Bennetot
Stadt: Beauval en Caux
Postleitzahl: 76890
Land, Gliederung (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Resilienica - Un petit coin de paradis
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 79186053900018
Postanschrift: 12 allée des pins
Stadt: Eysines
Postleitzahl: 33320
Land, Gliederung (NUTS): Gironde (FRI12)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: bd316959-71e2-4d3c-bfad-c1938b4417ff - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 19/03/2026 10:41:55 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 195552-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 56/2026
Datum der Veröffentlichung: 20/03/2026