206761-2026 - Ergebnis
Frankreich – Straßenausbesserungsarbeiten – TRAVAUX DE RENOVATION DES CHAUSSEES ET DES DEPENDANCES DU DEPARTEMENT DE L’OISE SUPPORTANT UN TRAFIC FAIBLE ET MOYEN INCLUANT DES RENFORCEMENTS ET RETRAITEMENTS STRUCTURELS A FROID ET TIEDES AINSI QUE LA REPARATION DE FISSURES ISSUES D’ARGILES GONFLANTES
OJ S 59/2026 25/03/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Bauleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: DEPARTEMENT DE L'OISE
E-Mail: LD-commandepublique-sao@oise.fr
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: TRAVAUX DE RENOVATION DES CHAUSSEES ET DES DEPENDANCES DU DEPARTEMENT DE L’OISE SUPPORTANT UN TRAFIC FAIBLE ET MOYEN INCLUANT DES RENFORCEMENTS ET RETRAITEMENTS STRUCTURELS A FROID ET TIEDES AINSI QUE LA REPARATION DE FISSURES ISSUES D’ARGILES GONFLANTES
Beschreibung: L'accord cadre a pour objet la réalisation de travaux de rénovation des chaussées et des dépendances du Département de l’Oise supportant un trafic faible et moyen, incluant des renforcements et retraitements structurels à froid et tièdes, des couches de roulement froides et tièdes, et des aménagements accessoires divers en et hors agglomérations pour un trafic inférieur à 120 PL/j/sens ainsi que la réparation de fissures issues des argiles gonflantes notamment par la mise en place de grilles en tant que dispositif participatif de lutte contre les remontées de fissures. Le périmètre de l’accord cadre indiquant les travaux concernés et les travaux exclus est précisé à l’article 1 du CCTP.
Kennung des Verfahrens: ac732965-b9d3-4bc2-a165-3dc3ff0c9904
Interne Kennung: 25-DIT-AB-03
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Zentrale Elemente des Verfahrens: Il s’agit d’accords-cadres passés : - selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique, -en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique, -exécutés par l’émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Pour chacun des lots, il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45233142 Straßenausbesserungsarbeiten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45233220 Oberbauarbeiten für Landstraßen
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Oise (FRE22)
Land: Frankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 5 800 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 9 300 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: La valeur estimée indiquée au 2.1.3 correspond au montant total HT estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprise), tous lots confondus, et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au 2.1.3 et au 6 correspond au montant maximum HT de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur sa durée totale. La valeur estimée de l'accord-cadre indiquée au 5.1.5 correspond au montant estimé du lot considéré sur sa durée totale. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au 5.1.5 et au 6.1 correspond au montant maximum du lot considéré sur sa durée totale. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse suivante : Conseil départemental de l'Oise, DGA FM, Direction de l'achat public, Village Mykonos, Bâtiment A - Hervé Carlier - 36 avenue Salvador Allendé - 60000 Beauvais ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: TRAVAUX DE RENOVATION DES CHAUSSEES ET DES DEPENDANCES DU DEPARTEMENT DE L'OISE INCLUANT DES RENFORCEMENTS ET RETRAITEMENTS STRUCTURELS A FROID ET TIEDES AINSI QUE LA REPARATION DE FISSURES ISSUES D'ARGILES GONFLANTES SUR LE SECTEUR DE L'UTD NORD-OUEST, l'UTD CENTRE et l'UTD SUD-OUEST DU DEPARTEMENT DE L'OISE.
Beschreibung: Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de transport et de mise en œuvre des travaux objet de l'accord-cadre sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun aux 2 lots.
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45233142 Straßenausbesserungsarbeiten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45233220 Oberbauarbeiten für Landstraßen
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires à l’accord-cadre de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Oise (FRE22)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 24 Monate
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix : 50 points.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : 30 points.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Développement durable : 20 points.
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Pour attribuer chaque lot de l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, sous réserve des dispositions de l’article 3.2 du règlement de la consultation, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés énoncés suivants : 1-Prix : 50 points; 2-Valeur technique : 30 points ; 3-Développement durable : 20 points.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif d'Amiens
Informationen über die Überprüfungsfristen: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: DEPARTEMENT DE L'OISE
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: DEPARTEMENT DE L'OISE
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: DEPARTEMENT DE L'OISE
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: TRAVAUX DE RENOVATION DES CHAUSSEES ET DES DEPENDANCES DU DEPARTEMENT DE L'OISE INCLUANT DES RENFORCEMENTS ET RETRAITEMENTS STRUCTURELS A FROID ET TIEDES AINSI QUE LA REPARATION DE FISSURES ISSUES D'ARGILES GONFLANTES SUR LE SECTEUR de l’UTD NORD-EST ET l’UTD SUD-EST DU DEPARTEMENT DE L'OISE.
Beschreibung: Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de transport et de mise en œuvre des travaux objet de l'accord-cadre sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun aux 2 lots.
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45233142 Straßenausbesserungsarbeiten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45233220 Oberbauarbeiten für Landstraßen
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires à l’accord-cadre de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Oise (FRE22)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 24 Monate
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 5 300 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix : 50 points.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : 30 points.
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Développement durable : 20 points.
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Pour attribuer chaque lot de l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, sous réserve des dispositions de l’article 3.2 du règlement de la consultation, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1-Prix : 50 points ; 2-Valeur technique : 30 points ; 3-Développement durable : 20 points.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif d'Amiens
Informationen über die Überprüfungsfristen: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: DEPARTEMENT DE L'OISE
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: DEPARTEMENT DE L'OISE
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: DEPARTEMENT DE L'OISE
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 9 300 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: EUROVIA PICARDIE SAS
Angebot: 
Kennung des Angebots: EUROVIA PICARDIE SAS
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 1 980 677,00 EUR
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 2026-260003-023
Datum des Vertragsabschlusses: 12/03/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: DEPARTEMENT DE L'OISE
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 5
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 5 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: COLAS FRANCE
Angebot: 
Kennung des Angebots: COLAS FRANCE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 2 372 596,00 EUR
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 2026-260003-024
Datum des Vertragsabschlusses: 11/03/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: DEPARTEMENT DE L'OISE
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 5
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: DEPARTEMENT DE L'OISE
Registrierungsnummer: 22600001600403
Postanschrift: Village Mykonos - 36 avenue Salvador Allende - Bâtiment A
Stadt: BEAUVAIS
Postleitzahl: 60000
Land, Gliederung (NUTS): Oise (FRE22)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'Achat Public
E-Mail: LD-commandepublique-sao@oise.fr
Telefon: +33 344066092
Internetadresse: https://www.oise.fr
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif d'Amiens
Registrierungsnummer: 17800005500016
Postanschrift: 14 rue Lemerchier CS 81114
Stadt: AMIENS CEDEX 01
Postleitzahl: 80011
Land, Gliederung (NUTS): Somme (FRE23)
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Telefon: +33 322336170
Fax: +33 322336171
Internetadresse: https://amiens.tribunal-administratif.fr
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: EUROVIA PICARDIE SAS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 40416412100141
Stadt: BEAUVAIS
Postleitzahl: 60000
Land, Gliederung (NUTS): Oise (FRE22)
Land: Frankreich
E-Mail: beauvais@eurovia.com
Telefon: +33 344123710
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: COLAS FRANCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 32933888304304
Stadt: SENLIS CEDEX
Postleitzahl: 60302
Land, Gliederung (NUTS): Oise (FRE22)
Land: Frankreich
E-Mail: senlis@colas.com
Telefon: +33 344539090
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 390124dd-cad5-4b30-bf88-6a99f035be4c  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 24/03/2026 09:37:40 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 206761-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 59/2026
Datum der Veröffentlichung: 25/03/2026