1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: APHP
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Procédure avec négociation pour un Marché Public Global de Performance pour l’exploitation et la maintenance CVC avec garantie de performance énergétique pour l’APHP Centre - Université Paris Cité
Beschreibung: Procédure avec négociation pour un Marché Public Global de Performance pour l’exploitation et la maintenance CVC avec garantie de performance énergétique pour l’APHP Centre - Université Paris Cité
Kennung des Verfahrens: 8c2b1239-b39f-4807-9e8e-2453ea304a22
Interne Kennung: 25-EM604CUP
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 50720000 Reparatur und Wartung von Zentralheizungen
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hôpital cochin 123 boulevard de port royal
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75014
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Ce marché s'exécutera sur les sites Cochin ,Hôtel dieu et les établissements de la filière gériatrique suivants : Broca, Corentin Celton et Vaugirard
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
Sans objet
Anzuwendende grenzübergreifende Rechtsvorschrift: Sans objet
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 2
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Marché relatif à l’exploitation-maintenance des installations CVC et la conception-réalisation des travaux d’économies d’énergie pour les établissements du secteur hospitalier (Cochin-Port Royal et Hôtel-Dieu)
Beschreibung: Procédure avec négociation pour un Marché Public Global de Performance pour l’exploitation et la maintenance CVC avec garantie de performance énergétique pour l’APHP Centre - Université Paris Cité
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 50720000 Reparatur und Wartung von Zentralheizungen
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché est conclu pour 8 ans et reconductible par reconduction tacite 2 fois pour une durée d'une année sans que la durée du marche ne puisse excéder 10 ans..Dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique l'acheteur se réserve la possibilité de passer un MNSC ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
5.1.2.
Erfüllungsort
Ort im Europäischen Wirtschaftsraum
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 10 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 2
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: nein
Zusätzliche Informationen: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): Le marché a pour objet un marché public global de performance pour l'exploitation et la maintenance CVC avec garantie de performance énergétique pour CCH et HTD. La durée du marché prend en compte les délais nécessaires à l'atteinte de l'objectif et engagement de performance. Pour obtenir un dossier de consultation les candidats téléchargeront sur le site www.marchespublics.gouv.fr. Il s'agit d'un marché global de performances selon les articles R.2171.2 et R.2171.3 du code de la commande publique. Les candidatures sont appréciées au moyen de la liste des critères publiés dans l’avis d’appel public à la concurrence : Pour le lot 1 : - Critère n°1 – Noté sur 8 – Références dans le domaine d’un marché de « Maintenance des installations CVC et plomberie d’un hôpital d’une surface minimale de 150 000 m² » - Critère n°2 – Noté sur 12 – Références dans le domaine d’un marché de « Conception et réalisation d’un contrat de performance énergétique d’un montant total d’au moins 1 M€HT/an et objectifs associés .Les critères de choix de l'offre sont :1. VALEUR DES PRIX DES PRESTATIONS/45 pts. 1.1. Prix des prestations P2 et P3G E : 25 pts - 1.2. Prix des prestations P3R et P5CR: 17 pts - 1.3. Coefficients appliqués sur les fournitures et sous-traitances et taux horaires:3 pts- 2. PRESTATION DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE: 19 pts - 2.1. Analyse du prix des dépenses énergétiques résultant de l'engagement/objectif de performance : 14 pts / 2.2. Réalisme des objectifs affichés compte tenu des actions et travaux entrepris :4 pts - 2.3 Mesures environnementales proposées par le candidat spécifiquement dans le cadre de ce marché : 1 pt - 3. PRESTATION D’EXPLOITATION-MAINTENANCE – P2 : 22 pts - 3.1. Analyse de la description de la prise en charge des installations et de la réversibilité à la fin du contrat: 2 pts - 3.2. Analyse des moyens humains et cohérence pour l'exploitation- maintenance y compris encadrements et services supports, cohérence du nombre d'heures (dont volume et taux horaires) et décomposition par type d'intervention: 14 pts - 3.3. Analyse des méthodologies préventives et curatives, gammes de maintenance, GMAO, traçabilité des demandes d'interventions, implémentation et mise à jour de l'inventaire, traçabilité des températures d'ambiance et des réseaux, organisation dont délais d'interventions et échelles des astreintes : 6 pts - 4. PRESTATION DE GROS ENTRETIEN RENOUVELLEMENT et TRAVAUX – P3GER & P5CR: 10 pts - 4.1. Analyse de l'organisation des travaux, qualité des équipements mis en place, organisation de chantier et personnel dédié aux travaux y compris organisation spécifique (moyens humains, communication, réactivité) pour la continuité d'exploitation en phase travaux): 5pts - 4.2. Analyse des propositions relatives au maintien en bon état de fonctionnement des équipements et détails et cohérences des plans de renouvellements proposés : 5 pts - 5. METHODOLOGIE SPECIFIQUE A L’INTERVENTION EN MILIEU HOSPITALIER: 4 pts - 5.1. Analyse des formations spécifiques du personnel au milieu hospitalier et moyens matériels mis à disposition des équipes: 2 pts - 5.2. Analyse des propositions pour l’intervention en site occupé avec continuité de service et minimisation des risques pour les usagers et intervenants : 2 pts. L'offre qui obtiendra la meilleure note globale sera considérée comme économiquement la plus avantageuse. Les offres présentées dans le cadre de la présente consultation peuvent faire l'objet d'une négociation dans le respect des modalités de la procédure avec négociation. La négociation pourra se faire par écrit ou au moyen d'auditions compte tenu du degré de complexité technique de la consultation.Le marché est à prix forfaitaire au sens de l'article R.2112 6 du Code de la Commande Publique.La remise des plis par voie dématérialisée est obligatoire conformément à l'article R. 21327 du Code de la commande publique. Les documents constitutifs de la candidature devront être signés obligatoirement à l'aide d'un certificat de signature électronique valide. L'absence ou l'invalidité de la signature électronique n'entraînera pas l'élimination du candidat mais celui-ci sera invité en cas d'attribution à signer sous forme matérialisée les principaux documents constitutifs de sa candidature et de l'offre.Lorsque la candidature est envoyée par voir électronique une copie de sauvegarde peutêtre envoyée. La durée estimée du marché est de 8 ans reconductible deux fois pour un an La date limite de remise des offres est fixée au 11/02/2026 à 12h00.La visite est sans objet au stade candidature, elle aura lieu au stade offre. la date limite de questions est fixée le 02/02/2026 à 16h, la date limite de réponse le 04/02/2026 à 18h00. L'attributaire du marché s'engagera sur des objectifs de performance énergétique.L’attributaire du marché s’engagera sur un objectif minimum d’économies d’énergie annuelle (CPCU et électricité) suivante, à compter de la deuxième année du marché : • Cochin-Port Royal/Hôtel-Dieu : 2,5% Cet objectif n'est pas intangible, une tolérance pourra être prévue. Cependant la rémunération variera en fonction du niveau atteint. Une variante libre est autorisée par candidat et doit se conformer aux exigences minimales décrites dans le RC. La présente consultation ne comporte pas de PSE. Possibilité de recours à des marchés similaires.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Dienstleistungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: 2 références à minima en maintenance des installations CVC d'un hôpital d'une surface minimale de 150000m2, 2 références à minima en conception et réalisation d’un contrat de performance énergétique d’un montant total d’au moins 1 M€HT/an et objectif associé.
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Dienstleistungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: 2 références à minima en maintenance des installations CVC d’un hôpital d’une surface minimale de 150 000 m² ; 2 références en conception et réalisation d’un contrat de performance énergétique d’un montant total d’au moins 1 M€HT/an et objectif associé.
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden
Der Erwerber behält sich das Recht vor, den Auftrag aufgrund der ursprünglichen Angebote ohne weitere Verhandlungen zu vergeben
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: prestation de performance énergétique et environnementale
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 19
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: prestation d'exploitation maintenance P2
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 22
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: prestation de gros entretien renouvellement et travaux -P3GER et P5R
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: méthodologie spécifique à l'intervention en milieu hospitalier
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Zugang zu bestimmten Auftragsunterlagen ist beschränkt
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 11/02/2025 12:00:00 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Paris
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Marché relatif à l’exploitation-maintenance des installations CVC et la conception-réalisation des travaux d’économies d’énergie pour les établissements du secteur gériatrie (Broca, Vaugirard-Gabriel Pallez, Corentin-Celton)
Beschreibung: Marché relatif à l’exploitation-maintenance des installations CVC et la conception-réalisation des travaux d’économies d’énergie pour les établissements du secteur gériatrie (Broca, Vaugirard-Gabriel Pallez, Corentin-Celton)
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 50720000 Reparatur und Wartung von Zentralheizungen
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché est conclu pour 8 ans et reconductible par reconduction tacite 2 fois pour une durée d'une année sans que la durée du marché ne puisse excéder 10 ans.Dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique l'acheteur se réserve la possibilité de passer un MNSC ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché
5.1.2.
Erfüllungsort
Ort im Europäischen Wirtschaftsraum
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 10 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 2
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: nein
Zusätzliche Informationen: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): Marché relatif à l’exploitation-maintenance des installations CVC et la conception-réalisation des travaux d’économies d’énergie pour les établissements du secteur gériatrie (Broca, Vaugirard-Gabriel Pallez, Corentin-Celton). La durée du marché prend en compte les délais nécessaires à l'atteinte de l'objectif et engagement de performance. Pour obtenir un dossier de consultation les candidats téléchargeront sur le site www.marchespublics.gouv.fr. Il s'agit d'un marché global de performances selon les articles R.2171.2 et R.2171.3 du code de la commande publique. Les candidatures sont appréciées au moyen de la liste des critères publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence :- Critère n°1 – Noté sur 8 – Références dans le domaine d’un marché de « Maintenance des installations CVC d’un hôpital d’une surface minimale de 40 000 m² » - Critère n°2 – Noté sur 12 – Références dans le domaine d’un marché de « Conception et réalisation d’un contrat de performance énergétique d’un montant total d’au moins 300 000€HT/an et objectifs associés. Les offres seront appréciées sur la base des critères suivants : 1. VALEUR DES PRIX DES PRESTATIONS:45 pts - 1.1. Prix des prestations P2 et P3GE :25pts - 1.2. Prix des prestations P3R et P5CR :17 pts-1.3. Coefficients appliqués sur les fournitures et sous-traitances et taux horaires:3 pts 2. PRESTATION DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE:19pts- 2.1. Analyse du prix des dépenses énergétiques résultant de l'engagement/objectif de performance :14 pts - 2.2. Réalisme des objectifs affichés compte tenu des actions et travaux entrepris :4- 2.3 Mesures environnementales proposées par le candidat spécifiquement dans le cadre de ce marché : 1 -3. PRESTATION D’EXPLOITATION-MAINTENANCE – P2 :22 pts 3.1. Analyse de la description de la prise en charge des installations et de la réversibilité à la fin du contrat:2 pts - 3.2. Analyse des moyens humains et cohérence pour l'exploitation- maintenance y compris encadrements et services supports, cohérence du nombre d'heures (dont volume et taux horaires) et décomposition par type d'intervention: 14pts - 3.3. Analyse des méthodologies préventives et curatives, gammes de maintenance, GMAO, traçabilité des demandes d'interventions, implémentation et mise à jour de l'inventaire, traçabilité des températures d'ambiance et des réseaux, organisation dont délais d'interventions et échelles des astreintes :6 pts 4. PRESTATION DE GROS ENTRETIEN RENOUVELLEMENT et TRAVAUX – P3GER & P5CR :10 pts- 4.1. Analyse de l'organisation des travaux, qualité des équipements mis en place, organisation de chantier et personnel dédié aux travaux y compris organisation spécifique (moyens humains, communication, réactivité) pour la continuité d'exploitation en phase travaux): 5 pts -4.2. Analyse des propositions relatives au maintien en bon état de fonctionnement des équipements et détails et cohérences des plans de renouvellements proposés: 5 pts 5. METHODOLOGIE SPECIFIQUE A L’INTERVENTION EN MILIEU HOSPITALIER : 4 pts -5.1. Analyse des formations spécifiques du personnel au milieu hospitalier et moyens matériels mis à disposition des équipes: 2pts- 5.2. Analyse des propositions pour l’intervention en site occupé avec continuité de service et minimisation des risques pour les usagers et intervenants: 2 pts. L'offre qui obtiendra la meilleure note globale sera considérée comme économiquement la plus avantageuse. Les offres présentées dans le cadre de la présente consultation peuvent faire l'objet d'une négociation dans le respect des modalités de la procédure avec négociation. La négociation pourra se faire par écrit ou au moyen d'auditions compte tenu du degré de complexité technique de la consultation.Le marché est à prix forfaitaire au sens de l'article R.2112 6 du Code de la Commande Publique.La remise des plis par voie dématérialisée est obligatoire conformément à l'article R. 21327 du Code de la commande publique. Les documents constitutifs de la candidature devront être signés obligatoirement à l'aide d'un certificat de signature électronique valide. L'absence ou l'invalidité de la signature électronique n'entraînera pas l'élimination du candidat mais celui-ci sera invité en cas d'attribution à signer sous forme matérialisée les principaux documents constitutifs de sa candidature et de l'offre.Lorsque la candidature est envoyée par voir électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. La durée estimée du marché est de 8 ans reconductible deux fois pour un an La date limite de remise des offres est fixée au 11/02/2026 à 12h00.La visite est sans objet au stade candidature, elle aura lieu au stade offre. la date limite de questions est fixée le 02/02/2026 à 16h, la date limite de réponse le 04/02/2026 à 18h00. L'attributaire du marché s'engagera sur des objectifs de performance énergétique. cet objectif minimum est de • Corentin-Celton : 3,125% • Vaugirard : 3,75% •Broca : 2,3%Cet objectif n'est pas intangible, une tolérance pourra être prévue. Cependant la rémunération variera en fonction du niveau atteint.Une variante libre est autorisée par candidat et doit se conformer aux exigences minimales décrites dans le RC. La présente consultation ne comporte pas de PSE. Possibilité de recours à des marchés similaires.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Dienstleistungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: 2 références à minima en maintenance des installations CVC d’un hôpital d’une surface minimale de 40 000 m² ; 2 références à minima en conception et réalisation d’un contrat de performance énergétique d’un montant total d’au moins 300 000 €HT/an et objectif associé
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden
Der Erwerber behält sich das Recht vor, den Auftrag aufgrund der ursprünglichen Angebote ohne weitere Verhandlungen zu vergeben
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Prestation de performance énergétique et environnementale
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 19
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: prestation exploitation maintenance P2
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 22
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: prestation de gros entretien renouvellement et travaux P3 GER et P5CR
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Méthodologie spécifique à l'intervention en milieu hospitalier
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 4
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Zugang zu bestimmten Auftragsunterlagen ist beschränkt
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 11/02/2025 12:00:00 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Paris
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Paris
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: APHP
Registrierungsnummer: 26750045201928
Abteilung: Ile de france
Postanschrift: Hôpital Cochin- Cellule des marchés- 123 Boulevard de Port Royal
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75014
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Ann-Sophie GAZEL
Telefon: +33 0 01 58 41 142 3
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Paris
Registrierungsnummer: 1775000555
Abteilung: Ile de france
Stadt: paris
Postleitzahl: 75181
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: 0144594400
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 3ef5161a-22e1-4bff-b936-353b2d617c8f - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 12/01/2026 10:17:54 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 20685-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 8/2026
Datum der Veröffentlichung: 13/01/2026