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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fourniture de matériels et produits divers destinés à la Ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud
Beschreibung: La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels des produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'agglomération Beaune, Côté et Sud : - Matériel de quincaillerie/visserie - Matériel de plomberie - Matériel d'électricité Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum par lot sur toute la durée du marché. Les montants maximum par lot sont les suivants : - Lot 1 : Matériel de quincaillerie/visserie - 60 000 Euros HT - Lot 2 : Matériel de plomberie - 50 000 Euros HT - Lot 3 : Matériel d'électricité - 160 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
Kennung des Verfahrens: 2aa8b82f-6974-4a4a-bd8c-607d2d60d832
Vorherige Bekanntmachung: 884f22ff-bcf3-4f6d-9fd5-38bbb142bf25-01
Interne Kennung: 2025C32
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
Zentrale Elemente des Verfahrens: Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 44316000 Eisenwaren
Zusätzliche Einstufung (cpv): 44115210 Klempnerbedarf, 09310000 Elektrizität
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: territoire de la Communauté d'Agglomération
Stadt: territoire de la Communauté d'Agglomération
Postleitzahl: 21200
Land, Gliederung (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Le DCE est librement téléchargeable sur le profil acheteur https://www.achatpublic.com - référence : 2025C32 Contenu du dossier de consultation : article 3-1 du RC Modifications de détail au dossier de consultation : article 3-2 du RC Condition de participation : article 3-3 du RC. L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Le soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots. En revanche, un même candidat ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou cotraitant d'un groupement. Pour autant, un cotraitant peut être présent dans plusieurs groupements. Documents à remettre au titre de la candidature : article 5-1 du RC. Afin de ne pas pénaliser les entreprises nouvellement créées et les petites et moyennes entreprises, la non-transmission de références relatives à l'exécution de prestations similaires à l'objet du marché ne sera pas de nature à rejeter la candidature. Dans ce cas, l'acheteur procédera à l'examen des capacités de l'opérateur économique sur la base des autres renseignements fournis. Conformément à l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature, à condition qu'une pièce a minima ait été remise pour présenter la candidature. L'absence complète de pièces entraîne automatiquement le rejet de la candidature. Documents à remettre au titre de l'offre pour chaque lot : article 5-2 du RC Critères de sélection : article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. En application des articles R2144-3 et R2161-4 du Code de la Commande Publique, les offres seront analysées en amont de la candidature. Régularisation des offres : article 6-2 du RC. Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Demandes de précisions : article 6-3 du RC. Conformément à l'article R2161-5 du Code de la Commande Publique, des demandes de précisions sur la teneur des offres pourront être formulées. Ces demandes de précisions ne constituent en aucun cas des négociations, qui sont interdites. Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire : article 6-4 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché : il devra être signé électroniquement. L'attributaire du marché devra obligatoirement détenir un certificat de signature électronique. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Conditions d'envoi et de remise des offres : article 7 du RC Communication avec les opérateurs économiques : article 8 du RC
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Matériel de quincaillerie/visserie
Beschreibung: Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 60 000 Euros HT sur toute la durée du marché.
Interne Kennung: Lot 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 44316000 Eisenwaren
Optionen:
Beschreibung der Optionen: En application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, un marché complémentaire pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. L'acheteur peut donc passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: territoire de la Communauté d'Agglomération
Stadt: territoire de la Communauté d'Agglomération
Postleitzahl: 21200
Land, Gliederung (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le lot 1 : matériel de quincaillerie/visserie attribué le 2 mars 2026, a été signé le 17 mars 2026 et notifié le 19 mars 2026 à l'entreprise TRENOIS DECAMPS pour les prix unitaires mentionnés dans le BPU annexé à l'acte d'engagement ou par application des prix publics hors taxes assortis des remises consenties dans l'annexe à l'acte d'engagement appliqués aux quantités réellement commandées. Le montant total de la simulation s'élève à 37 727,18Euros HT. Les pièces du marché sont consultables, sur rendez-vous, à la Direction de la Commande Publique et des Achats, située 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200) du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Téléphone : 03.80.24.57.20. Courriel : interco-marches@beaunecoteetsud.com
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Critère 1 : Prix au vu de la simulation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 80
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 2 : Adéquation de la proposition au cahier des charges notamment en terme de pertinence de l'outil de commande et de suivi
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 3 : respect de l’environnement notamment au vu de la facilité de démontage et de réparation pour réutilisation future, de la composition des produits (matière recyclée), du conditionnement des produits, des modalités d’emballage, du tri des déchets, du recyclage, de l’optimisation des déplacements et du parc de véhicules…
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Dijon
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Dijon
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Dijon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Matériel de plomberie
Beschreibung: Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000 Euros HT sur toute la durée du marché.
Interne Kennung: Lot 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 44115210 Klempnerbedarf
Optionen:
Beschreibung der Optionen: En application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, un marché complémentaire pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. L'acheteur peut donc passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: territoire de la Communauté d'Agglomération
Stadt: territoire de la Communauté d'Agglomération
Postleitzahl: 21200
Land, Gliederung (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le lot 2 : matériel de plomberie attribué le 2 mars 2026, a été signé le 17 mars 2026 et notifié le 19 mars 2026 à l'entreprise LEGALLAIS pour les prix unitaires mentionnés dans le BPU annexé à l'acte d'engagement ou par application des prix publics hors taxes assortis des remises consenties dans l'annexe à l'acte d'engagement appliqués aux quantités réellement commandées. Le montant total de la simulation s'élève à 11 689,90 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables, sur rendez-vous, à la Direction de la Commande Publique et des Achats, située 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200) du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Téléphone : 03.80.24.57.20. Courriel : interco-marches@beaunecoteetsud.com
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Critère 1 : le prix au vu de la simulation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 80
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 2 : Adéquation de la proposition au cahier des charges notamment en terme de pertinence de l’outil de commande et de suivi
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 3 : respect de l’environnement notamment au vu de la facilité de démontage et de réparation pour réutilisation future, de la composition des produits (matière recyclée), du conditionnement des produits, des modalités d’emballage, du tri des déchets, du recyclage, de l’optimisation des déplacements et du parc de véhicules…
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Dijon
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Dijon
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Dijon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Matériel d'électricité
Beschreibung: Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 160 000 Euros HT (140 000 Euros HT ville + 20 000 Euros HT CABCS) sur toute la durée du marché.
Interne Kennung: 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 09310000 Elektrizität
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: territoire de la Communauté d'Agglomération
Stadt: territoire de la Communauté d'Agglomération
Postleitzahl: 21200
Land, Gliederung (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Le lot 3 : matériel d'électricité attribué le 2 mars 2026, a été signé le 17 mars 2026 et notifié le 19 mars 2026 à l'entreprise REXEL FRANCE pour les prix unitaires mentionnés dans le BPU annexé à l'acte d'engagement ou par application des prix publics hors taxes assortis des remises consenties dans l'annexe à l'acte d'engagement appliqués aux quantités réellement commandées. Le montant total de la simulation s'élève à 74 566,56 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables, sur rendez-vous, à la Direction de la Commande Publique et des Achats, située 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200) du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Téléphone : 03.80.24.57.20. Courriel : interco-marches@beaunecoteetsud.com
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 3 : respect de l’environnement notamment au vu de la facilité de démontage et de réparation pour réutilisation future, de la composition des produits (matière recyclée), du conditionnement des produits, des modalités d’emballage, du tri des déchets, du recyclage, de l’optimisation des déplacements et du parc de véhicules…
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Critère 1 : le prix au vu de la simulation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 80
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère 2 : Adéquation de la proposition au cahier des charges notamment en terme de pertinence de l’outil de commande et de suivi
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal administratif de Dijon
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Dijon
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Dijon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 123 983,64 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 270 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: SAS TRENOIS DECAMPS
Angebot:
Kennung des Angebots: 2025C32 - Lot 1
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 37 727,18 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: nein
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2025C32008
Titel: Fourniture de matériels et produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud. Lot 1 : Matériel de quincaillerie/visserie
Datum der Auswahl des Gewinners: 02/03/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 19/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 525553-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 5
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: REXEL France SAS
Angebot:
Kennung des Angebots: 2025C32 - Lot 3
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 74 566,56 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2025C32010
Titel: Fourniture de matériels et produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud. Lot 3 : Matériel d’électricité
Datum der Auswahl des Gewinners: 02/03/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 19/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 525553-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: LEGALLAIS SAS
Angebot:
Kennung des Angebots: 2025C32 - Lot 2
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 11 689,90 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2025C32009
Titel: Fourniture de matériels et produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud. Lot 2 : Matériel de plomberie
Datum der Auswahl des Gewinners: 02/03/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 19/03/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 525553-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Registrierungsnummer: 20000668200013
Postanschrift: 14 rue Philippe Trinquet
Stadt: Beaune
Postleitzahl: 21200
Land, Gliederung (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Land: Frankreich
Telefon: 0380245718
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: SAS TRENOIS DECAMPS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 34293810700030
Postanschrift: 5 Rue du Centre, Parc de la Pilaterie
Stadt: WASQUEHAL
Postleitzahl: 59290
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Telefon: 0320656983
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Dijon
Registrierungsnummer: 17210005900010
Postanschrift: 22 rue d'Assas
Stadt: Dijon
Postleitzahl: 21000
Land, Gliederung (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Land: Frankreich
Telefon: 0380739100
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: LEGALLAIS SAS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 56382048900182
Postanschrift: 7 rue d’Atalante – CITIS
Stadt: Hérouville-Saint-Clair
Postleitzahl: 14200
Land, Gliederung (NUTS): Calvados (FRD11)
Land: Frankreich
Telefon: 0231230230
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: REXEL France SAS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 30430961605851
Postanschrift: 56 route de Seurre
Stadt: BEAUNE
Postleitzahl: 21200
Land, Gliederung (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Land: Frankreich
Telefon: 03 80 22 47 19
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 856906c2-ff3b-49fa-b89a-f634588dc616 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 24/03/2026 16:12:28 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 208831-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 60/2026
Datum der Veröffentlichung: 26/03/2026