22528-2025 - Ergebnis
Frankreich – Sportgeräte und -ausrüstungen – Le marché a pour objet la fourniture de matériels et d'équipements sportifs.
OJ S 9/2025 14/01/2025
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Ville d'Issy-les-moulineaux
E-Mail: judith.comminsoli@seineouest.fr
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Le marché a pour objet la fourniture de matériels et d'équipements sportifs.
Beschreibung: Le marché a pour objet la fourniture de matériels et d'équipements sportifs. Le marché est un marché de fournitures. Il est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sur la base de prix unitaires, en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est alloti au sens de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique et comprend 2 lots : - Lot 1 : concernant la fourniture de petits matériels sportifs, avec un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et un montant maximum annuel de 50 000 euros HT - Lot 2 : concernant la fourniture d'équipements sportifs, avec un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et un montant maximum annuel de 50 000 euros HT Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché prendra effet à compter du 20 novembre 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre (4) ans. Le titulaire du marché concerné ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.
Kennung des Verfahrens: 19da81e9-c78b-4392-b700-b93de48353c9
Vorherige Bekanntmachung: 7f9dd41e-0d5a-4ee2-a07e-8c048d1dfb6e-01
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Issy-les-Moulineaux
Postleitzahl: 92130
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Les soumissionnaires doivent fournir une déclaration sur l'honneur qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'exclusion de la procédure prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-6du Code de la commande publique. La Ville pourra également exclure tout soumissionnaire pour défaillance à l'exécution d'un précédent contrat, pour risque d'influence sur la consultation, pour pratique anticoncurrentielle ou pour conflit d'intérêt et manquement au principe d'impartialité. Conformément au Code de la commande publique, ces 4 derniers cas d'exclusion seront soumis au contradictoire permettant au soumissionnaire de transmettre ses observations.
2.1.3.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 50 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: petits matériels sportifs
Beschreibung: Le marché est un marché de fournitures. Il est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sur la base de prix unitaires, en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent lot 1 concerne la fourniture de petits matériels sportifs, avec un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et un montant maximum annuel de 50 000 € HT
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Issy-les-moulineaux
Postleitzahl: 92130
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Qualité, diversité, innovation et fonctionnalité des petits matériels sportifs proposés - 40 points
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: 2/ Prix sur DQE - 30 points Il est précisé que le D.Q.E. n'est pas contractuel et n'engage donc pas les candidats. Il ne sert qu'à l'analyse du prix. En conséquence, afin d'avoir une analyse du prix du DQE juste et reflétant bien la réalité de l'offre de prix, si la ville détecte des erreurs dans le DQE d'un candidat (report de prix du BPU erroné, erreur de calcul quantité/prix, etc.), elle fera les rectifications d'autorité.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: 3/ Organisation des procédures de commandes - 20 points : - Facilité d'accéder aux produits référencés et à obtenir leurs prix et ainsi rédiger des demandes de devis - 8 points - Délais et modalités de livraison - 8 points - Moyens humains et matériels dédiés à la prestation - 2 points - Durée de garantie de service après-vente - 2 points
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Performances en matière de protection de l'environnement - 10 points
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informationen über die Überprüfungsfristen: La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.2183-6 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.551-15 du Code de la justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du Code de la justice administrative).Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Ville d'Issy-les-moulineaux
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Ville d'Issy-les-moulineaux
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville d'Issy-les-moulineaux
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: fourniture d'équipements sportifs
Beschreibung: Le marché est un marché de fournitures. Il est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sur la base de prix unitaires, en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le lot 2 concerne la fourniture d'équipements sportifs, avec un montant minimum annuel de 10 000 € HT et un montant maximum annuel de 50 000 € HT
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Qualité, diversité, innovation et fonctionnalité des équipements sportifs proposés - 40 points
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: 2/ Prix sur DQE - 30 points Il est précisé que le D.Q.E. n'est pas contractuel et n'engage donc pas les candidats. Il ne sert qu'à l'analyse du prix. En conséquence, afin d'avoir une analyse du prix du DQE juste et reflétant bien la réalité de l'offre de prix, si la ville détecte des erreurs dans le DQE d'un candidat (report de prix du BPU erroné, erreur de calcul quantité/prix, etc.), elle fera les rectifications d'autorité.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Organisation des procédures de commandes 20 points dont : Facilité d'accéder aux produits référencés et à obtenir leurs prix et ainsi rédiger des demandes de devis - 5 points Délais de livraison - 5 points Procédure de livraison et d'installation des produits commandés - 6 points Moyens humains et matériels dédiés à la prestation- 2 points Durée de garantie de service après-vente- 2 points
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: 4/ Performances en matière de protection de l'environnement - 10 points
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informationen über die Überprüfungsfristen: La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.2183-6 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.551-15 du Code de la justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du Code de la justice administrative).Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Ville d'Issy-les-moulineaux
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Ville d'Issy-les-moulineaux
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville d'Issy-les-moulineaux
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 50 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: DECATHLON PRO (DECATHLON FRANCE SAS)
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 1
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: MA24012 lot 1
Titel: MA24012 - FOURNITURE DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS SPORTIFS Lot 1 - Petits matériels sportifs
Datum der Auswahl des Gewinners: 29/11/2024
Datum des Vertragsabschlusses: 26/12/2024
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville d'Issy-les-moulineaux
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS SAS
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 2
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: MA24012 lot 2
Titel: MA24012 - FOURNITURE DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS SPORTIFS Lot 2 - Equipements sportifs
Datum der Auswahl des Gewinners: 29/11/2024
Datum des Vertragsabschlusses: 26/12/2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville d'Issy-les-moulineaux
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Ville d'Issy-les-moulineaux
Registrierungsnummer: 21920040900015
Postanschrift: 47, rue du Général Leclerc
Stadt: Issy-les-moulineaux
Postleitzahl: 92130
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi. Etablissement public territorial Grand Paris Seine Ouest - Direction de la Commande Publique - consultation sur place sur rendez-vous de 8h30-12h00/14h00-18h00, 9, route de Vaugirard 92197 Meudon. Email : judith.comminsoli@seineouest.fr. Tél. 01-46-29-29-59
E-Mail: judith.comminsoli@seineouest.fr
Telefon: 01 46 29 29 59
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Registrierungsnummer: 179 507 025 00015
Postanschrift: 2-4, boulevard de l'Hautil - BP 30322
Stadt: Cergy pontoise cedex
Postleitzahl: 95027
Land, Gliederung (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Telefon: 01 30 17 34 00
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: DECATHLON PRO (DECATHLON FRANCE SAS)
Registrierungsnummer: 500 569 405 03239
Stadt: VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX
Postleitzahl: 59669
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: CASAL SPORT - SPORTS ET LOISIRS SAS
Registrierungsnummer: 31026937800157
Stadt: Altorf
Postleitzahl: 67120
Land, Gliederung (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: f74b04d6-0371-4a9e-ba0f-378d0042101e  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 10/01/2025 17:44:25 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 22528-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 9/2025
Datum der Veröffentlichung: 14/01/2025