1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Tätigkeit des Auftraggebers: Städtische Eisenbahn-, Straßenbahn-, Oberleitungsbus- oder Busdienste
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Conception d'un système de géolocalisation par satellites pour tramway et installation sur l'ensemble des rames de SYTRAL Mobilités
Beschreibung: >_La présente consultation concerne la conception d'un système de géolocalisation par satellites pour tramway et installation sur l'ensemble des rames de SYTRAL Mobilités. Ce système doit remplacer un lecteur embarqué sous la caisse des rames qui identifie des balises passives aux sols correspondant aux points remarquables à localiser. En effet, ces lecteurs sont obsolètes. Il y a 113 lecteurs à remplacer sur des rames en exploitation Le délai d'exécution prévisionnel du marché est de 24 mois à compter de sa date de notification valant ordre de démarrage des prestations
Kennung des Verfahrens: 542f2731-7e26-401f-a861-9edd03f8781f
Interne Kennung: 24M0161
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 48810000 Informationssysteme
Zusätzliche Einstufung (cpv): 48810000 Informationssysteme
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Métropole de Lyon
Stadt: Métropole de Lyon
Postleitzahl: 69000
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: >_le règlement de la consultation de la phase de candidatures apporte toutes les informations complémentaires au présent avis. >_le critère de la valeur technique est décomposé en deux sous-critères libellés et pondérés comme suit : >Sous-critère technique 1 (Sct1) : Conception du système de géolocalisation par satellites pour tramway (étude et développement industriel sur la base du Poc existant, avec la possibilité de réutiliser ses livrables) : 75% >Sous-critère technique 2 (Sct2) : Installation du système de géolocalisation par satellites pour tramway (déploiement sur l'ensemble des rames de tramway de Sytral Mobilités) : 25%
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: Conception d'un système de géolocalisation par satellites pour tramway et installation sur l'ensemble des rames de SYTRAL Mobilités
Beschreibung: >_La présente consultation concerne la conception d'un système de géolocalisation par satellites pour tramway et installation sur l'ensemble des rames de SYTRAL Mobilités. Ce système doit remplacer un lecteur embarqué sous la caisse des rames qui identifie des balises passives aux sols correspondant aux points remarquables à localiser. En effet, ces lecteurs sont obsolètes. Il y a 113 lecteurs à remplacer sur des rames en exploitation Le délai d'exécution prévisionnel du marché est de 24 mois à compter de sa date de notification valant ordre de démarrage des prestations
Interne Kennung: F-PF-1582712
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 48810000 Informationssysteme
Zusätzliche Einstufung (cpv): 48810000 Informationssysteme
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Métropole de Lyon
Stadt: Métropole de Lyon
Postleitzahl: 69000
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 25/06/2025
Laufzeit: 24 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Eignung zur Berufsausübung
Beschreibung des Eignungskriteriums: >_la lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. >_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée. >_preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium:
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: >_déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. >_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. >_niveau minimal exigé de capacité économique et financière : A minima un (1) Million d'euros Ht de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité du développement, installation et validation de systèmes embarqués sur du matériel roulant ferroviaire, sur la moyenne des 3 dernières années
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium:
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: >_une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché ; >_une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; >_l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables d'études et de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ; >_une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services similaires à l'objet du marché, fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. >_niveau minimal exigé de capacité technique : >Capacité à fournir les services de 2 spécialistes disposant de compétences dans le développement technique et de conception logicielle sur des systèmes de géolocalisation par satellites (Gnss). >Capacité à fournir les services de 2 spécialistes disposant de compétences dans les travaux courants faibles / systèmes embarqués sur du matériel roulant ferroviaire. >Capacité à fournir les services de 2 spécialistes disposant de compétences dans le déploiement et la vérification de bon fonctionnement d'équipements embarqués sur des réseaux de transport public urbains dans le cadre de l'activité de l'opérateur économique candidat Chacune de ces capacités sera attestée par la fourniture de l'indication des titres d'études et professionnels du candidat (Cv). Elles peuvent être cumulatives sur un même profil. >_niveau minimal exigé de capacité professionnelle : Le candidat attestera de sa capacité à concevoir, fournir, installer et mettre en oeuvre des systèmes embarqués de géolocalisation par satellites (Gnss) sur du matériel roulant ferroviaire. Cette capacité pourra être attestée par la fourniture à minima d'une référence de moins de 3 ans ou par tout autre moyen
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Transition écologique et responsabilité sociétale des entreprises (Rse)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Verfahrensbedingungen:
Voraussichtliches Datum der Absendung der Aufforderungen zur Angebotseinreichung: 21/02/2025
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Beschreibung der finanziellen Sicherheit: >_les prestations feront l'objet d'une période de garantie dans les conditions des documents particuliers du marché. >_il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant du marché ou à 3% du montant du marché si le titulaire est une petite ou moyenne entreprise Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique. >_en cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
Frist für den Eingang der Angebote: 31/01/2025 16:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 8 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: >_SYTRAL Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché. Cette condition mise en oeuvre dans le cadre de l'article L.2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires. Les modalités particulières de mise en oeuvre seront définies au CCAP
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: >_en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants. >_il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois : -En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, -En qualité de membres de plusieurs groupements
Finanzielle Vereinbarung: -Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique -Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020. -Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap. -Caractéristique des prix : Prix unitaires et forfaitaires -Une avance sera accordée sur la base du montant du marché dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique et du Ccap. -Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccap -Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SYTRAL Mobilités
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 2AA1E5A7-C442-A75D-E1465161ADB7368D
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Registrierungsnummer: 81301
Postanschrift: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69487
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Kontaktperson: BERNARD Bruno
Telefon: 0472845800
Fax: 0478531284
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: SYTRAL Mobilités
Registrierungsnummer: 2AA1E5CE-9ACB-3F56-39E5A86841C6ED59
Postanschrift: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69487
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Service de la Commande Publique et de l'Achat Responsable
Telefon: 0472845800
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon
Registrierungsnummer: 2AA1E5E1-D3A5-F3F0-F6B96C2B9FCD5BFB
Postanschrift: 184 rue Duguesclin
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69433
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 0478141010
Fax: 0478141065
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 58cf8f37-754c-495d-b26f-630d49d0f2f7 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 10/01/2025 17:33:23 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 23909-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 9/2025
Datum der Veröffentlichung: 14/01/2025