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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: CNRS Délégation Occitanie Est
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Bildung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Gestion des opérations de laverie et d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de rongeurs présentes dans la zone EXPE4 (IGH) du plateau RAM-INEXPLORE
Beschreibung: Le présent accord-cadre a pour objet de confier à un prestataire extérieur la gestion intégrée des opérations nécessaires au bon fonctionnement de la zone EXPE4 du plateau RAM-INEXPLORE, localisé sur le campus « Arnaud de Villeneuve » à Montpellier. La zone EXPE4 est une des zones du plateau technologique RAM-INEXPLORE, qui est un plateau technologique du Réseau des Animaleries de Montpellier (RAM) composantes de l’Unité d’Appui à la Recherche BioCampus Montpellier (UAR 3426 CNRS, US009 INSERM et Université de Montpellier). La prestation inclut les opérations de laverie et d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de rongeurs de la zone EXPE4. A ces opérations s’ajoutent un ensemble de prestations annexes contribuant au bon fonctionnement de cette zone.
Kennung des Verfahrens: dee068bf-e044-49ed-8a1f-06ca81140efe
Vorherige Bekanntmachung: 674440-2025
Interne Kennung: 2025-BIOCAMPUS-25
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 85210000 Haustierzuchten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 73111000 Forschungslabordienste
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Institut de Génétique Humaine (IGH) Campus CNRS « Arnaud de Villeneuve » 141 rue de la Cardonille
Stadt: Montpellier
Postleitzahl: 34396
Land, Gliederung (NUTS): Hérault (FRJ13)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde est : - Soit remise en mains propres contre récépissé, - Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFAC Pôle Achats, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – Nom de la procédure Adresse du CNRS La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. La présentation de variantes est interdite.
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 290 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: La donnée renseignée au champ "BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 maximum. La durée de chaque période de reconduction est de 12mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans).
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Gestion des opérations de laverie et d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de rongeurs présentes dans la zone EXPE4 (IGH) du plateau RAM-INEXPLORE
Beschreibung: Le présent accord-cadre a pour objet de confier à un prestataire extérieur la gestion intégrée des opérations nécessaires au bon fonctionnement de la zone EXPE4 du plateau RAM-INEXPLORE, localisé sur le campus « Arnaud de Villeneuve » à Montpellier. La zone EXPE4 est une des zones du plateau technologique RAM-INEXPLORE, qui est un plateau technologique du Réseau des Animaleries de Montpellier (RAM) composantes de l’Unité d’Appui à la Recherche BioCampus Montpellier (UAR 3426 CNRS, US009 INSERM et Université de Montpellier). La prestation inclut les opérations de laverie et d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de rongeurs de la zone EXPE4. A ces opérations s’ajoutent un ensemble de prestations annexes contribuant au bon fonctionnement de cette zone.
Interne Kennung: 2025-BIOCAMPUS-25
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 85210000 Haustierzuchten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 73111000 Forschungslabordienste
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Institut de Génétique Humaine (IGH) Campus CNRS "Arnaud de Villeneuve" 141 rue de la Cardonille
Stadt: Montpellier
Postleitzahl: 34396
Land, Gliederung (NUTS): Hérault (FRJ13)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2026
Laufzeit: 12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
Weitere Informationen zur Verlängerung: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours.
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique : 60 points
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix : 30 points
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur environnementale : 10 points
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Montpellier
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Montpellier
Informationen über die Überprüfungsfristen: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 Tél : 04 67 54 81 00 Télécopie : 04 67 54 74 10 Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr En cas de manquement par le CNRS aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du marché, les personnes susceptibles d’être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants : 1. Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; 2. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; 3. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier 6 RUE PITOT 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation régionale Occitanie Est et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: CNRS Délégation Occitanie Est
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: CNRS Délégation Occitanie Est
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: CNRS Délégation Occitanie Est
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 600 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: JANVIER LABS
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre de JANVIER LABS
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 600 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2030846
Datum der Auswahl des Gewinners: 03/12/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 17/12/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: CNRS Délégation Occitanie Est
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: CNRS Délégation Occitanie Est
Registrierungsnummer: 18008901303720
Abteilung: Hérault
Postanschrift: 1919 Route de Mende
Stadt: Montpellier cedex 5
Postleitzahl: 34293
Land, Gliederung (NUTS): Hérault (FRJ13)
Land: Frankreich
Kontaktperson: SFAC Pôle Achats
Telefon: +33 467613434
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Montpellier
Registrierungsnummer: 7340005200010
Postanschrift: 6 rue Pitot
Stadt: Montpellier cedex 2
Postleitzahl: 34063
Land, Gliederung (NUTS): Hérault (FRJ13)
Land: Frankreich
Telefon: +33 4 67 54 81 00
Fax: +33 4 67 54 74 10
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: JANVIER LABS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 34066307900010
Postanschrift: CS 54105 LE GENEST ST ISLE
Stadt: SAINT BERTHEVIN CEDEX
Postleitzahl: 53941
Land, Gliederung (NUTS): Hérault (FRJ13)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Offizielle Bezeichnung: Publications Office of the European Union
Registrierungsnummer: PUBL
Stadt: Luxembourg
Postleitzahl: 2417
Land, Gliederung (NUTS): Luxembourg (LU000)
Land: Luxemburg
Telefon: +352 29291
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 9e5eee73-3204-4b79-a304-ce2c20dac43a - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 13/01/2026 13:55:35 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 24015-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 9/2026
Datum der Veröffentlichung: 14/01/2026