1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Haute Ecole Léonard de Vinci
Rechtsform des Erwerbers: Öffentliches Unternehmen
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Bildung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: logiciel étudiants
Beschreibung: Objet du marché: Logiciel Etudiants. Lieu de prestation du service : Haute Ecole Léonard de Vinci, Place de l'Alma, 3 à 1200 Bruxelles Contexte globale du marché : La Haute Ecole Léonard de Vinci (HE Vinci, http://www.vinci.be) est un établissement d’enseignement supérieur reconnu pour la qualité de ses 40 formations de types court (Bachelier), long (Master) et de spécialisations. Située à Bruxelles et à Louvain-la-Neuve, la Haute Ecole accueille plus de 9000 étudiants de 68 nationalités différentes. Elle est active dans la recherche, la formation continue et dans de nombreux services à la société. La Haute Ecole emploie plus de 1000 travailleurs. Elle est organisée autour de trois secteurs : le secteur de la santé, le secteur des sciences humaines et sociales, et le secteur des sciences et techniques. Les processus organisationnels et le modèle de gouvernance ont fait l’objet d’une refonte complète. Afin de répondre aux besoins résultant de cette nouvelle gouvernance, la Haute Ecole s’est dotée, en 2020, de la solution de gestion étudiants ‘Penelope’. Le présent marché a pour objet de renouveler ou de remplacer cette solution de gestion étudiants afin de permettre à la HE Vinci et à l’adjudicataire d’amortir le coût du développement, de l’implémentation et de la formation, le marché aura une durée de 5 années. Objet et étendue du marché : Le présent marché porte à la fois sur - L’acquisition d’un logiciel de gestion étudiants et des licences y relatives, - Des prestations de paramétrage et d’implémentation y relatives, - Le stockage et l'hébergement des données - La formation du personnel à ce nouveau logiciel - Les opérations de maintenance et de support de l’outil. Conformément à l’article 20 de la loi relative aux marchés publics, en ce qui concerne les marchés mixtes portant à la fois sur des services et sur des fournitures, l’objet principal est déterminé en fonction de la valeur la plus élevée des valeurs estimées respectives des fournitures ou des services.
Kennung des Verfahrens: 6fe45128-1c63-4071-a4d7-61aeadea927c
Interne Kennung: PPP0NM-151/5015/25-HVE-02
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 72212982 Entwicklung von Konfigurationsverwaltungssoftware
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: (voir DUME)
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: logiciel étudiants
Beschreibung: Objet du marché: Logiciel Etudiants. Lieu de prestation du service : Haute Ecole Léonard de Vinci, Place de l'Alma, 3 à 1200 Bruxelles Contexte globale du marché : La Haute Ecole Léonard de Vinci (HE Vinci, http://www.vinci.be) est un établissement d’enseignement supérieur reconnu pour la qualité de ses 40 formations de types court (Bachelier), long (Master) et de spécialisations. Située à Bruxelles et à Louvain-la-Neuve, la Haute Ecole accueille plus de 9000 étudiants de 68 nationalités différentes. Elle est active dans la recherche, la formation continue et dans de nombreux services à la société. La Haute Ecole emploie plus de 1000 travailleurs. Elle est organisée autour de trois secteurs : le secteur de la santé, le secteur des sciences humaines et sociales, et le secteur des sciences et techniques. Les processus organisationnels et le modèle de gouvernance ont fait l’objet d’une refonte complète. Afin de répondre aux besoins résultant de cette nouvelle gouvernance, la Haute Ecole s’est dotée, en 2020, de la solution de gestion étudiants ‘Penelope’. Le présent marché a pour objet de renouveler ou de remplacer cette solution de gestion étudiants afin de permettre à la HE Vinci et à l’adjudicataire d’amortir le coût du développement, de l’implémentation et de la formation, le marché aura une durée de 5 années. Objet et étendue du marché : Le présent marché porte à la fois sur - L’acquisition d’un logiciel de gestion étudiants et des licences y relatives, - Des prestations de paramétrage et d’implémentation y relatives, - Le stockage et l'hébergement des données - La formation du personnel à ce nouveau logiciel - Les opérations de maintenance et de support de l’outil. Conformément à l’article 20 de la loi relative aux marchés publics, en ce qui concerne les marchés mixtes portant à la fois sur des services et sur des fournitures, l’objet principal est déterminé en fonction de la valeur la plus élevée des valeurs estimées respectives des fournitures ou des services.
Interne Kennung: 25-HVE-02_1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 72212982 Entwicklung von Konfigurationsverwaltungssoftware
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Place de l'Alma, 3
Stadt: Bruxelles
Postleitzahl: 1200
Land, Gliederung (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Land: Belgien
Zusätzliche Informationen: Haute Ecole Léonard de Vinci
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 60 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: Une liste des principaux services similaires (implémentation et maintenance de logiciel) prestés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Le candidat développera maximum 2 références afin de démontrer qu’il possède l’expérience requise. Pour être valable, une référence doit répondre à au moins une de ces caractéristiques, mais l’ensemble de ces caractéristiques doivent être remplies au cumul des 3 références : -elle doit concerner l’implémentation et la maintenance d’un logiciel étudiant - à destination de services d’enseignement supérieur accueillant au moins 9000 étudiants - pour un montant de 50.000 € htva par année - elle doit préciser la norme utilisée/reconnue du point de vue sécurité des données - ces références doivent concerner une solution existante, fonctionnelle et qui est proposée par le candidat dans le cadre du présent marché.
Kriterium:
Art: Eignung zur Berufsausübung
Beschreibung des Eignungskriteriums: * * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. * Conformément à la règlementation belge relative aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur, peut, à quelque stade que ce soit de la procédure, exclure un candidat/soumissionnaire qui a été condamné par le biais d’une décision pénale suite à une infraction relative à son intégrité professionnelle. Le non-respect de la législation environnementale et sociale peut être considéré comme un délit qui affecte l'intégrité professionnelle. Dès que ce délit a été constaté par un jugement ou arrêt passé en force de chose jugée, il peut être utilisé comme motif d'exclusion, indépendamment de l'état de la procédure. Par législation sociale, sont entendus les textes suivants : - la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre certaines formes de discrimination, la loi du 10 mai 2007 modifiant la loi du 30 Juillet 1981 tendant à lutter contre les discriminations et réprimant certains actes inspirés par le racisme ou la xénophobie et la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes. - loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, en particulier le chapitre Vbis. Dispositions spécifiques concernant la prévention des risques psychosociaux au travail dont le stress, la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail.
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Der Erwerber behält sich das Recht vor, den Auftrag aufgrund der ursprünglichen Angebote ohne weitere Verhandlungen zu vergeben
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Kosten
Beschreibung: prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Qualité de la solution logicielle proposée, fonctionnalités conformes aux exigences et convivialité reprises dans le descriptif techniques
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Plan de mise en œuvre
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Beschreibung der finanziellen Sicherheit: Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 13/05/2025 10:30:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 200 Tage
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal de Première Instance Francophone de Bruxelles
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Haute Ecole Léonard de Vinci
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: Haute Ecole Léonard de Vinci
Beschaffungsdienstleister: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Haute Ecole Léonard de Vinci
Registrierungsnummer: HE VINCI
Postanschrift: Place de l'Alma, 3
Stadt: Bruxelles
Postleitzahl: 1200
Land, Gliederung (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Land: Belgien
Kontaktperson: Valérie Sybertz
Telefon: +32 27610680
Fax: +32 27610688
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal de Première Instance Francophone de Bruxelles
Registrierungsnummer: 0308357753
Postanschrift: Rue des Quatre Bras\Vierarmenstraat 13
Stadt: Bruxelles\Brussel
Postleitzahl: 1000
Land, Gliederung (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Land: Belgien
Telefon: +32 25086361
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Registrierungsnummer: BE 0475.480.736
Stadt: Antwerpen / Anvers
Postleitzahl: 2000
Land, Gliederung (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Land: Belgien
Telefon: +32 3 294 30 51
Rollen dieser Organisation:
Beschaffungsdienstleister
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: FPS Policy and Support
Registrierungsnummer: BE 0671.516.647
Stadt: Brussels
Postleitzahl: 1000
Land, Gliederung (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Land: Belgien
Telefon: +32 2 740 80 00
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 594891df-3fab-43cf-95ef-c6f22724c445 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 11/04/2025 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Bekanntmachung — eSender-Übermittlungsdatum: 11/04/2025 00:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 246647-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 74/2025
Datum der Veröffentlichung: 15/04/2025