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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: GIP RESAH
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: PRODUITS D'ENTRETIEN, D'HYGIENE CORPORELLE, DE COLLECTE DES DECHETS ET D'ARTS DE LA TABLE
Beschreibung: PRODUITS D'ENTRETIEN, D'HYGIENE CORPORELLE, DE COLLECTE DES DECHETS ET D'ARTS DE LA TABLE
Kennung des Verfahrens: 966702db-f9b6-4237-aa1f-c8cd98c4ff1f
Interne Kennung: 2025-R013-000-000
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Zentrale Elemente des Verfahrens: Accord-cadre à bons de commande passé par la centrale d'achat du GIP Resah en mode dit intermédiaire pour les besoins des bénéficiaires potentiels listés en annexe du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39830000 Reinigungsmittel
2.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
Zusätzliche Informationen: Les prestations sont destinées et exécutées par tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel », quelle que soit sa localisation géographique en France métropolitaine (Corse incluse), ainsi que ceux situés dans les Départements, régions et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). Pour ce qui concerne les lots n°3, 8, 9 et 12, la mise à disposition des matériels de distributions est exclue pour les DROM COM. Les documents de la consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics : https ://marches.maximilien.fr/ ?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : pdf, et/ou rtf, et/ou les fichiers compressés au format ZipR (.zip) ainsi que les .doc et xls. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet de déposer la réponse à la consultation, recevoir les alertes relatives à la modification des documents de la consultation, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger les documents de la consultation, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au Resah, après s'être adressé au support technique de la plateforme : https ://monmaximilien.maximilien.fr/ : Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Des PSEF sont proposées (voir CCTP) Un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu dans les conditions du Code de la commande publique.
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 92 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 344 000 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 12
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 12
2.1.6.
Ausschlussgründe
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe:
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: CONTENANTS RIGIDES DASRI
Beschreibung: VOIR DCE
Interne Kennung: 2025-R013-001-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34928480 Abfallcontainer und -körbe
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 1 er décembre 2025. Pour le cas où la notification serait postérieure au 1er décembre 2025, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2026, quelle que soit sa date de début. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de douze (12) mois puis deux (2) fois six (6) mois par période de reconduction, sans qu'il ne puisse dépasser 4 ans. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard six (6) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. De part et d'autre, la décision de non-reconduction est notifiée par tout moyen, y compris électronique (courrier électronique dont il est accusé réception, envoi par plateforme de dématérialisation…) permettant de lui donner une date certaine.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 11 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 44 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Chaque candidat doit remettre impérativement les documents et renseignements indiqués ci-dessous et énoncés dans l'avis de publicité : • Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés • Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. • Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. • Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. Les formulaires DC sont disponibles à l'adresse : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Une société nouvellement créée peut prouver ses capacités par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Une même personne physique ne peut représenter plusieurs candidatures. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, tous les documents mentionnés ci-dessus doivent être fournis par chaque membre du groupement, à l'exception de la lettre de candidature (DC1) qui peut être commune à l'ensemble des membres du groupement. En cas de sous-traitance, les documents mentionnés ci-dessus doivent être fournis pour chaque sous-traitant, ainsi que le formulaire DC4 (déclaration de sous-traitance). Lorsque le candidat souhaite que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, notamment en cas de sous-traitance, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de l'accord cadre. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: Voir RC
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: GIP RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: GIP RESAH
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: CONTENANTS SOUPLE DASRI ET DAOM
Beschreibung: CONTENANTS SOUPLE DASRI ET DAOM
Interne Kennung: 2025-R013-002-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 19640000 Müllsäcke und -beutel aus Polyethylen
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 1 er décembre 2025. Pour le cas où la notification serait postérieure au 1er décembre 2025, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2026, quelle que soit sa date de début. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de douze (12) mois puis deux (2) fois six (6) mois par période de reconduction, sans qu'il ne puisse dépasser 4 ans. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard six (6) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. De part et d'autre, la décision de non-reconduction est notifiée par tout moyen, y compris électronique (courrier électronique dont il est accusé réception, envoi par plateforme de dématérialisation…) permettant de lui donner une date certaine Les bons de commande passés avant la date d'échéance de la durée de l'accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent CCAP, les clauses de l'accord-cadre demeurant en vigueur pour les seuls besoins de l'exécution de ces bons de commande. La durée de l'accord-cadre s'entend comme étant la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande .
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 11 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 44 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: Voir le RC
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: GIP RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: GIP RESAH
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: OUATE-ESSUIE-MAINS ET PAPIER HYGIENIQUE ET MATERIELS DE DISTRIBUTION
Beschreibung: OUATE-ESSUIE-MAINS ET PAPIER HYGIENIQUE ET MATERIELS DE DISTRIBUTION
Interne Kennung: 2025-R013-003-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33760000 Toilettenpapier, Taschentücher, Handtücher und Servietten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39222100 Einweg-Gastronomiebedarf
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 1 er décembre 2025. Pour le cas où la notification serait postérieure au 1er décembre 2025, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2026, quelle que soit sa date de début. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de douze (12) mois puis deux (2) fois six (6) mois par période de reconduction, sans qu'il ne puisse dépasser 4 ans. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard six (6) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. De part et d'autre, la décision de non-reconduction est notifiée par tout moyen, y compris électronique (courrier électronique dont il est accusé réception, envoi par plateforme de dématérialisation…) permettant de lui donner une date certaine Les bons de commande passés avant la date d'échéance de la durée de l'accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent CCAP, les clauses de l'accord-cadre demeurant en vigueur pour les seuls besoins de l'exécution de ces bons de commande. La durée de l'accord-cadre s'entend comme étant la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2026
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: GIP RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: GIP RESAH
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: PRODUITS ET MATERIELS D'HYGIENE CORPORELLE
Beschreibung: PRODUITS ET MATERIELS D'HYGIENE CORPORELLE
Interne Kennung: 2025-R013-004-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 33700000 Körperpflegeprodukte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 33710000 Parfüme, Toilettenartikel und Kondome
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 1 er décembre 2025. Pour le cas où la notification serait postérieure au 1er décembre 2025, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2026, quelle que soit sa date de début. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de douze (12) mois puis deux (2) fois six (6) mois par période de reconduction, sans qu'il ne puisse dépasser 4 ans. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard six (6) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. De part et d'autre, la décision de non-reconduction est notifiée par tout moyen, y compris électronique (courrier électronique dont il est accusé réception, envoi par plateforme de dématérialisation…) permettant de lui donner une date certaine Les bons de commande passés avant la date d'échéance de la durée de l'accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent CCAP, les clauses de l'accord-cadre demeurant en vigueur pour les seuls besoins de l'exécution de ces bons de commande. La durée de l'accord-cadre s'entend comme étant la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande .
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 3 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Beschäftigungsmöglichkeiten für Langzeitarbeitslose, Benachteiligte und/oder für Menschen mit Behinderungen.
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: Voir le RC
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: GIP RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: GIP RESAH
5.1.
Los: LOT-0005
Titel: MATERIELS ET CONSOMMABLES POUR LE NETTOYAGE DES SOLS
Beschreibung: MATERIELS ET CONSOMMABLES POUR LE NETTOYAGE DES SOLS
Interne Kennung: 2025-R013-005-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39812100 Bohnerwachs
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39831200 Detergenzien
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 1 er décembre 2025. Pour le cas où la notification serait postérieure au 1er décembre 2025, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2026, quelle que soit sa date de début. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de douze (12) mois puis deux (2) fois six (6) mois par période de reconduction, sans qu'il ne puisse dépasser 4 ans. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard six (6) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. De part et d'autre, la décision de non-reconduction est notifiée par tout moyen, y compris électronique (courrier électronique dont il est accusé réception, envoi par plateforme de dématérialisation…) permettant de lui donner une date certaine Les bons de commande passés avant la date d'échéance de la durée de l'accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent CCAP, les clauses de l'accord-cadre demeurant en vigueur pour les seuls besoins de l'exécution de ces bons de commande. La durée de l'accord-cadre s'entend comme étant la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande .
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 5 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Beschäftigungsmöglichkeiten für Langzeitarbeitslose, Benachteiligte und/oder für Menschen mit Behinderungen.
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: Voir le RC
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: GIP RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: GIP RESAH
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: NETTOYAGE SANS CHIMIE
Beschreibung: NETTOYAGE SANS CHIMIE
Interne Kennung: 2025-R013-006-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42716110 Waschvorrichtungen
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 1 er décembre 2025. Pour le cas où la notification serait postérieure au 1er décembre 2025, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2026, quelle que soit sa date de début. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de douze (12) mois puis deux (2) fois six (6) mois par période de reconduction, sans qu'il ne puisse dépasser 4 ans. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard six (6) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. De part et d'autre, la décision de non-reconduction est notifiée par tout moyen, y compris électronique (courrier électronique dont il est accusé réception, envoi par plateforme de dématérialisation…) permettant de lui donner une date certaine Les bons de commande passés avant la date d'échéance de la durée de l'accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent CCAP, les clauses de l'accord-cadre demeurant en vigueur pour les seuls besoins de l'exécution de ces bons de commande. La durée de l'accord-cadre s'entend comme étant la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande .
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 8 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Beschäftigungsmöglichkeiten für Langzeitarbeitslose, Benachteiligte und/oder für Menschen mit Behinderungen.
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: Voir le RC
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: GIP RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: GIP RESAH
5.1.
Los: LOT-0007
Titel: DETERGENTS ET DESINFECTANTS SOLS ET SURFACES
Beschreibung: DETERGENTS ET DESINFECTANTS SOLS ET SURFACES
Interne Kennung: 2025-R013-007-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39831200 Detergenzien
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 1 er décembre 2025. Pour le cas où la notification serait postérieure au 1er décembre 2025, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2026, quelle que soit sa date de début. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de douze (12) mois puis deux (2) fois six (6) mois par période de reconduction, sans qu'il ne puisse dépasser 4 ans. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard six (6) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. De part et d'autre, la décision de non-reconduction est notifiée par tout moyen, y compris électronique (courrier électronique dont il est accusé réception, envoi par plateforme de dématérialisation…) permettant de lui donner une date certaine Les bons de commande passés avant la date d'échéance de la durée de l'accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent CCAP, les clauses de l'accord-cadre demeurant en vigueur pour les seuls besoins de l'exécution de ces bons de commande. La durée de l'accord-cadre s'entend comme étant la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande .
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Beschäftigungsmöglichkeiten für Langzeitarbeitslose, Benachteiligte und/oder für Menschen mit Behinderungen.
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: Voir le RC
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: GIP RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: GIP RESAH
5.1.
Los: LOT-0008
Titel: CHIMIE BLANCHISSERIE ET RESTAURATION
Beschreibung: CHIMIE BLANCHISSERIE ET RESTAURATION
Interne Kennung: 2025-R013-008-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39831200 Detergenzien
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39830000 Reinigungsmittel
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 1 er décembre 2025. Pour le cas où la notification serait postérieure au 1er décembre 2025, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2026, quelle que soit sa date de début. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de douze (12) mois puis deux (2) fois six (6) mois par période de reconduction, sans qu'il ne puisse dépasser 4 ans. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard six (6) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. De part et d'autre, la décision de non-reconduction est notifiée par tout moyen, y compris électronique (courrier électronique dont il est accusé réception, envoi par plateforme de dématérialisation…) permettant de lui donner une date certaine Les bons de commande passés avant la date d'échéance de la durée de l'accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent CCAP, les clauses de l'accord-cadre demeurant en vigueur pour les seuls besoins de l'exécution de ces bons de commande. La durée de l'accord-cadre s'entend comme étant la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande .
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 8 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: Voir le RC
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: GIP RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: GIP RESAH
5.1.
Los: LOT-0009
Titel: PRODUITS ET CONSOMMABLES MENAGERS
Beschreibung: PRODUITS ET CONSOMMABLES MENAGERS
Interne Kennung: 2025-R013-009-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39800000 Reinigungs- und Poliermittel
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39830000 Reinigungsmittel
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 1 er décembre 2025. Pour le cas où la notification serait postérieure au 1er décembre 2025, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2026, quelle que soit sa date de début. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de douze (12) mois puis deux (2) fois six (6) mois par période de reconduction, sans qu'il ne puisse dépasser 4 ans. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard six (6) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. De part et d'autre, la décision de non-reconduction est notifiée par tout moyen, y compris électronique (courrier électronique dont il est accusé réception, envoi par plateforme de dématérialisation…) permettant de lui donner une date certaine Les bons de commande passés avant la date d'échéance de la durée de l'accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent CCAP, les clauses de l'accord-cadre demeurant en vigueur pour les seuls besoins de l'exécution de ces bons de commande. La durée de l'accord-cadre s'entend comme étant la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande .
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 3 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: Voir le RC
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: GIP RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: GIP RESAH
5.1.
Los: LOT-0010
Titel: ARTS DE LA TABLE, VAISSELLE ET ARTICLES DE CUISINE
Beschreibung: ARTS DE LA TABLE, VAISSELLE ET ARTICLES DE CUISINE
Interne Kennung: 2025-R013-010-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39221100 Küchenbedarf
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39221200 Tafelgeschirr
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 1 er décembre 2025. Pour le cas où la notification serait postérieure au 1er décembre 2025, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2026, quelle que soit sa date de début. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de douze (12) mois puis deux (2) fois six (6) mois par période de reconduction, sans qu'il ne puisse dépasser 4 ans. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard six (6) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. De part et d'autre, la décision de non-reconduction est notifiée par tout moyen, y compris électronique (courrier électronique dont il est accusé réception, envoi par plateforme de dématérialisation…) permettant de lui donner une date certaine Les bons de commande passés avant la date d'échéance de la durée de l'accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent CCAP, les clauses de l'accord-cadre demeurant en vigueur pour les seuls besoins de l'exécution de ces bons de commande. La durée de l'accord-cadre s'entend comme étant la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande .
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 8 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
Gefördertes soziales Ziel: Beschäftigungsmöglichkeiten für Langzeitarbeitslose, Benachteiligte und/oder für Menschen mit Behinderungen.
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: Voir le RC
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: GIP RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: GIP RESAH
5.1.
Los: LOT-0011
Titel: ARTS DE LA TABLE, VAISSELLE ET ARTICLES DE CUISINE
Beschreibung: ARTS DE LA TABLE, VAISSELLE ET ARTICLES DE CUISINE
Interne Kennung: 2025-R013-011-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39221100 Küchenbedarf
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39221200 Tafelgeschirr
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 1 er décembre 2025. Pour le cas où la notification serait postérieure au 1er décembre 2025, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2026, quelle que soit sa date de début. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de douze (12) mois puis deux (2) fois six (6) mois par période de reconduction, sans qu'il ne puisse dépasser 4 ans. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard six (6) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. De part et d'autre, la décision de non-reconduction est notifiée par tout moyen, y compris électronique (courrier électronique dont il est accusé réception, envoi par plateforme de dématérialisation…) permettant de lui donner une date certaine Les bons de commande passés avant la date d'échéance de la durée de l'accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent CCAP, les clauses de l'accord-cadre demeurant en vigueur pour les seuls besoins de l'exécution de ces bons de commande. La durée de l'accord-cadre s'entend comme étant la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande .
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 8 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: Voir le RC
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: GIP RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: GIP RESAH
5.1.
Los: LOT-0012
Titel: PRODUITS ET CONSOMMABLES POUR LES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX
Beschreibung: PRODUITS ET CONSOMMABLES POUR LES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX
Interne Kennung: 2025-R013-012-000
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39830000 Reinigungsmittel
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 1 er décembre 2025. Pour le cas où la notification serait postérieure au 1er décembre 2025, l'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2026, quelle que soit sa date de début. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois pour une période de douze (12) mois puis deux (2) fois six (6) mois par période de reconduction, sans qu'il ne puisse dépasser 4 ans. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard six (6) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. De part et d'autre, la décision de non-reconduction est notifiée par tout moyen, y compris électronique (courrier électronique dont il est accusé réception, envoi par plateforme de dématérialisation…) permettant de lui donner une date certaine Les bons de commande passés avant la date d'échéance de la durée de l'accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent CCAP, les clauses de l'accord-cadre demeurant en vigueur pour les seuls besoins de l'exécution de ces bons de commande. La durée de l'accord-cadre s'entend comme étant la période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande .
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 4
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 7 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 28 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: Voir le RC
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: ja
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: GIP RESAH
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: GIP RESAH
Organisation, die Angebote bearbeitet: GIP RESAH
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: GIP RESAH
Registrierungsnummer: 1300050100025
Postanschrift: 47, rue de Charonne
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75011
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Pôle Hôtellerie Services Généraux
Telefon: +33155785454
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Zentrale Beschaffungsstelle, die öffentliche Aufträge oder Rahmenvereinbarungen im Zusammenhang mit für andere Beschaffer bestimmten Bauleistungen, Lieferungen oder Dienstleistungen vergibt/abschließt
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
Organisation, die Angebote bearbeitet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Paris
Registrierungsnummer: 17750005500013
Postanschrift: 7 rue de Jouy
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75004
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Telefon: 0144594400
Fax: 01 44 59 46 46
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
10. Änderung
Fassung der zu ändernden vorigen Bekanntmachung: 900fd988-3980-4668-987e-a11f3febfa06-01
Hauptgrund für die Änderung: Korrektur – Beschaffer
Beschreibung: Report de la DLRO
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 1d77311d-7d2f-4ee0-88e7-106383048e8b - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 14/04/2025 17:04:12 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 247915-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 75/2025
Datum der Veröffentlichung: 16/04/2025