71/2026

1.1.

Beschaffer

Offizielle Bezeichnung: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts

Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Bildung

2.1.

Verfahren

Titel: La consultation concerne l’acquisition de monographies, suites et collections imprimées françaises et étrangères pour l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Beschreibung: La consultation concerne l’acquisition de monographies, suites et collections imprimées françaises et étrangères pour l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Kennung des Verfahrens: 936ca8e0-7cb2-4966-8748-6aa21ee6b8d6

Vorherige Bekanntmachung: 476399-2025

Interne Kennung: 25M16

Verfahrensart: Offenes Verfahren

Zentrale Elemente des Verfahrens: Conformément à l’article R.2112-6 du code de la commande publique, il s’agit d’accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Les prestations, qui sont traitées à prix unitaires, seront exécutées au fur et à mesure de la survenance des besoins et de l’émission de bons de commande, en application des dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique du 1er avril 2019, et dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du même Code. Ils sont conclus en application de l’article R. 2162-4 du Code de la commande publique, dans les limites financières suivantes : Lot n°1 : Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 640 000 €. Lot n° 2 : Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 680 000 €. Lot n° 3 : Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 90 000 €. Lot n° 4 : Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 900 000 €. Lot n°5 : Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 370 000 €. Lot n° 6 : Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 250 000 €. Lot n° 7 : Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 60 000 €. Lot n° 9 : Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 100 000 €. Les bons de commande peuvent être émis jusqu’à l’expiration de la durée de validité des marchés.

2.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken

Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher

2.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: 12 Place du Panthéon

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75005

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: L’Université dispose de plus de vingt-six sites répartis sur la ville de Paris et la région Ile-de-France. Tous les sites de l’Université peuvent être concernés par le présent marché. La liste indicative des sites est fournie en annexe 1 du CCP. Les lieux de livraison sont indiqués sur le bon de commande du service émetteur. Le titulaire, même s’il n’exécute pas lui-même l’expédition des documents, s'engage à respecter les conditions de livraison précisées sur chaque bon de commande.

2.1.3.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 6 240 000,00 EUR

2.1.4.

Allgemeine Informationen

Zusätzliche Informationen: Le lot n°8 de la consultation a été déclaré sans suite pour infructuosité tenant à l'absence d'offre remise et a été relancé selon la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-2 du code de la commande publique (Consultation 25M36). Les autres lots (lots n°1 à 7 et le lot n°9) ont été conclus et notifiés le 19/01/2026. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme d’un (1) an à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de début d’exécution du marché est le 1er janvier 2026. Conformément à l’article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Pour ne pas reconduire le marché, l’université doit se prononcer par écrit, par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d’un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification). Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique. En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours. Le règlement des dépenses se fera après service fait par virement, dans le respect des règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions de l'article R.2192-10 du code de la commande publique du 1er avril 2019. Le délai de paiement court à partir de la date de réception de la facture non sujette à contestation ou rectification. Toutefois, le délai court à compter de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à cette date. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code de la commande publique fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément à l'article 9.3 du cahier des clauses particulières (CCP), sauf renonciation du titulaire portée à l'acte d'engagement, le versement d'une avance était prévu pour tous les lots, à l’exception du lot 8 pour lequel une avance n’était pas prévue, selon les modalités stipulées ci-après et conformément aux dispositions des articles R.2191-3 à R.2191-19 du code de la commande publique si le montant de la partie ordinaire est égal ou supérieur à 50 000 euros HT. Conformément à l’article R. 2191-7 du code de la commande publique, lorsque la durée du marché est supérieure à douze mois, le montant de l'avance est fixé à 5% d'une somme égale à douze fois le montant initial toutes taxes comprises du marché divisé par sa durée exprimée en mois. Pour les marchés publics passés par l'Etat, le taux de l'avance est porté à 30 % lorsque le titulaire du marché public ou son sous-traitant admis au paiement direct est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13. Le montant de l'avance versé au titulaire est déterminé par application des articles R. 2191-6 à R. 2191-10 du même Code et n'est ni révisable, ni actualisable. L'avance est remboursée dans les conditions prévues aux articles R. 2191-11 et R. 2191-12 du Code précité. Les titulaires des lots n°1, 2, 3, 4, 6, 7 et 9 ont renoncé au bénéfice de l’avance. Les critères de jugement des offres étaient détaillés à l'article 7.2 du RC. Conformément aux articles R. 2144-1 à R. 2144-7 du Code de la commande publique, le Pouvoir Adjudicateur a procédé à l'examen des candidatures et à l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats sur la base des renseignements et documents constitutifs du dossier de candidature mentionnés à l'article 6.1 du RC. Organe chargé des procédures de médiation : Le médiateur des entreprises Adresse : https://www.demarches- simplifiees.fr/commencer/mediateur-des- entreprises-contacter-le-mediateur. Le dispositif est gratuit. Les médiateurs sont présents sur tout le territoire. Tous les échanges sont couverts par la plus stricte confidentialité. Chacun peut y mettre fin quand il le souhaite. Le médiateur ne prend pas de décision pour les parties. À l'issue de la médiation, un protocole d'accord est rédigé et signé par les deux parties. Si les parties n'arrivent pas à un accord, elles doivent se tourner vers d'autres modes de règlement des différends. * Les formulaires types peuvent être téléchargés gratuitement sur le site Internet du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie : « http://www.economie.gouv.fr /daj /formulaires », (rubrique : Formulaires non obligatoires d'aide à la passation et l'exécution). Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris. Le délai de recours est de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution pour les procédures formalisées.

Rechtsgrundlage:

Richtlinie 2014/24/EU

Sans objet

Anzuwendende grenzübergreifende Rechtsvorschrift: Sans objet

5.1.

Los: LOT-0001

Titel: Acquisition de monographies publiées ou diffusées en France dans toutes les disciplines, à l’exclusion des domaines des sciences juridiques et politiques et à l’exclusion des suites et collections en commande permanente.

Beschreibung: Acquisition de monographies publiées ou diffusées en France dans toutes les disciplines, à l’exclusion des domaines des sciences juridiques et politiques et à l’exclusion des suites et collections en commande permanente.

Interne Kennung: 25M16 Lot n°1

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22100000 Gedruckte Bücher, Broschüren und Faltblätter

Zusätzliche Einstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken

5.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: 12 Place du panthéon

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75005

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: L’Université dispose de plus de vingt-six sites répartis sur la ville de Paris et la région Ile-de-France. Tous les sites de l’Université peuvent être concernés par le présent marché. La liste indicative des sites est fournie en annexe 1 du cahier des clauses particulières.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 48 Monate

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Pour ne pas reconduire l’accord-cadre, l’Université doit se prononcer par écrit, par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d’un mois avant la date anniversaire de l’accord-cadre (date de notification). Le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser sa reconduction conformément à l’article R. 2112-4 du Code précité. En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours.

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 280 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 560 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Zusätzliche Informationen: Les offres pouvant être examinées ont été analysées en fonction des critères pondérés suivants, sur une totalité de 100 points : Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères seront appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat. Critère B : Délais d’exécution mentionnés au CRT de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du CCP ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère. Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat. Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

5.1.7.

Strategische Auftragsvergabe

Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Valeur technique de l’offre

Beschreibung: Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’Université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères seront appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Délais d'exécution

Beschreibung: Critère B : Délais d’exécution mentionnés au cadre de réponses techniques du lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du cahier des clauses particulières ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Critère environnemental

Beschreibung: Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère sera apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Preis

Bezeichnung: Prix des prestations

Beschreibung: Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Informationen über die Überprüfungsfristen: Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours contre la procédure de passation et le contrat devant le Président du tribunal administratif. - Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé précontractuel s’applique en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation de certains contrats. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l’avis d’attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

5.1.

Los: LOT-0002

Titel: Acquisition de monographies publiées ou diffusées en France dans le domaine des sciences juridiques et politiques y compris des suites et collections en commande permanente.

Beschreibung: Acquisition de monographies publiées ou diffusées en France dans le domaine des sciences juridiques et politiques y compris des suites et collections en commande permanente.

Interne Kennung: 25M16 Lot n°2

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22100000 Gedruckte Bücher, Broschüren und Faltblätter

Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher

5.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: 12 Place du Panthéon

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75005

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: L’Université dispose de plus de vingt-six sites répartis sur la ville de Paris et la région Ile-de-France. Tous les sites de l’Université peuvent être concernés par le présent marché. La liste indicative des sites est fournie en annexe 1 du cahier des clauses particulières.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 48 Monate

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Pour ne pas reconduire l’accord-cadre, l’Université doit se prononcer par écrit, par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d’un mois avant la date anniversaire de l’accord-cadre (date de notification). Le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser sa reconduction conformément à l’article R. 2112-4 du Code précité. En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours.

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 360 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 720 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Zusätzliche Informationen: Les offres pouvant être examinées ont été analysées en fonction des critères pondérés suivants, sur une totalité de 100 points : Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères seront appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat. Critère B : Délais d’exécution mentionnés au CRT de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du CCP ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère. Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat. Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Valeur technique de l’offre

Beschreibung: Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’Université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères seront appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Délais d'exécution

Beschreibung: Critère B : Délais d’exécution mentionnés au cadre de réponses techniques du lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui seront inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du cahier des clauses particulières ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Critère environnemental

Beschreibung: Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère sera apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Preis

Bezeichnung: Prix des prestations

Beschreibung: Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Informationen über die Überprüfungsfristen: Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours contre la procédure de passation et le contrat devant le Président du tribunal administratif. - Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé précontractuel s’applique en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation de certains contrats. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l’avis d’attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

5.1.

Los: LOT-0003

Titel: Acquisition de suites et collections en commande permanente publiées ou diffusées en France dans toutes les disciplines, à l’exclusion des domaines des sciences juridiques et politiques.

Beschreibung: Acquisition de suites et collections en commande permanente publiées ou diffusées en France dans toutes les disciplines, à l’exclusion des domaines des sciences juridiques et politiques.

Interne Kennung: 25M16 Lot n°3

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22100000 Gedruckte Bücher, Broschüren und Faltblätter

Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher

5.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: 12 Place du Panthéon

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75005

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: L’Université dispose de plus de vingt-six sites répartis sur la ville de Paris et la région Ile-de-France. Tous les sites de l’Université peuvent être concernés par le présent marché. La liste indicative des sites est fournie en annexe 1 du cahier des clauses particulières.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 48 Monate

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Pour ne pas reconduire l’accord-cadre, l’Université doit se prononcer par écrit, par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d’un mois avant la date anniversaire de l’accord-cadre (date de notification). Le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser sa reconduction conformément à l’article R. 2112-4 du Code précité. En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours.

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 180 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 360 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Zusätzliche Informationen: Les offres pouvant être examinées ont été analysées en fonction des critères pondérés suivants, sur une totalité de 100 points : Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères seront appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat. Critère B : Délais d’exécution mentionnés au CRT de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du CCP ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère. Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat. Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Valeur technique de l’offre

Beschreibung: Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’Université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères ont été appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Délais d'exécution

Beschreibung: Critère B : Délais d’exécution mentionnés au cadre de réponses techniques du lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du cahier des clauses particulières ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Critère environnemental

Beschreibung: Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Preis

Bezeichnung: Prix des prestations

Beschreibung: Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Informationen über die Überprüfungsfristen: Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours contre la procédure de passation et le contrat devant le Président du tribunal administratif. - Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé précontractuel s’applique en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation de certains contrats. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l’avis d’attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

5.1.

Los: LOT-0004

Titel: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées aux Etats-Unis, Royaume-Uni, Irlande, pays du Commonwealth, Canada, à l’exclusion des ouvrages diffusés en France.

Beschreibung: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées aux Etats-Unis, Royaume-Uni, Irlande, pays du Commonwealth, Canada, à l’exclusion des ouvrages diffusés en France.

Interne Kennung: 25M16 Lot n°4

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22100000 Gedruckte Bücher, Broschüren und Faltblätter

Zusätzliche Einstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken

5.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: 12 place du Panthéon

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75005

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: L’Université dispose de plus de vingt-six sites répartis sur la ville de Paris et la région Ile-de-France. Tous les sites de l’Université peuvent être concernés par le présent marché. La liste indicative des sites est fournie en annexe 1 du cahier des clauses particulières.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 48 Monate

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Pour ne pas reconduire l’accord-cadre, l’Université doit se prononcer par écrit, par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d’un mois avant la date anniversaire de l’accord-cadre (date de notification). Le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser sa reconduction conformément à l’article R. 2112-4 du Code précité. En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours.

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 800 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 3 600 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Zusätzliche Informationen: Les offres pouvant être examinées ont été analysées en fonction des critères pondérés suivants, sur une totalité de 100 points : Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères seront appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat. Critère B : Délais d’exécution mentionnés au CRT de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du CCP ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère. Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat. Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Valeur technique de l’offre

Beschreibung: Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’Université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères ont été appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Valeur technique de l’offre

Beschreibung: Critère B : Délais d’exécution mentionnés au cadre de réponses techniques du lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui sont inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du cahier des clauses particulières ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Critère environnemental

Beschreibung: Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Preis

Bezeichnung: Prix

Beschreibung: Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Informationen über die Überprüfungsfristen: Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours contre la procédure de passation et le contrat devant le Président du tribunal administratif. - Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé précontractuel s’applique en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation de certains contrats. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l’avis d’attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

5.1.

Los: LOT-0005

Titel: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Allemagne, Autriche, Suisse, pays d’Europe centrale, à l’exclusion des ouvrages diffusés en France.

Beschreibung: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Allemagne, Autriche, Suisse, pays d’Europe centrale, à l’exclusion des ouvrages diffusés en France.

Interne Kennung: 25M16 Lot n°5

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22100000 Gedruckte Bücher, Broschüren und Faltblätter

Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher

5.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: 12 Place du Panthéon

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75005

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: L’Université dispose de plus de vingt-six sites répartis sur la ville de Paris et la région Ile-de-France. Tous les sites de l’Université peuvent être concernés par le présent marché. La liste indicative des sites est fournie en annexe 1 du cahier des clauses particulières.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 48 Monate

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Pour ne pas reconduire l’accord-cadre, l’Université doit se prononcer par écrit, par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d’un mois avant la date anniversaire de l’accord-cadre (date de notification). Le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser sa reconduction conformément à l’article R. 2112-4 du Code précité. En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours.

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 740 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 480 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Zusätzliche Informationen: Les offres pouvant être examinées ont été analysées en fonction des critères pondérés suivants, sur une totalité de 100 points : Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères seront appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat. Critère B : Délais d’exécution mentionnés au CRT de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du CCP ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère. Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat. Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Valeur technique de l’offre

Beschreibung: Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’Université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères ont été appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Délais d’exécution

Beschreibung: Critère B : Délais d’exécution mentionnés au cadre de réponses techniques de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui sont inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du cahier des clauses particulières ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Critère environnemental

Beschreibung: Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Preis

Bezeichnung: Prix des prestations

Beschreibung: Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Informationen über die Überprüfungsfristen: Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours contre la procédure de passation et le contrat devant le Président du tribunal administratif. - Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé précontractuel s’applique en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation de certains contrats. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l’avis d’attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

5.1.

Los: LOT-0006

Titel: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées dans les pays nord-européens (Finlande, Pays scandinaves, Pays-Bas, Luxembourg, Belgique) et suites en multi-édition, à l’exclusion des ouvrages diffusés en France.

Beschreibung: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées dans les pays nord-européens (Finlande, Pays scandinaves, Pays-Bas, Luxembourg, Belgique) et suites en multi-édition, à l’exclusion des ouvrages diffusés en France.

Interne Kennung: 25M16 lot n°6

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken

Zusätzliche Einstufung (cpv): 22100000 Gedruckte Bücher, Broschüren und Faltblätter

5.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: 12 Place du Panthéon

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75005

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: L’Université dispose de plus de vingt-six sites répartis sur la ville de Paris et la région Ile-de-France. Tous les sites de l’Université peuvent être concernés par le présent marché. La liste indicative des sites est fournie en annexe 1 du cahier des clauses particulières.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 48 Monate

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Pour ne pas reconduire l’accord-cadre, l’Université doit se prononcer par écrit, par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d’un mois avant la date anniversaire de l’accord-cadre (date de notification). Le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser sa reconduction conformément à l’article R. 2112-4 du Code précité. En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours.

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 500 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Zusätzliche Informationen: Les offres pouvant être examinées ont été analysées en fonction des critères pondérés suivants, sur une totalité de 100 points : Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères seront appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat. Critère B : Délais d’exécution mentionnés au CRT de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du CCP ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère. Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat. Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Valeur technique de l’offre

Beschreibung: Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’Université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères ont été appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Valeur technique de l’offre

Beschreibung: Critère B : Délais d’exécution mentionnés au cadre de réponses techniques du lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui sont inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du cahier des clauses particulières ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Critère environnemental

Beschreibung: Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Preis

Bezeichnung: Prix des prestations

Beschreibung: Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Informationen über die Überprüfungsfristen: Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours contre la procédure de passation et le contrat devant le Président du tribunal administratif. - Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé précontractuel s’applique en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation de certains contrats. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l’avis d’attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

5.1.

Los: LOT-0007

Titel: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Espagne.

Beschreibung: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Espagne.

Interne Kennung: 25M16 lot n°7

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22100000 Gedruckte Bücher, Broschüren und Faltblätter

Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher

5.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: 12 place du Panthéon

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75005

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: L’Université dispose de plus de vingt-six sites répartis sur la ville de Paris et la région Ile-de-France. Tous les sites de l’Université peuvent être concernés par le présent marché. La liste indicative des sites est fournie en annexe 1 du cahier des clauses particulières.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 48 Monate

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Pour ne pas reconduire l’accord-cadre, l’Université doit se prononcer par écrit, par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d’un mois avant la date anniversaire de l’accord-cadre (date de notification). Le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser sa reconduction conformément à l’article R. 2112-4 du Code précité. En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours.

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 120 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 240 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Zusätzliche Informationen: Les offres pouvant être examinées ont été analysées en fonction des critères pondérés suivants, sur une totalité de 100 points : Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères seront appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat. Critère B : Délais d’exécution mentionnés au CRT de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du CCP ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère. Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat. Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Valeur technique de l’offre

Beschreibung: Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’Université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères ont été appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Délais d’exécution

Beschreibung: Critère B : Délais d’exécution mentionnés au cadre de réponses techniques de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du cahier des clauses particulières ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Critère environnemental

Beschreibung: Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Preis

Bezeichnung: Prix des prestations

Beschreibung: Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Informationen über die Überprüfungsfristen: Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours contre la procédure de passation et le contrat devant le Président du tribunal administratif. - Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé précontractuel s’applique en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation de certains contrats. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l’avis d’attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

5.1.

Los: LOT-0008

Titel: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Amérique latine hispanophone, Portugal, Brésil et pays lusophones.

Beschreibung: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Amérique latine hispanophone, Portugal, Brésil et pays lusophones.

Interne Kennung: 25M16 Lot n°8

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22100000 Gedruckte Bücher, Broschüren und Faltblätter

Zusätzliche Einstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken

5.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: 12 place du panthéon

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75005

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: L’Université dispose de plus de vingt-six sites répartis sur la ville de Paris et la région Ile-de-France. Tous les sites de l’Université peuvent être concernés par le présent marché. La liste indicative des sites est fournie en annexe 1 du cahier des clauses particulières.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 48 Monate

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Pour ne pas reconduire l’accord-cadre, l’Université doit se prononcer par écrit, par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d’un mois avant la date anniversaire de l’accord-cadre (date de notification). Le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser sa reconduction conformément à l’article R. 2112-4 du Code précité. En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours.

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 60 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 120 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Zusätzliche Informationen: Les offres pouvant être examinées ont été analysées en fonction des critères pondérés suivants, sur une totalité de 100 points : Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères seront appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat. Critère B : Délais d’exécution mentionnés au CRT de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du CCP ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère. Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat. Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Valeur technique de l’offre

Beschreibung: Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’Université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères ont été appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Délais d’exécution

Beschreibung: Critère B : Délais d’exécution mentionnés au cadre de réponses techniques de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du cahier des clauses particulières ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Critère environnemental

Beschreibung: Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Preis

Bezeichnung: Prix des prestations

Beschreibung: Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Informationen über die Überprüfungsfristen: Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours contre la procédure de passation et le contrat devant le Président du tribunal administratif. - Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé précontractuel s’applique en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation de certains contrats. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l’avis d’attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris

5.1.

Los: LOT-0009

Titel: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente, publiées en Italie, Saint-Marin, Vatican et en Grèce.

Beschreibung: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente, publiées en Italie, Saint-Marin, Vatican et en Grèce.

Interne Kennung: 25M16 Lot n°9

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 22100000 Gedruckte Bücher, Broschüren und Faltblätter

Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher

5.1.2.

Erfüllungsort

Postanschrift: 12 place du Panthéon

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75005

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Zusätzliche Informationen: L’Université dispose de plus de vingt-six sites répartis sur la ville de Paris et la région Ile-de-France. Tous les sites de l’Université peuvent être concernés par le présent marché. La liste indicative des sites est fournie en annexe 1 du cahier des clauses particulières.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 48 Monate

5.1.4.

Verlängerung

Maximale Verlängerungen: 3

Weitere Informationen zur Verlängerung: Conformément à l’article R. 2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Pour ne pas reconduire l’accord-cadre, l’Université doit se prononcer par écrit, par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d’un mois avant la date anniversaire de l’accord-cadre (date de notification). Le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser sa reconduction conformément à l’article R. 2112-4 du Code précité. En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours.

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 200 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 400 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Zusätzliche Informationen: Les offres pouvant être examinées ont été analysées en fonction des critères pondérés suivants, sur une totalité de 100 points : Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères seront appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat. Critère B : Délais d’exécution mentionnés au CRT de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du CCP ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère. Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat. Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Valeur technique de l’offre

Beschreibung: Critère A : Valeur technique de l’offre, notée sur 70 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : Sous-critère A1 : Passation, traitement et suivi des commandes, notés sur 30 points. Ce sous-critère évalue la capacité du candidat à proposer un processus de commande complet et efficace : fonctionnalités liées aux paniers, génération de devis, envoi des commandes et factures par mail ou via EDI, gestion des retours et des annulations, ainsi que la mise en place d’un service de commandes urgentes et, sauf pour le lot n°1, d’un service de commandes permanentes. Sous-critère A2 : Informations bibliographiques et recherche sur le site, notées sur 15 points et jugées au regard de la richesse et la pertinence du catalogue, de l’ergonomie du site ainsi que les outils de recherche et d’information bibliographique proposés. Un compte-test sera fourni pour permettre à l’Université de tester la plateforme et d’avoir accès au catalogue. Sous-critère A3 : Conditions de livraison, retours notés sur 15 points. Ce sous-critère évalue l’organisation logistique mise en place pour assurer les livraisons, qu’elles soient normales ou urgentes, ainsi que les modalités et délais de retour des documents, et la qualité du conditionnement des ouvrages livrés. Sous-critère A4 : Expérience du candidat et de l’équipe dédiée pour le suivi de la prestation, notée sur 10 points et jugée au regard de l’expérience de l’entreprise en fourniture de livres imprimés, de la compétence et de l’expérience de l’équipe dédiée, et de la capacité à mettre à disposition un interlocuteur unique. Ces sous-critères ont été appréciés au regard du cadre de réponses techniques remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Délais d’exécution

Beschreibung: Critère B : Délais d’exécution mentionnés au cadre de réponses techniques de chaque lot, notés sur 10 points. Seuls les délais proposés dans le Bordereau des délais qui étaient inférieurs aux délais maximums indiqués à l’article 1-6.8 du cahier des clauses particulières ainsi que dans les bordereaux des délais ont été valorisés dans le cadre de l’analyse du présent critère.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Bezeichnung: Critère environnemental

Beschreibung: Critère C : Critère environnemental, noté sur 10 points et jugé au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat, selon les éléments suivants : L’utilisation d’emballages recyclables ou réutilisables, la réduction du nombre de livraisons par une gestion groupée des commandes, l’utilisation de véhicules propres à faible émission. Ce critère a été apprécié au regard du cadre de réponse technique remis par le candidat.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Preis

Bezeichnung: Prix des prestations

Beschreibung: Critère D : Prix des prestations, notés sur 10 et analysés au regard du taux de remise mentionné à l’acte d’engagement, sur les tarifs publics éditeurs pour les ouvrages neufs.

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Paris

Informationen über die Überprüfungsfristen: Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours contre la procédure de passation et le contrat devant le Président du tribunal administratif. - Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé précontractuel s’applique en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation de certains contrats. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l’avis d’attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Paris

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 12 360 000,00 EUR

Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 12 360 000,00 EUR

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 560 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: AMALIVRE

Angebot:

Kennung des Angebots: 25M16 Lot n°1 - offre

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001

Wert des Angebots: 2 560 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein

Vergabe von Unteraufträgen: Nein

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: 25M16 Lot n°1

Titel: Acquisition de monographies publiées ou diffusées en France dans toutes les disciplines, à l’exclusion des domaines des sciences juridiques et politiques et à l’exclusion des suites et collections en commande permanente.

Datum der Auswahl des Gewinners: 19/01/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 19/01/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 476399-2025

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 5

Bandbreite der Angebote:

Wert des niedrigsten zulässigen Angebots: 2 560 000,00 EUR

Wert des höchsten zulässigen Angebots: 2 560 000,00 EUR

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 720 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: AMALIVRE

Angebot:

Kennung des Angebots: 25M16 Lot n°2 - Offre

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002

Wert des Angebots: 2 720 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein

Vergabe von Unteraufträgen: Nein

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: 25M16 Lot n°2

Titel: Acquisition de monographies publiées ou diffusées en France dans le domaine des sciences juridiques et politiques y compris des suites et collections en commande permanente

Datum der Auswahl des Gewinners: 19/01/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 19/01/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 476399-2025

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4

Bandbreite der Angebote:

Wert des niedrigsten zulässigen Angebots: 2 720 000,00 EUR

Wert des höchsten zulässigen Angebots: 2 720 000,00 EUR

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 360 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: AMALIVRE

Angebot:

Kennung des Angebots: 25M16 Lot n°3 - Offre

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003

Wert des Angebots: 360 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein

Vergabe von Unteraufträgen: Nein

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: 25M16 Lot n°3

Titel: Acquisition de suites et collections en commande permanente publiées ou diffusées en France dans toutes les disciplines, à l’exclusion des domaines des sciences juridiques et politiques.

Datum der Auswahl des Gewinners: 19/01/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 19/01/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 476399-2025

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3

Bandbreite der Angebote:

Wert des niedrigsten zulässigen Angebots: 360 000,00 EUR

Wert des höchsten zulässigen Angebots: 360 000,00 EUR

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0004

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 3 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: AMALIVRE

Angebot:

Kennung des Angebots: 25M16 Lot n°4 - Offre

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004

Wert des Angebots: 3 600 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein

Vergabe von Unteraufträgen: Nein

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: 25M16 Lot n°4

Titel: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées aux Etats-Unis, Royaume-Uni, Irlande, pays du Commonwealth, Canada, à l’exclusion des ouvrages diffusés en France.

Datum der Auswahl des Gewinners: 19/01/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 19/01/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 476399-2025

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4

Bandbreite der Angebote:

Wert des niedrigsten zulässigen Angebots: 3 600 000,00 EUR

Wert des höchsten zulässigen Angebots: 3 600 000,00 EUR

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0005

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 480 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: Otto Harrassowitz GmbH & Co.

Angebot:

Kennung des Angebots: 25M16 Lot n°5 - offre

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0005

Wert des Angebots: 1 480 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: nein

Rangfolge des Angebots: 1

Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein

Vergabe von Unteraufträgen: Nein

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: 25M16 Lot n°5

Titel: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Allemagne, Autriche, Suisse, pays d’Europe centrale, à l’exclusion des ouvrages diffusés en France.

Datum der Auswahl des Gewinners: 19/01/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 19/01/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 476399-2025

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3

Bandbreite der Angebote:

Wert des niedrigsten zulässigen Angebots: 1 480 000,00 EUR

Wert des höchsten zulässigen Angebots: 1 480 000,00 EUR

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0006

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: AMALIVRE

Angebot:

Kennung des Angebots: 25M16 Lot n°6 - Offre

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0006

Wert des Angebots: 1 000 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein

Vergabe von Unteraufträgen: Nein

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: 26M15 Lot n°6

Titel: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées dans les pays nord-européens (Finlande, Pays scandinaves, Pays-Bas, Luxembourg, Belgique) et suites en multi-édition, à l’exclusion des ouvrages diffusés en France.

Datum der Auswahl des Gewinners: 19/01/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 19/01/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 476399-2025

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2

Bandbreite der Angebote:

Wert des niedrigsten zulässigen Angebots: 1 000 000,00 EUR

Wert des höchsten zulässigen Angebots: 1 000 000,00 EUR

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0007

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 240 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: Casalini Libri S.p.A.

Angebot:

Kennung des Angebots: 25M16 Lot n°7 - Offre

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0007

Wert des Angebots: 240 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein

Vergabe von Unteraufträgen: Nein

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: 25M16 Lot n°7

Titel: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Espagne.

Datum der Auswahl des Gewinners: 19/01/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 19/01/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 476399-2025

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1

Bandbreite der Angebote:

Wert des niedrigsten zulässigen Angebots: 240 000,00 EUR

Wert des höchsten zulässigen Angebots: 240 000,00 EUR

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0008

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde kein Wettbewerbsgewinner ermittelt, und der Wettbewerb ist abgeschlossen.

Grund, warum kein Gewinner ausgewählt wurde: Es sind keine Angebote, Teilnahmeanträge oder Projekte eingegangen

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 0

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0009

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

Rahmenvereinbarung:

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: Casalini Libri S.p.A.

Angebot:

Kennung des Angebots: 25M16 Lot n°9 - Offre

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0009

Wert des Angebots: 400 000,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Rangfolge des Angebots: 1

Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein

Vergabe von Unteraufträgen: Nein

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: 25M16 Lot n°9

Titel: Acquisition de monographies, suites et collections en commande permanente, publiées en Italie, Saint-Marin, Vatican et en Grèce.

Datum der Auswahl des Gewinners: 19/01/2026

Datum des Vertragsabschlusses: 19/01/2026

Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja

Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 476399-2025

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1

Bandbreite der Angebote:

Wert des niedrigsten zulässigen Angebots: 400 000,00 EUR

Wert des höchsten zulässigen Angebots: 400 000,00 EUR

8.1.

ORG-0001

Offizielle Bezeichnung: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Registrierungsnummer: 19781717000019

Abteilung: 75

Postanschrift: 12 Place du Panthéon

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75231

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Kontaktperson: Albert Elmerich

E-Mail: albert.elmerich@univ-paris1.fr

Telefon: +33 189684330

Internetadresse: https://www.pantheonsorbonne.fr/

Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Profil des Erwerbers: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rollen dieser Organisation:

Beschaffer

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt

Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt

Organisation, die den Auftrag unterzeichnet

8.1.

ORG-0002

Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Paris

Registrierungsnummer: 17750005500013

Postanschrift: 7 rue de Jouy

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75004

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

E-Mail: greffe.ta-paris@juradm.fr

Telefon: +33 1 44 59 44 00

Internetadresse: https://paris.tribunal-administratif.fr/

Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://paris.tribunal-administratif.fr/

Rollen dieser Organisation:

Überprüfungsstelle

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt

8.1.

ORG-0003

Offizielle Bezeichnung: AMALIVRE

Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen

Registrierungsnummer: 323 199 190 00055

Postanschrift: 58 RUE DU DESSOUS DES BERGES

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75013

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

E-Mail: livres@amalivre.fr

Telefon: 01 43 07 43 43

Internetadresse: https://www.appeldulivrepro.fr/Login/?ReturnUrl=%2F

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006

8.1.

ORG-0004

Offizielle Bezeichnung: Otto Harrassowitz GmbH & Co.

Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen

Registrierungsnummer: DE113897518

Postanschrift: Kreuzberger Ring 7c-d

Stadt: Wiesbaden

Postleitzahl: 65205

Land, Gliederung (NUTS): Wiesbaden, Kreisfreie Stadt (DE714)

Land: Deutschland

E-Mail: service@harrassowitz.de

Telefon: +49-(0)611-530 0

Internetadresse: https://www.harrassowitz.de/

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Gewinner dieser Lose: LOT-0005

8.1.

ORG-0005

Offizielle Bezeichnung: Casalini Libri S.p.A.

Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen

Registrierungsnummer: IT03106600483

Postanschrift: Via Benedetto da Maiano, 3

Stadt: Fiesole

Postleitzahl: 50014

Land, Gliederung (NUTS): Firenze (ITI14)

Land: Italien

Kontaktperson: Michele Casalini

E-Mail: gen@casalini.it

Telefon: +39 055 5018 1

Internetadresse: https://www.casalini.it/

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Gewinner dieser Lose: LOT-0007, LOT-0009

Kennung/Fassung der Bekanntmachung: dbf2f82e-3ace-4c49-a489-dcbf77604e24 - 01

Formulartyp: Ergebnis

Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung

Unterart der Bekanntmachung: 29

Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 10/04/2026 08:51:44 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT

Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch

Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 248297-2026

ABl. S – Nummer der Ausgabe: 71/2026

Datum der Veröffentlichung: 13/04/2026