1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Syndicat Départemental d'Electricité et de Gaz de la Charente (SDEG 16)
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fourniture et d'acheminement d'électricité
Beschreibung: Le SDEG 16 est coordonnateur d'un groupement de commandes composé de 256 membres situés dans le département de la Charente (16), vise à répondre aux besoins récurrents des membres en matière de fourniture et d'acheminement d'électricité. L'accord-cadre objet de la présente consultation regroupe environ 6 032 PDL représentant un volume de consommation annuelle d'environ 39,2 GWh. La présente consultation est engagée pour l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet de définir les principaux termes des marchés subséquents relatifs à la fourniture et l'acheminement d'électricité, alimentant les PDL. Les marchés subséquents qui seront conclus auront pour objet : - La fourniture d'électricité pour les points de livraison. La prestation de fourniture comprend également la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie - L'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les Points de Livraison des membres, dans le cadre d'un contrat unique - Les services nécessairement liés à la fourniture d'électricité - Les prestations complémentaires à la fourniture d'électricité - Les prestations figurant au catalogue des prestations du Gestionnaire du Réseau de Distribution (GRD)
Kennung des Verfahrens: 035e1b16-b437-4b3d-93a5-c68a5f676471
Interne Kennung: AC-2025-04
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 09310000 Elektrizität
Zusätzliche Einstufung (cpv): 09310000 Elektrizität
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 16 000 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Le montant prévisionnel est estimé maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à 16 M euro(s) ; il n'engage pas le Sdeg 16. L'accord-cadre à marchés subséquent objet de la consultation, régi par les articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du Ccp, est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert telle que prévue aux articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2162-5 du Ccp. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre peut être reconduite tacitement trois fois pour, à chaque fois, une durée d'un an. L'accord-cadre est multi-attributaire. Le nombre maximal de titulaire de l'accord-cadre est fixé à six (6) sous réserve d'un nombre suffisant de propositions. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un volume maximum fixé à 210 Gwh sur la durée totale de l'accord-cadre laquelle pourra être au plus de 4 ans. - Le montant maximum du lot 1 est fixé à 90 Gwh. - Le montant maximum du lot 2 est fixé à 120 Gwh Début de fourniture : 1er janvier 2026
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1
Beschreibung: Sites des segments C2-C3-C4
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 09310000 Elektrizität
Zusätzliche Einstufung (cpv): 09310000 Elektrizität
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2026
Laufzeit: 12 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Points de livraison des segments C2, C3 et C4 : A la date de publication de l'Accord-cadre, le lot n°1 comporte 204 points de livraison
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: Autres exigences économiques ou financières : Une lettre de candidature (ou Dc1) présentant le candidat ou le groupement, signée par une personne dûment habilitée pour engager le candidat ou le groupement. Autres exigences économiques ou financières : Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise / société. Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2). Autres exigences économiques ou financières : Le cas échéant, le formulaire Dc4 portant déclaration de sous-traitance complété. Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur (art. L. 2141-1 et suivants du Ccp-D. 8222-5 du code du travail ...). Autres exigences économiques ou financières : Extrait K bis (à produire au stade de l'attribution). Autres exigences économiques ou financières : Attestation d'assurance (à produire au stade de l'attribution). Autres exigences économiques ou financières : Attestation Obligations Fiscales (à produire au stade de l'attribution). Autres exigences économiques ou financières : Attestation sur l'honneur candidat non concerné par l'interdiction posée par le Règlement (Ue) n°2022/576 du Conseil du 8.04.2022 relatif aux entités russes (à produire au stade de l'attribution). Autres exigences économiques ou financières : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de services identiques ou similaires a l'objet du présent marche, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Autres exigences économiques ou financières : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité. Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Autres exigences économiques ou financières : Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Autres exigences économiques ou financières : Copie de l'autorisation prévue à l'article L.333-1 du Code de l'énergie pour l'activité d'achat pour revente
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 90
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Valeur financière
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/06/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 3 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 05/06/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Angoulême
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 6
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SDEG 16
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 2
Beschreibung: Sites des segments C5
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 09310000 Elektrizität
Zusätzliche Einstufung (cpv): 09310000 Elektrizität
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/01/2026
Laufzeit: 12 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Points de livraison du segment C5 : A la date de publication de l'Accord-cadre, le lot n°2 comporte 5 828 points de livraison dont 990 conservent leurs contrats aux Trve pour l'exercice 2026
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: Autres exigences économiques ou financières : Une lettre de candidature (ou Dc1) présentant le candidat ou le groupement, signée par une personne dûment habilitée pour engager le candidat ou le groupement. Autres exigences économiques ou financières : Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise / société. Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2). Autres exigences économiques ou financières : Le cas échéant, le formulaire Dc4 portant déclaration de sous-traitance complété. Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur (art. L. 2141-1 et suivants du Ccp-D. 8222-5 du code du travail ...). Autres exigences économiques ou financières : Extrait K bis (à produire au stade de l'attribution). Autres exigences économiques ou financières : Attestation d'assurance (à produire au stade de l'attribution). Autres exigences économiques ou financières : Attestation Obligations Fiscales (à produire au stade de l'attribution). Autres exigences économiques ou financières : Attestation sur l'honneur candidat non concerné par l'interdiction posée par le Règlement (Ue) n°2022/576 du Conseil du 8.04.2022 relatif aux entités russes (à produire au stade de l'attribution). Autres exigences économiques ou financières : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de services identiques ou similaires a l'objet du présent marche, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Autres exigences économiques ou financières : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité. Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Autres exigences économiques ou financières : Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Autres exigences économiques ou financières : Copie de l'autorisation prévue à l'article L.333-1 du Code de l'énergie pour l'activité d'achat pour revente
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 90
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Valeur financière
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 05/06/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 3 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 05/06/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Angoulême
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 6
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SDEG 16
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 6E98A42F-E120-0EF2-07FE4660D3639FC2
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Syndicat Départemental d'Electricité et de Gaz de la Charente (SDEG 16)
Registrierungsnummer: 3351
Postanschrift: 308, rue de Basseau
Stadt: Angouleme Cedex
Postleitzahl: 16021
Land, Gliederung (NUTS): Charente (FRI31)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Président
Telefon: 0545673500
Fax: 0545673520
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: SDEG 16
Registrierungsnummer: 6E98A47A-070F-493E-D885E1F557D4F932
Postanschrift: 308 rue de Basseau
Stadt: Angouleme
Postleitzahl: 16021
Land, Gliederung (NUTS): Charente (FRI31)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Laure GAUTHIER, DGS
Telefon: 0545673500
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Poitiers
Registrierungsnummer: 6E98A48A-E284-03BC-D5D3AA584FF22BC0
Postanschrift: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Stadt: Poitiers
Postleitzahl: 86020
Land, Gliederung (NUTS): Vienne (FRI34)
Land: Frankreich
Telefon: 0549607919
Fax: 0549606809
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Poitiers
Registrierungsnummer: 6E98A49E-F450-287A-EA44A818B6FC7876
Postanschrift: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Stadt: Poitiers
Postleitzahl: 86020
Land, Gliederung (NUTS): Vienne (FRI34)
Land: Frankreich
Telefon: 0549607919
Fax: 0549606809
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 93235ee7-7c22-4d87-bf0b-013fbf2cc383 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 16/04/2025 13:01:05 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 251640-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 76/2025
Datum der Veröffentlichung: 17/04/2025