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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Mairie de Nogent-sur-Marne
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Prestations de réparations mécaniques/électroniques et de carrosserie et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers de la ville de Nogent-sur-Marne
Beschreibung: Prestations de réparations mécaniques/électroniques et de carrosserie et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers de la ville de Nogent-sur-Marne
Kennung des Verfahrens: 2c43ca7b-00d6-47d4-b09f-e86669996e6e
Vorherige Bekanntmachung: 30824090-1a8d-4185-bbb0-350b714502ae-01
Interne Kennung: 24FC036
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 Fourniture de pièces détachées véhicules légers de marques RENAULT, DACIA, PEUGEOT CITROEN ET FORD
Beschreibung: Fourniture de pièces détachées véhicules légers de marques RENAULT, DACIA, PEUGEOT CITROEN ET FORD
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 34210000 Fahrzeugkarosserien
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : 30 points répartis de la manière suivante : - Description de l'outil informatisé des commandes allant de la prise de commande au suivi de la livraison (article 9.2 du CCP) : des précisions seront apportées notamment sur le processus de suivi afin de s'assurer de la disponibilité des stocks 10 points ; - Présentation des moyens humains mis à disposition, notamment ceux dédiés à l'accueil physique (comptoir) 5 points ; - Présentation des délais de livraison pour : des pièces stockées (délai max : 1 jour ouvré), des pièces non stockées (délai max : 2 jours ouvrés) 10 points ; - Présentation des délais de mise à disposition au comptoir des pièces stockées en cas de demande urgente 5 points
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix : 60 points : jugé sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE), de la remise consentie sur les pièces d'occasion et neuves hors BPU détaillés comme suit : 50 points : prix remisé (DQE) 10 points : % de remise sur les pièces d'occasion d'origine constructeur et les pièces neuves hors BPU
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Démarche environnementale de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : 10 points répartis de la manière suivante : - Description de la flotte automobile de l'entreprise qui sera utilisée lors des livraisons, sur 4 points - Description du processus de reprise, de traitement et de recyclage des pièces détachées usagées. Indication du label si adhésion à un service de recyclage, sur 4 points - Le candidat devra indiquer s'il pratique ou non le regroupement de commandes lors des livraisons, sur 2 points.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Melun
Informationen über die Überprüfungsfristen: Tribunal administratif de Melun
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Mairie de Nogent-sur-Marne
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Lot 2 Réparations mécaniques/électroniques et carrosserie véhicules toutes marques RENAULT, DACIA, PEUGEOT CITROEN, FORD et FIAT
Beschreibung: Réparations mécaniques/électroniques et carrosserie véhicules toutes marques RENAULT, DACIA, PEUGEOT CITROEN, FORD et FIAT
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : 45 points répartis de la manière suivante : Pour la partie réparation : - Méthodologie appliquée aux prestations de prise en charge du véhicule et de restitution, sur 10 points - Présentation de l'atelier, de l'appareillage spécifique dédié, des moyens humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (présentation de l'expérience du personnel intervenant dans le cadre du marché pour les réparations), et l'assistance technique téléphonique avec un numéro non surtaxé, sur 15 points - Délai d'exécution (en jours ouvrables) des réparations mécaniques à partir de la prise en charge du véhicule après validation du devis et réception du bon de commande (pour une situation avec pièces en stock), sur 5 points - Délai d'exécution (en jours ouvrables) des réparations électroniques à partir de la prise en charge du véhicule après validation du devis et réception du bon de commande (pour une situation avec pièces en stock), sur 5 points Pour la partie fourniture de pièces détachées : - Description de l'outil informatisé des commandes allant de la prise de commande au suivi de la livraison (article 9.2 du CCP) : des précisions seront apportées notamment sur le processus de suivi afin de s'assurer de la disponibilité des stocks 5 points ; - Présentation des moyens humains mis à disposition, notamment ceux dédiés à l'accueil physique (comptoir) 5 points ;
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Démarche environnementale sur 5 points de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : - Description du processus de traitement et de recyclage des déchets liés aux réparation. Indication du label si adhésion à un service de recyclage
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix : 50 points : jugé sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE), de la remise consentie sur les pièces d'occasion et neuves hors BPU, détaillés comme suit : 40 points : prix remisé (DQE) 10 points : % de remise sur les pièces d'occasion d'origine constructeur et les pièces neuves hors BPU
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Melun
Informationen über die Überprüfungsfristen: Tribunal administratif de Melun
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: Lot 4 Réparations mécaniques et électroniques et fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la marque « PIAGGIO »
Beschreibung: Réparations mécaniques et électroniques et fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la marque « PIAGGIO »
Interne Kennung: 4
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 34300000 Teile und Zubehör für Fahrzeuge und deren Motoren
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : 45 points répartis de la manière suivante : Pour la partie réparation : - Méthodologie appliquée aux prestations de prise en charge du véhicule et de restitution, sur 10 points - Délai d'exécution (jours ouvrables) des réparations d'ordre mécanique, dans les ateliers du CTM, à partir de la validation du devis et réception du bon de commande (pour une situation avec pièces en stock), sur 5 points - Délai d'exécution (jours ouvrables) des réparations d'ordre mécanique, chez le prestataire, à partir de la prise en charge du véhicule après validation du devis et réception du bon de commande (pour une situation avec pièces en stock), sur 2,5 points - Délai d'exécution (jours ouvrables) des réparations d'ordre électronique, dans les ateliers du CTM, à partir de la validation du devis et réception du bon de commande (pour une situation avec pièces en stock), sur 5 points - Délai d'exécution (jours ouvrables) des réparations d'ordre électronique, chez le prestataire, à partir de la prise en charge du véhicule après validation du devis et réception du bon de commande (pour une situation avec pièces en stock), sur 2,5 points Pour la partie fourniture de pièces détachées : - Description de l'outil informatisé des commandes allant de la prise de commande au suivi de la livraison (article 9.2 du CCP) : des précisions seront apportées notamment sur le processus de suivi afin de s'assurer de la disponibilité des stocks 5 points ; - Présentation des moyens humains mis à disposition, notamment ceux dédiés à l'accueil physique (comptoir) 5 points ; - Délai de livraison des pièces en stock et délais d'échange en cas d'erreur de livraison, sur 5 points - Délai de livraison des pièces hors stock et délais d'échange en cas d'erreur de livraison, sur 5 points
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Démarche environnementale sur 5 points de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : - Description du processus de traitement et de recyclage des déchets liés aux réparation. Indication du label si adhésion à un service de recyclage
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix : 50 points : jugé sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE), et de la remise consentie sur les pièces d'occasion et neuves hors BPU détaillés comme suit : 40 points : prix remisé (DQE) 10 points : % de remise sur les pièces d'occasion d'origine constructeur et les pièces neuves hors BPU
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Melun
Informationen über die Überprüfungsfristen: Tribunal administratif de Melun
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Mairie de Nogent-sur-Marne
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: Lot 3 - Réparations mécaniques et électroniques et fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la marque « GOUPIL »
Beschreibung: Réparations mécaniques et électroniques et fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la marque « GOUPIL »
Interne Kennung: 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 50112000 Reparatur und Wartung von Personenwagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 34210000 Fahrzeugkarosserien
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : 30 points répartis de la manière suivante : - Description de l'outil informatisé des commandes allant de la prise de commande au suivi de la livraison (article 9.2 du CCP) : des précisions seront apportées notamment sur le processus de suivi afin de s'assurer de la disponibilité des stocks 10 points ; - Présentation des moyens humains mis à disposition, notamment ceux dédiés à l'accueil physique (comptoir) 5 points ; - Présentation des délais de livraison pour : des pièces stockées (délai max : 1 jour ouvré), des pièces non stockées (délai max : 2 jours ouvrés) 10 points ; - Présentation des délais de mise à disposition au comptoir des pièces stockées en cas de demande urgente 5 points
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix : 60 points : jugé sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE), de la remise consentie sur les pièces d'occasion et neuves hors BPU détaillés comme suit : 50 points : prix remisé (DQE) 10 points : % de remise sur les pièces d'occasion d'origine constructeur et les pièces neuves hors BPU
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Démarche environnementale de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : 10 points répartis de la manière suivante : - Description de la flotte automobile de l'entreprise qui sera utilisée lors des livraisons, sur 4 points - Description du processus de reprise, de traitement et de recyclage des pièces détachées usagées. Indication du label si adhésion à un service de recyclage, sur 4 points - Le candidat devra indiquer s'il pratique ou non le regroupement de commandes lors des livraisons, sur 2 points.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Melun
Informationen über die Überprüfungsfristen: Tribunal administratif de Melun
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Mairie de Nogent-sur-Marne
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 560 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: ALLIANCE AUTOMOTIVE GROUP
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre ALLIANCE AUTOMOTIVE GROUP lot1
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 21 259,95 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 24FC036- Contrat ALLIANCE AUTOMOTIVE GROUP Lot 1
Titel: LOT 1 - Fourniture de pièces détachées véhicules légers de marques RENAULT, DACIA, PEUGEOT CITROEN FIAT ET FORD
Datum der Auswahl des Gewinners: 06/03/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 02/04/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 729565-2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Mairie de Nogent-sur-Marne
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde kein Wettbewerbsgewinner ermittelt, und der Wettbewerb ist abgeschlossen.
Grund, warum kein Gewinner ausgewählt wurde: Es sind keine Angebote, Teilnahmeanträge oder Projekte eingegangen
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 0
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0006
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: JARDINS LOISIRS 77
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre JARDINS LOISIRS 77 lot3
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0006
Wert des Angebots: 13 668,25 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 24FC036- Contrat JARDINS LOISIRS 77 lot3
Titel: LOT 3 - Acquisition de licences bureautiques et prestations associées
Datum der Auswahl des Gewinners: 06/03/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 02/04/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 729565-2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Mairie de Nogent-sur-Marne
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0004
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: SERVICES EQUIPEMENTS
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre SERVICES EQUIPEMENTS Lot 4
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004
Wert des Angebots: 21 981,67 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 24FC036- Contrat SERVICES EQUIPEMENTS Lot 4
Titel: LOT 4 - Réparations mécaniques et électroniques et fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la marque « PIAGGIO »
Datum der Auswahl des Gewinners: 06/03/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 02/04/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 729565-2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Mairie de Nogent-sur-Marne
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Mairie de Nogent-sur-Marne
Registrierungsnummer: 21940052000017
Postanschrift: Place Roland Nungesser
Stadt: Nogent sur marne
Postleitzahl: 94130
Land, Gliederung (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Land: Frankreich
Telefon: 0143246375
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: ALLIANCE AUTOMOTIVE GROUP
Registrierungsnummer: 31651298700157
Postanschrift: 137-141 Avenue Charles Floquet
Stadt: Le Blanc Mesnil
Postleitzahl: 931510
Land, Gliederung (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: JARDINS LOISIRS 77
Registrierungsnummer: 77570284800117
Postanschrift: 18 RUE VICTOR BALTARD
Stadt: CLAYE SOUILLY
Postleitzahl: 77410
Land, Gliederung (NUTS): Yvelines (FR103)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: SERVICES EQUIPEMENTS
Registrierungsnummer: 38896424900048
Postanschrift: 125 Boulevard Robert Schuman
Stadt: Livry-Gargan
Postleitzahl: 93190
Land, Gliederung (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Melun
Registrierungsnummer: 17770704900017
Postanschrift: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Stadt: Melun
Postleitzahl: 77008
Land, Gliederung (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Land: Frankreich
Telefon: 0160566630
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 32b577d4-bc4d-4830-afd5-83c73dddc7ad - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 16/04/2025 15:07:19 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 256481-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 77/2025
Datum der Veröffentlichung: 18/04/2025