78/2025

1.1.

Beschaffer

Offizielle Bezeichnung: TERRITOIRES & DEVELOPPEMENT

E-Mail: claudia.henneberger@territoires-rennes.fr

Rechtsform des Erwerbers: Öffentliches Unternehmen

Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung

2.1.

Verfahren

Titel: Travaux pour la viabilisation du Haut de la Lande - Secteur Logements - ZAC de la Lande à Nouvoitou Lots 1 à 4

Beschreibung: Travaux pour la viabilisation du Haut de la Lande - Secteur Logements - ZAC de la Lande à Nouvoitou Lots 1 à 4

Kennung des Verfahrens: 915babbf-ca49-47d5-b94b-88b946f968b9

Vorherige Bekanntmachung: c685d96c-76d9-4358-b9d1-d757f479cc44-01

Verfahrensart: Offenes Verfahren

Das Verfahren wird beschleunigt: nein

Zentrale Elemente des Verfahrens: Consultation passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert (AOO) (Articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique)

2.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Bauleistungen

Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten

2.1.3.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 5 075 227,00 EUR

2.1.4.

Allgemeine Informationen

Zusätzliche Informationen: Le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement en se connectant sur le site de la plateforme Achat Public à l'adresse suivante : https://territoires.achatpublic.com. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont précisées au règlement de la consultation. Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier « Candidature » les pièces suivantes : 1/ Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. Le seul dépôt de la candidature et de l'offre vaut engagement du candidat à signer ultérieurement l'acte d'engagement du marché qui lui serait attribué dans le délai de validité des offres. Tout défaut de signature, retard ou réticence expose l'auteur de l'offre à une action en responsabilité 2/ Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 complété sur ce point ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. Comme la lettre de candidature, la déclaration sur l'honneur n'a pas à être signée par le candidat ou par chacun des membres d'un groupement le cas échéant. Elle sera signée au stade de l'attribution par le seul attributaire (candidat seul ou ensemble des cotraitants en cas de groupement). L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent informer sans délai l'acheteur de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d'ailleurs qu'au cours de l'exécution du marché, qui les placeraient dans un des cas d'interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d'un marché public.

Rechtsgrundlage:

Richtlinie 2014/24/EU

5.1.

Los: LOT-0001

Titel: Lot 1 : Terrassement, voirie

Beschreibung: Lot 1 : Terrassement, voirie

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Bauleistungen

Haupteinstufung (cpv): 45112500 Erdbewegungsarbeiten

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Il est prévu une décomposition en tranches. lot 1 : Terrassements, voiries Le marché comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles définies comme suit : Tranche ferme (TF) : Secteur opérationnel 1 et carrefour Teillac, Tranche optionnelle 1 (TO1) : Secteur opérationnel 2, Tranche optionnelle 2 (TO2) : Secteur opérationnel 3, Tranche optionnelle 3 (TO3) : Parking sous la ligne à THT.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 7 Jahre

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 505 668,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Preis

Beschreibung: Prix des prestations

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Valeur technique

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 13

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Organisation de chantier en lien avec son environnement

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Performances environnementales

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 7

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Keine Rahmenvereinbarung

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal Judiciaire de Rennes

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: TERRITOIRES & DEVELOPPEMENT

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1.

Los: LOT-0003

Titel: Lot 2 Assainissement EU et EP

Beschreibung: Lot 2 Assainissement EU et EP

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Bauleistungen

Haupteinstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Il est prévu une décomposition en tranches. lot 2 : Assainissement EU et EP Le marché comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles définies comme suit : Tranche ferme (TF) : Secteur opérationnel 1 et carrefour Teillac, Tranche optionnelle 1 (TO1) : Secteur opérationnel 2, Tranche optionnelle 2 (TO2) : Secteur opérationnel 3, Tranche optionnelle 3 (TO3) : Parking sous la ligne à THT.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 7 Jahre

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 751 880,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Preis

Beschreibung: prix des prestations

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Performances environnementales

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 7

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Organisation de chantier en lien avec son environnement

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Valeur technique

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 13

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Keine Rahmenvereinbarung

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal Judiciaire de Rennes

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: TERRITOIRES & DEVELOPPEMENT

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1.

Los: LOT-0004

Titel: Lot 3 : Réseaux souples

Beschreibung: Lot 3 : Réseaux souples

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Bauleistungen

Haupteinstufung (cpv): 45311200 Elektroinstallationsarbeiten

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. lot 3 : réseaux souples Le marché comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles définies comme suit : Tranche ferme (TF) : Secteur opérationnel 1 et carrefour Teillac, Tranche optionnelle 1 (TO1) : Secteur opérationnel 2, Tranche optionnelle 2 (TO2) : Secteur opérationnel 3, Tranche optionnelle 3 (TO3) : Parking sous la ligne à THT.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 7 Jahre

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 790 444,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Preis

Beschreibung: Prix des prestations

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Performances environnementales

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 7

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Organisation de chantier en lien avec son environnement

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Valeur technique

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 13

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Keine Rahmenvereinbarung

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal Judiciaire de Rennes

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: TERRITOIRES & DEVELOPPEMENT

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1.

Los: LOT-0005

Titel: Lot 4 : Espaces verts, maçonnerie et mobilier

Beschreibung: Lot 4 : Espaces verts, maçonnerie et mobilier

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Bauleistungen

Haupteinstufung (cpv): 45112710 Landschaftsgärtnerische Bauleistungen für Grünanlagen

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. lot 4 : Espaces verts, maçonnerie et mobilier Le marché comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies comme suit : Tranche ferme (TF) : Secteur opérationnel 1 et carrefour Teillac, Tranche optionnelle 1 (TO1) : Secteur opérationnel 2, Tranche optionnelle 2 (TO2) : Secteur opérationnel 3, Tranche optionnelle 3 (TO3) : Parking sous la ligne à THT, Tranche optionnelle 4 (TO4) : Jeux.

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Laufzeit: 7 Jahre

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 027 235,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Preis

Beschreibung: Prix des prestations

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 70

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Performances environnementales

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 7

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Organisation de chantier en lien avec son environnement

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 10

Kriterium:

Art: Qualität

Beschreibung: Valeur technique

Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)

Zuschlagskriterium — Zahl: 13

5.1.15.

Techniken

Rahmenvereinbarung:

Keine Rahmenvereinbarung

Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:

Kein dynamisches Beschaffungssystem

5.1.16.

Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung

Überprüfungsstelle: Tribunal Judiciaire de Rennes

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: TERRITOIRES & DEVELOPPEMENT

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Judiciaire de Rennes

Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 4 887 715,40 EUR

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Leiter der anbietenden Partei: Colas France - Etablissement de Rennes

Offizielle Bezeichnung: Cardin TP

Angebot:

Kennung des Angebots: Groupement Colas-CardinTP

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001

Wert des Angebots: 2 644 256,90 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: 076-25-009

Datum der Auswahl des Gewinners: 25/02/2025

Datum des Vertragsabschlusses: 24/03/2025

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0005

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: ID Verde - Agence de Rennes

Angebot:

Kennung des Angebots: ID Verde

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0005

Wert des Angebots: 963 623,60 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: 076-25-012

Datum der Auswahl des Gewinners: 25/02/2025

Datum des Vertragsabschlusses: 24/03/2025

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0004

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: ERS - Entreprise de réseaux et sources

Angebot:

Kennung des Angebots: ERS

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004

Wert des Angebots: 699 909,90 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: 076-25-011

Datum der Auswahl des Gewinners: 25/02/2025

Datum des Vertragsabschlusses: 24/03/2025

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4

6.1.

Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003

Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.

6.1.2.

Informationen über die Gewinner

Wettbewerbsgewinner:

Offizielle Bezeichnung: MARC SA

Angebot:

Kennung des Angebots: MarcSA

Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003

Wert des Angebots: 579 925,00 EUR

Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja

Informationen zum Auftrag:

Kennung des Auftrags: 076-25-010

Datum der Auswahl des Gewinners: 25/02/2025

Datum des Vertragsabschlusses: 24/03/2025

6.1.4.

Statistische Informationen

Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:

Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht

Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2

8.1.

ORG-0001

Offizielle Bezeichnung: TERRITOIRES & DEVELOPPEMENT

Registrierungsnummer: 57920082500050

Postanschrift: 1 rue Geneviève De Gaulle-Anthonioz CS 50725

Stadt: RENNES CEDEX

Postleitzahl: 35207

Land, Gliederung (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Land: Frankreich

Kontaktperson: Claudia HENNEBERGER

E-Mail: claudia.henneberger@territoires-rennes.fr

Telefon: 0299351515

Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://www.territoires-rennes.fr

Profil des Erwerbers: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rollen dieser Organisation:

Beschaffer

Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt

8.1.

ORG-0007

Offizielle Bezeichnung: ID Verde - Agence de Rennes

Registrierungsnummer: 33960966101145

Postanschrift: 8 allée du Chêne Vert

Stadt: Le Rheu

Postleitzahl: 35650

Land, Gliederung (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Land: Frankreich

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Gewinner dieser Lose: LOT-0005

8.1.

ORG-0006

Offizielle Bezeichnung: ERS - Entreprise de réseaux et sources

Registrierungsnummer: 38247394700225

Postanschrift: 31 bis Biardel

Stadt: La Mézière

Postleitzahl: 35520

Land, Gliederung (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Land: Frankreich

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Gewinner dieser Lose: LOT-0004

8.1.

ORG-0005

Offizielle Bezeichnung: MARC SA

Registrierungsnummer: 63672012000162

Postanschrift: Parc d'activités de l'Orme 7 rue des Métiers

Stadt: PLEURTUIT

Postleitzahl: 35730

Land, Gliederung (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Land: Frankreich

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Gewinner dieser Lose: LOT-0003

8.1.

ORG-0004

Offizielle Bezeichnung: Cardin TP

Registrierungsnummer: 34248699000019

Stadt: Le Rheu

Postleitzahl: 35650

Land, Gliederung (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Land: Frankreich

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Gewinner dieser Lose: LOT-0001

8.1.

ORG-0003

Offizielle Bezeichnung: Colas France - Etablissement de Rennes

Registrierungsnummer: 32933801011

Stadt: Paris

Postleitzahl: 75730

Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)

Land: Frankreich

Rollen dieser Organisation:

Bieter

Leiter der anbietenden Partei

Gewinner dieser Lose: LOT-0001

8.1.

ORG-0002

Offizielle Bezeichnung: Tribunal Judiciaire de Rennes

Registrierungsnummer: 1735011111500161

Postanschrift: 7 rue Pierre Abelard

Stadt: RENNES

Postleitzahl: 35000

Land, Gliederung (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Land: Frankreich

Internetadresse: https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/tribunal-judiciaire-de-rennes

Rollen dieser Organisation:

Überprüfungsstelle

Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt

Kennung/Fassung der Bekanntmachung: ff7d6323-f23a-4ebb-957c-177ebc60365f - 01

Formulartyp: Ergebnis

Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung

Unterart der Bekanntmachung: 29

Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 17/04/2025 16:27:21 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit

Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch

Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 259465-2025

ABl. S – Nummer der Ausgabe: 78/2025

Datum der Veröffentlichung: 22/04/2025