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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Caf des Hauts-de-Seine
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Sozialwesen
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Prestations de formations destinées à l'Institut Régional de Formation des Allocations Familiales (IRFAF) relevant de la Caf des Hauts-de-Seine.
Beschreibung: Prestations de formations destinées à l'Institut Régional de Formation des Allocations Familiales (IRFAF) relevant de la Caf des Hauts-de-Seine, réparties en 5 lots.
Kennung des Verfahrens: 8191ae27-a248-4157-b12f-82ff4d30cd72
Vorherige Bekanntmachung: 9bd5d725-4db1-4a2b-a1ef-9ac78c3138ae-01
Interne Kennung: AOO n°11/2024
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Zentrale Elemente des Verfahrens: Accord-cadre à bons de commande, réparti en 5 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80500000 Ausbildung
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Prestations financées sur des crédits de fonctionnement.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 - Formations en travail social, politiques sociales et méthodologies d'interventions sociales.
Beschreibung: Lot 1 - Formations en travail social, politiques sociales et méthodologies d'interventions sociales. Lot sans minimum, avec un maximum de 1 000 000 Euros HT sur toute sa durée
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80500000 Ausbildung
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: valeur technique de l'offre, appréciée à hauteur de 55 points, par rapport : • À la pertinence des objectifs et de la démarche pédagogique (qualité des déroulés pédagogiques, des supports stagiaires, des supports d'animation, pertinence et modalités d'évaluation de l'atteinte des objectifs pédagogiques de chaque séquence de formation), noté sur 30 points, • aux compétences du candidat et des équipes sur le thème d'intervention et pour le public concerné. Ce critère est apprécié en particulier à travers les CV et diplômes, noté sur 20 points, • à la pertinence des modalités de coordination, noté sur 5 points, appréciée d'après les éléments suivants : o Présence d'un référent dédié sur la partie administrative et pédagogique o Proposition d'une modalité de suivi du marché.
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Les conditions financières, appréciées à hauteur de 45 points par rapport au : - Coût à la journée pour une formation en présentiel, noté sur 35 points, - Coût à la journée pour une formation en distanciel, noté sur 10 points.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal judiciaire de Paris
Überprüfungsstelle: Tribunal judiciaire de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché public, - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Caf des Hauts-de-Seine
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Caf des Hauts-de-Seine
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Caf des Hauts-de-Seine
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: lot 2 - Formations en management et coaching individuel
Beschreibung: Formations en management et coaching individuel. Lot sans minimum, avec un maximum de 1000000 Euros HT sur toute sa durée
Interne Kennung: lot 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80500000 Ausbildung
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: valeur technique de l'offre, appréciée à hauteur de 55 points, par rapport : • À la pertinence des objectifs et de la démarche pédagogique (qualité des déroulés pédagogiques, des supports stagiaires, des supports d'animation, pertinence et modalités d'évaluation de l'atteinte des objectifs pédagogiques de chaque séquence de formation), noté sur 30 points, • aux compétences du candidat et des équipes sur le thème d'intervention et pour le public concerné. Ce critère est apprécié en particulier à travers les CV et diplômes, noté sur 20 points, • à la pertinence des modalités de coordination, noté sur 5 points, appréciée d'après les éléments suivants : o Présence d'un référent dédié sur la partie administrative et pédagogique o Proposition d'une modalité de suivi du marché.
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Les conditions financières, appréciées à hauteur de 45 points par rapport au : - Coût à la journée pour une formation en présentiel, noté sur 35 points, - Coût à la journée pour une formation en distanciel, noté sur 10 points.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal judiciaire de Paris
Überprüfungsstelle: Tribunal judiciaire de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché public, - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Caf des Hauts-de-Seine
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Caf des Hauts-de-Seine
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Caf des Hauts-de-Seine
5.1.
Los: LOT-0007
Titel: lot 3 - Formations communication (orale et écrite), et accueil et relations avec les publics
Beschreibung: Formations en communication (orale et écrite), et accueil et relations avec les publics. Lot sans minimum, avec un maximum de 1 000 000 Euros HT sur toute sa durée
Interne Kennung: lot 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80500000 Ausbildung
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: valeur technique de l'offre, appréciée à hauteur de 55 points, par rapport : • À la pertinence des objectifs et de la démarche pédagogique (qualité des déroulés pédagogiques, des supports stagiaires, des supports d'animation, pertinence et modalités d'évaluation de l'atteinte des objectifs pédagogiques de chaque séquence de formation), noté sur 30 points, • aux compétences du candidat et des équipes sur le thème d'intervention et pour le public concerné. Ce critère est apprécié en particulier à travers les CV et diplômes, noté sur 20 points, • à la pertinence des modalités de coordination, noté sur 5 points, appréciée d'après les éléments suivants : o Présence d'un référent dédié sur la partie administrative et pédagogique o Proposition d'une modalité de suivi du marché.
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Les conditions financières, appréciées à hauteur de 45 points par rapport au : - Coût à la journée pour une formation en présentiel, noté sur 35 points, - Coût à la journée pour une formation en distanciel, noté sur 10 points.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal judiciaire de Paris
Überprüfungsstelle: Tribunal judiciaire de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché public, - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Caf des Hauts-de-Seine
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Caf des Hauts-de-Seine
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Caf des Hauts-de-Seine
5.1.
Los: LOT-0008
Titel: lot 4 - Formations Bureautique
Beschreibung: Formations Bureautique. Lot sans minimum, avec un maximum de 300 000 Euros HT sur toute sa durée
Interne Kennung: lot 4
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80500000 Ausbildung
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: valeur technique de l'offre, appréciée à hauteur de 55 points, par rapport : • À la pertinence des objectifs et de la démarche pédagogique (qualité des déroulés pédagogiques, des supports stagiaires, des supports d'animation, pertinence et modalités d'évaluation de l'atteinte des objectifs pédagogiques de chaque séquence de formation), noté sur 30 points, • aux compétences du candidat et des équipes sur le thème d'intervention et pour le public concerné. Ce critère est apprécié en particulier à travers les CV et diplômes, noté sur 20 points, • à la pertinence des modalités de coordination, noté sur 5 points, appréciée d'après les éléments suivants : o Présence d'un référent dédié sur la partie administrative et pédagogique o Proposition d'une modalité de suivi du marché.
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Les conditions financières, appréciées à hauteur de 45 points par rapport au : - Coût à la journée pour une formation en présentiel, noté sur 35 points, - Coût à la journée pour une formation en distanciel, noté sur 10 points.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal judiciaire de Paris
Überprüfungsstelle: Tribunal judiciaire de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché public, - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Caf des Hauts-de-Seine
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Caf des Hauts-de-Seine
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Caf des Hauts-de-Seine
5.1.
Los: LOT-0009
Titel: lot 5 - Formations "Connaissance du public des Caf : approche juridique"
Beschreibung: Formations "Connaissance du public des Caf : approche juridique". Lot sans minimum, avec un maximum de 400 000 Euros HT sur toute sa durée
Interne Kennung: lot 5
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80500000 Ausbildung
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: valeur technique de l'offre, appréciée à hauteur de 55 points, par rapport : • À la pertinence des objectifs et de la démarche pédagogique (qualité des déroulés pédagogiques, des supports stagiaires, des supports d'animation, pertinence et modalités d'évaluation de l'atteinte des objectifs pédagogiques de chaque séquence de formation), noté sur 30 points, • aux compétences du candidat et des équipes sur le thème d'intervention et pour le public concerné. Ce critère est apprécié en particulier à travers les CV et diplômes, noté sur 20 points, • à la pertinence des modalités de coordination, noté sur 5 points, appréciée d'après les éléments suivants : o Présence d'un référent dédié sur la partie administrative et pédagogique o Proposition d'une modalité de suivi du marché.
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Les conditions financières, appréciées à hauteur de 45 points par rapport au : - Coût à la journée pour une formation en présentiel, noté sur 35 points, - Coût à la journée pour une formation en distanciel, noté sur 10 points.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Tribunal judiciaire de Paris
Überprüfungsstelle: Tribunal judiciaire de Paris
Informationen über die Überprüfungsfristen: - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché public, - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Caf des Hauts-de-Seine
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Caf des Hauts-de-Seine
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Caf des Hauts-de-Seine
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 3 700 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Ecole sociale de la CRAMIF
Angebot:
Kennung des Angebots: Lot 1
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Marché CAF92 n° 10/2025
Datum der Auswahl des Gewinners: 11/03/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 07/04/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Caf des Hauts-de-Seine
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0006
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: OPTA-S
Angebot:
Kennung des Angebots: Lot 2
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0006
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Marché CAF92 n°11/2025
Datum der Auswahl des Gewinners: 11/03/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 07/04/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Caf des Hauts-de-Seine
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 15
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0007
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: EXCELLENS FORMATION
Angebot:
Kennung des Angebots: Lot 3
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0007
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Marché CAF92 n° 12/2025
Datum der Auswahl des Gewinners: 11/03/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 07/04/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Caf des Hauts-de-Seine
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 11
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0008
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: WRM - LEARNPERFECT
Angebot:
Kennung des Angebots: Lot 4
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0008
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Marché CAF 92 n° 13/2025
Datum der Auswahl des Gewinners: 11/03/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 07/04/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Caf des Hauts-de-Seine
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 9
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0009
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Cabinet Farajallah
Angebot:
Kennung des Angebots: Lot 5
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0009
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Marché CAF 92 n° 14/2025
Datum der Auswahl des Gewinners: 11/03/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 14/04/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Caf des Hauts-de-Seine
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Caf des Hauts-de-Seine
Registrierungsnummer: 38105099600010
Postanschrift: 70/88 rue Paul Lescop
Stadt: Nanterre
Postleitzahl: 92000
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
Telefon: +33140979910
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal judiciaire de Paris
Registrierungsnummer: 17750111101763
Postanschrift: Parvis du Tribunal
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75017
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: +33144325151
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Ecole sociale de la CRAMIF
Registrierungsnummer: 77569473000018
Postanschrift: 17/19 place de l'Argonne
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75019
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Offizielle Bezeichnung: OPTA-S
Registrierungsnummer: 48288392300039
Postanschrift: 14b rue Lafayette
Stadt: Besançon
Postleitzahl: 25000
Land, Gliederung (NUTS): Doubs (FRC21)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0006
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: EXCELLENS FORMATION
Registrierungsnummer: 50219755100034
Postanschrift: 59 rue Claude Chappe
Stadt: Plaisir
Postleitzahl: 78370
Land, Gliederung (NUTS): Yvelines (FR103)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: WRM - LEARNPERFECT
Registrierungsnummer: 44067143600085
Postanschrift: 10 passage Josset
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75011
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0008
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Cabinet Farajallah
Registrierungsnummer: 38800449100048
Postanschrift: 36 rue Vital
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75016
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0009
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 7a84a1f0-d2c9-412f-a707-2867e9a483e0 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Sonderregelung
Unterart der Bekanntmachung: 33
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 23/04/2025 23:14:57 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 267720-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 81/2025
Datum der Veröffentlichung: 25/04/2025