268606-2026 - Ergebnis
Frankreich – Umfragengestaltung – Conception, et le cas échéant suivi d'exécution, de schémas directeurs immobiliers et énergétiques relatifs au patrimoine immobilier des membres du SIGERLy
OJ S 76/2026 20/04/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: SIGERLY
E-Mail: vivien.jaunet@sigerly.fr
Rechtsform des Erwerbers: Von einer lokalen Gebietskörperschaft kontrollierte Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Wohnungswesen und kommunale Einrichtungen
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Conception, et le cas échéant suivi d'exécution, de schémas directeurs immobiliers et énergétiques relatifs au patrimoine immobilier des membres du SIGERLy
Beschreibung: Les schémas directeurs immobiliers et énergétiques sont un outil prospectif servant d'aide à la décision, destiné à mieux gérer les actifs immobiliers afin de les maintenir en bon état, améliorer leur qualité d'usage, rationaliser leur occupation, renforcer leur performance énergétique et ainsi maîtriser leur coût global. Les SDIE constituent un préalable essentiel à l'engagement de travaux de rénovation énergétique du patrimoine bâti que les membres du SIGERLy vont avoir à mettre en oeuvre au cours des prochaines décennies, car ces documents établissent notamment un ciblage clair des biens concernés et des échéances prévisionnelles. C'est pourquoi le SIGERLy souhaite aider ses membres à s'engager dans la conception et dans le suivi d'exécution de tels outils. Deux lots sont prévus, différenciant la technique d'achat et le nombre d'attributaires en fonction du niveau de maturité des membres du SIGERLy.
Kennung des Verfahrens: f6a15051-b42e-4fda-9d35-08c2addf2f14
Vorherige Bekanntmachung: 0c630f36-f5e5-4f8f-84d2-1d3d03ae33c1-01
Interne Kennung: 202515
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 79311100 Umfragengestaltung
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Prestations de conception, et le cas échéant de suivi d'exécution, du SDIE des membres du syndicat ne disposant pas de données patrimoniales ou énergétiques consolidées ou n'ayant pas mis en place une organisation interne dédiée au pilotage et au suivi du projet de SDIE, ou à la validation des livrables.
Beschreibung: Ce lot recouvre notamment les situations dans lesquelles les membres concernés : - ne disposent pas de diagnostics, d'audits ou de plans techniques récents ; - disposent de données de consommation ou d'occupation incomplètes ; Cette liste est non exhaustive.
Interne Kennung: 202515L01
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 79311100 Umfragengestaltung
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: Options non autorisées
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Prestations réalisées sur le territoire des membres du SIGERLy concernés
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
Weitere Informationen zur Verlängerung: En cas d'application de la totalité des renouvellements, le contrat peut durer jusqu'à 48 mois
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Bezeichnung: Prix
Beschreibung: Le jugement de l'offre financière des candidats s'effectue sur un total de 40 points, par application de la formule de notation suivante au montant total hors taxes du détail quantitatif estimatif : 40 x (offre la moins disante/offre notée)
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Valeur technique
Beschreibung: Le jugement de la valeur technique est effectué sur un total de 60 points, dans le respect du règlement de la consultation.
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Le jugement de la valeur technique est effectué sur un total de 60 points, dans le respect du règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung, teilweise mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb, teilweise ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Recours contre la procédure ou le contrat peut être exercé auprès du tribunal administratif de Lyon : - par référé précontractuel, à exercer avant la signature du contrat dans le délai de standstill précisé par l'acheteur, et d'au moins 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet de l'offre ; - par référé contractuel ouvert jusqu'à l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut de la publication d'un tel avis, durant un délai de 6 mois partant de la signature du marché ; - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois courant à compter de la mise en oeuvre des modalités de publicité appropriées ; - recours pour excès de pouvoir dirigé contre la décision d'attribution du marché, courant pendant 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SIGERLY
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SIGERLY
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Prestations de conception, et le cas échéant de suivi d'exécution, des Schémas Directeurs Immobiliers et Énergétiques (SDIE) pour les membres du syndicat disposant déjà d'éléments de connaissance et d'une équipe interne identifiée pour assurer le suivi du projet et la validation des livrables.
Beschreibung: Ce lot vise notamment les situations dans lesquelles les membres concernés : - disposent de diagnostics, audits énergétiques ou inventaires patrimoniaux récents ; - disposent de données techniques et énergétiques exploitables ; Cette liste est non exhaustive.
Interne Kennung: 202515L02
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 79311100 Umfragengestaltung
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: Options non autorisées
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Prestations réalisées sur le territoire des membres du SIGERLy concernés
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
Weitere Informationen zur Verlängerung: En cas d'application de la totalité des renouvellements, le contrat peut durer jusqu'à 48 mois
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Bezeichnung: Prix
Beschreibung: La formule de notation évalue deux aspects de l'offre financière des candidats sur un total de 40 points comme suit : 20 x (montant total du bordereau des plafonds de prix le moins disant/montant total du bordereau des plafonds de prix noté), + 20 x (montant total de la simulation de prix forfaitaire la moins disante/montant total de la simulation de prix forfaitaire notée) Pour de plus amples informations, se reporter à l'article 11.1. du règlement de la consultation.
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Valeur technique
Beschreibung: Le jugement de la valeur technique est effectué sur un total de 60 points, dans le respect du règlement de la consultation.
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Le jugement de la valeur technique est effectué sur un total de 60 points, dans le respect du règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung, teilweise mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb, teilweise ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Recours contre la procédure ou le contrat peut être exercé auprès du tribunal administratif de Lyon : - par référé précontractuel, à exercer avant la signature du contrat dans le délai de standstill précisé par l'acheteur, et d'au moins 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet de l'offre ; - par référé contractuel ouvert jusqu'à l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut de la publication d'un tel avis, durant un délai de 6 mois partant de la signature du marché ; - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois courant à compter de la mise en oeuvre des modalités de publicité appropriées ; - recours pour excès de pouvoir dirigé contre la décision d'attribution du marché, courant pendant 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SIGERLY
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SIGERLY
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 1 400 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: EGIS CONSEIL
Angebot: 
Kennung des Angebots: 1128811_offre_1151172_708697
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 202515L01
Titel: Le présent lot a pour objet les prestations de conception, et le cas échéant de suivi d'exécution, du SDIE des membres du syndicat ne disposant pas de données patrimoniales ou énergétiques consolidées ou n'ayant pas mis en place une organisation interne dédiée au pilotage et au suivi du projet de SDIE, ou à la validation des livrables.
Datum des Vertragsabschlusses: 02/03/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SIGERLY
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 9
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: EGIS CONSEIL
Angebot: 
Kennung des Angebots: 1128811_offre_1151172_708697
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 202515L02 - 1er attributaire
Titel: Le présent lot a pour objet les prestations de conception, et le cas échéant de suivi d'exécution, des Schémas Directeurs Immobiliers et Énergétiques (SDIE) pour les membres du syndicat disposant déjà d'éléments de connaissance et d'une équipe interne identifiée pour assurer le suivi du projet et la validation des livrables.
Datum des Vertragsabschlusses: 02/03/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SIGERLY
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Tbmaestro
Angebot: 
Kennung des Angebots: 1128811_offre_1151172_740241
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 202515L02 - 2d attributaire
Titel: Le présent lot a pour objet les prestations de conception, et le cas échéant de suivi d'exécution, des Schémas Directeurs Immobiliers et Énergétiques (SDIE) pour les membres du syndicat disposant déjà d'éléments de connaissance et d'une équipe interne identifiée pour assurer le suivi du projet et la validation des livrables.
Datum des Vertragsabschlusses: 02/03/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SIGERLY
Wettbewerbsgewinner: 
Leiter der anbietenden Partei: Algoe
Offizielle Bezeichnung: Emenda
Offizielle Bezeichnung: Repaire
Offizielle Bezeichnung: Stonal
Angebot: 
Kennung des Angebots: 1128811_offre_1151172_8
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 202515L02 - 3ème attributaire
Titel: Le présent lot a pour objet les prestations de conception, et le cas échéant de suivi d'exécution, des Schémas Directeurs Immobiliers et Énergétiques (SDIE) pour les membres du syndicat disposant déjà d'éléments de connaissance et d'une équipe interne identifiée pour assurer le suivi du projet et la validation des livrables.
Datum des Vertragsabschlusses: 02/03/2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SIGERLY
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 9
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: SIGERLY
Registrierungsnummer: 20005849300053
Postanschrift: 1 esplanade Miriam Makeba
Stadt: VILLEURBANNE
Postleitzahl: 69100
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
E-Mail: vivien.jaunet@sigerly.fr
Telefon: +33 472788482
Internetadresse: https://www.sigerly.fr/
Profil des Erwerbers: https://sigerly.e-marchespublics.com
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon
Registrierungsnummer: 17690005800015
Postanschrift: PAAL JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES 184 RUE DUGUESCLIN
Stadt: LYON
Postleitzahl: 69003
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: EGIS CONSEIL
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 379 145 527 00113
Stadt: Montreuil
Postleitzahl: 93100
Land, Gliederung (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tbmaestro
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleines Unternehmen
Registrierungsnummer: 53377351100035
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75010
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Algoe
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 35288592500029
Stadt: Ecully
Postleitzahl: 69134
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Leiter der anbietenden Partei
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: Emenda
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleines Unternehmen
Registrierungsnummer: 751 387 689 00050
Stadt: SAINT-HERBLAIN
Postleitzahl: 44800
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Offizielle Bezeichnung: Repaire
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinstunternehmen
Registrierungsnummer: 952 601 847 00017
Stadt: SAINT-HERBLAIN
Postleitzahl: 44800
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Offizielle Bezeichnung: Stonal
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 82958943100016
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75008
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Offizielle Bezeichnung: DEMATIS
Registrierungsnummer: 45072478600030
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75015
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
E-Mail: contact@dematis.com
Telefon: +33 172365548
Internetadresse: www.dematis.com
Rollen dieser Organisation: 
TED eSender
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: f3cd5337-22db-40e9-8890-6a76367a22c5  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 16/04/2026 15:40:07 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 268606-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 76/2026
Datum der Veröffentlichung: 20/04/2026