269602-2025 - Wettbewerb
Frankreich – Lehrbedarf – Fournitures et manuels scolaires - Relance Lot 01 Fournitures scolaires et périscolaires La présente consultation fait l'objet d'une relance du lot 01 à la suite d'une déclaration sans suite d'une première procédure pour motif d'intérêt général (redéfinition du besoin)
OJ S 81/2025 25/04/2025
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Ville de Thionville
E-Mail: compub@mairie-thionville.fr
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fournitures et manuels scolaires - Relance Lot 01 Fournitures scolaires et périscolaires La présente consultation fait l'objet d'une relance du lot 01 à la suite d'une déclaration sans suite d'une première procédure pour motif d'intérêt général (redéfinition du besoin)
Beschreibung: Montant HT minimum et maximum pour la durée initiale du contrat : 75 000.00 euro(s) HT et 112 500.00 euro(s) H.T. L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Un rabais sera appliqué pour les prestations non prévues au bordereau de prix unitaires. Les candidats fourniront les échantillons tels que mentionné dans le règlement de la consultation et conformément à la liste des échantillons à l'adresse suivante : Hôtel de Ville À l'attention de Madame Ludivine NAPOLI Bâtiment D, Rez-de-chaussée rue Georges Ditsch BP 30352 57125 THIONVILLE La mention suivante devra figurer sur l'enveloppe contenant les échantillons : « AO25/022 - Fournitures et manuels scolaires - Lot 1 : Fournitures scolaires et périscolaires» « NE PAS OUVRIR ». Les échantillons seront remis gratuitement par les candidats et ne pourront faire l'objet d'un paiement. Aucun échantillon ne sera restitué aux candidats
Kennung des Verfahrens: c70b0da4-6550-41c2-acfa-609598e11a0e
Interne Kennung: AO25/022
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39162110 Lehrbedarf
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39162110 Lehrbedarf
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Thionville  
Stadt: Thionville
Postleitzahl: 57100
Land, Gliederung (NUTS): Moselle (FRF33)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure de limite prévues. Si un nouveau plis est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: Fournitures et manuels scolaires - Relance Lot 01 Fournitures scolaires et périscolaires La présente consultation fait l'objet d'une relance du lot 01 à la suite d'une déclaration sans suite d'une première procédure pour motif d'intérêt général (redéfinition du besoin)
Beschreibung: Montant HT minimum et maximum pour la durée initiale du contrat : 75 000.00 euro(s) HT et 112 500.00 euro(s) H.T. L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Un rabais sera appliqué pour les prestations non prévues au bordereau de prix unitaires. Les candidats fourniront les échantillons tels que mentionné dans le règlement de la consultation et conformément à la liste des échantillons à l'adresse suivante : Hôtel de Ville À l'attention de Madame Ludivine NAPOLI Bâtiment D, Rez-de-chaussée rue Georges Ditsch BP 30352 57125 THIONVILLE La mention suivante devra figurer sur l'enveloppe contenant les échantillons : « AO25/022 - Fournitures et manuels scolaires - Lot 1 : Fournitures scolaires et périscolaires» « NE PAS OUVRIR ». Les échantillons seront remis gratuitement par les candidats et ne pourront faire l'objet d'un paiement. Aucun échantillon ne sera restitué aux candidats
Interne Kennung: F-PF-1636904
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39162110 Lehrbedarf
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39162110 Lehrbedarf
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Thionville  
Stadt: Thionville
Postleitzahl: 57100
Land, Gliederung (NUTS): Moselle (FRF33)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/07/2025
Enddatum der Laufzeit: 31/05/2026
5.1.4.
Verlängerung
Weitere Informationen zur Verlängerung: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium: 
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet

Kriterium: 
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung des Eignungskriteriums: Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Qualité des produits (selon échantillons)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Gestion des commandes - Sav (selon cadre de réponse)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636904
Ad-hoc-Kommunikationskanal: 
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636904
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: 
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:30:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la notification. Modalités de règlement des comptes selon le CCAG- FCS. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Les prix sont ajustables annuellement, par référence au prix public. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur, soit 30 jours. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut-être menée en application des articles L.2194-1 1° et R. 2194-1 du Code de la commande publique
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable de Nancy
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Mairie de Thionville
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Greffe du Tribunal de Strasbourg
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: DBD0BB89-D02D-BA5A-C044E01143601694
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
E-Mail: publications-joue@aws-france.com
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Ville de Thionville
Registrierungsnummer: 57830
Postanschrift: Rue Georges Ditsch Bâtiment D 2e étage
Stadt: Thionville
Postleitzahl: 57125
Land, Gliederung (NUTS): Moselle (FRF33)
Land: Frankreich
Kontaktperson: CUNY Pierre
E-Mail: compub@mairie-thionville.fr
Telefon: 0382523235
Internetadresse: http://www.thionville.fr
Profil des Erwerbers: https://www.thionville.fr/ma-ville/finances/marche
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Mairie de Thionville
Registrierungsnummer: DBD0BBA6-C113-0097-58B7BAD744EE3BDE
Postanschrift: rue Georges Ditsch Bâtiment D 2e étage
Stadt: Thionville
Postleitzahl: 57125
Land, Gliederung (NUTS): Moselle (FRF33)
Land: Frankreich
E-Mail: compub@mairie-thionville.fr
Telefon: 0382540966
Rollen dieser Organisation: 
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Strasbourg
Registrierungsnummer: DBD0BBB3-9047-054E-1B5186D5D9BD62AE
Postanschrift: 31, avenue de la Paix
Stadt: Strasbourg
Postleitzahl: 67070
Land, Gliederung (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Telefon: 0388212323
Fax: 0388364466
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable de Nancy
Registrierungsnummer: DBD0BBC1-FD6A-A4E8-654D548AA0DD58B0
Postanschrift: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Stadt: Nancy
Postleitzahl: 54038
Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Land: Frankreich
E-Mail: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Telefon: 0383342771
Rollen dieser Organisation: 
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Registrierungsnummer: DBD0BBCF-EED1-F73D-E713016DAA7A30EE
Postanschrift: 31 avenue de la Paix
Stadt: Strasbourg
Postleitzahl: 67070
Land, Gliederung (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Telefon: 0388212323
Rollen dieser Organisation: 
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: ae8e8397-3afa-455c-96bf-b501d847a8cf  -  01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 23/04/2025 15:13:21 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 269602-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 81/2025
Datum der Veröffentlichung: 25/04/2025