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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Commune d'HYERES
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: ESPACES VERTS - Travaux de débroussaillement, d'entretien, de remise en état et d'amélioration des pistes DFCI
Beschreibung: Les travaux à exécuter sont situés sur le territoire de la commune d'Hyères Les Palmiers. Ils concernent les propriétés communales ainsi que les propriétés privées conformément aux dispositions de la loi forestière n° 2001 - 602 du 9 Juillet 2001, qui permet au Maire de la Commune de faire exécuter sur une profondeur de 50 mètres autour des habitations, une zone de protection et suivant les dispositions du Code Forestier en vigueur. Des débroussaillements et travaux sur DFCI pourront également être effectués sur l'île de Porquerolles qui possède des pistes forestières type DFCI (28 hectares). Au vu de l'importance des surfaces à débroussailler, ces débroussaillements peuvent s'étaler sur plusieurs jours.
Kennung des Verfahrens: 1088dfae-11f9-4bdf-ac2d-b8fa5c3d7534
Vorherige Bekanntmachung: cdf854fc-06e7-416b-82b0-a46219434586-01
Interne Kennung: AOO0825
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77231000 Verwaltung in der Forstwirtschaft
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: HYERES
Postleitzahl: 83400
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Tout le territoire de la commune d'HYERES
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 : Travaux de débroussaillement
Beschreibung: Le présent marché a pour objet des travaux de débroussaillement en forêt vocation réglementaire et/ou à usage public ; des abords des pistes DFCI, prairies et autres espaces naturels et péri-urbains. Des débroussaillements pourront également être effectués sur l'île de Porquerolles qui possède des pistes forestières type DFCI (28 hectares). Au vu de l'importance des surfaces à débroussailler, ces débroussaillements peuvent s'étaler sur plusieurs jours.
Interne Kennung: AOO0825-01
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Zusätzliche Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77231000 Verwaltung in der Forstwirtschaft
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45111220 Gestrüppentfernungsarbeiten
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - Nombre de reconductions : 3 En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: HYERES
Postleitzahl: 83400
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Sur tout le territoire de la commune d'HYERES
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 20/04/2026
Laufzeit: 45 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt ganz oder teilweise aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Chaque marché est conclu à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement jusqu'au 31/12/2026. Puis, il est renouvelable trois fois, par tacite reconduction, par périodes successives d'un an. Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Capacité juridique : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Capacité économique et financière du candidat : Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché. Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché. Les offres initiales par mail ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du Règlement de la Consultation.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations jugé d'après le montant TTC au DENC, le cas échéant corrigé.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique jugée d'après la grille de notation.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Performances environnementales jugées d'après la grille de notation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Toulon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune d'HYERES
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Toulon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Commune d'HYERES
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 2 : Travaux d'entretien, de remise en état et d'amélioration des pistes DFCI
Beschreibung: Le présent marché a pour objet les travaux d'entretien, de remise en état et d'amélioration des pistes DFCI. Sur le territoire de la commune d'HYERES et sur l'île de Porquerolles.
Interne Kennung: AOO0825-02
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45233140 Straßenarbeiten
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - Nombre de reconductions : 3 En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: HYERES
Postleitzahl: 83400
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Sur tout le territoire de la commune d'HYERES
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 17/04/2026
Laufzeit: 45 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt ganz oder teilweise aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Chaque marché est conclu à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement jusqu'au 31/12/2026. Puis, il est renouvelable trois fois, par tacite reconduction, par périodes successives d'un an. Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Capacité juridique : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Capacité économique et financière du candidat : Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché. Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché. Les offres initiales par mail ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du Règlement de la Consultation.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations jugé d'après le montant TTC au DENC, le cas échéant corrigé.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Performances environnementales jugées d'après la grille de notation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Toulon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune d'HYERES
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Toulon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Commune d'HYERES
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 1 250 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 1 250 000,00 EUR
Ungefährer Wert der Rahmenvereinbarungen: 712 073,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 937 500,00 EUR
Neu geschätzter Wert der Rahmenvereinbarung: 529 362,50 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Groupement SAS CLM ENVIRONNEMENT (mandataire) / SARL SN PROVENCALE D’ENVIRONNEMENT
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre du Groupement SAS CLM ENVIRONNEMENT (mandataire) / SARL PROVENCALE D’ENVIRONNEMENT
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 937 500,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2026AOO082501
Datum des Vertragsabschlusses: 20/04/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: cdf854fc-06e7-416b-82b0-a46219434586-01
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Commune d'HYERES
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 6
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 312 500,00 EUR
Neu geschätzter Wert der Rahmenvereinbarung: 182 710,50 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: SAS ENTREPRISE MONTI NANNI
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre de SAS ENTEPRISE MONTI NANNI
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 312 500,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2026AOO082502
Datum des Vertragsabschlusses: 17/04/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: cdf854fc-06e7-416b-82b0-a46219434586-01
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Commune d'HYERES
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Commune d'HYERES
Registrierungsnummer: 21830069700016
Postanschrift: 12, Avenue Joseph Clotis
Stadt: HYERES Cedex
Postleitzahl: 83412
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Telefon: 0494007832
Fax: 0494007981
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Toulon
Registrierungsnummer: 13000525900010
Postanschrift: 5 Rue Racine
Stadt: TOULON
Postleitzahl: 83041
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Telefon: 0494427930
Fax: 0494427989
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Groupement SAS CLM ENVIRONNEMENT (mandataire) / SARL SN PROVENCALE D’ENVIRONNEMENT
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleines Unternehmen
Registrierungsnummer: 81920927100017
Postanschrift: 213 Rue de la Montagne Espace NOVA
Stadt: FREJUS
Postleitzahl: 83600
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Telefon: 0954475724
Fax: 0494546545
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: SAS ENTREPRISE MONTI NANNI
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleines Unternehmen
Registrierungsnummer: 99773952900037
Postanschrift: 399 Chemin de l'Estagnol
Stadt: LA CRAU
Postleitzahl: 83260
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Telefon: 0494125464
Fax: 0494125465
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: f821edf9-c8ab-4854-9011-0e721eb137a2 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 22/04/2026 11:20:33 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 279347-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 79/2026
Datum der Veröffentlichung: 23/04/2026