1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: LA CIOTAT SHIPYARDS
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Wohnungswesen und kommunale Einrichtungen
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fourniture de 3 bogies de rechange pour le chariot de transfert 2000T sur le site des Chantiers Navals de La Ciotat
Beschreibung: La prestation porte sur la fourniture de trois (3) bogies complets, compatibles avec les spécifications techniques du système en place ou équivalents. Elle comprend également la livraison sur site, la remise de la documentation technique, ainsi que les services de garantie et de maintenance, conformément aux exigences du cahier des charges joint à la consultation.
Kennung des Verfahrens: 353e5f44-3d9e-4f59-8b63-1e52ccc8b490
Interne Kennung: 2025_bogies_GP
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42415000 Gabelstapler, Kraftkarren, Bahnhofs-Zugkraftkarren
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Chantiers Navals 46 Quai François Mitterrand
Stadt: La Ciotat
Postleitzahl: 13600
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
Code de la commande publique - La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure suivante : Procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5).
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Fourniture de 3 bogies de rechange pour le chariot de transfert 2000T sur le site des Chantiers Navals de La Ciotat
Beschreibung: La prestation porte sur la fourniture de trois (3) bogies complets, compatibles avec les spécifications techniques du système en place ou équivalents. Elle comprend également la livraison sur site, la remise de la documentation technique, ainsi que les services de garantie et de maintenance, conformément aux exigences du cahier des charges joint à la consultation.
Interne Kennung: 2025_bogies_GP
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42415000 Gabelstapler, Kraftkarren, Bahnhofs-Zugkraftkarren
Menge: 3 Stück
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: La Ciotat
Postleitzahl: 13600
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 15/07/2025
Laufzeit: 18 Wochen
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für den Teilnahmeantrag
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions décrites au règlement de consultation. La visite est programmée le 23/05/2025 à 10h00. Les informations relatives à cette visite sont disponibles auprès du secrétariat : amenagement@laciotat-shipyards.com . À l'issue de cette visite obligatoire, un registre mis à disposition sur le site devra être signé par les candidats. Aucune attestation ne visite ne sera en conséquence délivrée. Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier « Candidature » les pièces suivantes : 1/ Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. 2/ Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 complété sur ce point ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. 3/ Les pièces définies ci-dessous permettant la vérification de leur aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités techniques et professionnelles : Aptitude à exercer l'activité professionnelle : - Les informations figurant sur le Kbis - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. Capacité économique et financière : - La déclaration du candidat (DC2 ou équivalent) avec la déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires correspondant aux prestations auxquelles se réfère le contrat, réalisées au cours des 3 dernières années. Capacités techniques et professionnelles : - Références professionnelles des 5 dernières années précisant la nature exacte des prestations, le lieu d'intervention, le maître d'ouvrage, le montant des fournitures/travaux et l'année de réalisation - Et/ou attestation de qualification professionnelle, délivrée par un organisme reconnu. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant listées au règlement de consultation. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché. En ce cas, il pourra produire une attestation du sous-traitant actant de son engagement à intervenir en cas d'attribution du marché. Le marché est unique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Un seul marché sera passé pour la réalisation des prestations. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Pas de possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. Prestations concernées : Fourniture de bogies supplémentaires (limité à 300kEuros)
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Frist für die Anforderung zusätzlicher Informationen: 03/06/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 10/06/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 90 Tage
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 10/06/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Nicht zulässig
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal judiciaire de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché et référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: LA CIOTAT SHIPYARDS
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal judiciaire de Marseille
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: LA CIOTAT SHIPYARDS
Registrierungsnummer: 40197455500013
Abteilung: Aménagement
Postanschrift: 46 quai François Mitterrand CS 40116
Stadt: La ciotat cedex
Postleitzahl: 13703
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Telefon: +33 442838021
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal judiciaire de Marseille
Registrierungsnummer: 00
Postanschrift: 6 Rue Joseph Autran
Stadt: Marseille
Postleitzahl: 13006
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Telefon: +33 491155050
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 8bfcee06-06c4-4b09-bce8-5c482a68fec8 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 07/05/2025 08:50:24 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 295060-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 89/2025
Datum der Veröffentlichung: 08/05/2025