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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Ville de L'Isle sur la Sorgue
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Travaux pour la création d'un complexe sportif sur le site de l'hippodrome Saint Gervais sur la Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue - Phase 2 - Terrains de football synthétiques, tribune et vestiaires (12 lots)
Beschreibung: Travaux pour la création d'un complexe sportif sur le site de l'hippodrome Saint Gervais sur la Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue - Phase 2 - Terrains de football synthétiques, tribune et vestiaires (12 lots) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique (CCP). Le marché prend effet à sa date de notification et s'achève à l'expiration de la garantie de parfait achèvement. Le contrat comporte une tranche ferme (terrain de football d'honneur synthétique, la tribune et les vestiaires) et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges des lots concernés (articles R2113-4 à 6 du CCP). (TO1) : second terrain de football synthétique : seuls les lots 1, 2 et 3 sont concernés (TO2) : Evacuation de la terre végétale décapée sur la tranche ferme : seul le lot 1 est concerné (TO3) : Evacuation de la terre végétale décapée sur la TO1 : seul le lot 1 est concerné (TO4) : Couche argileuse des noues de la tranche ferme : seul le lot 1 est concerné Le délai global pour l'exécution des travaux de l'ensemble des prestations de cette opération est estimé à 49 semaines (Tranche ferme + tranches optionnelles) La tranche ferme est d'une durée prévisionnelle totale de 40 semaines et la tranche optionnelle (TO1) de 19 semaines à compter de la notification de l'OS de démarrage des prestations (cf. planning prévisionnel fourni au DCE). Les tranches optionnelles TO2, TO3 et TO4 s'inscrivent dans les délais d'exécution du lot N°1 TERRASSEMENT VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS La période de préparation de la tranche ferme est d'une durée de 7 semaines à compter de l'OS de démarrage des prestations (à titre indicatif la date de notification du marché est estimée au 23 juillet 2025 et la notification de l'OS de démarrage est envisagée au 28 juillet 2025) Uniquement pour le lot 2 (infrastructures sportives) : les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle (PSE1) : Plus-value pour la fourniture et mise en oeuvre d'un complexe de jeu plus vertueux cf article 9 du CCTP Il n' y a pas de variantes exigées et les variantes proposées par les candidats ne sont pas autorisées
Kennung des Verfahrens: 5d41e3f0-ac31-45b2-96c7-6216a337ebcf
Interne Kennung: AO25-03
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Il est appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. La mission sera financée selon les modalités suivantes : Financement sur le budget Ville de la Commune. Les dispositions relatives à l'avance sont détaillées à l'article 7 du Ccap. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Mais en cas de groupement conjoint le mandataire doit être solidaire. Restrictions liées à la présentation des candidatures uniquement pour le lot N°2 (infrastructures sportives) et le lot N°3 (éclairage sportif) : La même entreprise ne peut pas présenter plusieurs candidatures, en agissant à la fois : - en qualité de candidat individuel ou de mandataire d'un groupement et membre d'un ou plusieurs groupements. Toutefois un candidat peut être membre de plusieurs groupements en tant que co-traitant ou sous-traitant s'il n'est ni mandataire d'un autre groupement ou candidat individuel. Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 8.2 du Rc. L'accès aux documents de la consultation (Dce) est gratuit, complet, direct et sans restriction sur le site : http://www.marches-publics.info. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Aucune demande d'envoi du Dce sur support physique électronique n'est autorisée. Transmission électronique obligatoire
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 12
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 12
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: TERRASSEMENT - VRD - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Beschreibung: TERRASSEMENT - VRD - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Interne Kennung: 01
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45112500 Erdbewegungsarbeiten
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges Les lots concernés par les tranches sont : To1 (lots 1, 2 et 3), To2 (lot 1), To3 (lot 1) et To4 (lot 1), Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 28/07/2025
Laufzeit: 40 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La tranche ferme (terrain de football d'honneur, la tribune et les vestiaires) est d'une durée totale de 40 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations La tranche optionnelle To1 (second terrain de football synthétique) est d'une durée totale prévisionnelle de 19 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations Pour le lot 1 le délai d'exécution global toutes les tranches comprises est de 59 semaines Le lot N°1 est concerné par les 4 tranches : To1, To2, To3 et To4
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix forfaitaires sont révisables. Pour la tranche optionnelle TO1, les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi qu'un critère de jugement des offres sur la performance environnementale
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: INFRASTRUCTURES SPORTIVES
Beschreibung: INFRASTRUCTURES SPORTIVES
Interne Kennung: 02
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges Les lots concernés par les tranches sont : To1 (lots 1, 2 et 3), To2 (lot 1), To3 (lot 1) et To4 (lot 1), Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 28/07/2025
Laufzeit: 40 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La tranche ferme (terrain de football d'honneur, la tribune et les vestiaires) est d'une durée totale de 40 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations La tranche optionnelle (second terrain de football synthétique) est d'une durée totale prévisionnelle de 19 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations Pour le lot 2 le délai d'exécution global toutes les tranches comprises est de 59 semaines Le lot 2 (infrastructures sportives) comporte une prestation supplémentaire éventuelle à laquelle le candidat doit répondre obligatoirement Le lot 2 est concernée par la tranche optionnelle To1 uniquement
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix forfaitaires sont révisables. Pour la tranche optionnelle TO1, les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi qu'un critère de jugement des offres sur la performance environnementale
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: ECLAIRAGE SPORTIF
Beschreibung: ECLAIRAGE SPORTIF
Interne Kennung: 03
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45316100 Installation von Beleuchtungsanlagen im Freien
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges Les lots concernés par les tranches sont : To1 (lots 1, 2 et 3), To2 (lot 1), To3 (lot 1) et To4 (lot 1), Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 28/07/2025
Laufzeit: 40 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La tranche ferme (terrain de football d'honneur, la tribune et les vestiaires) est d'une durée totale de 40 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations La tranche optionnelle (second terrain de football synthétique) est d'une durée totale prévisionnelle de 19 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations Pour le lot 3 le délai d'exécution global toutes les tranches comprises est de 59 semaines Le lot 3 est concerné par la tranche optionnelle To1 uniquement
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix forfaitaires sont révisables. Pour la tranche optionnelle TO1, les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi qu'un critère de jugement des offres sur la performance environnementale
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: FONDATIONS GROS oeUVRE
Beschreibung: FONDATIONS GROS oeUVRE
Interne Kennung: 04
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45262210 Fundamentierungsarbeiten
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges Les lots concernés par les tranches sont : To1 (lots 1, 2 et 3), To2 (lot 1), To3 (lot 1) et To4 (lot 1), Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 28/07/2025
Laufzeit: 40 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La tranche ferme (terrain de football d'honneur, la tribune et les vestiaires) est d'une durée totale de 40 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations Le lot N°4 n'est pas concerné par les tranches optionnelles Il est exigé du lot 4 la réalisation d'un constat d'huissier pendant la période de préparation
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix forfaitaires sont révisables. Pour la tranche optionnelle TO1, les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi qu'un critère de jugement des offres sur la performance environnementale
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Los: LOT-0005
Titel: CHARPENTE COUVERTURE ETANCHEITE
Beschreibung: CHARPENTE COUVERTURE ETANCHEITE
Interne Kennung: 05
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45261000 Errichtung von Dachstühlen sowie Dachdeckarbeiten und zugehörige Arbeiten
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges Les lots concernés par les tranches sont : To1 (lots 1, 2 et 3), To2 (lot 1), To3 (lot 1) et To4 (lot 1), Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 28/07/2025
Laufzeit: 40 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La tranche ferme (terrain de football d'honneur, la tribune et les vestiaires) est d'une durée totale de 40 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations Le lot N°5 n'est pas concerné par les tranches optionnelles
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix forfaitaires sont révisables. Pour la tranche optionnelle TO1, les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi qu'un critère de jugement des offres sur la performance environnementale
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE
Beschreibung: MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE
Interne Kennung: 06
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 44316500 Schmiedewaren
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges Les lots concernés par les tranches sont : To1 (lots 1, 2 et 3), To2 (lot 1), To3 (lot 1) et To4 (lot 1), Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 28/07/2025
Laufzeit: 40 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La tranche ferme (terrain de football d'honneur, la tribune et les vestiaires) est d'une durée totale de 40 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations Le lot N°6 n'est pas concerné par les tranches optionnelles
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix forfaitaires sont révisables. Pour la tranche optionnelle TO1, les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi qu'un critère de jugement des offres sur la performance environnementale
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Los: LOT-0007
Titel: MENUISERIE INTERIEURE BOIS
Beschreibung: MENUISERIE INTERIEURE BOIS
Interne Kennung: 07
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45421000 Bautischlerarbeiten
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges Les lots concernés par les tranches sont : To1 (lots 1, 2 et 3), To2 (lot 1), To3 (lot 1) et To4 (lot 1), Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 28/07/2025
Laufzeit: 40 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La tranche ferme (terrain de football d'honneur, la tribune et les vestiaires) est d'une durée totale de 40 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations Le lot N°7 n'est pas concerné par les tranches optionnelles
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix forfaitaires sont révisables. Pour la tranche optionnelle TO1, les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi qu'un critère de jugement des offres sur la performance environnementale
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Los: LOT-0008
Titel: PLATRERIE FAUX PLAFOND PEINTURE
Beschreibung: PLATRERIE FAUX PLAFOND PEINTURE
Interne Kennung: 08
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45410000 Putzarbeiten
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges Les lots concernés par les tranches sont : To1 (lots 1, 2 et 3), To2 (lot 1), To3 (lot 1) et To4 (lot 1), Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 28/07/2025
Laufzeit: 40 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La tranche ferme (terrain de football d'honneur, la tribune et les vestiaires) est d'une durée totale de 40 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations Le lot N°8 n'est pas concerné par les tranches optionnelles
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix forfaitaires sont révisables. Pour la tranche optionnelle TO1, les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi qu'un critère de jugement des offres sur la performance environnementale
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Los: LOT-0009
Titel: REVETEMENT SOLS DURS ET SOUPLES
Beschreibung: REVETEMENT SOLS DURS ET SOUPLES
Interne Kennung: 09
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45432130 Bodenbelagsarbeiten
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges Les lots concernés par les tranches sont : To1 (lots 1, 2 et 3), To2 (lot 1), To3 (lot 1) et To4 (lot 1), Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 28/07/2025
Laufzeit: 40 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La tranche ferme (terrain de football d'honneur, la tribune et les vestiaires) est d'une durée totale de 40 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations Le lot N°9 n'est pas concerné par les tranches optionnelles
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix forfaitaires sont révisables. Pour la tranche optionnelle TO1, les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi qu'un critère de jugement des offres sur la performance environnementale
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Los: LOT-0010
Titel: FACADES
Beschreibung: FACADES
Interne Kennung: 10
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45443000 Fassadenarbeiten
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges Les lots concernés par les tranches sont : To1 (lots 1, 2 et 3), To2 (lot 1), To3 (lot 1) et To4 (lot 1), Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 28/07/2025
Laufzeit: 40 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La tranche ferme (terrain de football d'honneur, la tribune et les vestiaires) est d'une durée totale de 40 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations Le lot N°10 n'est pas concerné par les tranches optionnelles
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix forfaitaires sont révisables. Pour la tranche optionnelle TO1, les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi qu'un critère de jugement des offres sur la performance environnementale
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Los: LOT-0011
Titel: ELECTRICITE
Beschreibung: ELECTRICITE
Interne Kennung: 11
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45311200 Elektroinstallationsarbeiten
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges Les lots concernés par les tranches sont : To1 (lots 1, 2 et 3), To2 (lot 1), To3 (lot 1) et To4 (lot 1), Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 28/07/2025
Laufzeit: 40 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La tranche ferme (terrain de football d'honneur, la tribune et les vestiaires) est d'une durée totale de 40 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations Le lot N°11 n'est pas concerné par les tranches optionnelles
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix forfaitaires sont révisables. Pour la tranche optionnelle TO1, les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi qu'un critère de jugement des offres sur la performance environnementale
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Los: LOT-0012
Titel: CHAUFFAGE VENTILLATION CLIMATISATION - APPAREIL SANITAIRE
Beschreibung: CHAUFFAGE VENTILLATION CLIMATISATION - APPAREIL SANITAIRE
Interne Kennung: 12
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45212200 Bauarbeiten für Sportanlagen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45330000 Installateurarbeiten
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies aux cahiers des charges Les lots concernés par les tranches sont : To1 (lots 1, 2 et 3), To2 (lot 1), To3 (lot 1) et To4 (lot 1), Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Hippodrome Saint Gervais 84800 Isle sur la Sorgue
Stadt: L'isle-sur-la-sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 28/07/2025
Laufzeit: 40 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: La tranche ferme (terrain de football d'honneur, la tribune et les vestiaires) est d'une durée totale de 40 semaines (période de préparation incluse) à compter de la notification de l'ordre de Service (Os) de démarrage des prestations Le lot N°12 n'est pas concerné par les tranches optionnelles
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Arbeiten
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: cf article 6.1 du Rc
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 4 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 23/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Mairie de L'Isle sur la Sorgue
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix forfaitaires sont révisables. Pour la tranche optionnelle TO1, les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ainsi qu'un critère de jugement des offres sur la performance environnementale
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 8182ADA6-A575-9928-4E0735B317F29560
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Ville de L'Isle sur la Sorgue
Registrierungsnummer: 41298
Postanschrift: Hôtel de Ville service de la commande publique, rue Carnot
Stadt: L'Isle sur la Sorgue
Postleitzahl: 84800
Land, Gliederung (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Land: Frankreich
Kontaktperson: GONZALVEZ Pierre
Telefon: 0490389650
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Nîmes
Registrierungsnummer: 8182ADC5-BD61-0A08-A7E246A60C2825C6
Postanschrift: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Stadt: Nîmes
Postleitzahl: 30941
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Telefon: 0466273700
Fax: 0466362786
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
10. Änderung
Fassung der zu ändernden vorigen Bekanntmachung: 9992d3ee-f4ae-4c50-9aef-0f9e4a4f78eb-01
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: PROCEDURE
Beschreibung der Änderungen: Remise des offres: Au lieu du 20/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 23/05/2025 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: PROCEDURE
Beschreibung der Änderungen: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/05/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 23/05/2025 à 14h00 au plus tard.
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 551502e1-c588-4bc9-9037-520de72147d3 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 16/05/2025 17:39:38 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 323559-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 96/2025
Datum der Veröffentlichung: 20/05/2025