329432-2026 - Ergebnis
Frankreich – Fahrzeuge für Abfall – Fourniture et livraison de véhicules neufs de collecte des déchets ménagers
OJ S 92/2026 13/05/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungSYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL DES DÉCHETS DE LA DORDOGNE
E-Mailcontact@smd3.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersUmweltschutz
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelFourniture et livraison de véhicules neufs de collecte des déchets ménagers
BeschreibungL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Acquisition de véhicules de collecte des déchets ménagers suivant allotissement
Kennung des Verfahrens15747411-c7c7-49f5-945f-6e300adc24ea
Interne Kennung2025-AO-022
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34144510 Fahrzeuge für Abfall
Zusätzliche Einstufung (cpv): 34144510 Fahrzeuge für Abfall
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.18 000 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelFourniture et livraison de véhicules neufs de collecte robotisée des contenants équipés de préhension F90
BeschreibungFourniture et livraison de véhicules neufs de collecte robotisée des contenants équipés de préhension F90
Interne Kennung01
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34144510 Fahrzeuge für Abfall
Zusätzliche Einstufung (cpv): 34114000 Spezialfahrzeuge
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns01/04/2026
Laufzeit12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Informationen über frühere Bekanntmachungen
Kennung der vorherigen Bekanntmachung30583-2026
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique de l'offre
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl45
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungDélai de livraison
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl5
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungDurée programme formation
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl5
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungPerformance en matière de protection de l'environnement
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl5
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungPrix
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Bordeaux
Informationen über die Überprüfungsfristen: Détails d'introduction des recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-et-Garonne ", n° 358994)
5.1.
LosLOT-0002
TitelFourniture et livraison de véhicules neufs de collecte avec grue des contenants équipés de préhension Kinshofer
BeschreibungFourniture et livraison de véhicules neufs de collecte avec grue des contenants équipés de préhension Kinshofer
Interne Kennung02
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34144510 Fahrzeuge für Abfall
Zusätzliche Einstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns01/04/2026
Laufzeit12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Informationen über frühere Bekanntmachungen
Kennung der vorherigen Bekanntmachung30583-2026
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique de l'offre
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl45
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungDélai de livraison
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl5
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungDurée programme formation
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl5
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungPerformance en matière de protection de l'environnement
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl5
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungPrix
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl40
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Bordeaux
Informationen über die Überprüfungsfristen: Détails d'introduction des recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-et-Garonne ", n° 358994)
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung18 000 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0001
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung18 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungNORD ENGINEERING FRANCE
Angebot
Kennung des AngebotsTEN-0001
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots12 000 000,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenJa
Wert der Vergabe von Unteraufträgen ist bekanntnein
Prozentanteil der Vergabe von Unteraufträgen ist bekanntnein
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags2025022aolot1
TitelFourniture et livraison de véhicules neufs de collecte robotisée des contenants équipés de préhension F90
Datum des Vertragsabschlusses06/05/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebennein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge2
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0002
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung18 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungMANJOT ENVIRONNEMENT
Angebot
Kennung des AngebotsTEN-0002
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0002
Wert des Angebots6 000 000,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenJa
Wert der Vergabe von Unteraufträgen ist bekanntnein
Prozentanteil der Vergabe von Unteraufträgen ist bekanntnein
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags2025022aolot2
TitelFourniture et livraison de véhicules neufs de collecte avec grue des contenants équipés de préhension Kinshofer
Datum des Vertragsabschlusses06/05/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebennein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge4
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungAvenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer14B1F48B-E5DB-B1EA-6E669F569AD68193
StadtSeyssinet-Pariset
Postleitzahl38170
Land, Gliederung (NUTS)Isère (FRK24)
LandFrankreich
E-Mailpublications-joue@aws-france.com
Telefon+33480041260
Rollen dieser Organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungSYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL DES DÉCHETS DE LA DORDOGNE
Registrierungsnummer88312
PostanschriftZae Rampinsolle, 105 Route d'Atur
StadtCoulounieix-Chamiers
Postleitzahl24660
Land, Gliederung (NUTS)Dordogne (FRI11)
LandFrankreich
KontaktpersonPROTANO Pascal
E-Mailcontact@smd3.fr
Telefon0971008424
Internetadressehttps://smd3.fr/
Profil des Erwerbershttps://www.marches-publics.info/
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Bordeaux
Registrierungsnummer14B1F4DF-07D1-EB56-6BDD2F25F407385A
Postanschrift9 Rue Tastet
StadtBordeaux
Postleitzahl33063
Land, Gliederung (NUTS)Gironde (FRI12)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Telefon0556993800
Fax0556243903
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungNORD ENGINEERING FRANCE
Größe des WirtschaftsteilnehmersGroßunternehmen
Registrierungsnummer1764562-1-1-1
Postanschrift2405 Rte Des Dolines
StadtValbonne
Postleitzahl06560
Land, Gliederung (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
LandFrankreich
Rollen dieser Organisation
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer
Staatsangehörigkeit des EigentümersFrankreich
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Offizielle BezeichnungMANJOT ENVIRONNEMENT
Größe des WirtschaftsteilnehmersGroßunternehmen
Registrierungsnummer1764562-1-2-1
Postanschrift7 Rue Marius Vivier Merle
StadtVenissieux
Postleitzahl69200
Land, Gliederung (NUTS)Rhône (FRK26)
LandFrankreich
Rollen dieser Organisation
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer
Staatsangehörigkeit des EigentümersFrankreich
Gewinner dieser LoseLOT-0002
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung6a82b265-5f53-43f1-a6bb-0af811785267  -  01
FormulartypErgebnis
Art der BekanntmachungBekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung12/05/2026 12:11:18 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung329432-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe92/2026
Datum der Veröffentlichung13/05/2026