348817-2026 - Ergebnis
Frankreich – Arbeiten für Wasserversorgungsrohrleitungen – Réalisation de travaux sur le réseau d’eau potable et d’assainissement y compris pose de fourreaux, de chambres de tirages et de divers regards
OJ S 97/2026 21/05/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Bauleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungCommunauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
E-Mailcommande-publique-agglo@nimes-metropole.fr
Rechtsform des ErwerbersLokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelRéalisation de travaux sur le réseau d’eau potable et d’assainissement y compris pose de fourreaux, de chambres de tirages et de divers regards
BeschreibungLe présent accord-cadre porte sur des travaux de renouvellement, de renforcement et d’extension des réseaux hydrauliques y compris pose de fourreaux, chambres de tirage, divers regards équipés sur réseaux en tout point du territoire de la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole et occasionnellement en tout point du département du Gard. La présente consultation n'est pas allotie. Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant qu'entité adjudicatrice.
Kennung des Verfahrens9dbeab96-999c-40f6-9bdf-752af22d7f94
Vorherige Bekanntmachung810260-2025
Interne Kennung25T035MM
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
Zentrale Elemente des VerfahrensLe présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations du présent lot font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques (4 attributaires maximum sous réserve d'un nombre suffisants de candidats), avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées.
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsBauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45232150 Arbeiten für Wasserversorgungsrohrleitungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232411 Bau von Schmutzwasserleitungen, 45232130 Bau von Regenwasserrohrleitungen
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Gard (FRJ12)
LandFrankreich
Zusätzliche InformationenIl n’est pas prévu de visite sur site pour ce marché.
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.90 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung180 000 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenL’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phases. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation. Il n'est pas prévu de remise d'échantillons pour la présente consultation. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Rechtsgrundlage
Andere
Code de la Commande Publique - Législation française -
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelRéalisation de travaux sur le réseau d’eau potable et d’assainissement (y compris pose de fourreaux et de chambres de tirage) sur le territoire de l'agglomération de communes de Nîmes Métropole et du département du Gard.
BeschreibungTravaux de renouvellement, de renforcement et d’extension des réseaux hydrauliques y compris pose de fourreaux, chambres de tirage, divers regards équipés sur réseaux en tout point du territoire de la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole et occasionnellement en tout point du département du Gard. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence au 6 juillet 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et s’achève à l'issue de 36 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations du présent lot font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche ou en phases. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Interne Kennung25T035MM
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsBauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45232150 Arbeiten für Wasserversorgungsrohrleitungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232130 Bau von Regenwasserrohrleitungen, 45232411 Bau von Schmutzwasserleitungen
Optionen
Beschreibung der OptionenLe présent marché est reconductible une fois pour une durée de 36 mois comme indiqué à l'article 3.1 de l'Acte d'Engagement. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la clause de réexamen prévue au CCAP.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Gard (FRJ12)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit72 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen1
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.90 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung180 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Zusätzliche InformationenEn application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique. L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour un minimum de personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR). Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT). Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation est de niveau II (DP+PGC). Au sens de l'article R. 125-17 du code de la construction et de l'habitat, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation n'est pas soumise à un contrôle technique obligatoire.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix des prestations
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl80
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl20
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleTribunal Administratif de Nîmes
ÜberprüfungsstelleTribunal Administratif de Nîmes
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstelltCommunauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstelltCommunauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal Administratif de Nîmes
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCommunauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung180 000 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0001
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung180 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Name der anbietenden ParteiFaurie SAS
Leiter der anbietenden ParteiFAURIE SAS
Offizielle BezeichnungLautier Moussac
Offizielle BezeichnungSCAIC
Angebot
Kennung des AngebotsOffre Faurie
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots1
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsOffre Faurie
Datum der Auswahl des Gewinners17/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses12/05/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat810260-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCommunauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungRAZEL-BEC
Unterauftragnehmer
Offizielle BezeichnungBRAM SAS
Angebot
Kennung des AngebotsOffre Razel
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots4
Vergabe von UnteraufträgenJa
Wert der Vergabe von Unteraufträgen ist bekanntja
Wert der Vergabe von Unteraufträgen50 000,00 EUR
Prozentanteil der Vergabe von Unteraufträgen ist bekanntnein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsOffre Razel-Bec
Datum der Auswahl des Gewinners17/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses12/05/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat810260-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCommunauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Wettbewerbsgewinner
Name der anbietenden ParteiSADE CGTH
Leiter der anbietenden ParteiSade Compagnie Générale de Travaux Hydraulique
Offizielle BezeichnungCise TP
Angebot
Kennung des AngebotsOffre Sade CGTH
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots3
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsOffre Sade
Datum der Auswahl des Gewinners17/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses12/05/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat810260-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCommunauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Wettbewerbsgewinner
Name der anbietenden ParteiSogea Sud Hydraulique
Leiter der anbietenden ParteiSogea Sud Hydraulique
Offizielle BezeichnungSCAM TP Sud-Est
Angebot
Kennung des AngebotsOffre Sogea
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnetja
Rangfolge des Angebots2
Vergabe von UnteraufträgenNein
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsOffre Sogea
Datum der Auswahl des Gewinners17/02/2026
Datum des Vertragsabschlusses12/05/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergebenja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat810260-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetCommunauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungCommunauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Registrierungsnummer24300064300045
AbteilungGard
PostanschriftColisée 2 1 Rue du Colisée
StadtNîmes cedex 9
Postleitzahl30947
Land, Gliederung (NUTS)Gard (FRJ12)
LandFrankreich
KontaktpersonDirection de la Commande Publique
E-Mailcommande-publique-agglo@nimes-metropole.fr
Telefon0434035700
Internetadressehttps://www.nimes-metropole.fr/accueil.html
Profil des Erwerbershttps://www.marches-securises.fr
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungTribunal Administratif de Nîmes
Registrierungsnummer13000192800014
AbteilungGard
Postanschrift16 Avenue Feuchères CS 88010
StadtNîmes Cedex 9
Postleitzahl30941
Land, Gliederung (NUTS)Gard (FRJ12)
LandFrankreich
KontaktpersonGreffe du Tribunal Administratif de Nîmes
E-Mailgreffe.ta-nimes@juradm.fr
Telefon0466273700
Fax0466362786
Internetadressehttp://nimes.tribunal-administratif.fr
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungFAURIE SAS
Registrierungsnummer33878625400056
AbteilungHérault
PostanschriftEcoparc - 100 Rue des Lauriers
StadtSaint-Aunes
Postleitzahl34130
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
Telefon0467161990
Rollen dieser Organisation
Bieter
Leiter der anbietenden Partei
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungRAZEL-BEC
Registrierungsnummer56213603600869
AbteilungHérault
Postanschrift1111 AVENUE JUSTIN BEC
StadtSAINT-GEORGES D’ORQUES
Postleitzahl34680
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
Telefon0467101010
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Offizielle BezeichnungSade Compagnie Générale de Travaux Hydraulique
Registrierungsnummer56207750302378
AbteilungHérault
PostanschriftZI du Salaison - 820 rue de la Marbrerie
StadtVendragues
Postleitzahl34740
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
Telefon0467876530
Rollen dieser Organisation
Bieter
Leiter der anbietenden Partei
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Offizielle BezeichnungSogea Sud Hydraulique
Registrierungsnummer32774539400129
AbteilungHérault
Postanschrift265 rue Alfred Sauvy
StadtPerols
Postleitzahl34473
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
Telefon0411288102
Rollen dieser Organisation
Bieter
Leiter der anbietenden Partei
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Offizielle BezeichnungLautier Moussac
Registrierungsnummer31975582300196
AbteilungVaucluse
PostanschriftZone d'activité Peire Plantade
StadtMoussac
Postleitzahl84102
Land, Gliederung (NUTS)Vaucluse (FRL06)
LandFrankreich
Telefon0466816187
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Offizielle BezeichnungSCAIC
Registrierungsnummer33059972100058
AbteilungGard
Postanschrift140 Avenue des Pins
StadtAles
Postleitzahl30100
Land, Gliederung (NUTS)Gard (FRJ12)
LandFrankreich
Telefon0466250196
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0009
Offizielle BezeichnungCise TP
Registrierungsnummer42856174000328
AbteilungGard
Postanschrift823 Avenue Ampère
StadtVauvert
Postleitzahl30600
Land, Gliederung (NUTS)Gard (FRJ12)
LandFrankreich
Telefon0490151950
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0010
Offizielle BezeichnungSCAM TP Sud-Est
Registrierungsnummer38398821900028
AbteilungHérault
Postanschrift825 Avenue de la Cresse Saint Martin
StadtCournonsec
Postleitzahl34660
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
Telefon0467850112
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0011
Offizielle BezeichnungBRAM SAS
Registrierungsnummer45060552200074
AbteilungHérault
Postanschrift605 Avenue Blaise Pascal
StadtCastelnau le lez
Postleitzahl34170
Land, Gliederung (NUTS)Hérault (FRJ13)
LandFrankreich
Telefon0467797105
Rollen dieser Organisation
Unterauftragnehmer
8.1.
ORG-0000
Offizielle BezeichnungPublications Office of the European Union
RegistrierungsnummerPUBL
StadtLuxembourg
Postleitzahl2417
Land, Gliederung (NUTS)Luxembourg (LU000)
LandLuxemburg
E-Mailted@publications.europa.eu
Telefon+352 29291
Internetadressehttps://op.europa.eu
Rollen dieser Organisation
TED eSender
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachungcfbd31a1-6046-4a21-882e-aa5a3d53bf84  -  01
FormulartypErgebnis
Art der BekanntmachungBekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der BekanntmachungE4
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung20/05/2026 09:50:26 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung348817-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe97/2026
Datum der Veröffentlichung21/05/2026