35093-2026 - Ergebnis
Frankreich – Öffentlicher Verkehr (Straße) – SERVICES DE TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS - Lignes régulières interurbaines et scolaires et dessertes des piscines du Pays d'Aix
OJ S 12/2026 19/01/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Métropole Aix-Marseille Provence
E-Mail: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: SERVICES DE TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS - Lignes régulières interurbaines et scolaires et dessertes des piscines du Pays d'Aix
Beschreibung: L'accord-cadre porte sur l'exploitation des lignes régulières interurbaines et scolaires et desserte des piscines du Pays d'Aix.
Kennung des Verfahrens: eadb91c0-7dcf-4061-b9c7-481ee1d8c462
Vorherige Bekanntmachung: 81f8ee13-bbd4-4074-a497-9d48d1250e00-03
Interne Kennung: 72250008
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Métropole Aix-Marseille-Provence 58 bd Charles LIVON 
Stadt: Marseille
Postleitzahl: 13007
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. L'accord-cadre est passé pour une durée de 72 mois (6 ans) à compter de sa notification. Valeur maximale tous lots (6) confondus sur la durée de l'accord-cadre de 72 mois : 430 800 000,00 euros En application de l'article 2 du Règlement de la Consultation (RC),les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats peuvent donc répondre à autant de lots qu'ils souhaitent, néanmoins un même candidat ne pourra être attributaire que de 3 lots au maximum. Nota Bene : Les candidats qui répondront à plus de 3 lots devront renseigner et signer l'annexe 3 du RC « Classement des lots par ordre de préférence du candidat » en indiquant leur ordre de préférence. Si 2 candidats présentaient le même classement, l'offre proposant le meilleur prix serait retenue. Par ailleurs, dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en prévoyant des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental et social. La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'insertion, prévue et détaillée dans le CCAP, constitue une condition d'exécution du marché. Cette clause est applicable à tous les lots. Afin de faciliter la mise en oeuvre des objectifs d'insertion, la Métropole Aix-Marseille-Provence a prévu un appui technique défini dans le CCAP. Reprise du personnel : Dans l'hypothèse où le titulaire entrant se trouverait soumis à la Convention Collective du secteur, il devra se conformer à ses obligations en matière de reprise du personnel du titulaire sortant. Le détail et les caractéristiques du personnel à reprendre pour les six (6) lots figurent en annexe 2 du RC (Reprise du personnel). Enfin, conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. La forme du groupement après l'attribution du marché n'est pas imposée. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. En cas de paiement sur compte individuel, une répartition de paiement entre chacun des membres doit obligatoirement être fournie en amont de toute demande de règlement. S'agissant de la remise des plis, conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise par voie dématérialisée est obligatoire. En cas de transmissions successives de plis, seul le dernier pli reçu sera analysé par l'acheteur. Seul est ouvert le dernier pli reçu par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis. Par conséquent, le dernier pli reçu par l'acheteur devra comporter l'ensemble des pièces de la candidature et de l'offre exigées par le règlement de consultation : La recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144-1 et suivants du code de la commande publique. Les éléments relatifs à la candidature sont listés à l'article "Pièces de la candidature" du règlement de consultation. Les éléments relatifs à l'offre sont listés à l'article "Pièces de l'offre" du règlement de consultation.
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 215 400 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 430 800 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Chaine d'Eguilles
Beschreibung: Lieux d'exécution des prestations : Article 1 du CCTP I- Lignes régulières Interurbaines : - 220 Coudoux-Aix - 240 Lambesc - Aix - 241 Lambesc - Pôle d'activité d'Aix - 287 Charleval - Aix II - Lignes scolaires : - 3400 Coudoux - Aix - 3410 Velaux-Etablissement Nativité Duranne - 3700 Eguilles-Collège Château Double - 3800 Eguilles - Aix - 4000 Lambesc - Aix - 4001 dessertes de la MFR de Garachon - 4400 Desserte du collège de la Chesneraie - 5400 Ventabren Primaires et Maternelles - 6000 Coudoux-Luynes lycée Duby - 6100 Eguilles- Luynes lycée Duby III - Desserte des piscines : - TP-Aix_Aix Pein Ciel_Claude Bollet - TP-Coudoux_Aix Claude Bollet_Plein Ciel_Vitrolles Liourat_Venelles - TP-Eguilles_Lambesc_Le Puy_Venelles - TP-Lambesc_Le Puy - TP-St Cannat_Lambesc_Le Puy_Venelles - TP-Ventabren_Aix Claude Bollet_Plein ciel_Venelles_Lambesc L'accord-cadre est passé pour une durée de 72 mois à compter de sa notification pour les montants suivants: Montant minimum de 12 900 000,00 euros HT et montant maximum de 51 600 000 euros HT.
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 07/07/2025
Laufzeit: 72 Monate
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 25 800 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 51 600 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en HT . Il sera apprécié au regard de la somme du détail quantitatif estimatif (DQE) et du bordereau des prix unitaires.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique: Sous-critère 1 :Adéquation de l'organisation de l'exploitation et du personnel affecté sur le lot: 30 % Sous-critère 2 : Procédures mises en oeuvre pour assurer la fiabilité de l'exploitation des lignes sur le lot : 30 % Sous-critère 3 : Pertinence du Graphique à plat détaillé des services voitures sur tous les périodes : 30 % Sous-critère 4 : Capacité des autocars scolaires : 10 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 25
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Sociale : Pertinence de la politique sociale, de la valorisation et de la fidélisation des métiers du transport de voyageurs au sein de l'entreprise
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Environnementale : Age moyen du parc définitif à compter de la date de remise des offres
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca, 13002 MARSEILLE Téléphone : 04 91 13 48 13 Télécopie : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site web : http://marseille.tribunal-administratif.fr Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr. Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994).Médiation : - Mission de conciliation : le tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L. 211-4 du code de justice administrative. Téléphone : 04 91 13 48 13. - Pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article R. 2197-1 du code de la commande publique : Préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE CEDEX 06) - Téléphone : 04 84 35 40 00 - Site web : https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: Haute Vallée de l'Arc
Beschreibung: Lieux d'exécution des prestations : Article 1 du CCTP I - Lignes régulières interurbaines - 110 Puyloubier-Aix - 140 Vauvenargues - Aix - 160 Trets-Aix - 161 Hauts de l'Arc - Pôle d'activité d'Aix II - Lignes scolaires : - 1700 Châteauneuf le Rouge- Primaires et Maternelles - 1900 Haut de l'Arc-Aix - 2110 dessertes du collège Jean ZAY - 2800 Peynier - Primaires et Maternelles - 2900 Puyloubier-Aix - 3000 Rousset- Primaires et Maternelles M - 6600 Haut de l'Arc-Gardanne III - Desserte des piscines : - TP-Beaurecueil-Aix Yves Blanc_Aix Claude Bollet_Plein Ciel_Fuveau - TP-Chateauneuf-Fuveau_Aix Yves Blanc_Bouc Bel Air - TP-Peynier-Fuveau_Bouc - TP-Puyloubier-Fuveau_Bouc - TP-Rousset-Fuveau_Bouc - TP-Trets-Fuveau_Bouc - TP-Vauvenargues-Aix Yves Blanc_Aix Plein Ciel_Claude Bol-let_Venelles
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 07/07/2025
Laufzeit: 72 Monate
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 39 600 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 79 200 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en HT. Il sera apprécié au regard de la somme du détail quantitatif estimatif (DQE) et du bordereau des prix unitaires.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique: Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation de l'exploitation et du personnel affecté sur le lot: 30 % Sous-critère 2 : Procédures mises en oeuvre pour assurer la fiabilité de l'exploitation des lignes sur le lot : 30 % Sous-critère 3 : Pertinence du Graphique à plat détaillé des services voitures sur tous les périodes : 30 % Sous-critère 4 : Capacité des autocars scolaires : 10 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 25
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Sociale : Pertinence de la politique sociale, de la valorisation et de la fidélisation des métiers du transport de voyageurs au sein de l'entreprise
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Environnementale : Age moyen du parc définitif à compter de la date de remise des offres
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les informations relatives aux délais de recours sont indiquées dans le lot 1
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Métropole Aix-Marseille Provence
5.1.
Los: LOT-0005
Titel: Bassin Minier
Beschreibung: Lieux d'exécution des prestations : Article 1 du CCTP I - Lignes régulières interurbaines - 11 La Bouilladisse-Peypin-Fuveau-Auriol-Aix - 170 Gréasque-Aix - 172 Fuveau-Gardanne - 180 Gardanne-Aix - 290 Mimet-Aix II - Lignes régulières urbaines de Gardanne : - 182 Gardanne Urbain 182 - 183 Gardanne Urbain 183 III- - Lignes scolaires : - 1800 Fuveau-Aix - 1810 Fuveau-Gardanne - 2400 Meyreuil-Aix - 2500 Meyreuil-collège de Fuveau - 5615 Pays de l'Etoile-Gardanne - 5616 Pays de l'Etoile-collèges de Gréasque et de Fuveau - 5700 Fuveau Primaires et Maternelles - 6700 Gréasque- Aix - 6710 Gréasque-Gardanne - 6800 Meyreuil- Gardanne - 6900 Mimet-Collège de Gréasque - 7000 Fourcade-Valabre - 7100 Gardanne-Aix - 7400 Gréasque-Gardanne - 7600 Desserte du collège de la Nativité Duranne et Pont de l'Arc IV - Desserte des piscines : - TP-Fuveau-Fuveau_Bouc - TP-Gardanne-Fuveau_Bouc - TP-Gréasque-Fuveau_Bouc - TP-Le Tholonet-Aix Yves Blanc_Claude Bollet_Plein Ciel_ Fuveau - TP-Meyreuil-Fuveau_Bouc - TP-Mimet-Fuveau_Bouc
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 07/07/2025
Laufzeit: 72 Monate
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 41 400 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 82 800 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en HT. Il sera apprécié au regard de la somme du détail quantitatif estimatif (DQE) et du bordereau des prix unitaires.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique: Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation de l'exploitation et du personnel affecté sur le lot: 30 % Sous-critère 2 : Procédures mises en oeuvre pour assurer la fiabilité de l'exploitation des lignes sur le lot : 30 % Sous-critère 3 : Pertinence du Graphique à plat détaillé des services voitures sur tous les périodes : 30 % Sous-critère 4 : Capacité des autocars scolaires : 10 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 25
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Sociale : Pertinence de la politique sociale, de la valorisation et de la fidélisation des métiers du transport de voyageurs au sein de l'entreprise
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Environnementale : Age moyen du parc définitif à compter de la date de remise des offres
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les informations relatives aux délais de recours sont indiquées dans le lot 1
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Durance Ouest
Beschreibung: Lieux d'exécution des prestations : Article 1 du CCTP I - Lignes régulières Interurbaines : - 250 La Roque d'Anthéron-Aix - 252 La Roque d'Anthéron-Pertuis - 260 St Estève Janson-Aix II - Lignes scolaires : - 3500 dessertes du collège des Garrigues - 4600 St Esteves Janson-Aix - 4800 Desserte des primaires de St Estève Janson - 5462 Charleval Collège des Garrigues - 5600 La Roque d'Anthéron-Aix - 5610 La Roque d'Anthéron-Pertuis collège Notre-Dame - 5800 Desserte du collège du Puy Ste Reparade - 6300 La Roque d'Anthéron-Collège de la Chesneraie III- Desserte des piscines : - TP- La Roque-Lambesc_Le Puy_Venelles_Pertuis - TP- Rognes-Le Puy_Lambesc_Venelles_Pertuis - TP- St Canadet-Le Puy_Lambesc_Venelles_Pertuis - TP-Aix Nord-Venelles_Aix Plein Ciel_ Claude Bollet_Yves Blanc
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 07/07/2025
Laufzeit: 72 Monate
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 25 800 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 51 600 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en HT. Il sera apprécié au regard de la somme du détail quantitatif estimatif (DQE) et du bordereau des prix unitaires.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique: Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation de l'exploitation et du personnel affecté sur le lot: 30 % Sous-critère 2 : Procédures mises en oeuvre pour assurer la fiabilité de l'exploitation des lignes sur le lot : 30 % Sous-critère 3 : Pertinence du Graphique à plat détaillé des services voitures sur tous les périodes : 30 % Sous-critère 4 : Capacité des autocars scolaires : 10 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 25
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Sociale : Pertinence de la politique sociale, de la valorisation et de la fidélisation des métiers du transport de voyageurs au sein de l'entreprise
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Environnementale : Age moyen du parc définitif à compter de la date de remise des offres
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Informations relatives aux délais de recours sont indiquées dans le lot 1
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Métropole Aix-Marseille Provence
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Val de Durance
Beschreibung: Lieux d'exécution des prestations : Article 1 du CCTP I - Lignes régulières Interurbaines : - 100 Pertuis-Aix - 101 Pertuis-Pôle d'activité d'Aix - 120 Jouques-Aix - 150 St Paul-Aix - 152 Pertuis-St Paul II - Lignes régulières urbaines de Pertuis : - 102 Pertuis Urbain - 104 Pertuis Urbain - 105 Pertuis Urbain III - Lignes scolaires : - 3600 St Paul lez Durance-Jouques-Meyrargues-Peyrolles-CLG Jaurès - 3900 Jouques-Aix - 4500 Pertuis- Lycée Val de Durance - 5000 S St Paul lez Durance-Pertuis - 5200 Peyrolles- Venelles-Collège de la Chesneraie - 5900 Pert-Aix Nativité/Zola IV- Desserte des piscines : - TP-Jouques-Le Puy_Venelles_Pertuis - TP-Meyrargues-Le Puy_Venelles_ Pertuis - TP-Pertuis_Pertuis_Puy_Venelles - TP-Peyrolles-le Puy_Venelles_Pertuis - TP-Puyricard-Venelles_Aix Plein Ciel_Claude Bollet_Yves Blanc_Puy - TP-St Marc Jaumegarde-Venelles_Aix Plein Ciel_Yves Blanc_Claude Bollet - TP-St Paul-Le Puy_Venelles_Pertuis - TP-Venelles-Venelles_Le Puy
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 07/07/2025
Laufzeit: 72 Monate
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 33 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 66 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en HT. Il sera apprécié au regard de la somme du détail quantitatif estimatif (DQE) et du bordereau des prix unitaires.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique: Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation de l'exploitation et du personnel affecté sur le lot: 30 % Sous-critère 2 : Procédures mises en oeuvre pour assurer la fiabilité de l'exploitation des lignes sur le lot : 30 % Sous-critère 3 : Pertinence du Graphique à plat détaillé des services voitures sur tous les périodes : 30 % Sous-critère 4 : Capacité des autocars scolaires : 10 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 25
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Sociale : Pertinence de la politique sociale, de la valorisation et de la fidélisation des métiers du transport de voyageurs au sein de l'entreprise : 5 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Environnementale : Age moyen du parc définitif à compter de la date de remise des offres : 10 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les informations relatives aux délais de recours sont indiquées dans le lot 1
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Métropole Aix-Marseille Provence
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: Couronne Sud
Beschreibung: Lieux d'exécution des prestations : Article 1 du CCTP I - Lignes régulières interurbaines - 190 Simiane-BBA - Aix - 191 Gardanne-Simiane-Pôle d'activité d'Aix - 200 Plan de Campagne-Cabriès-Aix - 210 Vitrolles-Aix - 211 Vitrolles-Gare TGV - Plan d'Alliane II - Lignes scolaires : - 1100 Bouc Bel Air-Collège Brassens - 1200 Bouc Bel Air-Primaires et Maternelles - 1400 Bouc Bel Air -AIX - 1410 Bouc Bel Air -Gardanne - 1420 Luynes-Valabre - 1500 Bouc Bel Air -Luynes - 1600 Cabriès-collège Mauron - 2700 Mimet- Primaires et Maternelles - 3100 Desserte du collège Mitterrand - 4300 Les Pennes Mirabeau-Aix - 4700 Aix-Les Pennes Mirabeau - 5814 Desserte du collège et Lycée Ste Elisabeth - 6500 Bouc Bel Air-collège et Lycée Ste Elisabeth III - Desserte des piscines : - TP-Bouc-Fuveau_Bouc - TP-Cabries-Aix Claude Bollet_Fuveau - TP-Les Pennes Canetons_Jas de Rhodes - TP-Simiane-Fuveau_Bouc - TP-Vitrolles_Hermes_Liourat_Les Pennes Canetons et Jas de Rhôdes
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60112000 Öffentlicher Verkehr (Straße)
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 07/07/2025
Laufzeit: 72 Monate
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 49 800 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 99 600 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en HT. Il sera apprécié au regard de la somme du détail quantitatif estimatif (DQE) et du bordereau des prix unitaires.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique: Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation de l'exploitation et du personnel affecté sur le lot: 30 % Sous-critère 2 : Procédures mises en oeuvre pour assurer la fiabilité de l'exploitation des lignes sur le lot : 30 % Sous-critère 3 : Pertinence du Graphique à plat détaillé des services voitures sur tous les périodes : 30 % Sous-critère 4 : Capacité des autocars scolaires : 10 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 25
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Sociale : Pertinence de la politique sociale, de la valorisation et de la fidélisation des métiers du transport de voyageurs au sein de l'entreprise
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur Environnementale : Age moyen du parc définitif à compter de la date de remise des offres
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Informations relatives aux délais de recours sont indiquées dans le lot 1
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Métropole Aix-Marseille Provence
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 154 508 182,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 154 508 182,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 31 401 355,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: TRANSDEV BOUCHES DU RHONE
Angebot: 
Kennung des Angebots: TRANSDEV BOUCHES DU RHONE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 31 401 355,00 EUR
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Z250175F00
Titel: Services De Transports Publics De Voyageurs - Lignes régulières interurbaines et scolaires et dessertes des piscines du Pays d'Aix (6 lots) - Lot 2, Durance Ouest
Datum der Auswahl des Gewinners: 24/06/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 15/07/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 21903-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Métropole Aix-Marseille Provence
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0005
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde kein Wettbewerbsgewinner ermittelt, und der Wettbewerb ist abgeschlossen.
Grund, warum kein Gewinner ausgewählt wurde: Entscheidung eines Überprüfungsgremiums oder eines anderen Rechtsorgans
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde kein Wettbewerbsgewinner ermittelt, und der Wettbewerb ist abgeschlossen.
Grund, warum kein Gewinner ausgewählt wurde: Entscheidung eines Überprüfungsgremiums oder eines anderen Rechtsorgans
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0006
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 52 288 448,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Name der anbietenden Partei: SNT SUMA/UTP/RUBAN BLEUS PASTOURET
Leiter der anbietenden Partei: SNT SUMA
Offizielle Bezeichnung: RUBAN BLEUS PASTOURET
Offizielle Bezeichnung: UTP
Angebot: 
Kennung des Angebots: SNT SUMA/UTP/RUBANS BLEUS PASTOURET
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0006
Wert des Angebots: 52 288 448,00 EUR
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Z250179F00
Titel: Services De Transports Publics De Voyageurs - Lignes régulières interurbaines et scolaires et dessertes des piscines du Pays d’Aix (6 lots) – Lot 6, Couronne Sud
Datum der Auswahl des Gewinners: 24/06/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 16/07/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 21903-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Métropole Aix-Marseille Provence
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0004
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 37 278 444,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: KEOLIS AUTOCARS DE PROVENCE
Angebot: 
Kennung des Angebots: KEOLIS AUTOCAR DE PROVENCE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004
Wert des Angebots: 37 278 444,00 EUR
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Z250177F00
Titel: Services De Transports Publics De Voyageurs - Lignes régulières interurbaines et scolaires et dessertes des piscines du Pays d'Aix (6 lots) - Lot 4, Haute Vallée de l'Arc
Datum der Auswahl des Gewinners: 24/06/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 15/07/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 21903-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Métropole Aix-Marseille Provence
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 33 539 935,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: SUMIAN
Angebot: 
Kennung des Angebots: SUMIAN
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 33 539 935,00 EUR
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Z250176F00
Titel: Services De Transports Publics De Voyageurs - Lignes régulières interurbaines et scolaires et dessertes des piscines du Pays d'Aix (6 lots) - Lot 3 : Val de Durance
Datum der Auswahl des Gewinners: 20/03/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 02/06/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 21903-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Métropole Aix-Marseille Provence
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Métropole Aix-Marseille Provence
Registrierungsnummer: 20005480700017
Abteilung: 13
Postanschrift: 58 Bd Charles Livon
Stadt: Marseille
Postleitzahl: 13007
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
E-Mail: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr
Telefon: 0488788812
Internetadresse: https://ampmetropole.fr
Profil des Erwerbers: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Marseille
Registrierungsnummer: 17130005600024
Postanschrift: 31 rue Jean-François LECA
Stadt: Marseille
Postleitzahl: 13002
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Tribunal Administratif de Marseille
E-Mail: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Telefon: +33491134813
Fax: +33 491811387
Internetadresse: http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0010
Offizielle Bezeichnung: RUBAN BLEUS PASTOURET
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 40239984400024
Postanschrift: 610 Chemin du Littoral Le Phare de Mourepiane
Stadt: MARSEILLE
Postleitzahl: 13016
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0006
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0009
Offizielle Bezeichnung: UTP
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 30810198900090
Postanschrift: 2 Allée du Levant
Stadt: BOURGOIN JALLIEU
Postleitzahl: 38300
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0006
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0008
Offizielle Bezeichnung: SNT SUMA
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 63668017500016
Postanschrift: 3800 RD 113
Stadt: ROGNAC
Postleitzahl: 13340
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Leiter der anbietenden Partei
Gewinner dieser Lose: LOT-0006
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0007
Offizielle Bezeichnung: KEOLIS AUTOCARS DE PROVENCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 541620365 00034
Postanschrift: 289 rue des Roseaux
Stadt: BOUC BEL AIR
Postleitzahl: 13320
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0004
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: SUMIAN
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 62162073100037
Postanschrift: 25 avenue de la Mouliero
Stadt: VENELLES
Postleitzahl: 13770
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: TRANSDEV BOUCHES DU RHONE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 30330420800026
Postanschrift: ZI LA JALASSIERE rue de l'Obsidienne
Stadt: EGUILLES
Postleitzahl: 13510
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: bb7f6d06-b0e4-4c1c-a285-ea2743225e80  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 16/01/2026 14:24:49 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 35093-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 12/2026
Datum der Veröffentlichung: 19/01/2026