1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: SPL SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Travaux d excavation et de traitement des zones de pollutions concentrées dans les sols
Beschreibung: Travaux d excavation et de traitement des zones de pollutions concentrées dans les sols
Kennung des Verfahrens: 1ad84f37-596d-42b3-9828-6a8e24c20ca9
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45112340 Bodendekontaminationsarbeiten
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Travaux d'excavation et de traitement des zones de pollutions concentrées dans les sols
Beschreibung: Travaux d'excavation et de traitement des zones de pollutions concentrées dans les sols
Interne Kennung: NORDEON_TVX_DEPOLLUTION
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45112340 Bodendekontaminationsarbeiten
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SPL SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 694 123,30 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: BIOGENIE EX ENGLOBE FRANCE
Angebot:
Kennung des Angebots: OFFRE BIOGENIE EX ENGLOBE FRANCE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 694 123,30 EUR
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: M24.10457
Datum der Auswahl des Gewinners: 17/05/2024
Datum des Vertragsabschlusses: 29/05/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: SPL SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT
7. Änderung
7.1.
Änderung
Kennzeichnung der vorherigen Vertragsvergabebekanntmachung: a9205932-4369-47f1-80f8-e4d9940fb365-01
Identifikator des geänderten Vertrags: M24.10457
Grund für die Änderung: Bedarf an zusätzlichen Bauleistungen, Dienstleistungen oder Lieferungen durch den ursprünglichen Auftragnehmer.
Beschreibung: Le présent avenant a pour objet d'intégrer des prestations apparues nécessaires à l'avancement du chantier et dont les prix sont ici arrêtés, et de prolonger la durée d'exécution du marché, le délai d'exécution de la tranche ferme, et le délai d'affermissement des tranches optionnelles 1 et 2.
7.1.1.
Änderung
Beschreibung der Änderungen: Le présent avenant a pour objet d'intégrer des prix nouveaux suivants à la tranche ferme : Prix nouveaux - Tranche ferme - partie à prix unitaires : - Lors de la phase de préparation, l'entreprise Biogénie a réalisé une étude géotechnique G3. Les conclusions de celles-ci indiquent qu'il est nécessaire de conforter le dispositif d'isolement de la zone de pollution AC56 en diminuant la largeur des panneaux de blindage (PN1). De plus, les essais de perméabilité ont démontré la nécessité d'installer davantage de puits de pompage afin d'évacuer l'eau de la nappe dans cette zone (PN3). Enfin, le maillage préalable réalisé a mis en évidence une pollution plus étendue que prévue en partie nord, ce qui nécessite de réaliser des purges complémentaires (PN2). - A la suite d'une visite d'inspection, la DREAL a demandé des éléments complémentaires au sujet de la dépollution du site. La maîtrise d'ouvrage demande donc à Biogénie de réaliser des analyses supplémentaires sur la zone AC56 (PN 4-1 et 4-2). - Les mauvaises conditions météorologiques ont entraîné une détérioration des sols qui sont ainsi devenus impraticables en l'état. Il a donc été nécessaire de suspendre le chantier de terrassement pendant près de 3 semaines. Le titulaire du marché a dû mobiliser ses moyens matériels et humains pendant cette période (PN6). De plus, lors de leur retour sur site, la zone AC56 restait boueuse : la maîtrise d'ouvrage a demandé au titulaire d'aménager la plateforme à -3m en la drainant (PN5). - Au cours du terrassement et de la dépollution de la zone AC57, des terres contenant des queusots et présentant du mercure pur ont été découvertes sur le flanc nord de la fouille. La gestion de ces terres implique pour Biogénie de fournir un dispositif de confinement des matériaux spécifique et de les envoyer en filière adaptée (PN7-1 à 7-3). - Au cours du pré-terrassement de la zone AC56, l'entreprise Biogénie a découvert divers éléments particuliers (cuve béton, longrines, regards en brique impactés en mercure) qui doivent être enlevés avec des moyens conséquents. La maîtrise d'ouvrage demande au titulaire de gérer ces infrastructures en mettant en oeuvre les moyens matériels nécessaires (BRH) (PN8-1 à 8-6). Le présent avenant a également pour objet de constater les plus-values et moins-values au marché suivantes : Tranche ferme - partie à prix forfaitaires : - Les travaux du titulaire se déroulant pendant ceux de l'entreprise titulaire du lot 2, la réalisation d'un constat d'huissier ne s'est pas avérée nécessaire. En effet, il était initialement prévu que les travaux se déroulent successivement avec réalisation d'un constat d'huissier entre les 2 phases, cependant les travaux d'aménagement de la plateforme ont pris du retard. A l'arrivée de Biogénie, le site était déjà couvert par un constat réalisé par le lot 2. Tranche ferme - partie à prix unitaires : - La zone de pollution AC56 plus étendue en partie nord nécessite d'augmenter les volumes de terrassements en pré-fouille. Cela nécessitera également davantage de contrôles de réception gaz du sol. - Les zones de pollution AC58 et AC60 ont nécessité moins de terrassements que prévu. - Le marché initial prévoyait la gestion de déchets de mercure en phase liquide (produit pur), cependant ce type de déchet n'a pas été découvert sur site. - Les résultats des analyses réalisées sur les terres issues du terrassement de la zone AC56 ont indiqué des taux en mercure supérieurs aux objectifs de dépollution. Des analyses supplémentaires ont été nécessaires afin d'affiner la gestion des terres. Celles-ci ne peuvent donc plus être réemployées sur site et doivent être envoyées pour certaines en filière ISDD avec stabilisation préalable et pour d'autres en filière ISDD. - Des hydrocarbures ont été retrouvés au-delà des 3m prévus dans la zone AC19, ce qui a nécessité un terrassement complémentaire. - Les eaux de rabattement en phase de travaux de purge de la zone AC56 nécessitent moins de suivi que prévu. - Le nombre de contrôles a été ajusté en fonction des terrassements effectués : les zones AC56, AC58 et AC57 nécessitent plus d'analyses, alors que les zones AC59, 60, 61,19 et 36 nécessitent moins d'analyses que prévues. - Les travaux de remblaiement de la partie superficielle des différentes zones de pollution ne sont pas à réaliser au titre du présent marché car ils le seront au titre des terrassements généraux effectués par le lot 2 (groupement DEMCY / GUINOT TP). - Les quantités de terres et bétons contenant des microbilles de mercure, découvertes au sein de la zone AC56, nécessitent d'être augmentées suite au chargement et au pesage en filière. Tranche optionnelle 3 - partie à prix unitaires : - La diminution de la quantité de réseaux contenant des boues polluées traités par le titulaire du lot 2 (DEMCY) a engendré une diminution de la quantité de pollutions des sols autour de ceux-ci. Le présent avenant passé sur le fondement de l'article R2194-5 du code de la Commande Publique, représente une augmentation de 276 377,78 Euros HT soit 331 653,34 Euros TTC, soit 44,12 % par rapport au montant initial du marché révisé (tranche ferme + tranche optionnelle 3). ARTICLE 3 - Prolongation de la durée et des délais du marché Suite au report des travaux pour la réalisation de la plateforme d'aménagement menée par le titulaire du lot 2 du marché de dépollution, il est également nécessaire d'augmenter le délai d'exécution de la tranche ferme et le délai d'affermissement des tranches optionnelles 1 et 2 de la manière suivante afin que le titulaire puisse procéder à la pose des piézairs et piézomètres une fois tous les remblaiements terminés. Le nouveau montant du marché est fixé à 1 178 581,48 Euros HT soit 1 414 297,77 Euros TTC (hors application de la clause de révision) Les prix mentionnés dans cet avenant n°1 sont établis aux conditions économiques en vigueur au mois d'établissement de l'avenant soit Mai 2025 correspondant au mois Mo pour le calcul
8. Organisationen
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: SPL SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT
Registrierungsnummer: 87875559400016
Postanschrift: 12 RUE ALFRED KASTLER
Stadt: FRAGNES LA LOYERE
Postleitzahl: 71530
Land, Gliederung (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Land: Frankreich
Telefon: 0385427460
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Registrierungsnummer: 17210005900010
Stadt: DIJON
Postleitzahl: 21000F
Land, Gliederung (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: BIOGENIE EX ENGLOBE FRANCE
Registrierungsnummer: 40829501200038
Stadt: ECHARCON
Postleitzahl: 91540
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: ca359091-751c-49c0-8529-0b71a86b0cf0 - 01
Formulartyp: Auftragsänderung
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung der Auftragsänderungen
Unterart der Bekanntmachung: 38
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 02/06/2025 16:32:30 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 358700-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 106/2025
Datum der Veröffentlichung: 04/06/2025