360265-2026 - Wettbewerb
Frankreich – Mobile Bücherregale – Fourniture et pose d'équipements des espaces de stockage pour le Centre de Conservation et de Restauration des musées de la Métropole Rouen Normandie
OJ S 100/2026 27/05/2026
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung - Änderungsbekanntmachung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungMetropole Rouen Normandie
E-Maildemat.marches@metropole-rouen-normandie.fr
Rechtsform des ErwerbersLokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelFourniture et pose d'équipements des espaces de stockage pour le Centre de Conservation et de Restauration des musées de la Métropole Rouen Normandie
BeschreibungLa présente consultation a pour objet les missions de fourniture, la livraison et l'installation d'équipements de stockage destinés aux collections du musée, comprenant notamment : - rayonnages fixes et mobiles - équipements spécialisés de stockage pour oeuvres et objets - accessoires de conservation - installation, réglages et mise en service Les prestations comprennent également les études d'analyse et adaptation des implantations nécessaires à l'intégration des équipements dans les espaces de réserve et fournies par le Maître d'ouvrage. Une visite est obligatoire fixée au 19/05/2026 selon les modalités indiquées dans la rubrique renseignements complémentaires
Kennung des Verfahrensf162ab22-52f0-448a-b28f-7580b3c308b7
Interne Kennung26-DM-KMCD-FoStock
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39152000 Mobile Bücherregale
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39152000 Mobile Bücherregale
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift49 rue de la République Déville-Lès-Rouen  
StadtDéville-lès-rouen
Postleitzahl76250
Land, Gliederung (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
LandFrankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.766 667,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget de la Métropole Rouen Normandie Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière Lors de la visite, un registre sera renseigné pour garder une trace de l'aller-voir. La visite aura lieu le 19 mai à 14h00 et la participation est à confirmer auprès d'Olivier Guimas, à l'adresse suivante olivierguimas@assist-partner.com. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser. Les critères « Valeur technique » et « Performances en matière de protection de l'environnement » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation et dans le cadre Envso. En cas d'égalité, la priorité est donnée au critère valeur technique puis au critère prix des prestations en cas d'égalité persistante. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 26-Dm-Kmcd-Fostock? Début d'exécution : septembre 2026. Merci De Prendre En Compte Que Les Dates Indiquées Sont Prévisionnelles. Nous Vous Remercions De Ne Pas Tenir Compte De L'Adresse De Renseignement Complémentaire Indiquée Et Vous Invitons A Déposer Vos Questions Sur Aws
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der AusschlussgründeAuftragsunterlagen
5. Los
5.1.
LosLOT-0000
TitelFourniture et pose d'équipements des espaces de stockage pour le Centre de Conservation et de Restauration des musées de la Métropole Rouen Normandie
BeschreibungLa présente consultation a pour objet les missions de fourniture, la livraison et l'installation d'équipements de stockage destinés aux collections du musée, comprenant notamment : - rayonnages fixes et mobiles - équipements spécialisés de stockage pour oeuvres et objets - accessoires de conservation - installation, réglages et mise en service Les prestations comprennent également les études d'analyse et adaptation des implantations nécessaires à l'intégration des équipements dans les espaces de réserve et fournies par le Maître d'ouvrage. Une visite est obligatoire fixée au 19/05/2026 selon les modalités indiquées dans la rubrique renseignements complémentaires
Interne KennungF-PF-1815934
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39152000 Mobile Bücherregale
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39152000 Mobile Bücherregale
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift49 rue de la République Déville-Lès-Rouen  
StadtDéville-lès-rouen
Postleitzahl76250
Land, Gliederung (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns15/07/2026
Enddatum der Laufzeit15/03/2027
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen0
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.766 667,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der UmweltauswirkungenSonstiges
Gefördertes soziales ZielSonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienBekanntmachung
KriteriumAndere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen
Beschreibung des EignungskriteriumsDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1)Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2)

KriteriumSpezifischer Jahresumsatz
Beschreibung des EignungskriteriumsDéclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)

KriteriumReferenzen zu bestimmten Dienstleistungen
Beschreibung des EignungskriteriumsLes candidats devront présenter au moins trois références significatives réalisées au cours des cinq dernières années portant sur : - la fourniture de rayonnages et systèmes de stockage destinés à des musées, archives, bibliothèques patrimoniales ou institutions culturelles comprenant fourniture et installation; Pour chaque référence : - maître d'ouvrage - année de réalisation - montant - surface équipée - nature des équipements
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl50
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungPerformances en matière de protection de l'environnement
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
Kriterium
ArtPreis
BeschreibungPrix des prestations
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl40
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815934
Ad-hoc-Kommunikationskanal
NameAW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815934
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote10/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss5 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin11/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Bedingungen für die Ausführung des AuftragsCette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion de publics éloignés de l'emploi détaillée dans l'article 10.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Rouen
Informationen über die Überprüfungsfristen: Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungAvenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer2040EFDC-FBBD-3FEA-251AE3EEA72440C7
StadtSeyssinet-Pariset
Postleitzahl38170
Land, Gliederung (NUTS)Isère (FRK24)
LandFrankreich
E-Mailpublications-joue@aws-france.com
Telefon+33480041260
Rollen dieser Organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungMetropole Rouen Normandie
Registrierungsnummer51995
PostanschriftLe 108 108 allée François Mitterrand
StadtRouen
Postleitzahl76176
Land, Gliederung (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
LandFrankreich
KontaktpersonMAYER-ROSSIGNOL Nicolas
E-Maildemat.marches@metropole-rouen-normandie.fr
Telefon0232764422
Fax0232764429
Internetadressehttp://www.metropole-rouen-normandie.fr/
Profil des Erwerbershttps://www.mpe76.fr
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Rouen
Registrierungsnummer2040F028-BB2A-9BC5-E22A3E181FD93DBF
Postanschrift53 avenue Gustave Flaubert
StadtRouen
Postleitzahl76000
Land, Gliederung (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-rouen@juradm.fr
Telefon0232081270
Fax0232081271
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
10. Änderung
Fassung der zu ändernden vorigen Bekanntmachungbfd0dfd1-ccef-48ff-88b0-bee23df5a691-01
10.1.
Änderung
AbschnittskennungPROCEDURE
Beschreibung der Änderungen5.2 Visites sur site: Au lieu de Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière Lors de la visite, un registre sera renseigné pour garder une trace de l'aller-voir. La visite aura lieu le 19 mai à 14h00 et la participation est à confirmer auprès d'Olivier Guimas, à l'adresse suivante olivierguimas
10.1.
Änderung
AbschnittskennungPROCEDURE
Beschreibung der Änderungenassist-partner.com, lire Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière Lors de la visite, un registre sera renseigné pour garder une trace de l'aller-voir. La visite aura lieu le 19 mai à 14h00 et la participation est à confirmer auprès d'Olivier Guimas, à l'adresse suivante olivierguimas
10.1.
Änderung
AbschnittskennungPROCEDURE
Beschreibung der Änderungenassist-partner.com. Une seconde date de visite est proposée le 26 mai 2025 à 14h00, la participation des candidats étant également à confirmer à l'adresse mail ci-dessus
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachungf0b87c72-0146-415c-a439-4867463a9951  -  01
FormulartypWettbewerb
Art der BekanntmachungAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung22/05/2026 16:11:03 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung360265-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe100/2026
Datum der Veröffentlichung27/05/2026