370272-2025 - Wettbewerb
Frankreich – Sportgeräte und -ausrüstungen – ACCORD-CADRE DE FOURNITURE, D'INSTALLATION ET DE MAINTENANCE DE MATÉRIELS ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS, DE MATÉRIELS PÉDAGOGIQUES, D'AQUAGYM ET D'ÉQUIPEMENTS DE BASSIN POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE
OJ S 109/2025 10/06/2025
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungMairie d'Aix-en-Provence
E-Mailcorrespondre@aws-france.com
Rechtsform des ErwerbersLokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelACCORD-CADRE DE FOURNITURE, D'INSTALLATION ET DE MAINTENANCE DE MATÉRIELS ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS, DE MATÉRIELS PÉDAGOGIQUES, D'AQUAGYM ET D'ÉQUIPEMENTS DE BASSIN POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE
BeschreibungLe présent contrat concerne la fourniture, la livraison et l'installation de matériels sportifs ainsi que la maintenance corrective sur certains des équipements de la ville d'Aix en Provence. En effet, dans le cadre de ses activités associatives et éducatives, pédagogiques et d'animation, la ville doit pouvoir disposer de matériel sportif et pédagogiques adaptés et conformes à la réglementation en vigueur. Le présent contrat comprend également la fourniture et livraison de matériel pédagogiques, d'aquagym et d'équipements de bassin pour les piscines. Ces activités et équipements concernent notamment les secteurs suivants : -Le sport scolaire -Le sport extra-scolaire -Le sport associatif ou individuel -Les actions pédagogiques et d'animations sportives -Les activités aquatiques et matériels de bassin (natation, aquagym, fitness aquatique, ...) -Les équipements sportifs de la Ville (gymnases, stades, dojos, plateaux sportifs scolaires, terrains sportifs de proximités, piscines, parcs et jardins …)
Kennung des Verfahrens3db8b745-4d46-450e-b55d-8b8ade7ddf1b
Interne Kennung25AIX0055
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.940 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenPour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation. Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le plis sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. La valeur estimée (H.T.) de 940 000 d'Euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels des 4 lots sur leur durée totale maximale (4ans)
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann4
Auftragsbedingungen
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können4
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der AusschlussgründeAuftragsunterlagen
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelGros équipements sportifs et accessoires associés
BeschreibungFourniture, livraison, installation et maintenance de gros équipements sportifs et accessoires associés
Interne Kennung1
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns22/09/2025
Laufzeit48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
Weitere Informationen zur VerlängerungChaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. La date indiquée sur le présent avis est purement donnée à titre indicatif. Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois)
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.280 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Beschreibung2e semestre 2029
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenPour le lot 1, le montant maximum de commandes est de 70 000 euros Ht par an, soit un total de 280 000 euros Ht sur la durée totale du marché (4 ans). Pas de montant minimum annuel
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der UmweltauswirkungenSonstiges
Gefördertes soziales ZielSonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640334
Ad-hoc-Kommunikationskanal
NameAW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640334
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote07/07/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss6 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin07/07/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Bedingungen für die Ausführung des AuftragsLes prestations seront réglées par des prix unitaires, révisables selon les modalités prévues au cahier des charges. Les prix sont révisables selon les modalités définies aux cahiers des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social détaillées au cahier des charges. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Marseille
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Marseille
5.1.
LosLOT-0002
TitelMatériels de gymnastique
BeschreibungFourniture, livraison, installation et maintenance de Matériels de gymnastique
Interne Kennung2
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 37420000 Ausrüstungen für Turnhallen
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns22/09/2025
Laufzeit48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
Weitere Informationen zur VerlängerungChaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. La date indiquée sur le présent avis est purement donnée à titre indicatif. Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois)
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.180 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Beschreibung2e semestre 2029
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenPour le lot 2, le montant maximum de commandes est de 45 000 euros Ht par an, soit un total de 180 000 euros Ht sur la durée totale du marché (4 ans). Pas de montant minimum annuel
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der UmweltauswirkungenSonstiges
Gefördertes soziales ZielSonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640334
Ad-hoc-Kommunikationskanal
NameAW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640334
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote07/07/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss6 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin07/07/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Bedingungen für die Ausführung des AuftragsLes prestations seront réglées par des prix unitaires, révisables selon les modalités prévues au cahier des charges. Les prix sont révisables selon les modalités définies aux cahiers des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social détaillées au cahier des charges. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Marseille
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Marseille
5.1.
LosLOT-0003
TitelMatériel sportif, pédagogique et cycles
BeschreibungFourniture, livraison, de matériels sportifs et pédagogiques ainsi que de cycles et leur maintenance
Interne Kennung3
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns22/09/2025
Laufzeit48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
Weitere Informationen zur VerlängerungChaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. La date indiquée sur le présent avis est purement donnée à titre indicatif. Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois)
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.320 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Beschreibung2e semestre 2029
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenPour le lot 3, le montant maximum de commandes est de 80 000 euros Ht par an, soit un total de 320 000 euros Ht sur la durée totale du marché (4 ans). Pas de montant minimum annuel
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der UmweltauswirkungenSonstiges
Gefördertes soziales ZielSonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640334
Ad-hoc-Kommunikationskanal
NameAW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640334
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote07/07/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss6 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin07/07/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Bedingungen für die Ausführung des AuftragsLes prestations seront réglées par des prix unitaires, révisables selon les modalités prévues au cahier des charges. Les prix sont révisables selon les modalités définies aux cahiers des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social détaillées au cahier des charges. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Marseille
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Marseille
5.1.
LosLOT-0004
TitelMatériels pédagogiques, d'aquagym et d'équipement de bassin
BeschreibungFourniture, livraison de matériels pédagogiques, d'aquagym et d'équipement de bassin
Interne Kennung4
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 37400000 Sportgeräte und -ausrüstungen
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns22/09/2025
Laufzeit48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
Weitere Informationen zur VerlängerungChaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. La date indiquée sur le présent avis est purement donnée à titre indicatif. Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois)
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.160 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Beschreibung2e semestre 2029
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenPour le lot 4, le montant maximum de commandes est de 40 000 euros Ht par an, soit un total de 160 000 euros Ht sur la durée totale du marché (4 ans). Pas de montant minimum annuel
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der UmweltauswirkungenSonstiges
Gefördertes soziales ZielSonstiges
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640334
Ad-hoc-Kommunikationskanal
NameAW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640334
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote07/07/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss6 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung
Eröffnungstermin07/07/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Bedingungen für die Ausführung des AuftragsLes prestations seront réglées par des prix unitaires, révisables selon les modalités prévues au cahier des charges. Les prix sont révisables selon les modalités définies aux cahiers des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social détaillées au cahier des charges. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Marseille
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Marseille
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungAvenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer8908963D-EE31-1A8D-40D6A578C67321B4
StadtSeyssinet-Pariset
Postleitzahl38170
Land, Gliederung (NUTS)Isère (FRK24)
LandFrankreich
E-Mailpublications-joue@aws-france.com
Telefon+33480041260
Rollen dieser Organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungMairie d'Aix-en-Provence
Registrierungsnummer57637
PostanschriftPlace de l'Hôtel de ville Cs 30 715
StadtAix-en-Provence
Postleitzahl13100
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
KontaktpersonVINCENT Jean-Louis
E-Mailcorrespondre@aws-france.com
Telefon0442919650
Internetadressehttp://www.aixenprovence.fr
Profil des Erwerbershttp://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Marseille
Registrierungsnummer8908966A-A581-0681-AFDEDBD8EA9E879D
Postanschrift31 rue Jean-François Leca
StadtMarseille
Postleitzahl13235
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-marseille@juradm.fr
Telefon0491134813
Fax0491811389
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Marseille
Registrierungsnummer8908968F-B065-DDB3-2172DE07BD903A5E
Postanschrift31 rue Jean-François Leca
StadtMarseille
Postleitzahl13235
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-marseille@juradm.fr
Telefon0491134813
Fax0491811389
Rollen dieser Organisation
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachungbbe82aee-94c0-4204-a5b2-37e55a3b6252  -  01
FormulartypWettbewerb
Art der BekanntmachungAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung05/06/2025 18:23:07 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung370272-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe109/2025
Datum der Veröffentlichung10/06/2025