372618-2025 - Wettbewerb
Frankreich – Überlassung von Personal einschließlich Zeitarbeitskräfte – Prestation de mise à disposition de personnel intérimaire pour les régies eau et assainissement de Grenoble Alpes Métropole Remplacement momentané d'un salarié en raison d'un arrêt maladie, d'un arrêt maternité, d'un congé parental ou d'un congé de présence parentale ; vacance temporaire d'emploi ; accroissement temporaire d'activité ; besoin occasionnel ou saisonnier
OJ S 109/2025 10/06/2025
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: GRENOBLE ALPES METROPOLE ASSAINISSEMENT
E-Mail: correspondre@aws-france.com
Tätigkeit des Auftraggebers: Tätigkeiten im Bereich der Wasserwirtschaft
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Prestation de mise à disposition de personnel intérimaire pour les régies eau et assainissement de Grenoble Alpes Métropole Remplacement momentané d'un salarié en raison d'un arrêt maladie, d'un arrêt maternité, d'un congé parental ou d'un congé de présence parentale ; vacance temporaire d'emploi ; accroissement temporaire d'activité ; besoin occasionnel ou saisonnier
Beschreibung: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant global maximum de 1 500 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Durée initiale 1 an reconductible 3 fois, soit au totale une durée maximale de 4 ans. Les critères et les sous-critères d'analyse des offres sont définis au RC Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Kennung des Verfahrens: 7391acfb-5048-4bf2-adbd-1d507af61a4c
Interne Kennung: 2025-FCS-REG-0142
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 79620000 Überlassung von Personal einschließlich Zeitarbeitskräfte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 79620000 Überlassung von Personal einschließlich Zeitarbeitskräfte
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Aquapole  
Stadt: Saint Egreve
Postleitzahl: 38000
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Délai de validité des offres : 2400 jours Une retenue de garantie de 3 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Le montant de l'avance est fixé à 20 % du montant initial Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (annexes), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z. F.E. issues de l'arrêté n°23-Ac01155. Des dérogations sont possibles. Dans le cadre de la démarche Qse certifiée des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué et audité sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché. Le tribunal territorialement compétent est :Tribunal Administratif de Grenoble 2place de Verdun Bp 1135 38022 Grenoble Cedex1 greffe.ta-grenoble@juradm.frpour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à ce dernier. Le tribunal peut être saisi par la voie de l'application " Télérecours citoyens " sur le site www.telerecours.fr
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/25/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: Prestation de mise à disposition de personnel intérimaire pour les régies eau et assainissement de Grenoble Alpes Métropole Remplacement momentané d'un salarié en raison d'un arrêt maladie, d'un arrêt maternité, d'un congé parental ou d'un congé de présence parentale ; vacance temporaire d'emploi ; accroissement temporaire d'activité ; besoin occasionnel ou saisonnier
Beschreibung: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant global maximum de 1 500 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Durée initiale 1 an reconductible 3 fois, soit au totale une durée maximale de 4 ans. Les critères et les sous-critères d'analyse des offres sont définis au RC Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Interne Kennung: S-PF-1659883
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 79620000 Überlassung von Personal einschließlich Zeitarbeitskräfte
Zusätzliche Einstufung (cpv): 79620000 Überlassung von Personal einschließlich Zeitarbeitskräfte
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Aquapole  
Stadt: Saint Egreve
Postleitzahl: 38000
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 15/09/2025
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Kriterium: Berufliche Risikohaftpflichtversicherung
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaillettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Kriterium: Relevante Bildungs- und Berufsqualifikationen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat

Kriterium: Referenzen zu bestimmten Dienstleistungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 35
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Qse
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 15
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1659883
Ad-hoc-Kommunikationskanal: 
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1659883
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 11/07/2025 17:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: 
Eröffnungstermin: 15/07/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/><br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Finanzielle Vereinbarung: Budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes Métropole Budget annexe Eau potable de Grenoble-Alpes Métropole
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 8CF97780-F786-B467-47B7B787B078D8B5
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
E-Mail: publications-joue@aws-france.com
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: GRENOBLE ALPES METROPOLE ASSAINISSEMENT
Registrierungsnummer: 68493
Postanschrift: Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff
Stadt: Grenoble
Postleitzahl: 38031
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Kontaktperson: le Président
E-Mail: correspondre@aws-france.com
Telefon: 0476595959
Internetadresse: http://www.lametro.fr
Profil des Erwerbers: http://agysoft.marches-publics.info
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Registrierungsnummer: 8CF9779D-9B79-71C5-27B6BDA88A851EEB
Postanschrift: Le Forum - Cs 5053 3 rue Malakoff
Stadt: Grenoble
Postleitzahl: 38031
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Cellule Marchés
E-Mail: correspondre@aws-france.com
Telefon: 0476595959
Rollen dieser Organisation: 
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Grenoble
Registrierungsnummer: 8CF977AB-E4F5-8AF8-2ACF934C9F5D15E1
Postanschrift: 2 Place de Verdun
Stadt: Grenoble
Postleitzahl: 38022
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Greffe du tribunal
E-Mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telefon: 0476429000
Fax: 0476422269
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Grenoble
Registrierungsnummer: 8CF977B9-DE54-9233-34B5C28805B071F3
Postanschrift: 2 Place de Verdun
Stadt: Grenoble
Postleitzahl: 38022
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Greffe du tribunal
E-Mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telefon: 0476429000
Fax: 0476422269
Rollen dieser Organisation: 
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: deffb7bc-6a85-4370-be20-a88e8451a657  -  01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 05/06/2025 20:13:18 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 372618-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 109/2025
Datum der Veröffentlichung: 10/06/2025