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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: FOURNITURE DE LASERS, CONSOMMABLES, ACCESSOIRES, MAINTENANCE ET PIÈCES DÉTACHÉES
Beschreibung: FOURNITURE DE LASERS, CONSOMMABLES, ACCESSOIRES, MAINTENANCE ET PIÈCES DÉTACHÉES
Kennung des Verfahrens: 00dd7b88-5fb3-4985-8f50-b409db3f1021
Interne Kennung: 6
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38636100 Laser
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale allant de sa date de notification pour chaque lot jusqu'au 31/12/2034 et sous réserve des dispositions suivantes : - Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements (achat/location) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l'acquisition d'équipements sera lancée. La durée de location des équipements est de 6 ans à compter de la date d'admission. - Les bons de commande portant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, pourront être émis jusqu'au 31/12/2034, dès lors que la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables demeurent « captives » du titulaire pour les équipements objet du présent marché. - En revanche, dans l'hypothèse d'une évolution de l'offre concurrentielle concernant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, l'acheteur en informera le titulaire avec le respect d'un préavis de 3 mois précédant la date effective d'arrêt des bons de commande (date de notification faisant foi). Il est précisé que cette appréciation se basera sur la capacité des sociétés de tierce maintenance ou de maintenance multimarques ou d'autres prestataires, à réaliser des prestations de maintenance ou fournir les pièces détachées, accessoires et les consommables concernant les équipements référencés aux marchés. Tant que l'acheteur n'aura pas notifié de décision d'arrêt en ce sens, les bons de commande de maintenance auront une durée d'exécution d'un an qui pourra être renouvelée à chaque échéance pendant la période de validité de l'accord-cadre. Annuellement à compter du 1er janvier 2029, le titulaire transmet aux HCL une attestation d'exclusivité : - pour les lots 1, 2, 5 et 6 (maintenance, PD, accessoires et consommables) - Pour les lots 3 et 4, accessoires et consommables. Après analyse des offres régulières, afin d'évaluer les performances des équipements ou des produits proposés, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de demander la réalisation d'essais en conditions réelles. Ces essais pourront débuter 15 jours après la date de remise des offres. Le candidat recevra une demande d'essais qui lui sera envoyée via la plateforme PLACE. Des essais et des échantillons seront demandés ultérieurement conformément au règlement de consultation.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 0
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 0
2.1.6.
Ausschlussgründe
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe:
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 Fourniture de laser (achat) à technologie Thulium fibré, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Beschreibung: Fourniture de laser (achat) à technologie Thulium fibré, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38636100 Laser
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Enddatum der Laufzeit: 31/12/2034
Laufzeit: 120 Monate
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 993 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale allant de la date de notification de chaque lot jusqu'au 31/12/2034 sous réserve des dispositions suivantes : - Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements (achat/location) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l'acquisition d'équipements sera lancée. La durée de location des équipements est de 6 ans à compter de la date d'admission. - Les bons de commande portant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, pourront être émis jusqu'au 31/12/2034, dès lors que la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables demeurent « captives » du titulaire pour les équipements objet du présent marché. - En revanche, dans l'hypothèse d'une évolution de l'offre concurrentielle concernant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, l'acheteur en informera le titulaire avec le respect d'un préavis de 3 mois précédant la date effective d'arrêt des bons de commande (date de notification faisant foi). Il est précisé que cette appréciation se basera sur la capacité des sociétés de tierce maintenance ou de maintenance multimarques ou d'autres prestataires, à réaliser des prestations de maintenance ou fournir les pièces détachées, accessoires et les consommables concernant les équipements référencés aux marchés. Tant que l'acheteur n'aura pas notifié de décision d'arrêt en ce sens, les bons de commande de maintenance auront une durée d'exécution d'un an qui pourra être renouvelée à chaque échéance pendant la période de validité de l'accord-cadre. Annuellement à compter du 1er janvier 2029, le titulaire transmet aux HCL une attestation d'exclusivité : - pour les lots 1, 2, 5 et 6 (maintenance, PD, accessoires et consommables) - Pour les lots 3 et 4, accessoires et consommables.
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: voir règlement de consultation
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Coût complet pour 1 équipement, sa maintenance préventive (F1 à partir de la 2ème année) et curative (1 déplacement et 2h de main d'oeuvre par an) et ses consommables sur 10 ans (sur la base de l'activité annuelle cible mentionnée au BPU) 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: VALEUR TECHNIQUE 40 % • Équipements / consommables : 70 % o Efficacité et sécurité du geste 50 % o Ergonomie 50 % • Prestations et services associés (livraison, garantie, maintenance) : 30 % o Délai de livraison et mise en service 20 % o Durée de garantie 30 % o Étendue /complétude des prestations 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: RSE environnemental 10 % • Eco-conception : Intégration des préoccupations environnementales dans la conception 50 % • Transport et logistique durables 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 19/02/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 270 Tage
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 19/02/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
Organisation, die Angebote bearbeitet: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Los: LOT-0008
Titel: LOT 2 Fourniture de laser (achat) à technologie Holmium Yag de faible puissance, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Beschreibung: Fourniture de laser (achat) à technologie Holmium Yag de faible puissance, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38636100 Laser
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Enddatum der Laufzeit: 31/12/2034
Laufzeit: 120 Monate
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 565 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale allant de la date de notification de chaque lot jusqu'au 31/12/2034 sous réserve des dispositions suivantes : - Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements (achat/location) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l'acquisition d'équipements sera lancée. La durée de location des équipements est de 6 ans à compter de la date d'admission. - Les bons de commande portant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, pourront être émis jusqu'au 31/12/2034, dès lors que la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables demeurent « captives » du titulaire pour les équipements objet du présent marché. - En revanche, dans l'hypothèse d'une évolution de l'offre concurrentielle concernant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, l'acheteur en informera le titulaire avec le respect d'un préavis de 3 mois précédant la date effective d'arrêt des bons de commande (date de notification faisant foi). Il est précisé que cette appréciation se basera sur la capacité des sociétés de tierce maintenance ou de maintenance multimarques ou d'autres prestataires, à réaliser des prestations de maintenance ou fournir les pièces détachées, accessoires et les consommables concernant les équipements référencés aux marchés. Tant que l'acheteur n'aura pas notifié de décision d'arrêt en ce sens, les bons de commande de maintenance auront une durée d'exécution d'un an qui pourra être renouvelée à chaque échéance pendant la période de validité de l'accord-cadre. Annuellement à compter du 1er janvier 2029, le titulaire transmet aux HCL une attestation d'exclusivité : - pour les lots 1, 2, 5 et 6 (maintenance, PD, accessoires et consommables) - Pour les lots 3 et 4, accessoires et consommables.
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: voir règlement de consultation
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Coût complet pour 1 équipement, sa maintenance préventive (F1 à partir de la 2ème année) et curative (1 déplacement et 2h de main d'oeuvre par an) et ses consommables sur 10 ans (sur la base de l'activité annuelle cible mentionnée au BPU) 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: VALEUR TECHNIQUE 40 % • Équipements / consommables : 70 % o Efficacité et sécurité du geste 50 % o Ergonomie 50 % • Prestations et services associés (livraison, garantie, maintenance) : 30 % o Délai de livraison et mise en service 20 % o Durée de garantie 30 % o Étendue /complétude des prestations 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: RSE environnemental 10 % • Eco-conception : Intégration des préoccupations environnementales dans la conception 50 % • Transport et logistique durables 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 19/02/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 270 Tage
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 19/02/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
Organisation, die Angebote bearbeitet: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Los: LOT-0009
Titel: LOT 3 Fourniture de laser (location) à technologie Holmium Yag de forte puissance, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Beschreibung: Fourniture de laser (location) à technologie Holmium Yag de forte puissance, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Interne Kennung: 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38636100 Laser
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Enddatum der Laufzeit: 31/12/2034
Laufzeit: 120 Monate
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 487 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale allant de la date de notification de chaque lot jusqu'au 31/12/2034 sous réserve des dispositions suivantes : - Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements (achat/location) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l'acquisition d'équipements sera lancée. La durée de location des équipements est de 6 ans à compter de la date d'admission. - Les bons de commande portant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, pourront être émis jusqu'au 31/12/2034, dès lors que la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables demeurent « captives » du titulaire pour les équipements objet du présent marché. - En revanche, dans l'hypothèse d'une évolution de l'offre concurrentielle concernant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, l'acheteur en informera le titulaire avec le respect d'un préavis de 3 mois précédant la date effective d'arrêt des bons de commande (date de notification faisant foi). Il est précisé que cette appréciation se basera sur la capacité des sociétés de tierce maintenance ou de maintenance multimarques ou d'autres prestataires, à réaliser des prestations de maintenance ou fournir les pièces détachées, accessoires et les consommables concernant les équipements référencés aux marchés. Tant que l'acheteur n'aura pas notifié de décision d'arrêt en ce sens, les bons de commande de maintenance auront une durée d'exécution d'un an qui pourra être renouvelée à chaque échéance pendant la période de validité de l'accord-cadre. Annuellement à compter du 1er janvier 2029, le titulaire transmet aux HCL une attestation d'exclusivité : - pour les lots 1, 2, 5 et 6 (maintenance, PD, accessoires et consommables) - Pour les lots 3 et 4, accessoires et consommables.
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: voir règlement de consultation
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: PRIX Coût complet pour 1 équipement, sa maintenance et ses consommables sur 10 ans (sur la base de l'activité annuelle cible mentionnée au BPU) 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: VALEUR TECHNIQUE 40 % • Équipements / consommables : 70 % o Efficacité et sécurité du geste 50 % o Ergonomie 50 % • Prestations et services associés (livraison, garantie, maintenance) : 30 % o Délai de livraison et mise en service 50% o Etendue/complétude des prestations 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: RSE environnemental 10 % • Eco-conception : Intégration des préoccupations environnementales dans la conception 50 % • Transport et logistique durables 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 19/02/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 270 Tage
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 19/02/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
Organisation, die Angebote bearbeitet: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Los: LOT-0010
Titel: LOT 4 Fourniture de laser (location) à technologie Thulium Yag, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Beschreibung: Fourniture de laser (location) à technologie Thulium Yag, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Interne Kennung: 4
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38636100 Laser
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Enddatum der Laufzeit: 31/12/2034
Laufzeit: 120 Monate
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 579 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale allant de la date de notification de chaque lot jusqu'au 31/12/2034 sous réserve des dispositions suivantes : - Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements (achat/location) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l'acquisition d'équipements sera lancée. La durée de location des équipements est de 6 ans à compter de la date d'admission. - Les bons de commande portant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, pourront être émis jusqu'au 31/12/2034, dès lors que la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables demeurent « captives » du titulaire pour les équipements objet du présent marché. - En revanche, dans l'hypothèse d'une évolution de l'offre concurrentielle concernant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, l'acheteur en informera le titulaire avec le respect d'un préavis de 3 mois précédant la date effective d'arrêt des bons de commande (date de notification faisant foi). Il est précisé que cette appréciation se basera sur la capacité des sociétés de tierce maintenance ou de maintenance multimarques ou d'autres prestataires, à réaliser des prestations de maintenance ou fournir les pièces détachées, accessoires et les consommables concernant les équipements référencés aux marchés. Tant que l'acheteur n'aura pas notifié de décision d'arrêt en ce sens, les bons de commande de maintenance auront une durée d'exécution d'un an qui pourra être renouvelée à chaque échéance pendant la période de validité de l'accord-cadre. Annuellement à compter du 1er janvier 2029, le titulaire transmet aux HCL une attestation d'exclusivité : - pour les lots 1, 2, 5 et 6 (maintenance, PD, accessoires et consommables) - Pour les lots 3 et 4, accessoires et consommables.
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: voir règlement de consultation
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: PRIX Coût complet pour 1 équipement, sa maintenance et ses consommables sur 10 ans (sur la base de l'activité annuelle cible mentionnée au BPU) 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: VALEUR TECHNIQUE 40 % • Équipements / consommables : 70 % o Efficacité et sécurité du geste 50 % o Ergonomie 50 % • Prestations et services associés (livraison, garantie, maintenance) : 30 % o Délai de livraison et mise en service 50% o Etendue/complétude des prestations 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: RSE environnemental 10 % • Eco-conception : Intégration des préoccupations environnementales dans la conception 50 % • Transport et logistique durables 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 19/02/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 270 Tage
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 19/02/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
Organisation, die Angebote bearbeitet: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Los: LOT-0011
Titel: LOT 5 Fourniture de laser (achat) à technologie Diode, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Beschreibung: Fourniture de laser (achat) à technologie Diode, consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Interne Kennung: 5
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38636100 Laser
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Enddatum der Laufzeit: 31/12/2034
Laufzeit: 120 Monate
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 773 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale allant de la date de notification de chaque lot jusqu'au 31/12/2034 sous réserve des dispositions suivantes : - Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements (achat/location) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l'acquisition d'équipements sera lancée. La durée de location des équipements est de 6 ans à compter de la date d'admission. - Les bons de commande portant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, pourront être émis jusqu'au 31/12/2034, dès lors que la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables demeurent « captives » du titulaire pour les équipements objet du présent marché. - En revanche, dans l'hypothèse d'une évolution de l'offre concurrentielle concernant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, l'acheteur en informera le titulaire avec le respect d'un préavis de 3 mois précédant la date effective d'arrêt des bons de commande (date de notification faisant foi). Il est précisé que cette appréciation se basera sur la capacité des sociétés de tierce maintenance ou de maintenance multimarques ou d'autres prestataires, à réaliser des prestations de maintenance ou fournir les pièces détachées, accessoires et les consommables concernant les équipements référencés aux marchés. Tant que l'acheteur n'aura pas notifié de décision d'arrêt en ce sens, les bons de commande de maintenance auront une durée d'exécution d'un an qui pourra être renouvelée à chaque échéance pendant la période de validité de l'accord-cadre. Annuellement à compter du 1er janvier 2029, le titulaire transmet aux HCL une attestation d'exclusivité : - pour les lots 1, 2, 5 et 6 (maintenance, PD, accessoires et consommables) - Pour les lots 3 et 4, accessoires et consommables.
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: voir règlement de consultation
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Coût complet pour 1 équipement, sa maintenance préventive (F1 à partir de la 2ème année) et curative (1 déplacement et 2h de main d'oeuvre par an) et ses consommables sur 10 ans (sur la base de l'activité annuelle cible mentionnée au BPU) 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: VALEUR TECHNIQUE 40 % • Équipements / consommables : 70 % o Efficacité et sécurité du geste 50 % o Ergonomie 50 % • Prestations et services associés (livraison, garantie, maintenance) : 30 % o Délai de livraison et mise en service 20 % o Durée de garantie 30 % o Étendue /complétude des prestations 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: RSE environnemental 10 % • Eco-conception : Intégration des préoccupations environnementales dans la conception 50 % • Transport et logistique durables 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 19/02/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 270 Tage
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 19/02/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
Organisation, die Angebote bearbeitet: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
Los: LOT-0012
Titel: LOT 6 Fourniture de générateur morcellateur intravésical (achat), consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Beschreibung: Fourniture de générateur morcellateur intravésical (achat), consommables, accessoires, maintenance et pièces détachées
Interne Kennung: 6
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38636100 Laser
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Enddatum der Laufzeit: 31/12/2034
Laufzeit: 120 Monate
5.1.5.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 627 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale allant de la date de notification de chaque lot jusqu'au 31/12/2034 sous réserve des dispositions suivantes : - Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements (achat/location) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l'acquisition d'équipements sera lancée. La durée de location des équipements est de 6 ans à compter de la date d'admission. - Les bons de commande portant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, pourront être émis jusqu'au 31/12/2034, dès lors que la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables demeurent « captives » du titulaire pour les équipements objet du présent marché. - En revanche, dans l'hypothèse d'une évolution de l'offre concurrentielle concernant la maintenance, les pièces détachées, accessoires et les consommables, l'acheteur en informera le titulaire avec le respect d'un préavis de 3 mois précédant la date effective d'arrêt des bons de commande (date de notification faisant foi). Il est précisé que cette appréciation se basera sur la capacité des sociétés de tierce maintenance ou de maintenance multimarques ou d'autres prestataires, à réaliser des prestations de maintenance ou fournir les pièces détachées, accessoires et les consommables concernant les équipements référencés aux marchés. Tant que l'acheteur n'aura pas notifié de décision d'arrêt en ce sens, les bons de commande de maintenance auront une durée d'exécution d'un an qui pourra être renouvelée à chaque échéance pendant la période de validité de l'accord-cadre. Annuellement à compter du 1er janvier 2029, le titulaire transmet aux HCL une attestation d'exclusivité : - pour les lots 1, 2, 5 et 6 (maintenance, PD, accessoires et consommables) - Pour les lots 3 et 4, accessoires et consommables.
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Sonstiges
Beschreibung des Eignungskriteriums: voir règlement de consultation
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Coût complet pour 1 équipement, sa maintenance préventive (F1 à partir de la 2ème année) et curative (1 déplacement et 2h de main d'oeuvre par an) et ses consommables sur 10 ans (sur la base de l'activité annuelle cible mentionnée au BPU) 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: VALEUR TECHNIQUE 40 % • Équipements / consommables : 70 % o Efficacité et sécurité du geste 50 % o Ergonomie 50 % • Prestations et services associés (livraison, garantie, maintenance) : 30 % o Délai de livraison et mise en service 20 % o Durée de garantie 30 % o Étendue /complétude des prestations 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 40
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: RSE environnemental 10 % • Eco-conception : Intégration des préoccupations environnementales dans la conception 50 % • Transport et logistique durables 50 %
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 19/02/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 270 Tage
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 19/02/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lyon
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
Organisation, die Angebote bearbeitet: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE-Direction des Achats
Registrierungsnummer: 26690027300019
Abteilung: Département biomédical
Postanschrift: 45 rue VILLON
Stadt: Lyon cedex 08
Postleitzahl: 69373
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 000
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
Organisation, die Angebote bearbeitet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon
Registrierungsnummer: 17690111400403
Postanschrift: 184, rue Duguesclin
Stadt: LYON
Postleitzahl: 69003
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 000
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: f83c7759-f074-454c-b7b0-da8c7efc8ddc - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 16/01/2025 15:28:23 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 38744-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 13/2025
Datum der Veröffentlichung: 20/01/2025