394356-2026 - Ergebnis
Frankreich – Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen – Entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats
OJ S 109/2026 09/06/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: CC OSARTIS MARQUION
E-Mail: commande.publique@cc-osartis.com
Rechtsform des Erwerbers: Von einer lokalen Gebietskörperschaft kontrollierte Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats
Beschreibung: Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats du territoire de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION. Il se décompose en deux lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, répartis comme suit : Lot N° 1 : "Zone géographique Nord" et Lot N° 2 : "Zone géographique Sud". Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Kennung des Verfahrens: 6947db70-a0a7-419b-87e7-922ec6001abb
Interne Kennung: AC 2026/01/01
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: La "zone géographique Nord" est répartie comme suit : Parc d'Activités "Horizon 2000" à Brebières (62117), Parc d'Activités des "Béliers" à Brebières (62117), Parc d'Activités "le Tréhoult" à Vitry-en-Artois (62490), Parc d'Activités du "Carrefour de l'Artois" à Fresnes-les-Montauban (62490), Parc d'Activités de l'Aérodrome à Vitry-en-Artois (62490), Bâtiments relais sur le Parc d'Activités de l'Aérodrome à Vitry-en-Artois (62490), Terrain d'aviation à Vitry-en-Artois (62490); La "zone géographique Sud" est répartie comme suit : Zone d'Activités de Baralle à Baralle (62860).
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 388 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Der Aufruf zum Wettbewerb ist beendet
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot N° 1 : "Zone géographique Nord"
Beschreibung: Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats du territoire de la communauté de communes OSARTISMARQUION. Il se décompose en deux lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, répartis comme suit : Lot N° 1 : "Zone géographique Nord" et Lot N° 2 : "Zone géographique Sud". Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Zone nord du territoire de la communauté de communes OSARTIS MARQUION
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein
Informationen über frühere Bekanntmachungen: 
Kennung der vorherigen Bekanntmachung: 34f7a5f8-cef9-4ffd-8f4f-6d60901d768c-01
Zusätzliche Informationen: Le lot no1 est STRICTEMENT réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d’aide par le travail conformément à l’article L2113-12 du Code de la Commande Publique.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Valeur technique
Beschreibung: la valeur technique sera appréciée au regard des éléments fournis dans le mémoire technique, voir annexe n° 1 du Règlement de Consultation, pour répondre aux exigences et besoins détaillés dans le CCTP, commun à tous les lots.
Kriterium: 
Art: Kosten
Bezeichnung: Coût des prestations
Beschreibung: Le coût des prestations sera apprécié au vu du total en euros HT du détail estimatif. Il tiendra compte du montant total résultant de la somme du produit des prix unitaires, indiqués par les candidats dans le bordereau des prix, par les quantités estimés ou fictives, précisées dans le détail estimatif.
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: valeur environnementale
Beschreibung: La valeur environnementale sera appréciée au regard des pratiques éco-responsables mises en œuvre (réduction des produits phytosanitaires, gestion différenciée, compostage), des actions en faveur de la biodiversité locale, de la maîtrise des consommations d'énergie et d'eau, ainsi que des innovations environnementales proposées. La conformité aux normes en vigueur sera également prise en compte. Les candidats devront justifier ces engagements par des documents techniques, certifications ou références. Cette « valeur environnementale » sera donc appréciée au regard des éléments fournis dans le mémoire technique, voir annexe n° 1 du Règlement de Consultation.
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les offres sont jugées selon trois critères pondérés : valeur technique (50 points), coût des prestations (30 points) et valeur environnementale (20 points).
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: CC OSARTIS MARQUION
Informationen über die Überprüfungsfristen: Pour obtenir des renseignements relatifs à l’ introduction des recours, les candidats devront s’adresser à : Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 53014 Lille Cedex Téléphone : 03.59.54.23.42. Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: CC OSARTIS MARQUION
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot N° 2 : "Zone géographique Sud"
Beschreibung: Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats du territoire de la communauté de communes OSARTISMARQUION. Il se décompose en deux lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, répartis comme suit : Lot N° 1 : "Zone géographique Nord" et Lot N° 2 : "Zone géographique Sud". Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Zone sud du territoire de la communauté de communes OSARTIS MARQUION
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 68 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein
Informationen über frühere Bekanntmachungen: 
Kennung der vorherigen Bekanntmachung: 34f7a5f8-cef9-4ffd-8f4f-6d60901d768c-01
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: Valeur technique
Beschreibung: la valeur technique sera appréciée au regard des éléments fournis dans le mémoire technique, voir annexe n° 1 du Règlement de Consultation, pour répondre aux exigences et besoins détaillés dans le CCTP, commun à tous les lots.
Kriterium: 
Art: Kosten
Bezeichnung: Coût des prestations
Beschreibung: Le coût des prestations sera apprécié au vu du total en euros HT du détail estimatif. Il tiendra compte du montant total résultant de la somme du produit des prix unitaires, indiqués par les candidats dans le bordereau des prix, par les quantités estimés ou fictives, précisées dans le détail estimatif.
Kriterium: 
Art: Qualität
Bezeichnung: valeur environnementale
Beschreibung: La valeur environnementale sera appréciée au regard des pratiques éco-responsables mises en œuvre (réduction des produits phytosanitaires, gestion différenciée, compostage), des actions en faveur de la biodiversité locale, de la maîtrise des consommations d'énergie et d'eau, ainsi que des innovations environnementales proposées. La conformité aux normes en vigueur sera également prise en compte. Les candidats devront justifier ces engagements par des documents techniques, certifications ou références. Cette « valeur environnementale » sera donc appréciée au regard des éléments fournis dans le mémoire technique, voir annexe n° 1 du Règlement de Consultation.
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Les offres sont jugées selon trois critères pondérés : valeur technique (50 points), coût des prestations (30 points) et valeur environnementale (20 points).
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: CC OSARTIS MARQUION
Informationen über die Überprüfungsfristen: Pour obtenir des renseignements relatifs à l’ introduction des recours, les candidats devront s’adresser à : Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 53014 Lille Cedex Téléphone : 03.59.54.23.42. Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 388 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 388 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: La Vie Active ESAT de l'Arrageois
Angebot: 
Kennung des Angebots: TPA-0001
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 74 960,43 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: LOT-0001
Titel: AC N° 2026/01/01 : « Entretien des espaces verts des zones d’activités et abords immédiats » Lot N° 1 : « Zone géographique Nord »
Datum des Vertragsabschlusses: 28/04/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 34f7a5f8-cef9-4ffd-8f4f-6d60901d768c-01
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: CC OSARTIS MARQUION
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: La Vie Active ESAT de l'Arrageois
Angebot: 
Kennung des Angebots: TPA-0002
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 33 631,68 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: LOT-0002
Titel: AC N° 2026/01/01 : « Entretien des espaces verts des zones d’activités et abords immédiats » Lot N° 2 : « Zone géographique Sud »
Datum des Vertragsabschlusses: 28/04/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 34f7a5f8-cef9-4ffd-8f4f-6d60901d768c-01
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 6
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: CC OSARTIS MARQUION
Registrierungsnummer: 20004404800011
Postanschrift: RUE JEAN MONNET
Stadt: Vitry en Artois
Postleitzahl: 62490
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
E-Mail: commande.publique@cc-osartis.com
Telefon: 0321600600
Internetadresse: https://www.cc-osartis.com/
Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://www.marches-securises.fr
Profil des Erwerbers: https://www.marches-securises.fr
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Überprüfungsstelle
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: La Vie Active ESAT de l'Arrageois
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 77562993401204
Stadt: ARRAS
Postleitzahl: 62000
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 157bed7b-0c32-4f7c-9454-1fae31415d49  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 08/06/2026 11:03:43 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 394356-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 109/2026
Datum der Veröffentlichung: 09/06/2026