See the notice on TED website
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: FLUXEL
Tätigkeit des Auftraggebers: Hafeneinrichtungen
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: PRESTATIONS DE MANUTENTION, TRANSPORT ET STOCKAGE DES FILTRES COV SUR REMORQUE POUR LES PORTS PETROLIERS DE FOS ET LAVERA
Beschreibung: Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 180000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché négocié à "obligation de résultat", passé selon les dispositions des articles L.2124-3 et R.2124-4 du code de la commande publique, a pour objet la réalisation de prestations qui participent à l'opération de gestion de l'entretien en coût complet de filtres de charbon actif utilisés dans les unités de collecte et de traitement des COV qui vont être installées chez FLUXEL sur les sites de LAVERA et de FOS. L'acquisition de ces filtres faisant l'objet d'une autre procédure de mise en concurrence, la présente consultation a pour objet la réalisation de deux types de prestations qui sont complémentaires de l'acquisition de filtres à charbon (COV). Les deux prestations concernées par le présent avis sont interdépendantes l'une de l'autre et constituent deux lots répartis de la manière suivante : - Lot 1 : Prestation de mise à disposition d'un stockage des filtres de charbons actifs, - Lot 2 : Prestation d'échange et de manutention des filtres de charbons actifs.<br/>
Kennung des Verfahrens: c1f26280-e162-4f83-a1b0-2dbc6f74e41a
Interne Kennung: AM24002
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 63120000 Lagerung und Lagerhaltung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 63120000 Lagerung und Lagerhaltung
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Les prestations seront réalisées sur les lieux suivants : - Port pétrolier de Fos Sur Mer (13270) - Port pétrolier de Lavera (13117)
Stadt: Lavera
Postleitzahl: 13117
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 800 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 2
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Stockage
Beschreibung: Prestation de mise à disposition d'un stockage des filtres de charbons actifs&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T
Interne Kennung: 01
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 63120000 Lagerung und Lagerhaltung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 63120000 Lagerung und Lagerhaltung
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Les prestations seront réalisées sur les lieux suivants : - Port pétrolier de Fos Sur Mer (13270) - Port pétrolier de Lavera (13117)
Stadt: Lavera
Postleitzahl: 13117
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2025
Enddatum der Laufzeit: 02/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Beschreibung: Compte tenu de l'evolution des besoins et du retour d'expérience auquel donnera lieu le présent marché, celui-ci sera renouvelé à l'identique ou en modifiant substantiellement la nature des prestations et des obligations réciproques des parties
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en relation avec le lot considéré indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Si une déclaration du candidat est fournie, celle-ci devra indiquée quoi qu'il en soit les organismes pour lesquels les prestations ont été faites avec l'indication des coordonnées du service administratif (nom, de l'interlocuteur de l'administration courriel et numéro de téléphone) qui a été en chargé du suivi d'exécution du marché de manière à pouvoir s'y référer en cas de besoin.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Les entreprises candidates du lot 2 doivent prouver qu'elles sont résolues à s'engager dans une démarche de certification Mase. Depuis 1996, autour de l'Etang de Berre des industriels se réunissent pour travailler ensemble pour l'amélioration de la sécurité dans les entreprises et sur les sites industriels. En 2007, le secteurs de la pétrochimie (Mase) et de la chimie (Uic) réunissent leurs approches pour s'entendre sur un référentiel commun le Mase-Uic. Compte tenu de la sensibilité du site industriel, la certification Mase qui repose sur 5 axes (1- Engagement de la direction dans une politique Sse, 2-Compétence et qualification professionnelles, 3- Organisation du travail pour minimiser les risques, 4-Effciacité de la mesure de la performance Sse, 5- Amélioration continue par actions correctives et préventive) est exigée. Les entreprises candidates doivent adhérer au référentiel Mase- Version 2024 ou équivalent.Pour le lot 2, Habilitation Zone d'Accès Restreint (Zar) du personnel intervenant dans les locaux de Fluxel Sas: L'entreprise candidate doit pouvoir mettre à la disposition de Fluxel Sas du personnel habilité Zar en nombre suffisant
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Eintragung in das Handelsregister
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Spezifischer Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Ca par domaines d'activités du présent marché : Compte tenu de la sensibilité du marché et pour éviter une interruption prématurée du marché avant la fin de sa durée de validité, il sera exigé un niveau de capacités financières minimales annuelles demandées fixée à 2 fois le montant annuel estimé du marché dans le domaine économique concerné pour chacun des 2 lots. niveau : Ces deux domaines d'activité s'exerçant sur sites sensibles, les candidats font leur affaire des agréments nécessaires pour exercer ce type d'activité et seront susceptibles de justifier de leurs compétences sur simple demande de l'entité adjudicatrice
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 4
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 4
Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Zulässig
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 15/07/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Fonds propres FLUXEL S.A.S.<br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Le groupement momentané d'entreprises devra prendre la forme d'un groupement conjoint solidaire
Finanzielle Vereinbarung: Fonds propres Fluxel Sas
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: FLUXEL SAS
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Transport
Beschreibung: Prestation d'échange et de manutention des filtres de charbons actifs&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T
Interne Kennung: 02
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 63120000 Lagerung und Lagerhaltung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 60100000 Straßentransport/-beförderung
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Les prestations seront réalisées sur les lieux suivants : - Port pétrolier de Fos Sur Mer (13270) - Port pétrolier de Lavera (13117)
Stadt: Lavera
Postleitzahl: 13117
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/11/2025
Enddatum der Laufzeit: 02/11/2026
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Beschreibung: Compte tenu de l'evolution des besoins et du retour d'expérience auquel donnera lieu le présent marché, celui-ci sera renouvelé à l'identique ou en modifiant substantiellement la nature des prestations et des obligations réciproques des parties
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en relation avec le lot considéré indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Si une déclaration du candidat est fournie, celle-ci devra indiquée quoi qu'il en soit les organismes pour lesquels les prestations ont été faites avec l'indication des coordonnées du service administratif (nom, de l'interlocuteur de l'administration courriel et numéro de téléphone) qui a été en chargé du suivi d'exécution du marché de manière à pouvoir s'y référer en cas de besoin.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Les entreprises candidates du lot 2 doivent prouver qu'elles sont résolues à s'engager dans une démarche de certification Mase. Depuis 1996, autour de l'Etang de Berre des industriels se réunissent pour travailler ensemble pour l'amélioration de la sécurité dans les entreprises et sur les sites industriels. En 2007, le secteurs de la pétrochimie (Mase) et de la chimie (Uic) réunissent leurs approches pour s'entendre sur un référentiel commun le Mase-Uic. Compte tenu de la sensibilité du site industriel, la certification Mase qui repose sur 5 axes (1- Engagement de la direction dans une politique Sse, 2-Compétence et qualification professionnelles, 3- Organisation du travail pour minimiser les risques, 4-Effciacité de la mesure de la performance Sse, 5- Amélioration continue par actions correctives et préventive) est exigée. Les entreprises candidates doivent adhérer au référentiel Mase- Version 2024 ou équivalent.Pour le lot 2, Habilitation Zone d'Accès Restreint (Zar) du personnel intervenant dans les locaux de Fluxel Sas: L'entreprise candidate doit pouvoir mettre à la disposition de Fluxel Sas du personnel habilité Zar en nombre suffisant
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Eintragung in das Handelsregister
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Spezifischer Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Ca par domaines d'activités du présent marché : Compte tenu de la sensibilité du marché et pour éviter une interruption prématurée du marché avant la fin de sa durée de validité, il sera exigé un niveau de capacités financières minimales annuelles demandées fixée à 2 fois le montant annuel estimé du marché dans le domaine économique concerné pour chacun des 2 lots. niveau : Ces deux domaines d'activité s'exerçant sur sites sensibles, les candidats font leur affaire des agréments nécessaires pour exercer ce type d'activité et seront susceptibles de justifier de leurs compétences sur simple demande de l'entité adjudicatrice
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 4
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 4
Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Zulässig
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 15/07/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Fonds propres FLUXEL S.A.S.<br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Le groupement momentané d'entreprises devra prendre la forme d'un groupement conjoint solidaire
Finanzielle Vereinbarung: Fonds propres Fluxel Sas
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: FLUXEL SAS
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: F2B94391-EEF8-806F-2F915340D2A30147
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: FLUXEL
Registrierungsnummer: 59659
Postanschrift: route Gay Lussac
Stadt: Lavera
Postleitzahl: 13117
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Kontaktperson: M. le Président
Telefon: 0442406339
Fax: 0442406330
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: FLUXEL SAS
Registrierungsnummer: F2B943B5-EA1E-DA9A-72553B1FF1975B81
Postanschrift: Route De Gay Lussac
Stadt: Lavera
Postleitzahl: 13117
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Christophe LOISEAU
Telefon: (33)0442406329
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
Registrierungsnummer: F2B943C4-BC2D-1F21-564C7E635000E7A2
Postanschrift: 40 boulevard Carnot
Stadt: Aix En Provence
Postleitzahl: 13616
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Telefon: 0442338300
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence
Registrierungsnummer: F2B943DF-DA90-A6F7-16F1B545CC5215A6
Postanschrift: 40 boulevard Carnot
Stadt: Aix En Provence
Postleitzahl: 13616
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Telefon: 0442338300
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 4321d4a0-24c2-462c-b40f-87b01970268b - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 17/06/2025 18:14:59 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 397366-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 116/2025
Datum der Veröffentlichung: 19/06/2025