402466-2026 - Wettbewerb
Frankreich – Bauarbeiten – Marché de travaux pour la construction d’une nouvelle unité de l’EHPAD et la restructuration et la surélévation du Service de Soins de Médicaux et de Réadaptation au Centre Hospitalier de la Bresse Louhannaise
OJ S 111/2026 11/06/2026
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Bauleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungCentre Hospitalier de Chalon-sur-Saône - William Morey
E-Mailcellule.marches@ch-chalon71.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersGesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelMarché de travaux pour la construction d’une nouvelle unité de l’EHPAD et la restructuration et la surélévation du Service de Soins de Médicaux et de Réadaptation au Centre Hospitalier de la Bresse Louhannaise
BeschreibungLe marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l’exécution de la construction d’une nouvelle unité de l’EHPAD et la restructuration et la surélévation du Service de Soins Médicaux et de Réadaptation au Centre Hospitalier de la Bresse Louhannaise à Louhans (71). Le marché comprend également la restructuration du site de l’EHPAD Pernet (1, Rue du Capitaine Vic 71500 LOUHANS). Le marché est décliné en plusieurs phases de travaux : Phase 1 : - Phase 1a : Construction de l’EHPAD et du PASA, réhabilitation du salon de coiffure et de la salle d’activités et extension du bassin de rétention ; - Phase 1b : Extension de l’aire logistique ; Phase 2 : Restructuration et extension du SMR, et réhabilitation de la PUI en site occupé et de la salle de réunion du BM2 ; Phase 3 : Autonomisation du site de Pernet.
Kennung des Verfahrensd4d252b8-244d-44c1-81e5-83b0d418f966
Interne Kennung26S0046
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsBauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45000000 Bauarbeiten
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
LandFrankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann2
Auftragsbedingungen
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der AusschlussgründeAuftragsunterlagen
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelAppareils élévateurs
BeschreibungAscenseur Monte-malade 1600 kg : 3 U
Interne KennungLot 12
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsBauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45313100 Installation von Aufzügen
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit36 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote15/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss180 Tage
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal Administratif de Dijon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
LosLOT-0002
TitelChauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage - Plomberie Sanitaire - Fluides Médicaux
BeschreibungChauffage : CHBL : Remplacement de deux chaudières sur les 3 existantes en chaufferie gaz de l’hôpital (y compris accessoires), pour des nouveaux modèles à condensation et plus puissantes, pour une puissance finale de chaufferie de 1,6 MW. Travaux de fumisterie pour les 2 chaudières remplacées. Chauffage de l’extension et de la surélévation via 259 radiateurs répartis dans les chambres, salles de bain, locaux communs, et locaux personnel soignant. 4210 ml de canalisation de chauffage (cumule aller et retour), y compris calorifuge classe 4 des conduites. Mise en place d’une régulation homogène entre la chaufferie de l’ Hôpital et les différentes sous-stations existantes et créées (gestion de la production de chauffage et ECS), y compris supervision à mettre en place au service technique du Centre Hospitalier. Remplacement des armoires électriques de la chaufferie et des sous-stations nouvelle et existantes. PERNET : - Transformation de la sous-station du Site de PERNET en chaufferie, avec fourniture et pose d’une chaudière gaz à condensation, pour une puissance de 140 kW. - Travaux de fumisterie pour la chaudière installée, y compris conduit VH et VB. - Installation d’1 armoire électrique en sous-station PERNET. - Raccordement sur collecteur chauffage existant. Ventilation : CHBL - 3 Offices avec hottes motorisées. - 13 caissons de ventilation simple flux pour les chambres, salles de bain, locaux communs et locaux personnel soignant. - 274 entrées d’air autoréglables en menuiseries. - 1314 ml de gaines de ventilation circulaires et rectangulaires. - 410 m² de calorifuge laine de verre double pare vapeur pour conduits de ventilation. Climatisation : CHBL - 5 Groupes et système VRV pour la climatisation réversible des lieux de vie, salle de kiné, salon de coiffure et salle d’activités. - 17 unités intérieures type cassettes et gainables, y compris plénum et diffusion d’air. - 430 ml de liaisons fluide frigorigène R32 (cumule gaz et liquide) en tube cuivre déshydraté de qualité frigorifique. - Travaux de consignation et vidange fluide frigorigène des systèmes existants. Désenfumage : CHBL - 40 trappes et volets tunnel de désenfumage avec raccordement électrique et asservissement. - 10 caissons d’extraction et tourelles de désenfumage. 00425 / Ehpad CHBL RC AO 6 / 18 Plomberie Sanitaires : CHBL - 313 appareils sanitaires (WC, mitigeurs, lavabos, douche, évier, etc…) pour les salles de bain de chambres, sanitaires publics, offices, et locaux personnel soignant, y compris accessoires sanitaires. - 2100 ml de canalisation d’eau froide, eau chaude et bouclage en tube cuivre sertissable et PER. - 350 ml de chutes et canalisations EP. - 1850 ml de chutes et canalisations EU/EV. - Fourniture et pose d’1 adoucisseur pour les besoins en eau froide adoucie de l’extension. - 1 nouvelle panoplie d’alimentation eau froide AEP DN110mm en chaufferie de l’hôpital. - 1 ballon de stockage primaire 1000 Litres et préparateur ECS instantanée 230 kW dans la sous-station de l’Extension créée. PERNET : - Mise en œuvre d’ 1 adoucisseur dans la sous-station du Site de PERNET pour le remplissage de la production de chauffage et d’eau chaude sanitaire. - 1 nouvelle panoplie d’alimentation eau froide AEPDN40mm en sous-station de PERNET. - Raccordement sur départ eau froide et eau chaude existant. Fluides médicaux : CHBL - Raccordement oxygène médicinal sur stockage existant. - Remplacement collecteur général existant pour avoir bon diamètre mini réglementaire. - 1450 ml de conduite oxygène médicinal en tube cuivre dégraissé adapté aux fluides médicaux. - 80prises murales oxygène médicinal (en tête de lit). - Raccordement vide médical sur production et collecteur existant en sous-sol. - 1250 ml de conduite vide médical en tube cuivre dégraissé adapté aux fluides médicaux. - 80 prises murales vide médical (en tête de lit). - 41 grilles plafonnières pour ventilation des plénums des circulations où transitent les fluides médicaux. - 7 systèmes de surveillance VIGI et 7 coffrets de détente et coupure (1 ensemble par zone
Interne KennungLot 13
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsBauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45313100 Installation von Aufzügen
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit36 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote15/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss180 Tage
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltnein
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal Administratif de Dijon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungCentre Hospitalier de Chalon-sur-Saône - William Morey
Registrierungsnummer26710076600109
Postanschrift4, Rue du Capitaine Drillien
StadtCHALON-SUR-SAONE
Postleitzahl71100
Land, Gliederung (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
LandFrankreich
E-Mailcellule.marches@ch-chalon71.fr
Telefon0385910377
Internetadressehttps://ch-chalon71.fr/
Profil des Erwerbershttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungTribunal Administratif de Dijon
Registrierungsnummer17210005900010
Postanschrift22, Rue D'Assas
StadtDIJON
Postleitzahl21000
Land, Gliederung (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-dijon@juradm.fr
Telefon0380739100
Internetadressehttps://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachungf733cc1b-ce02-4755-915f-2de5c2bc84f9  -  01
FormulartypWettbewerb
Art der BekanntmachungAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung10/06/2026 11:28:23 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung402466-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe111/2026
Datum der Veröffentlichung11/06/2026