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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: VEHIPOSTE
Rechtsform des Erwerbers: Öffentliches Unternehmen
Tätigkeit des Auftraggebers: Postdienste
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Acquisition de véhicules électriques à faible encombrement de catégorie 3 roues motorisés (3RM), destinés au transport, à la distribution et à la collecte de courrier et colis [Attribution].
Beschreibung: Vehiposte est la filiale de La Poste en charge de la location longue durée de véhicules et de la gestion de la flotte du groupe La Poste. Les véhicules électriques à faible encombrement (largeur inférieure ou égale à 800 mm hors rétroviseurs, longueur inférieure ou égale à 2500 mm) de catégorie trois roues motorisés (3RM) sont amenés à être utilisés par les facteurs dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions (collecte, transport et distribution de courrier et de colis). Ils ont vocation à être utilisés notamment dans les zones qualifiées de rurbain, c’est à- dire à la périphérie des villes. Les véhicules devront posséder une place conducteur (facteur) et des stockages (répartis entre un contenant avant et un contenant arrière) pour accueillir le courrier et les colis. La consultation est divisée en 3 lots pour 3 types de véhicules : 1- Acquisition de véhicules 3 roues motorisés (3RM) électriques à faible encombrement catégorie L2e , autonomie standard 2- Acquisition de véhicules 3 roues motorisés (3RM) électriques à faible encombrement catégorie L2e, grande autonomie 3- Acquisition de véhicules 3 roues motorisés (3RM) électriques à faible encombrement catégorie L5e Les prestations attendues sont : - La fourniture de véhicules électriques à faible encombrement de catégorie 3 roues motorisé (3RM); - la formation / prise en main du véhicule ; - la mise à disposition d'un réseau SAV et des pièces de rechanges, - la formation du réseau SAV et son animation; - la gestion de fin de vie du véhicule (recyclage, seconde vie). Pour la durée totale du marché, à titre indicatif, le besoin est estimé à 6050 véhicules (pour l'ensemble des lots).
Kennung des Verfahrens: b3f9120a-1637-473d-a9b9-50f1bf2008a0
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge
2.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Avis de marché initial publié au JOUE sous la référence 30988-2024.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 01 : Acquisition de véhicules 3 roues motorisés (3RM) électriques à faible encombrement catégorie L2e , autonomie standard
Beschreibung: Le véhicule trois roues motorisé (3RM) électrique à faible encombrement catégorie L2e , autonomie standard , est amené à être utilisé par le facteur dans le cadre de l'exercice de ses fonctions (collecte, transport et distribution de courrier et de colis). Il a vocation à être utilisé notamment dans les zones qualifiées de rurbain, c’est-à-dire à la périphérie des villes. Le véhicule devra posséder une place conducteur (facteur) et des stockages (répartis entre un contenant avant et un contenant arrière) pour accueillir le courrier et les colis. Le véhicule devra avoir une largeur (hors rétroviseurs) inférieure ou égale à 800 mm et une longueur inférieure ou égale à 2 500 mm. Ce véhicule doit pouvoir être conduit sans permis de conduire et donc appartenir à la catégorie L2e avec une puissance maximale du moteur de 4 kW, une vitesse maximale de 45km/h. L’autonomie du véhicule doit permettre la réalisation de tournées de 35 km en cycle postal (nombreux arrêts/départs). Le véhicule doit pouvoir transporter un poids de 65 kg de courrier et colis. Les prestations attendues sont : - La fourniture de véhicules électriques à faible encombrement de catégorie 3 roues motorisé (3RM); - la formation / prise en main du véhicule ; - la mise à disposition d'un réseau SAV et des pièces de rechanges, - la formation du réseau SAV et son animation; - la gestion de fin de vie du véhicule (recyclage, seconde vie). Pour la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises), à titre indicatif, le besoin est estimé à 1000 véhicules. Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 1300 véhicules, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge
Menge: 1 300
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Les options sont les périodes de reconductions du marché, le marché est conclu pour une durée ferme de soixante (60) mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de douze (12) mois dans la limite de deux (2) fois.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 84 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Nombre maximal envisagé d’attributaire pour ce lot : 1
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: MEDIATEUR DES ENTREPRISES
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL DE JUSTICE DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VEHIPOSTE
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VEHIPOSTE
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL DE JUSTICE DE PARIS
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: VEHIPOSTE
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 02 : Acquisition de véhicules 3 roues motorisés (3RM) électriques à faible encombrement catégorie L2e, grande autonomie
Beschreibung: Le véhicule trois roues motorisé (3RM) électrique à faible encombrement catégorie L2e , grande autonomie , est amené à être utilisé par le facteur dans le cadre de l'exercice de ses fonctions (distribution et collecte de courrier, colis). Il a vocation à être utilisé notamment dans les zones qualifiées de rurbain, c’est-à-dire à la périphérie des villes. Le véhicule devra posséder une place conducteur (facteur) et des stockages (répartis entre un contenant avant et un contenant arrière) pour accueillir le courrier et les colis. Le véhicule devra avoir une largeur (hors rétroviseurs) inférieure ou égale à 800 mm et une longueur inférieure ou égale à 2 500 mm. Ce véhicule doit pouvoir être conduit sans permis de conduire et donc appartenir à la catégorie L2e avec une puissance maximale du moteur de 4 kW, une vitesse maximale de 45km/h. L’autonomie du véhicule doit permettre la réalisation de tournées de 60 km en cycle postal (nombreux arrêts/départs). Le véhicule doit pouvoir transporter un poids de 65 kg de courrier et colis. Les prestations attendues sont : - La fourniture de véhicules électriques à faible encombrement de catégorie 3 roues motorisé (3RM); - la formation / prise en main du véhicule ; - la mise à disposition d'un réseau SAV et des pièces de rechanges, - la formation du réseau SAV et son animation; - la gestion de fin de vie du véhicule (recyclage, seconde vie). Pour la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises), à titre indicatif, le besoin est estimé à 4800 véhicules. Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 6000 véhicules, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge
Menge: 6 000
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Les options sont les périodes de reconductions du marché, le marché est conclu pour une durée ferme de soixante (60) mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de douze (12) mois dans la limite de deux (2) fois.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 84 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Nombre maximal envisagé d’attributaire pour ce lot : 1
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: MEDIATEUR DES ENTREPRISES
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL DE JUSTICE DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VEHIPOSTE
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VEHIPOSTE
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL DE JUSTICE DE PARIS
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: VEHIPOSTE
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Lot 03 : Acquisition de véhicules 3 roues motorisés (3RM) électriques à faible encombrement catégorie L5e
Beschreibung: Le véhicule 3 roues motorisé (3RM) électrique à faible encombrement catégorie L5e, est amené à être utilisé par le facteur dans le cadre de l'exercice de ses fonctions (distribution et collecte de courrier et colis). Ce véhicule a vocation à être utilisé notamment dans les zones qualifiées de rurbain, c’est-à-dire à la périphérie des villes. Le véhicule devra posséder une place conducteur (facteur) et des stockages (répartis entre un contenant avant et un contenant arrière) pour accueillir le courrier et les colis. Le véhicule doit avoir une largeur (hors rétroviseurs) inférieure ou égale à 800 mm et une longueur inférieure ou égale à 2 500 mm. Ce véhicule doit appartenir à la catégorie L5e (permis de conduire obligatoire) avec une puissance maximale du moteur de 11 kW, une vitesse maximale de 85km/h. L’autonomie du véhicule doit permettre la réalisation de tournées de 60 km en cycle postal (nombreux arrêts/départs). Le véhicule doit pouvoir transporter un poids de 65 kg de courrier et colis. Les prestations attendues sont : - La fourniture de véhicules électriques à faible encombrement de catégorie 3 roues motorisé (3RM); - la formation / prise en main du véhicule ; - la mise à disposition d'un réseau SAV et des pièces de rechanges, - la formation du réseau SAV et son animation; - La gestion de fin de vie du véhicule (recyclage, seconde vie). Pour la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises), à titre indicatif, le besoin est estimé à 250 véhicules. Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 300 véhicules, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 34100000 Kraftfahrzeuge
Menge: 300
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Les options sont les périodes de reconductions du marché, le marché est conclu pour une durée ferme de soixante (60) mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de douze (12) mois dans la limite de deux (2) fois.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 84 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Nombre maximal envisagé d’attributaire pour ce lot : 1
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: MEDIATEUR DES ENTREPRISES
Überprüfungsstelle: TRIBUNAL DE JUSTICE DE PARIS
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: VEHIPOSTE
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: VEHIPOSTE
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: TRIBUNAL DE JUSTICE DE PARIS
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: VEHIPOSTE
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: Nicht veröffentlicht
Begründungscode: Geschäftliche Interessen eines Wirtschaftsteilnehmers
Begründung für eine spätere Veröffentlichung: Intérêts commerciaux d'un opérateur économique
Datum der zukünftigen Veröffentlichung: 26/06/2035
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: Nicht veröffentlicht
Begründungscode: Geschäftliche Interessen eines Wirtschaftsteilnehmers
Begründung für eine spätere Veröffentlichung: Intérêts commerciaux d'un opérateur économique
Datum der zukünftigen Veröffentlichung: 26/06/2035
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: LIGIER GROUP
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre1
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: Nicht veröffentlicht
Begründungscode: Geschäftliche Interessen eines Wirtschaftsteilnehmers
Begründung für eine spätere Veröffentlichung: Intérêts commerciaux d'un opérateur économique
Datum der zukünftigen Veröffentlichung: 26/06/2035
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202521462
Titel: Acquisition de véhicules électriques à faible encombrement de catégorie 3 roues motorisés (3RM), destinés au transport, à la distribution et à la collecte de courrier et colis.
Datum der Auswahl des Gewinners: 05/06/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 26/06/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: VEHIPOSTE
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Nicht veröffentlicht
Begründungscode: Geschäftliche Interessen eines Wirtschaftsteilnehmers
Begründung für eine spätere Veröffentlichung: Intérêts commerciaux d'un opérateur économique
Datum der zukünftigen Veröffentlichung: 26/06/2035
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: Nicht veröffentlicht
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: Nicht veröffentlicht
Begründungscode: Geschäftliche Interessen eines Wirtschaftsteilnehmers
Begründung für eine spätere Veröffentlichung: Intérêts commerciaux d'un opérateur économique
Datum der zukünftigen Veröffentlichung: 26/06/2035
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: LIGIER GROUP
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre2
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: Nicht veröffentlicht
Begründungscode: Geschäftliche Interessen eines Wirtschaftsteilnehmers
Begründung für eine spätere Veröffentlichung: Intérêts commerciaux d'un opérateur économique
Datum der zukünftigen Veröffentlichung: 26/06/2035
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202521462
Titel: Acquisition de véhicules électriques à faible encombrement de catégorie 3 roues motorisés (3RM), destinés au transport, à la distribution et à la collecte de courrier et colis.
Datum der Auswahl des Gewinners: 05/06/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 26/06/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: VEHIPOSTE
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Nicht veröffentlicht
Begründungscode: Geschäftliche Interessen eines Wirtschaftsteilnehmers
Begründung für eine spätere Veröffentlichung: Intérêts commerciaux d'un opérateur économique
Datum der zukünftigen Veröffentlichung: 26/06/2035
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: Nicht veröffentlicht
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: Nicht veröffentlicht
Begründungscode: Geschäftliche Interessen eines Wirtschaftsteilnehmers
Begründung für eine spätere Veröffentlichung: Intérêts commerciaux d'un opérateur économique
Datum der zukünftigen Veröffentlichung: 26/06/2035
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: LIGIER GROUP
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre3
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: Nicht veröffentlicht
Begründungscode: Geschäftliche Interessen eines Wirtschaftsteilnehmers
Begründung für eine spätere Veröffentlichung: Intérêts commerciaux d'un opérateur économique
Datum der zukünftigen Veröffentlichung: 26/06/2035
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 202521462
Titel: Acquisition de véhicules électriques à faible encombrement de catégorie 3 roues motorisés (3RM), destinés au transport, à la distribution et à la collecte de courrier et colis.
Datum der Auswahl des Gewinners: 05/06/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 26/06/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: VEHIPOSTE
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Nicht veröffentlicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: Nicht veröffentlicht
Begründungscode: Geschäftliche Interessen eines Wirtschaftsteilnehmers
Begründung für eine spätere Veröffentlichung: Intérêts commerciaux d'un opérateur économique
Datum der zukünftigen Veröffentlichung: 26/06/2035
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: VEHIPOSTE
Registrierungsnummer: 487507790
Postanschrift: 9 RUE DU COLONNEL PIERRE AVIA
Stadt: PARIS
Postleitzahl: 75015
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: +33000000000
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: TRIBUNAL DE JUSTICE DE PARIS
Registrierungsnummer: 17750111101763
Postanschrift: Parvis du Tribunal de Paris
Stadt: PARIS cedex 17
Postleitzahl: 75017
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: MEDIATEUR DES ENTREPRISES
Registrierungsnummer: Mediateur_Entreprises
Abteilung: Paris
Postanschrift: 98 rue de Richelieu
Stadt: PARIS
Postleitzahl: 75012
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: LIGIER GROUP
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 71200027200021
Postanschrift: 105, Route d’Hauterive
Stadt: ABREST
Postleitzahl: 03200
Land, Gliederung (NUTS): Ardèche (FRK22)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Offizielle Bezeichnung: Publications Office of the European Union
Registrierungsnummer: PUBL
Stadt: Luxembourg
Postleitzahl: 2417
Land, Gliederung (NUTS): Luxembourg (LU000)
Land: Luxemburg
Telefon: +352 29291
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 9031db7b-9495-46da-8587-d8e6bb1a8940 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 30
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 30/06/2025 14:28:15 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 429338-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 124/2025
Datum der Veröffentlichung: 02/07/2025