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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: GIE DIR AURA - CDC HABITAT
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Wohnungswesen und kommunale Einrichtungen
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Concours de maitrise d'oeuvre pour l'opération "RILLIEUX LA PAPE - OSTERODE - LOT A2 - Construction neuve de 63 logements sociaux collectifs"
Beschreibung: Concours de maitrise d'oeuvre pour l'opération "RILLIEUX LA PAPE - OSTERODE - LOT A2 - Construction neuve de 63 logements sociaux collectifs"
Kennung des Verfahrens: ebe956f7-6979-471b-b8fb-ffc33d385bde
Interne Kennung: 2026-017_RILLIEUX_OSTERODE_Construction
Verfahrensart: Nichtoffenes Verfahren
Zentrale Elemente des Verfahrens: Concours restreint mission de maitrise d'œuvre - construction neuve en BIM
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71221000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Rillieux La Pape
Postleitzahl: 69 140
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: - La partie de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est estimée à 8 560 000 euros hors TVA. La durée prévisionnelle des travaux est de 24 mois (os de démarrage prévu en avril 2028) - Le montant de la prime versée aux candidats qui ont remis des prestations conformes au règlement du concours est de 33 000 euros HT. - forme juridique du groupement : A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur n'imposera pas de forme de groupement, mais dans le cas d'un groupement conjoint, il imposera un mandataire solidaire conformément à l'article R.2142-22 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R2142-23 du Code de la commande publique, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. Conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, les candidats ont l'interdiction de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois : 1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2° En qualité de membres de plusieurs groupements. Cette interdiction ne s'applique toutefois pas aux cotraitants portant les compétences BIM Manager et réemploi ainsi que pour l'Assistant à Maitrise d'Usage (AMU). - Minimum requis : ° Composition minimale requise pour l'équipe : Architecte mandataire, Economiste de la construction, BET fluides, BET structure, Référent HQE (référentiel habitat durable et NF Habitat HQE), BET VRD, Paysagiste, OPC, BIM manager, Référent réemploi, Assistant à Maitrise d'Usage (AMU). ° Effectif minimum du mandataire : 3 architectes ° La compétence architecturale doit être portée par le mandataire du groupement - Critères de sélection des candidatures : 1° Moyens humains = 10 points 1.1 Qualification professionnelle des personnes physiques en charge de l'exécution du marché (10 points) 2° Adéquation des références architecturales = 75 points 2.1 Programme de l'opération, type de missions, cout définitif de réalisation (40 points) 2.2 Qualité architecturale des références (type d'architecture, intégration dans le site, aspects environnementaux, réemploi…) (35 points) 3° Adéquation des références des cotraitants (3 références détaillées par co-traitant listé ci-dessous sur format A4 paysage) = 15 points 3.1 Références référent HQE (8 points) 3.2 Références BE Paysage (5 points) 3.3 Références référent réemploi (2 points) - Critères d'évaluation des projets par le jury (pour information) : A titre d’information, il est d’ores et déjà précisé que les critères retenus pour le jugement des projets seront mis en œuvre de la manière suivante : • Adéquation au programme (40%) ; 1. Enveloppe financière (55 points) : - budget annoncé (respect du cout d’objectif) = 10 points - budget vérifié par économiste et détaillé par lot et cohérent avec le projet architectural et technique (stationnements, RCU, aménagements extérieurs, performance visée) = 30 points - honoraires demandés = 15 points 2. Réponse au programme (45 points) : - respect de la constructibilité cible = 10 points - organisation fonctionnelle du programme et répartition des typologies PSLA / LLS, dans le respect des exigences de granulométrie, incluant les surfaces des logements ainsi que les surfaces annexes privatives extérieures:= 15 points - organisation du stationnement = 5 points - orientation des logements et qualité d’agencement intégrant notamment la présence d’une cuisine fermable dans au moins 50% des logements à partir du T3 = 10 points - fonctionnalité et lisibilité des locaux communs (Local OM en Rdc, local entretien, local vélos), résidentialisation de l’ensemble : 5 points • Indications techniques visant la qualité environnementale de l’ensemble (30%) ; 1. Respect de la RE 2020 seuil 2028, NF Habitat HQE niveau Très performant, Reférentiel Habitat Durable de la Métropole de Lyon (millésime 2025) : 35 points 2. Cohérence avec la charte développement durable de la ville de Rillieux-la-Pape, Label Bâtiment Bio Sourcé niveau 2, respect des exigences environnementales de l’opération d’aménagement: : 35 points 3. Choix constructifs et matériaux : durabilité, rémploi : 30 points • Parti architectural (30%) ; 1. Principes architecturaux proposés : 20 points 2. Respect des principes d’aménagement : 20 points 3. Prise en compte de la topographie existante : 20 points 4. Partis retenus pour le traitement des limites : 20 points 5. Intentions paysagères et traitement du cœur d’îlot : 20 points
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Concours de maitrise d'oeuvre pour l'opération "RILLIEUX LA PAPE - OSTERODE - LOT A2 - Construction neuve de 63 logements sociaux collectifs"
Beschreibung: Concours de maitrise d'oeuvre pour la construction neuve de 63 logements sociaux collectifs sur le lot A2 de la résidence Ostérode à Rillieux La Pape
Interne Kennung: Lot unique
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71221000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Rillieux La Pape
Postleitzahl: 69 140
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Durchschnittlicher Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: chiffres d’affaires globaux et les chiffres d'affaires concernant les services objet du marché des trois derniers exercices clos de chaque cotraitant
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: moyens humains généraux (effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années) et sur les moyens matériels généraux de l'entreprise (à fournir pour chaque co-traitant)
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Relevante Bildungs- und Berufsqualifikationen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché. Attestation d’inscription à l’Ordre des Architectes et qualifications OPQTECC ou SYNTEC ou équivalent pour les co-traitants
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Dienstleistungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: S’agissant de la compétence architecturale: trois références de moins de 5 ans portant sur des programmes proches de l'objet de la consultation (opération avec une soixantaine de logements collectifs en opération publique d’aménagement respectant le référentiel Habitat durable de la Métropole de Lyon, RE2020 seuil 2028, NF Habitat HQE, contenant des logements vendus en accession au détail), en cours ou achevés, précisant la localisation, le maître d'ouvrage, le nombre de logements, les surfaces développées en logements (SDP, SHAB) et le ratio SHAB/SDP, la mission exécutée, la durée du chantier, ou le stade d’avancement de l’opération en cas de projet en cours, le calendrier d’opération (si opération en cours) ou la date de réception, la performance environnementale et les certifications visées/obtenues, le coût HT de réalisation, arrêté à la date de remise de candidature (si opération en cours) ou définitif (si projet achevé), comprenant obligatoirement infrastructure, superstructure, VRD et espaces verts, et le ratio en €HT/m2 de shab, la présence de logements vendus en accession au détail.» S’agissant des compétences HQE, BE Paysage et réemploi : trois références détaillées de moins de 5 ans proches de l'objet de la consultation (format A4 paysage), indiquant le montant, la date, le smissions réalisées et le destinataire public ou privé. S’agissant des autres compétences : une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Adéquation au programme
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (dezimal, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 0,4
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: • Indications techniques visant la qualité environnementale de l’ensemble
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (dezimal, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 0,3
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Parti architectural
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (dezimal, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 0,3
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Wettbewerbsbedingungen:
Die Entscheidung der Jury ist für den Erwerber bindend: nein
Jeder Dienstleistungsauftrag im Anschluss an den Wettbewerb wird an einen der Gewinner des Wettbewerbs vergeben
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Zulässig
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: TGI DE LYON
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: GIE DIR AURA - CDC HABITAT
Registrierungsnummer: 75137677300022
Postanschrift: 5, place Camille Georges
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69002
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Axel Tarricone
Telefon: 07 61 41 70 44
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: TGI DE LYON
Registrierungsnummer: 17690111400403
Stadt: LYON
Postleitzahl: 69003
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 0472607012
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
10. Änderung
Fassung der zu ändernden vorigen Bekanntmachung: 60af6618-5829-4283-8f2d-43cdaf4e8150-01
Hauptgrund für die Änderung: Aktualisierte Informationen
Beschreibung: Ajout de la mention "ou équivalent" à l'article 3.4.2. PIECES A FOURNIR PAR TOUS LES CANDIDATS concernant les références demandées pour la compétence architecturale: S'agissant de la compétence architecturale: trois références de moins de 5 ans portant sur des programmes proches de l'objet de la consultation (opération avec une soixantaine de logements collectifs en opération publique d'aménagement respectant le référentiel Habitat durable de la Métropole de Lyon, RE2020 seuil 2028, NF Habitat HQE, contenant des logements vendus en accession au détail, ou équivalent), en cours ou achevés, précisant la localisation, le maître d'ouvrage, le nombre de logements, les surfaces développées en logements (SDP, SHAB) et le ratio SHAB/SDP, la mission exécutée, la durée du chantier, ou le stade d'avancement de l'opération en cas de projet en cours, le calendrier d'opération (si opération en cours) ou la date de réception, la performance environnementale et les certifications visées/obtenues, le coût HT de réalisation, arrêté à la date de remise de candidature (si opération en cours) ou définitif (si projet achevé), comprenant obligatoirement infrastructure, superstructure, VRD et espaces verts, et le ratio en EurosHT/m2 de shab, la présence de logements vendus en accession au détail. Changement des critères de notation des offres (baisse de la pondération du critère d'adéquation au programme + ajout du critère méthodologie) : • Adéquation au programme (30%) ; 1. Enveloppe financière (55 points) : - budget annoncé (respect du cout d'objectif) = 10 points - budget vérifié par économiste et détaillé par lot et cohérent avec le projet architectural et technique (stationnements, RCU, aménagements extérieurs, performance visée) = 30 points - honoraires demandés = 15 points 2. Réponse au programme (45 points) : - respect de la constructibilité cible = 10 points - organisation fonctionnelle du programme et répartition des typologies PSLA / LLS, dans le respect des exigences de granulométrie, incluant les surfaces des logements ainsi que les surfaces annexes privatives extérieures:= 15 points - organisation du stationnement = 5 points - orientation des logements et qualité d'agencement intégrant notamment la présence d'une cuisine fermable dans au moins 50% des logements à partir du T3 = 10 points - fonctionnalité et lisibilité des locaux communs (Local OM en Rdc, local entretien, local vélos), résidentialisation de l'ensemble : 5 points • Indications techniques visant la qualité environnementale de l'ensemble (30%) ; 1. Respect de la RE 2020 seuil 2028, NF Habitat HQE niveau Très performant, Reférentiel Habitat Durable de la Métropole de Lyon (millésime 2025) : 35 points 2. Cohérence avec la charte développement durable de la ville de Rillieux-la-Pape, Label Bâtiment Bio Sourcé niveau 2, respect des exigences environnementales de l'opération d'aménagement: : 35 points 3. Choix constructifs et matériaux : durabilité, rémploi : 30 points • Parti architectural (30%) ; 1. Principes architecturaux proposés : 20 points 2. Respect des principes d'aménagement : 20 points 3. Prise en compte de la topographie existante : 20 points 4. Partis retenus pour le traitement des limites : 20 points 5. Intentions paysagères et traitement du coeur d'îlot : 20 points • Méthodologie (10%) ; 1. Engagement à respecter le planning prévisionnel du Maître d'ouvrage et dispositions proposées pour cela : 40 points 2. Organisation de l'équipe, répartition des missions et des tâches, méthode de travail proposée pour garantir le respect du programme, de la qualité, du coût et des délais : 40 points 3. Intégration du BIM (niveau de modélisation, organisation et gestion des données dès la phase esquisse): 20 points
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: LOT-0001
Beschreibung der Änderungen: - Ajout de la mention "ou équivalent" à l'article 3.4.2. PIECES A FOURNIR PAR TOUS LES CANDIDATS concernant les références demandées pour la compétence architecturale: S'agissant de la compétence architecturale: trois références de moins de 5 ans portant sur des programmes proches de l'objet de la consultation (opération avec une soixantaine de logements collectifs en opération publique d'aménagement respectant le référentiel Habitat durable de la Métropole de Lyon, RE2020 seuil 2028, NF Habitat HQE, contenant des logements vendus en accession au détail, ou équivalent), en cours ou achevés, précisant la localisation, le maître d'ouvrage, le nombre de logements, les surfaces développées en logements (SDP, SHAB) et le ratio SHAB/SDP, la mission exécutée, la durée du chantier, ou le stade d'avancement de l'opération en cas de projet en cours, le calendrier d'opération (si opération en cours) ou la date de réception, la performance environnementale et les certifications visées/obtenues, le coût HT de réalisation, arrêté à la date de remise de candidature (si opération en cours) ou définitif (si projet achevé), comprenant obligatoirement infrastructure, superstructure, VRD et espaces verts, et le ratio en EurosHT/m2 de shab, la présence de logements vendus en accession au détail. - Changement des critères de notation des offres (baisse de la pondération du critère d'adéquation au programme + ajout du critère méthodologie) : • Adéquation au programme (30%) ; 1. Enveloppe financière (55 points) : - budget annoncé (respect du cout d'objectif) = 10 points - budget vérifié par économiste et détaillé par lot et cohérent avec le projet architectural et technique (stationnements, RCU, aménagements extérieurs, performance visée) = 30 points - honoraires demandés = 15 points 2. Réponse au programme (45 points) : - respect de la constructibilité cible = 10 points - organisation fonctionnelle du programme et répartition des typologies PSLA / LLS, dans le respect des exigences de granulométrie, incluant les surfaces des logements ainsi que les surfaces annexes privatives extérieures:= 15 points - organisation du stationnement = 5 points - orientation des logements et qualité d'agencement intégrant notamment la présence d'une cuisine fermable dans au moins 50% des logements à partir du T3 = 10 points - fonctionnalité et lisibilité des locaux communs (Local OM en Rdc, local entretien, local vélos), résidentialisation de l'ensemble : 5 points • Indications techniques visant la qualité environnementale de l'ensemble (30%) ; 1. Respect de la RE 2020 seuil 2028, NF Habitat HQE niveau Très performant, Reférentiel Habitat Durable de la Métropole de Lyon (millésime 2025) : 35 points 2. Cohérence avec la charte développement durable de la ville de Rillieux-la-Pape, Label Bâtiment Bio Sourcé niveau 2, respect des exigences environnementales de l'opération d'aménagement: : 35 points 3. Choix constructifs et matériaux : durabilité, rémploi : 30 points • Parti architectural (30%) ; 1. Principes architecturaux proposés : 20 points 2. Respect des principes d'aménagement : 20 points 3. Prise en compte de la topographie existante : 20 points 4. Partis retenus pour le traitement des limites : 20 points 5. Intentions paysagères et traitement du coeur d'îlot : 20 points • Méthodologie (10%) ; 1. Engagement à respecter le planning prévisionnel du Maître d'ouvrage et dispositions proposées pour cela : 40 points 2. Organisation de l'équipe, répartition des missions et des tâches, méthode de travail proposée pour garantir le respect du programme, de la qualité, du coût et des délais : 40 points 3. Intégration du BIM (niveau de modélisation, organisation et gestion des données dès la phase esquisse): 20 points - ajout de la mention suivante, à l'article 3.7 du RC : Il est demandé la production d’une maquette BIM au stade esquisse (ESQ), géoréférencée - ajout au même article de la maquette BIM comme rendu du dossier projet
Änderung der Auftragsunterlagen am: 19/06/2026
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 1835b312-7250-4de5-8811-93743d4cf6e5 - 02
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Wettbewerbsbekanntmachung
Unterart der Bekanntmachung: 23
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 19/06/2026 17:46:27 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 431286-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 119/2026
Datum der Veröffentlichung: 24/06/2026