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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Ville de Toulon
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture par voie de location de matériel et équipements divers nécessaires à la Ville de Toulon en deux lots
Beschreibung: Le présent marché porte sur la fourniture, par voie de location, de matériels et équipements nécessaires à la Ville de Toulon, dans le cadre d'animations et de manifestations organisées sur la commune. Le lot 1 porte sur la fourniture par voie de location d'une tente aménagée pour le Village de Noël. Il s'agit d'un marché comportant une tranche ferme et trois tranches optionnelles défini par les articles R.2113-4 à 6 du Code de la commande publique. Le lot 2 porte sur la fourniture de tentes, planchers autoportés, systèmes d'arrimages. Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à commandes dont toutes les stipulations contractuelles sont fixées dans le CCP du lot 2 et le BPUF et ce, conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande Publique
Kennung des Verfahrens: 7fca9e28-d081-4890-851b-5de8018ad9f3
Interne Kennung: 25FF-DCP-0362-E
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39156000 Möbel für Warte- und Empfangshallen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 79952000 Event-Organisation, 79954000 Organisation von Parties
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 212 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euro(s) Ht et correspond au montant total de la Dpgf tranche ferme + de la Dpgf tranche optionnelle 1, de la Dpgf Tranche optionnelle 2 et de la Dpgf tranche optionnelle 3, pour le lot 1, et du montant total du Bordereau de Prix Unitaires et Forfaitaires du lot 2 pour la première période d'exécution, hors reconduction. La date de début du marché (13/10/2025) est donnée à titre prévisionnel et n'est pas contractuelle. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la consultation. Les prestations faisant l'objet du marché sont réglées, pour le lot 1 : sur la base d'un prix global et forfaitaire conformément à la décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) pour la tranche ferme. Le versement de cette rémunération sera effectué de la façon suivante : - Acompte n°1 à hauteur de 30% de la Dpgf, suite au montage et sur production de l'attestation de bon montage ; Acompte n°2 à hauteur de 60% de la Dpgf, suite à l'exploitation de la structure au 31/12 ; Acompte n°3 à hauteur 10% de la Dpgf, suite au démontage de la structure et la remise en état du site. Pour les 3 tranches optionnelles (1, 2 et 3), les prestations seront rémunérées sur la base d'un prix global et forfaitaire conformément à la décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) pour chaque tranche optionnelle (1, 2 et 3). Le versement de cette rémunération sera effectué de la façon suivante : Acompte n°1 à hauteur de 30% de la Dpgf, suite au montage et sur production de l'attestation de bon montage ; Acompte n°2 à hauteur de 60% de la Dpgf, suite à l'exploitation de la structure au 31/12 ; Acompte n°3 à hauteur 10% de la Dpgf, suite au démontage de la structure et la remise en état du site. Lot 2 : Les fournitures sont réglées par application aux quantités réellement commandées et livrées, après constats contradictoires (après service fait) et validation du service en charge du contrôle de l'exécution, des prix unitaires dont le libellé est donné dans le Bordereau des Prix Unitaires contractuel. Une avance est inscrite à l'article 4.3.2 du Ccp lot 1 et 4.3.2 du Ccp lot 2. Elle n'est pas conditionnée par la constitution d'une garantie à première demande. Une clause de réexamen est prévue à l'article 7 du Ccp lot 1 et 7 du Ccp lot 2. Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement la consultation : au titre du lot 1, le critère Prix, noté sur 40 points, sous-pondéré en 2 sous-critères ; le critère Qualité, noté sur 40 points, sous-pondéré en 2 sous-critères ; le critère Valeur technique, noté sur 20 points. Au titre du lot 2, le critère Valeur technique, noté sur 60 points, sous-pondéré en 2 sous-critères ; le critère Prix, noté sur 40 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 2
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Fourniture par voie de location d'une tente aménagée pour le Village de Noël
Beschreibung: Le « Village de Noël » nécessitant la location de matériels pour spectacles et réceptions, est organisé en novembre-décembre, chaque année, à l'occasion des festivités de Noël. Dans ce cadre, la location d'une tente aménagée est prévue afin d'accueillir la crèche de Noël, sur la place de la Liberté, à Toulon. Cette fourniture comprend une part de prestations annexes de services, à savoir : le montage des éléments livrés ; leur mise en place avec les réglages ; leur mise en service ; une maintenance en cas de dégâts ou désordres constatés ; leur démontage ; la remise en état du site concerné
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39156000 Möbel für Warte- und Empfangshallen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39156000 Möbel für Warte- und Empfangshallen, 79952000 Event-Organisation, 79954000 Organisation von Parties
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Il s'agit d'un marché comportant une tranche ferme et trois tranches optionnelles défini par les articles R.2113-4 à 6 du Code de la commande publique. Les prestations visées dans le cadre du présent marché comportent une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Tranche ferme : Fourniture par voie de location d'une tente aménagée pour le Village de Noël 2025. Tranche optionnelle 1 : Fourniture par voie de location d'une tente aménagée pour le Village de Noël 2026. Tranche optionnelle 2 : Fourniture par voie de location d'une tente aménagée pour le Village de Noël 2027. Tranche optionnelle 3 : Fourniture par voie de location d'une tente aménagée pour le Village de Noël 2028. Délai d'affermissement des tranches optionnelles : - Date limite d'affermissement de la tranche optionnelle 1 : 10 septembre 2026 - Date limite d'affermissement de la tranche optionnelle 2 : 10 septembre 2027 - Date limite d'affermissement de la tranche optionnelle 3 : 10 septembre 2028. Modalités d'affermissement des tranches optionnelles : La décision d'affermissement d'une ou plusieurs tranches se fera par la délivrance d'un ordre de service dans le respect des délais limites d'affermissement mentionnés ci-dessus. Indemnités d'attente et de dédit : Il n'est pas prévu le versement d'indemnité d'attente ou de dédit. Le titulaire ne pourra pas prétendre au versement d'une indemnité en cas de retard ou de non affermissement d'une ou plusieurs tranches optionnelles
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 13/10/2025
Laufzeit: 39 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 23 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Beschreibung: 1er trimestre 2029
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Lieferungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 22/07/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Toulon
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: CCIRAL
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Toulon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Ville de Toulon
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Fourniture de tentes, planchers autoportés, systèmes d'arrimages
Beschreibung: Le présent lot comprend : livraison (avec transport aller-retour) ; montage/démontage; maintien en état de fonctionnement ; remise en état du site concerné et autres prestations éventuellement nécessaires à la réalisation intégrale du présent lot
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 39156000 Möbel für Warte- und Empfangshallen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 39156000 Möbel für Warte- und Empfangshallen, 79952000 Event-Organisation, 79954000 Organisation von Parties
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 13/10/2025
Laufzeit: 48 Monate
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 189 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Beschreibung: 1er trimestre 2029
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont : Masse minimum 15 000 euro(s) Ht soit 18 000 euro(s) Ttc ; Masse maximum annuelle : 60 000 euro(s) Ht soit 72 000 euro(s) Ttc. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Lieferungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 22/07/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Toulon
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: CCIRAL
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Toulon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Ville de Toulon
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: C1D8AF06-D7A0-3558-FA23CAA771FEF1BF
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Ville de Toulon
Registrierungsnummer: 56966
Postanschrift: Avenue de la République Cs 71407
Stadt: Toulon
Postleitzahl: 83056
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Massi Josée
Telefon: 0494363240
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Ville de Toulon
Registrierungsnummer: C1D8AF7B-A39A-C522-D0361F466AC33886
Postanschrift: Avenue de la République
Stadt: Toulon
Postleitzahl: 83056
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Telefon: 0494363240
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Toulon
Registrierungsnummer: C1D8AFA3-BEB8-2036-502C5F5C79D550AA
Postanschrift: 5 rue Racine
Stadt: Toulon
Postleitzahl: 83041
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Telefon: 0494427930
Fax: 0494427989
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: CCIRAL
Registrierungsnummer: C1D8AFCB-03A8-B472-D21BCD57ED57A2A3
Postanschrift: Place Félix Baret Cs 80001
Stadt: Marseille
Postleitzahl: 13282
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Telefon: 0484354554
Fax: 0484354460
Rollen dieser Organisation:
Schlichtungsstelle
10. Änderung
Fassung der zu ändernden vorigen Bekanntmachung: 75ed07c7-1155-4200-9921-46c6cb87b383-01
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: PROCEDURE
Beschreibung der Änderungen: Lot 1 - 5.1.5 : Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 23,000 Euro, lire Valeur estimée hors Tva : 189,000 Euro
10.1.
Änderung
Abschnittskennung: PROCEDURE
Beschreibung der Änderungen: Lot 2 - 5.1.5 : Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 189,000 Euro, lire Valeur estimée hors Tva : 23,000 Euro
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 27d1c20d-8e7b-4eb9-bec7-da76091f2d65 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 01/07/2025 17:23:06 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 432115-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 125/2025
Datum der Veröffentlichung: 03/07/2025